[PDF] CCCP - rapport annuel 2016 - VF

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Commission

Consultative de la

Certification

Professionnelle

RAPPORT ANNUEL

D'ACTIVITE

2016

SOMMAIRE

1. PRESENTATION DE LA COMMISION CONSULTATIVE DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE ............... 2

1.1. Son rôle ............................................................................................................................................... 2

1.2. Sa composition ................................................................................................................................... 2

2. LES TRAVAUX DE L'ANNEE 2016 ................................................................................................................. 4

2.1. Les réunions ........................................................................................................................................ 4

2.2. Les dossiers présentés ........................................................................................................................ 5

3. LE REPERTOIRE DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE......................................................................... 6

2

1. PRESENTATION DE LA COMMISION CONSULTATIVE DE LA CERTIFICATION

PROFESSIONNELLE

1.1. SON ROLE

La commission consultative de la certification professionnelle est consultée par le gouvernement de la

Nouvelle-Calédonie pour émettre un avis sur : - La création de certifications professionnelles de la Nouvelle-Calédonie,

- L'inscription au Répertoire de la certification professionnelle de la Nouvelle-Calédonie (RCP-NC) de

certificats de qualification professionnel ou d'autres certifications professionnelles que celles de la

Nouvelle-Calédonie.

Elle peut également être consultée sur d'autres sujets portant sur le cadre ou la mise en oeuvre de la

certification professionnelle en Nouvelle-Calédonie : - Evolution des textes législatifs et réglementaires en la matière, - Mise en oeuvre des certifications par la voie de la VAE ou de la formation, - Etc...

1.2. SA COMPOSITION

La commission a vocation à représenter à la fois les collectivités publiques en charge de la formation

professionnelle (Nouvelle-Calédonie et provinces) et les partenaires sociaux représentant de façon paritaire

l'ensemble des secteurs professionnels et les salariés. Le représentant de l'État est invité à y participer.

Suite au nouveau cadre réglementaire défini par la délibération n° 119 du 21 avril 2016 relative aux

certifications professionnelles délivrées en Nouvelle-Calédonie, sa composition a été modifiée et elle est

aujourd'hui composée de 19 membres 1.

1 Article 13 de la délibération

3

S'agissant des représentants des employeurs et des salariés, ceux ont été désignés par arrêté du

gouvernement n° 2013-2955/GNC du 22 octobre 2013

2 pour un mandat de 5 ans venant donc à échéance

en octobre 2018. La liste des membres au 31/12/2016 est la suivante :

TITULAIRE SUPPLEANT

Représentant les institutions

Gouvernement de la

Nouvelle-Calédonie Monsieur Jean-Louis d'ANGLEBERMES, Membre du gouvernement chargé de la formation professionnelle ou son représentant Congrès de la Nouvelle-Calédonie Madame Marie-Pierre GOYETCHE Non désigné Province des Iles Loyautés Madame Maléta QALA Monsieur Alain SIWOINE Province Nord Madame Nadeige FAIVRE Madame Nadia HEO Province SUD Madame Pascale DONIGUIAN Madame Rusmaeni SANMOHAMAT

Représentant les employeurs

MEDEF NC

M. Frédéric CANTIN M. René LAURENT

M. Jean-Christophe LANCHON M. Paul LANIER

Mme Anne-Françoise FLOCH Mme Catherine WEHBE

UPA-NC Mr Jean-Louis LAVAL M. Dan SAMOKINE

CGPME - NC

M. Xavier BENOIST M. Claude CHARLOT

M. Jean-Noël PEZANT M. Gérard BONIFACE

M. Patrick BELLENGUEZ M. Vivien HEQUET

Représentant les salariés

USOENC M. Christophe TOGNA M. Judicaël ESCHENBRENNER USTKE M. Jacques WABETE M. Jean-Gabriel OFFLAVILLE

FSFAOFP M. Lionel WORETH Mlle Sandra GOPE

UT/CFE/CGC M. Christophe COULSON M. Dominique MANATE COGETRA/USGCINC Mme Monique FOUCRIER M. Philippe DEBIEN

CSTC/FO NC M. Firmin TRUJILLO Mme Lisbeth ARMAND

CSTNC M. Albert QALA Mme Cécile TAUHIRO

INVITE

Etat Monsieur le Haut-Commissaire

ou son représentant

2 Modifié par arrêtés n° 2014-2179/GNC du 26 août 2014, n° 2015-1273/GNC du 7 juillet 2015 et n° 2016-1421/GNC

du 12 juillet 2016 4

2. LES TRAVAUX DE L'ANNEE 2016

2.1. LES REUNIONS

Type d'avis :

- Projet de création d'une certification de la Nouvelle-Calédonie : avis sur l'intérêt de créer le diplôme

et le périmètre de la certification ainsi que sur la composition du groupe de travail chargé de rédiger

les référentiels professionnel et de certification ; - Création : avis sur les référentiels professionnel et de certification ;

- Enregistrement au RCP-NC : avis sur l'enregistrement des CQP de branche et des certifications

autres que celles de la Nouvelle-Calédonie.

