JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 28 6 PDF

1 juil. 2021 L'étude des recours doit comprendre l'avis des services habilités de l'établissement national de contrôle technique automobile (ENACTA).

Cahier Des Charges Pour Creation et exploitation agence.pdf

20 avr. 2005 (ENACTA). Les conditions et modalités d'agrément des agences de contrôle technique des véhicules automobiles sont définies par le décret ...

DECRETS

12 avr. 2017 ... (ENACTA) et le droit de timbre relatif au contrôle technique des véhicules (droit unique) élargi par les dispositions de l'article 19 de la ...

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L'Etablissement de Contrôle Technique Automobile «ENACTA » lance une consultation restreinte ayant pour objet l'acquisition d'un (01) véhicule léger de type

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20 sept. 2017 Décret exécutif n° 17-254 du 27 Dhou El Hidja. 1438 correspondant au 18 septembre 2017 modifiant et complétant le décret exécutif.

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2 sept. 1998 (ENACTA). CHAPITRE I. PERSONNALITE JURIDIQUE. Art. 2. SIEGE. OBJET. L'Etablissement national du contrôle technique automobile désigné ci-après ...

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ا ﺆرّخ ﻓﻲ. ا ﺆر 271-98 وﻳـﺘﻤّﻢ ا ﺮﺳﻮم اﻟـﺘﻨـﻔﻴﺬي رﻗﻢ. ﻏــــﺸﺖ ﺳــــﻨـــــﺔ 29 ا ــــﻮاﻓﻖ 1419 ﺟــــﻤــــﺎدى اﻷوﻟﻰ ﻋــــﺎم. وا ـــﺘـــﻀــــﻤﻦ اﻟــــﻘـــﺎﻧـــﻮن

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11 Rabie El Aouel 1426

LISTE DES DEFAUTS CONSTATABLES RELATIFS A CHAQUE POINT DE CONTROLE. Codification utilisée pour la localisation d'un défaut : AV: Avant. AR: Arrière.

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ENACTA. Ministère des Transports. Etablissement National de Contrôle Technique Automobile. ???????? ????????? ?????????? ???????? ?????? ????.

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 28 10

20 avr. 2005 (ENACTA). Les conditions et modalités d'agrément des agences de contrôle technique des véhicules automobiles sont définies.

JOURNAL OFFICIEL

1 juil. 2021 DZ. Abonnement et publicité : IMPRIMERIE OFFICIELLE ... technique automobile (ENACTA) il doit porter sur le respect.

11 Rabie El Aouel 1426

LISTE DES DEFAUTS CONSTATABLES RELATIFS A CHAQUE POINT DE CONTROLE. Codification utilisée pour la localisation d'un défaut : AV: Avant. AR: Arrière.

DOSSIER DE CANDIDATURE PART TIME M.SCEMANAGER

Dossier à retourner à Khadidja HAMIDI par e-mail khadidja.hamidi@esaa.dz ou le déposer. A l'ESAA BP 63 F El Mohammadia -Alger- (Voir plan d'accès à l'ESAA

Contrôle Technique Automobile

Site Web : www.enacta.org. ? Ministère de la Formation et de l'Enseignement ProfessionnelsSite web : www.mfep.gov.dz. ? Centre National du Registre de