[PDF] Recueil des Actes Administratifs

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Le texte intégral, les annexes ou tableaux non inclus des actes insérés dans le présent recueil peuvent être consultés et obtenus, sur demande, auprès des directions ou des mairies dont ils émanent. Il est important d"en noter les références précises (objet, date et service

émetteur).

Recueil consultable sur le site internet de la Préfecture de la Gironde : www.gironde.gouv.fr ISSN 1253-7292 Recueil des Actes Administratifs Mensuel N° 06 - Juin - Juillet 2010

Recueil des Actes Administratifs

Mensuel N° 06 - Juin - Juillet 2010

Date de publication : le 21/07/2010

- SOMMAIRE -Thème ActeTitre ActeDate Signature

AFFAIRES MARITIMES

Arrêté Conditions d'emploi du pilote de veille et des remorqueurs par les pé troliers de mer dans la circonscription

du Grand Port Maritime de Bordeaux15/06/2010p11Arrêté Agrément pour l'utilisation d'une hélisurface en mer à bord du

M/Y Skat22/06/2010p13AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES Décision Autorisation d'activité de soins de traitement du cancer accordé e à la Fondation Maison de Santé

Protestante de Bordeaux-Bagatelle à Talence (33)21/05/2010p17Décision Autorisation d'activité de soins de traitement du cancer accordé

e à l'Association "Les Amis de l'oeuvre

Wallerstein» Arès (33)21/05/2010p20Arrêté Autorisation de regroupement de laboratoires de biologie médicale en

un laboratoire multi-sites dénommé"BIO FUTUR» implanté au 31 allée Ernest de Boissière à

Audenge27/05/2010p23Décision Autorisation d'activité de Soins de Suite et de Réadaptation d élivrée au Centre Hospitalier Vauclaire à

Montpon-Ménésterol (24)31/05/2010p26Décision Autorisation d'activité de soins de suite et de réadaptation d

élivrée au Centre Hospitalier Jean Hameau à

Arcachon (33)31/05/2010p28Décision Autorisation d'activité de soins de suite et de réadaptation a

u sein du Centre de la Tour de Gassies à Bruges(33) délivrée à l'UGECAM Aquitaine à Bordeaux (33)31/05/2010p30Décision Autorisation d'activité de soins de suite et de réadaptation a

u sein de la Résidence BTP " Les Fontaines de Monjous » à Gradignan (33) délivrée à l'Association

BTP Résidence médico-sociales à Paris (75)31/05/2010p32Décision Décision relative à l'activité de Soins de Suite et de Ré

adaptation délivrée au Groupe ARCHIMED à

Bordeaux (33)31/05/2010p34Décision Autorisation d'activité de Soins de Suite et de Réadaptation a

u sein du Centre Hospitalier de La Réole (33)délivrée au Centre Hospitalier Intercommunal Sud Gironde à La R

éole (33)31/05/2010p36Décision Autorisation d'activité de Soins de Suite et de Réadaptation d

élivrée à la SARL "Les Flots» à Talence (33)31/05/2010p38Décision Autorisation d'activité de Soins de Suite et de Réadaptation a

u sein du Centre de Rééducation Avicenne àLibourne (33)31/05/2010p40Décision Décision relative à l'activité de Soins de Suite et de Ré

adaptation sur le site de Martignas sur Jalles délivrée

à la SAS MFPHP au Bouscat (33)31/05/2010p42Décision Autorisation d'activité de Soins de Suite et de Réadaptation d

élivrée à la S.A. Clinique d'Arcachon à

Arcachon (33)31/05/2010p44Décision Autorisation d'activité de Soins de Suite et de Réadaptation a

u sein de la Clinique de Cenon (33) délivrée àla SA Polyclinique Bordeaux Rive Droite à Lormont (33)31/05/2010p46Décision Décision relative à l'activité de Soins de Suite et de Ré

adaptation délivrée à l'Association Régionale pour l'Evaluation et la Réadaptation des Adultes Déficients Sensorie

ls (ARERADS) à Mérignac (33)31/05/2010p48Décision Autorisation d'activité de soins de suite et de réadaptation dé

livrée au Centre Hospitalier de Saint Aulaye (24)31/05/2010p50Recueil des Actes Administratifs Mensuel N° 06 - Juin - Juillet 2010page 2