Consultation à domicile Janvier 2016

1° AVIS

Projets de création de 3 nouvelles certifications de la Nouvelle-Calédonie.

Séance du 23/03/2016

1° AVIS

Création du diplôme de la Nouvelle-Calédonie de matelot de pêche ; Création du diplôme de la Nouvelle-Calédonie de convoyeur de valeurs ;

Projet de création de diplômes de la Nouvelle-Calédonie : opérateur sur tombereau en exploitation

minière, opérateur sur chargeuse et bouteur en exploitation minière, opérateur sur pelle

hydraulique en exploitation minière ; Prolongation des diplômes : aide médico psychologique, moniteur éducateur et ambulancier ;

Révision des diplômes d'agent de tourisme et d'ouvrier aquacole spécialité crevetticulture.

2° INFORMATION

Révision du diplôme d'aide-soignant.

Séance du 29/06/2016

1° AVIS

Création du diplôme de la Nouvelle-Calédonie de matelot de pêche.

2° INFORMATION

Bilan de la certification professionnelle en Nouvelle-Calédonie en 2015 ;

Mise en oeuvre de la délibération n° 119 du 21 avril 2016 relative aux certifications professionnelles

délivrées en Nouvelle-Calédonie ; Procédure d'inscription au RCP-NC des certifications inscrites au RNCP ;

Révision du diplôme d'agent de tourisme.

Séance du 21/09/2016

1° AVIS

Création du Diplôme de la Nouvelle-Calédonie d'Agent de traitement des valeurs ; Enregistrement au RCP-NC du CQP de la branche Commerce et divers de Vendeur automobile ; Projet de création du Diplôme de la Nouvelle-Calédonie d'Agent cynophile ;

Projet de création du Diplôme de la Nouvelle-Calédonie de Gérant d'entreprise de sécurité privée.

2° INFORMATION

Révision des certifications de la Nouvelle-Calédonie : - Moniteur éducateur - Aide médico psychologique - Ambulancier 5

Séance du 16/11/2016

1° AVIS

Enregistrement au RCP-NC de certifications déjà inscrites au RNCP : - Ministère Éducation nationale : 113 - Ministère Agriculture : 19 - Ministère chargé de la mer : 7 - Ministère Jeunesse et sports : 9 - Ministère chargé de l'emploi : 25 - Ministère de la santé : 1 - CNAM : 9 - CFPB : 2 - CCI France : 1

Séance du 14/12/2016

1° AVIS

Projets de création de 3 nouvelles certifications de la Nouvelle-Calédonie ; Enregistrement au RCP-NC d'un diplôme de l'UNC ; Renouvellement de l'enregistrement au RCP-NC d'une certification de l'ESSEC ;

Enregistrement au RCP-NC de 2 certifications du ministère de l'agriculture et de 27 certifications du

ministère chargé de la mer.

2° INFORMATION

Enregistrement au RNCP de 2 certifications de la Nouvelle-Calédonie : diplôme de formateur

d'adultes et diplôme agent de sécurité privée qualifié ; Révision des certifications ce la Nouvelle-Calédonie :

- prolongation de " capitaine de navire de longueur inférieure à 10 m » (1 an), "

accompagnateur de sortie équestre » (1 an), " accompagnateur de sortie pédestre » (1 an),

" aide médico-psychologique » (2 ans) ; - non renouvellement " ouvrier aquacole qualifié option crevetticulture » ; - avant-projet de création " scaphandrier autonome travaux publics ».

