[PDF] DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 23 mar. 2017 5.7

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

RAPPORT FINANCIER ANNUEL

2016

SOMMAIRE

1 2 3 4 5 6 7 A INFORMATIONS PRÉLIMINAIRES CONCERNANT LE RAPPORT ANNUEL 1

Profi l du Groupe 4

Messages du Président et du Directeur Général 6

LE GROUPE AXA 9

1.1 Chiffres clés 11

1.2 Histoire 15

1.3 Activités du Groupe 17

RAPPORT D"ACTIVITÉ ET GESTION DU CAPITAL 27

2.1 Environnement de marché 28

2.2 Événements signifi catifs 33

2.3 Rapport d"activité 38

2.4 Trésorerie et fi nancement du Groupe 93

2.5 Événements postérieurs au 31 décembre 2016 100

2.6 Perspectives 101

GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE 103

3.1 Structure de gouvernance - une gouvernance équilibrée et effi cace 104

3.2 Rémunération et participation au capital des dirigeants 136

3.3 Opérations avec des parties liées 171

FACTEURS DE RISQUE ET GESTION DES RISQUES 177

4.1 Facteurs de risque 178

4.2 Contrôle interne et gestion des risques 190

4.3 Risques de marché 204

4.4 Risque de crédit 211

4.5 Risque de liquidité 214

4.6 Risques d"assurance 215

4.7 Risque opérationnel 219

4.8 Autres risques matériels 220

ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS 223

5.1 État consolidé de la situation fi nancière 224

5.2 Résultat consolidé 226

5.3 État consolidé des produits et charges reconnus sur la période 227

5.4 État des variations des capitaux propres de la période 228

5.5 Tableau consolidé des fl ux de trésorerie 232

5.6 Notes afférentes aux États Financiers Consolidés 234

5.7 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 370

L"ACTION AXA, CAPITAL SOCIAL ET INFORMATIONS GÉNÉRALES 373

6.1 L"action AXA 374

6.2 Capital social 375

6.3 Informations générales 381

RESPONSABILITÉ D"ENTREPRISE 391

7.1 Informations générales 392

7.2 Informations sociales 393

7.3 Informations environnementales 403

7.4 Informations sociétales 409

7.5 Investissement responsable, " article 173 »/enjeux climatiques 413

ANNEXES 423

Annexe I Rapport du Président du Conseil d"Administration 424 Annexe II Évaluation annuelle du contrôle interne sur le reporting fi nancier 429 Annexe III Attestation du Responsable du Document de Référence 432

Annexe IV Comptes sociaux 433

Annexe V Rapport Embedded Value & AFR 457

Annexe VI Glossaire 458

Annexe VII Rapport de gestion du Conseil d"Administration - Table de concordance 462 Annexe VIII Règlement (CE) n° 809/2004 du 29 avril 2004 - T able de concordance 463 Annexe IX Rapport Financier Annuel - Table de concordance 466

1I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE - RAPPORT ANNUEL 2016 - AXA I

Le présent Document de Référence intègre (i) tous les éléments du Rapport Financier Annuel mentionné au I de

l"article L.451-1-2 du Code monétaire et fi nancier ainsi qu"à l"article 222-3 du Règlement Général de l"AMF (une table

de concordance entre les éléments mentionnés à l"article 222-3 du Règlement Général de l"AMF et les rubriques

correspondantes du présent Document de Référence fi gure en page 466 du présent Document de R éférence) et

(ii) toutes les mentions obligatoires du rapport de gestion du Conseil d"Administration à l"Assemblée Générale d"AXA du

26 avril 2017 prévu aux articles L.225-100 et L.225-100-2 du Code de commerce (les éléments du présent Document

de Référence correspondant à ces mentions obligatoires ont été arrêtés par le Conseil d"Administration d"AXA et sont

référencés dans la table de concordance fi gurant en page 462 du présent Document de Référence) (le "Rapport

Annuel»).