Décision Autorisation d'activité de soins de suite et de réadaptation délivrée au Centre Hospitalier La Meynardie à

Saint Privat des Près (24)31/05/2010p52

Décision Autorisation d'activité de soins de Médecine Maison de Santé "Marie Galène» - Association les Dames du

Calvaire à Bordeaux (33)31/05/2010p54

Arrêté Bilan quantifié de l'offre de soins pour les activités d'obstétrique, de néonatologie et de réanimation

néonatale02/06/2010p56

Arrêté Bilan quantifié de l'offre de soins pour les activités d'assistance médicale à la procréation et de diagnostic

prénatal02/06/2010p60

Arrêté Bilan quantifié de l'offre de soins pour les activités de soins de neurochirurgie et activités

interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie02/06/2010p63

Arrêté Bilan quantifié de l'offre de soins pour les activités de soins de chirurgie cardiaque, greffes d'organes et

greffes de cellules hématopoiétiques, traitement des grands brûlés02/06/2010p66

Arrêté modificatif Autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale n° 33-126 situé 62 avenue Pasteur -

Floirac02/06/2010p69

Arrêté Désignation des représentants de l'Agence Régionale de Santé Aquitaine, siégeant à la commission de

contrôle visée à l'article L162-22-188 du Code de la Sécurité Sociale03/06/2010p71

Arrêté Composition de la commission d'organisation électorale des élections aux unions régionales des

professionnels de santé regroupant les médecins03/06/2010p73

Arrêté Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales du Lot et Garonne03/06/2010p75

Arrêté Schéma régional des mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des délégués aux prestations

familiales 2010-201410/06/2010p76 Arrêté Conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales des Landes10/06/2010p77

Arrêté Désignation des médecins habilités à donner un avis pour délivrer une carte de séjour15/06/2010p78

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû à la MSP BAGATELLE N° Finess 330000340 au titre de

l'activité déclarée pour le mois d'avril 201015/06/2010p79

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû à la clinique médicale Les Fontaines de Monjous N° Finess

330780370 au titre de l'activité déclarée pour le mois d'avril 201015/06/2010p84

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de Libourne N° Finess 330781253 au

titre de l'activité déclarée pour le mois d'avril 201015/06/2010p88

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de Sainte Foy La Grande N° Finess

330781261 au titre de l'activité déclarée pour le mois d'avril 201015/06/2010p92

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier intercommunal SUD GIRONDE N°

Finess 330027509 au titre de l'activité déclarée pour le mois d'avril 201015/06/2010p96

Arrêté Refus de création d'une maison d'accueil spécialisée (MAS) de 40 places pour personnes adultes

polyhandicapées, présentée par l'association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) de la Gironde, à

Blanquefort15/06/2010p100

Arrêté Refus d'extension de la maison d'accueil spécialisée (MAS) " Le Lac Vert » à Biganos gérée par

l'association départementale des amis et parents de personnes handicapées mentales de la Gironde

(A.D.A.P.E.I.)15/06/2010p102

Arrêté Refus d'autorisation de création d'une maison d'accueil spécialisée (MAS), pour personnes cérébrolésées

gérée par l'association ligue pour l'adaptation du diminue physique au travail (l'A.D.A.P.T.) à Camblanes

(Gironde)15/06/2010p104

Arrêté Arrêté prorogeant l'autorisation de création d'une maison d'accueil spécialisée (MAS), de 40 places pour

adultes handicapés (Gironde) accordée à la Croix Rouge Française15/06/2010p106

Arrêté Refus d'autorisation de création d'un service d'éducation spécialisée et de soins à domicile (SESSAD) de 30

places à Gujan-Mestras et Andernos (Gironde) pour enfants et adolescents autistes de 0 à 20 ans15/06/2010p108