2.2. LES DOSSIERS PRESENTES

TYPE AVIS TYPE DE

DIPLOME CERTIFICATEUR INTITULE DELA CERTIFICATION NIVEAU DUREE

ENREG AVIS ARRETE

GNC

Création Diplôme Nouvelle-

Calédonie

Agent de maintenance des

automates bancaires IV Fav n° 2017-853/GNC du 18 avril 2017

Création Diplôme Nouvelle-

Calédonie Agent de traitement des valeurs V Fav n° 2017-851/GNC du 18 avril 2017

Création Diplôme Nouvelle-

Calédonie Matelot de pêche V Fav

n° 2016-2095/GNC du 28 septembre 2016

Création Diplôme Nouvelle-

Calédonie Convoyeur de valeurs V Fav n° 2016-2097/GNC du 28 septembre 2016

Création Diplôme Nouvelle-

Calédonie Accompagnateur jeunesse V Fav n° 2016-723/GNC du 5 avril 2016

Enregistrement

RCP-NC CQP Branche

Commerce et

divers Vendeur automobile / 5 ans Fav n° 2017-167/GNC du 17 janvier 2017

Enregistrement

RCP-NC

Autre certification CCI France3 Responsable en marketing, commercialisation et gestion II 5 ans Fav n° 2017-165/GNC du 17 janvier 2017

3 Formation initiale proposée par la CCI/EGC

6

TYPE AVIS TYPE DE

DIPLOME CERTIFICATEUR INTITULE DELA CERTIFICATION NIVEAU DUREE

ENREG AVIS ARRETE

GNC

Enregistrement

RCP-NC Autre

certification CFPB4 - Conseiller bancaire clientèle de professionnels - Responsable d'activité bancaire II 5 ans Fav n° 2017-165/GNC du 17 janvier 2017

Enregistrement

RCP-NC

Autre certification CNAM 9 certifications voir liste en annexe - page 8 Ii et III 5 ans fav n° 2017-165/GNC du 17 janvier 2017

Enregistrement

RCP-NC Autre

certification ESSEC Responsable en management opérationnel II 5 ans Fav N° 2017-653/GNC du 21 mars 2017

Enregistrement

RCP-NC Diplômes Etat

201 certifications professionnelles

délivrées pour le compte des ministères suivants : - Éducation nationale - Agriculture - Emploi - Jeunesse et sports - Mer - Santé voir liste en annexe - page 8 de II à V 5 ans Fav n° 2017-165/GNC du 17 janvier 2017

Enregistrement

RCP-NC Autre

certification UNC Diplôme d'université de formateur d'adultes III 5 ans Fav N° 2017-601/GNC du 14 mars 2017

Projet de

création Diplôme Nouvelle- Calédonie Animateur sécurité automobile Défav /

Projet de

création Diplôme Nouvelle- Calédonie Gérant d'entreprise de sécurité privée Fav /

Projet de

création Diplôme Nouvelle- Calédonie Enseignant conduite automobile IV Fav /

Projet de

création Diplôme Nouvelle-

Calédonie Moniteur de judo V Défav /

Projet de

création Diplôme Nouvelle-

Calédonie Agent cynophile V Fav /

3. LE REPERTOIRE DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

Conformément à l'article 12 de la délibération n° 119 du 21 avril 2016 relative aux certifications

professionnelles délivrées en Nouvelle-Calédonie, la DFPC gère le répertoire de la certification

professionnelle de la Nouvelle-Calédonie qui recense les certifications professionnelles susceptibles d'être

délivrées en Nouvelle-Calédonie, à savoir : - les certifications créées par la Nouvelle-Calédonie qui sont inscrites de droit, - les autres certifications inscrites sur demande : o les certifications délivrées au nom de l'État en Nouvelle-Calédonie, o les certificats de qualification professionnelle créés par les branches professionnelles de Nouvelle-Calédonie et ayant fait l'objet d'une procédure d'extension telle que définie aux articles Lp. 334-12 du Code du travail de Nouvelle-Calédonie et suivants,

o les autres certifications à finalité professionnelle délivrées en Nouvelle-Calédonie.

Il s'agit plus concrètement d'un site Internet accessible au grand public comme aux professionnels de la

formation : http://www.rcpnc.gouv.nc

Sont accessibles via le site du RCP-NC ;

- La liste des certifications par certificateur et par secteur - Les référentiels des certifications - Les statistiques relatives à la délivrance de ces certifications

- Des informations générales sur la certification professionnelle en Nouvelle-Calédonie, dont une

rubrique sur le rôle, le fonctionnement et l'activité de la CCCP

4 Centre de formation de la profession bancaire

7 La fréquentation du site en 2016 est la suivante : Mois Visiteurs différents Visites Pages Hits Bande passante janv 2016 136 175 974 6 215 203.11 Mo févr 2016 187 251 1 525 9 704 379.05 Mo mars 2016 167 259 1 633 9 794 507.15 Mo avr 2016 192 261 1 186 8 768 294.39 Mo mai 2016 205 266 988 7 668 342.38 Mo juin 2016 233 327 1 591 10 186 360.56 Mo juil 2016 364 444 3 196 12 277 535.43 Mo août 2016 372 454 1 600 11 362 426.72 Mo sept 2016 391 503 1 911 13 693 547.38 Mo oct 2016 386 460 1 521 13 186 478.18 Mo nov 2016 380 453 1 523 11 051 473.38 Mo déc 2016 311 387 1 467 12 072 408.13 Mo