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

RAPPORT ANNUEL 2016

Le présent Document de Référence a été déposé auprès de l"Autorité des marchés fi nanciers (" AMF ») le

23 mars 2017, conformément à l"article 212-13 de son Règlement Général. Il pourra être utilisé à l"appui d"une

opération fi nancière s"il est complété par une note d"opération visée par l"AMF. Ce document a été établi par

l"émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. INFORMATIONS PRÉLIMINAIRES CONCERNANT LE RAPPORT ANNUEL Sauf mention contraire, dans le présent Rapport Annuel (i) la " Société », " AXA » et " AXA SA » désignent AXA, société anonyme de droit français et société mère cotée du Groupe AXA et (ii) le " Groupe AXA », le " Groupe » et " nous » désignent AXA SA et ses fi liales consolidées directes et indirectes. Les actions de la Société sont désignées dans le présent Rapport Annuel comme les " actions », les " actions ordinaires », les " actions AXA » ou les " actions ordinaires AXA ». Le principal marché de cotation des actions AXA est Euronext Paris (Compartiment A), désigné dans le présent Rapport Annuel comme " Euronext Paris ».Les comptes consolidés du Groupe et les notes y afférentes sont établis conformément aux normes IFRS (International Financial Reporting Standards) (les " États Financiers Consolidés ») et sont publiés en euros (" Euro », " euro », " EUR » ou " € »). Sauf mention contraire, tous les montants indiqués dans le présent Rapport Annuel sont (i) exprimés en euros, les taux de change applicables étant détaillés en page 29 du présent Rapport Annuel et (ii)sont indiqués en millions à des “ ns de commodité. Ces montants peuvent avoir été arrondis. Des différences liées aux arrondis peuvent exister, y compris pour les pourcentages.

2I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE - RAPPORT ANNUEL 2016 - AXA I

Cette page a été laissée blanche intentionnellement.

3I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE - RAPPORT ANNUEL 2016 - AXA IAvertissement relatif aux déclarations prospectives et à l"utilisation

des soldes intermédiaires de gestion fi nanciers (Non-GAAP fi nancial m easures) Le présent Rapport Annuel peut contenir des déclarations portant sur des événements futurs, des tendances, des projets, des attentes ou des objectifs ainsi que d"autres déclarations prospectives portant sur l"activité future, la situation fi nancière, les résultats, la performance et la stratégie du Groupe. Ces déclarations prospectives n"énoncent pas des faits historiques et peuvent contenir les termes " peut », " va », " devrait », " continue », " vise », " estime », " projette », " croit », " envisage », " attend », " prévoit », " cherche » ou " anticipe » ou des termes de sens similaire. Ces déclarations se fondent sur les opinions et hypothèses de la Direction à la date du présent Rapport A nnuel et comportent, par nature, des risques et des incertitudes, identifi és ou non ; par conséquent, il convient de ne pas y accorder une importance excessive. La situation fi nancière, les résultats, la performance ou les événements réellement observés peuvent différer signifi cativement de ceux indiqués dans ou induits par, ces déclarations prospectives, en raison d"un certain nombre de facteurs, comprenant notamment l"environnement économique et politique et la situation concurrentielle, les conditions de marché et leur évolution, notamment la fl uctuation des taux de change et des taux d"intérêt, la fréquence et la gravité des sinistres assurés et l"augmentation des frais de sinistres, le niveau et l"évolution de la mortalité et de la morbidité, les niveaux de rétention des portefeuilles de contrats, les changements en matière législative, réglementaire et normative, l"impact des acquisitions et des cessions, y compris les problématiques d"intégration et les mesures de réorganisation y afférentes et, d"une manière générale, les facteurs de compétitivité, dans chac un des cas, à l"échelle locale, régionale, nationale et/ou mondiale. La survenance

d"événements catastrophiques, en ce compris les catastrophes liées aux conditions météorologiques ou aux actes de terrorisme,