Arrêté Refus d'autorisation de création d'un service d'insertion sociale et professionnelle vers le milieu ordinaire de

30 places à Bordeaux (Gironde) pour adolescents et jeunes majeurs de 15 à 21 ans15/06/2010p110

Arrêté Refus d'autorisation de création d'un service d'éducation et de soins spécialisés à domicile à Andernos (12

places) et de modification d'agrément de l'ITEP d'Andernos (fermeture de 5 places)15/06/2010p112

Arrêté Refus de création d'un lieu d'accueil temporaire spécialisé de 6 places, pour adolescents de 13 à 17 ans,

Association pour la Réadaptation et l'Intégration (A.R.I.)15/06/2010p114

Arrêté modificatif Rapportant l'arrêté du 19 mai 2010 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au CMC

Recueil des Actes Administratifs Mensuel N° 06 - Juin - Juillet 2010page 3 WALLERSTEIN N° Finess 330780537 au titre de l'activité du mois de mars 201015/06/2010p116

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû à la clinique mutualiste de Pessac N° Finess 330780529 au

titre de l'activité déclarée pour le mois d'avril 201016/06/2010p120

Arrêté Rapportant l'arrêté du 11 mai 2010 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre

hospitalier de Sainte Foy La Grande N° Finess 330781261 au titre de l'activité déclarée pour le mois de

mars 201016/06/2010p124

Décision Décision autorisant le regroupement d'officines de pharmacie situées à 24450 La Coquille16/06/2010p127

Décision Décision rejetant la création d'une officine de pharmacie pour la commune d'Arbonne (64)16/06/2010p129

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier d'Arcachon N° Finess 330781204 au

titre de l'activité déclarée pour le mois d'avril 2010 et pour une récupération d'activité de l'année 200818/06/2010p131

Arrêté Recettes, dépenses prévisionnelles et tarification des prestations pour l'exercice budgétaire 2010 de

l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes EHPAD LES JARDINS D'ELEONORE

à Monségur - n° finess : 33079315921/06/2010p135

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû à la clinique mutualiste du Médoc N° Finess 330780495 au

titre de l'activité déclarée pour le mois d'avril 201021/06/2010p137

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier universitaire de Bordeaux pour l'année

201021/06/2010p141

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier de Libourne pour l'année 201021/06/2010p143

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier d'Arcachon pour l'année 201021/06/2010p145

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier de Blaye pour l'année 201021/06/2010p147

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier de Sainte-Foy-La-Grande pour l'année

201021/06/2010p149

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier de Bazas pour l'année 201021/06/2010p151

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier de Monségur pour l'année 201021/06/2010p153

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier Charles Perrens pour l'année 201021/06/2010p154

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier de Cadillac sur Garonne pour l'année 201021/06/2010p155

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie de l'institut Bergonié pour l'année 201021/06/2010p156

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie de la maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle pour

l'année 201021/06/2010p158

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie de l'hôpital suburbain du Bouscat pour l'année 201021/06/2010p160

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie de la clinique mutualiste de Pessac pour l'année 201021/06/2010p162

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie de la clinique mutualiste du Médoc pour l'année 201021/06/2010p164

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie de la résidence Les Fontaines de Monjous à Gradignan pour

l'année 201021/06/2010p166

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie de la maison de santé médicale "Marie Galène» pour l'année

201021/06/2010p168

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre de La Tour de Gassies à Bruges pour l'année 201021/06/2010p169

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre de soins de suite et de réadaptation Les Lauriers à

Lormont pour l'année 201021/06/2010p170

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre de soins de suite et de réadaptation Châteauneuf à

Léognan pour l'année 201021/06/2010p171

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre de médecine physique et de réadaptation Château

