RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
2 déc. 2021 Vu la délibération du Conseil départemental n°A4 du 20 juillet 2021 ... la fonction publique territoriale donc au Département du Var.
Conseil départemental RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
24 mai 2022 Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L 3211-2 6°
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
22 oct. 2020 La Commission permanente du Conseil départemental est appelée à examiner ... le Département du Var de 5 080 311 € de crédits du FSE pour un ...
Année 2022 • n° 20 le 7 juillet 2022
27 juin 2022 G1 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - MODIFICATION DES DELIBERATIONS A4 DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU ...
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Durée : 3 mois renouvelables une fois. Pour les mesures du Département les demandes sont à télécharger sur le site var.fr.
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10 juil. 2020 Le Président du Conseil départemental du Var vu le code général des collectivités territoriales
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
vu le code général des collectivités territoriales vu la délibération du Conseil départemental du Var n° A1 du 2 avril 2015 relative à l'élection de son.
Les schémas départementaux daccueil et dhabitat des gens du
voyage par l'État et le Conseil départemental qui en fonction des besoins constatés doit passage sont présentées à l'annexe A4.2 du présent guide.
CONTRAT DE VILLE 2015-2020
Maquette financière Conseil Départemental du Var. valoriser la subvention globale du Fonds Social Européen (FSE) « inclusion sociale et lutte.
Contrat de Ville 2 Contrat de Ville 2015-2020 CAVEM 2020
20 juil. 2015 Délibération du Conseil Régional. 107. - A3. Tableau récapitulatif de l'offre de services de la CMAR PACA section Var. 110. - A4.
N°12156*0 DEMANDE DE SUBVENTION(S) - Var
Fonds européens (FSE FEDER etc ) Organismes sociaux (CAF etc détailler) : Communes communautés de communes ou d'agglomérations: Conseil-s Départemental (aux) : Conseil-s Régional(aux) : 70 - Vente de produits finis de marchandises prestations de services PRODUITS 0 0 0 0 Montant Assurance Documentation Rémunérations
Quels sont les missions de la CAF du Var?
- Familiales du Var est régi par convention. Dans le cadre du Fonds de Solidarité pour le Logement, les missions de la CAF du Var portent sur : - Le paiement et le recouvrement des aides, - La réception des notifications de subvention et des contrats de prêt transmis par
Comment faire une demande d’aide au Var?
- Le formulaire de demande d’aide comprenant la listes des pièces à fournir est disponible sur le site du Conseil Départemental ( www.var.fr ) ou dans un centre de Solidarités.
Qui peut payer les factures d'alimentation dans le département du Var?
- dans le département du Var, titulaires d'un contrat de fourniture d'énergie à leur nom, pour le paiement des factures d’alimentation de leur résidence principale (hors remplissage des citernes ou cuves). b) Saisine du Fonds : Le Fonds peut être saisi :
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