pourrait avoir comme conséquence d"accroître l"occurrence et/ ou la matérialité de certains de ces facteurs. Une description de certains facteurs, risques et incertitudes importants susceptibles d"infl uer sur les activités et/ou les résultats du Groupe fi gure en Partie 4 - " Facteurs de risque et gestion des risques » du présent Rapport Annuel. AXA ne s"engage en aucune façon à publier une mise à jour ou une révision de ces déclarations prospectives, que ce soit pour refl éter de nouvelles informations, des événements ou circonstances futurs ou pour toute autre raison, sous réserve des exigences législatives et réglementaires applicables. Outre les États Financiers Consolidés, le présent Rapport Annuel fait référence à des soldes intermédiaires de gestion fi nanciers, ou indicateurs alternatifs de performance, utilisés par la Direction pour analyser les tendances opérationnelles, la performance financière et la situation financière du Groupe et fournir aux investisseurs des informations complémentaires que la Direction juge utiles et pertinentes en ce qui concerne les résultats du Groupe. De manière générale, ces soldes intermédiaires de gestion fi nanciers ne renvoient pas à des défi nitions standardisées et ne peuvent par conséquent être comparés à des indicateurs ayant une dénomination similaire utilisés par d"autres sociétés. En conséquence, aucun de ces soldes intermédiaires de gestion fi nanciers ne doit être pris en compte isolément ou en remplacement des États Financiers Consolidés qui fi gurent en Partie 5 - " États Financiers Consolidés » du présent Rapport Annuel. Les soldes intermédiaires de gestion fi nanciers utilisés par le Groupe sont défi nis dans le Glossaire fi gurant en Annexe VI du présent Rapport Annuel.

4I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE - RAPPORT ANNUEL 2016 - AXA I

PROFIL DU GROUPE

(1) Classement Interbrand 2016 Best Global Brands. (2) Source : AXA.

(3) Notation de la solidité fi nancière. Pour de plus amples informations, veuillez vous référer aux pages 13 et 14 du présent Rapport Annuel.

(4) Dow Jones Sustainbaility Index. Pour de plus amples informations, veuillez vous référer aux pages 13 et 14 du présent Rapport Annuel.

64

PRÉSENT

PAYS DANS

Un leader mondial de l"assurance

et de la gestion d"actifs 1

ère

marque d"assurance dans le monde (1)

165 000 salariés et agents

au service de 107 millions de clients (2)

NOTATIONS

(3)

S&P AA-,

MOODY"S Aa 3,

FITCH AA-

SCORE DJSI

(4)

85/100

STABLE

■PRINCIPALES IMPLANTATIONS DU GROUPE

5I DOCUMENT DE RÉFÉRENCE - RAPPORT ANNUEL 2016 - AXA I

■DIVERSIFICATION D"ACTIVITÉS

RO 2016

avant impôt (7)

Dommages

39 %

Protection

et S anté 27 %

Épargne et Gestion

d"actifs (11) 34 %
■DIVERSIFICATION GÉOGRAPHIQUE (6)

RO 2016

(7)

Asie (Japon inclus)

17 %

EMEA-LATAM

(9) 3 %

Autres

(8) 4 %

Gestion d"actifs

6 %

Europe (hors France)

(10) 35 %

États-Unis

14 %

France

21 %
(5) Source : TPI du 31 décembre 2016. (6) Le résultat opérationnel de l"activité Direct est réparti par zone géographique. (7) Résultat opérationnel hors holdings. (8) Autres : AXA Corporate Solutions Assurance, AXA Assistance, AXA Life Invest, AXA Corporate Solutions Life Reinsurance, AXA Global Life, Architas, AXA Global P&C, AXA Liabilities Managers, Family Protect et la Banque.(9) EMEA-LATAM : Luxembourg, Russie (Dommages et résultat opérationnel), Pologne, République Tchèque et République Slovaque (Vie, Epargne, Retraite), Grèce, Turquie, Mexique, Maroc, Nigeria (résultat opérationnel), Colombie, Région du Golfe (Dommages), Liban (Dommages et résultat opérationnel) et Brésil (Dommages). (10) Europe (hors France) : Royaume-Uni et Irlande, Allemagne, Suisse,

Belgique, Italie et Espagne.

(11) Inclus Fond Général Épargne, Unités de Compte, OPCVM et autres, et

Banque.

CHIFFRE

D"AFFAIRES

5,7

Md €RÉSULTAT

OPÉRATIONNELCAPITAUX

PROPRESACTIFS SOUS

GESTION

1 429

Md €

100,2

Md €

70,6

Md €

■ACTIONNARIAT (5)

Royaume-Uni et Irlande

13,0 %

Reste de l"Europe

13,7 %

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