[PDF] Manuel de la Convention Dispositions de la Convention postale

Quels sont les objets interdits ?

Le port, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement, de pétards, d’armes réelles ou factices, de tout objet pouvant constituer une arme, de carburant ou de tout autre liquide inflammable en récipient seront interdits.

Où sont affichés les objets interdits ?

AFFICHAGE DES OBJETS INTERDITS : Pour les installations classées en catégories A et B, la liste des objets interdits (articles L. 332-3 à L.332-8 du Code du Sport), ainsi que le règlement intérieur du stade doivent être affichés aux entrées de celui-ci ainsi qu’aux guichets délivrant la billetterie.

Quels sont les termes de la convention postale universelle?

Aux fins de la Convention postale universelle, les termes ci-après sont définis comme suit: 1.1 envoi de la poste aux lettres: envoi décrit dans la Convention postale universelle et le Règlement et acheminé selon les conditions prévues dans ces textes; 1.2 colis postal: envoi décrit dans la Convention postale universelle et le

Comment suivre les colis et les envois de Union Postale Universelle ?

Suivez les colis et les envois de Union Postale Universelle grâce à notre service gratuit! Tout ce que vous avez à faire pour suivre votre colis est de saisir le numéro de suivi, puis le service suivra l’emplacement de votre colis en temps réel.