Total 3 324 4 240 19 115 125 976 4.84 Go

Rappel 2015 1 827 2 558 19 442 106 799 3.26 Go

On constate une hausse importante du nombre de visiteurs (plus de 80 % d'augmentation) et du volume de

téléchargements.

Une révision du site est cependant nécessaire (mais reportée depuis 2015 pour des raisons budgétaires)

pour l'adapter au nouveau cadre réglementaire d'une part et pour lui donner une meilleure ergonomie

dans la consultation des fiches par diplôme d'autre part. 8

ANNEXE - Liste des certifications inscrites au RNCP pour lesquelles la CCCP a émis un avis favorable

les 16 novembre et 14 décembre 2016

Type de

certification Certificateur Intitulé du diplôme Niveau État Min Agr Brevet de technicien supérieur agricole Développement de l'agriculture des régions chaudes (DARC) III État Min Agr Baccalauréat professionnel Aménagements paysagers IV État Min Agr Baccalauréat professionnel Conduite et gestion de l'exploitation agricole IV État Min Agr Baccalauréat professionnel Gestion des milieux naturels et de la faune IV État Min Agr Baccalauréat professionnel Productions horticoles IV État Min Agr Baccalauréat professionnel Services aux personnes et aux territoires IV État Min Agr Brevet d'études professionnelles agricoles Services aux personnes V

État Min Agr

Brevet d'études professionnelles agricoles Travaux agricoles et conduite d'engins V État Min Agr Brevet d'études professionnelles agricoles Travaux d'entretien de l'environnement V État Min Agr Brevet d'études professionnelles agricoles Travaux horticoles V État Min Agr Brevet d'études professionnelles agricoles Travaux paysagers V

État Min Agr

Brevet professionnel agricole option Travaux d'aménagements paysagers, spécialité Travaux de création et d'entretien V

État Min Agr

Brevet professionnel agricole option Travaux des productions horticoles, spécialité Arboriculture fruitière, spécialité Horticulture ornementale et légumière V

État Min Agr Certificat d'aptitude professionnelle agricole Agricultures des régions chaudes V

État Min Agr Certificat d'aptitude professionnelle agricole Jardinier paysagiste V État Min Agr Certificat d'aptitude professionnelle agricole Lad-cavalier d'entraînement V État Min Agr Certificat d'aptitude professionnelle agricole Métiers de l'agriculture V État Min Agr Certificat d'aptitude professionnelle agricole Palefrenier soigneur V État Min Agr Certificat d'aptitude professionnelle agricole Services aux personnes et vente en espace rural V État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Assistance technique d'ingénieur III

État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Assistant de gestion PME PMI à référentiel

commun européen III État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Assistant de manager III État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Bâtiment III

État Min Educ Nat

Brevet de technicien supérieur Commerce international à référentiel commun européen III État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Communication III État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion III État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Économie sociale familiale III État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Électrotechnique III

État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Études et économie de la construction III

État Min Educ Nat

Brevet de technicien supérieur Hôtellerie-restauration option A mercatique et gestion hôtelière III

État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Hôtellerie-restauration option B art culinaire, art

de la table et du service III

État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Maintenance des systèmes option production III

État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Management des unités commerciales III État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Négociation et relation client III

État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Services et prestations des secteurs sanitaire et

social III

État Min Educ Nat

Brevet de technicien supérieur Services informatiques aux organisations option A solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux III

État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Services informatiques aux organisations option

B solutions logicielles et applications métiers III État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Technico-commercial III État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Tourisme III État Min Educ Nat Brevet de technicien supérieur Transport et prestations logistiques III État Min Educ Nat Baccalauréat professionnel Accompagnement, soins et services a la personne option à domicile IV 9

Type de

certification Certificateur Intitulé du diplôme Niveau État Min Educ Nat Baccalauréat professionnel Accompagnement, soins et services a la personne option en structure IV État Min Educ Nat Baccalauréat professionnel Accueil relation clients et usagers IV État Min Educ Nat Baccalauréat professionnel Boucher charcutier traiteur IVquotesdbs_dbs28.pdfusesText_34

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