Rauzé à Cénac pour l'année 201021/06/2010p172

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre de santé mentale de la M.G.E.N. pour l'année 201021/06/2010p173

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie des services sanitaires gérés par la Société d'Hygiène Mentale

d'Aquitaine pour l'année 201021/06/2010p174

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre médico-chirurgical Wallerstein à Arès pour l'année

201021/06/2010p175

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre médical La Pignada à Lège pour l'année 201021/06/2010p177

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie de l'hôpital de jour pour enfants "L'oiseau-lyre" à Léognan

pour l'année 201021/06/2010p178

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre de post-cure pour malades mentaux du comité

Montalier à Saint-Selve pour l'année 201021/06/2010p179 Recueil des Actes Administratifs Mensuel N° 06 - Juin - Juillet 2010page 4

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie des services sanitaires gérés par l'association Rénovation pour

l'année 201021/06/2010p180

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre de guidance infantile géré par l'association

O.R.E.A.G. (Orientation et rééducation des enfants et adolescents de la Gironde) pour l'année 201021/06/2010p182

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie du centre de santé mentale infantile géré par l'association du

PRADO 33 pour l'année 201021/06/2010p183

Arrêté Dotation globale de financement "soins" pour l'année 2010 de l'unité de soins de longue durée du centre

hospitalier universitaire de Bordeaux21/06/2010p184

Arrêté Dotation globale de financement "soins" pour l'année 2010 de l'unité de soins de longue durée du centre

hospitalier de Blaye21/06/2010p186

Arrêté Dotation globale de financement "soins" pour l'année 2010 de l'unité de soins de longue durée du centre

hospitalier de Sainte-Foy-La-Grande21/06/2010p188

Arrêté Dotation globale de financement "soins" pour l'année 2010 de l'unité de soins de longue durée de Podensac21/06/2010p190

Arrêté Dotation globale de financement "soins" pour l'année 2010 de l'unité de soins de longue durée Les

Arbousiers à La Teste21/06/2010p192

Arrêté modificatif Montant des ressources d'assurance maladie du centre hospitalier de Sainte-Foy-La-Grande pour l'année

201021/06/2010p194

Arrêté Autorisation de création d'un Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie

(CSAPA) "généraliste et résidentiel» par transformation du Centre de Soins Spécifiques aux Toxicomanes

(CSST) de Bègles22/06/2010p196

Arrêté Autorisation de création d'un Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie

(CSAPA) " généraliste » par transformation du Centre de Soins Spécifiques aux Toxicomanes (CSST)

Perrens22/06/2010p198

Arrêté Autorisation de création d'un Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie

(CSAPA) " généraliste» par transformation du Centre de Soins Spécifiques aux Toxicomanes (CSST) de la

ferme Merlet22/06/2010p200

Arrêté Autorisation de création d'un Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie

(CSAPA) "généraliste» par transformation du Centre de Cure Ambulatoire en Addictologie (CCAA)22/06/2010p202

Arrêté Autorisation de création d'un Centre de Soins, d'Accompagnement et de Prévention en Addictologie

(CSAPA) " généraliste » par transformation du Centre de Soins Spécifiques aux Toxicomanes (CSST) du

parlement Saint-Pierre22/06/2010p204

Arrêté Montant des ressources d'assurance maladie dû au CMC WALLERSTEIN N° Finess 330780537 au titre de

l'activité du mois d'avril 201022/06/2010p206

Arrêté Fixation du forfait global annuel de soins pour l'année 2010 du SAMSAH ARI23/06/2010p209

Arrêté modificatif Conseil de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie des Landes28/06/2010p212

Décision Décision autorisant la gérance d'une officine de pharmacie après décès du titulaire28/06/2010p213

Décision Autorisation d'activité de soins de Traitement du Cancer au sein de la Clinique Mutualiste du Médoc à

Lesparre (33) délivrée au Pavillon de la Mutualité à Bordeaux (33)30/06/2010p214

Décision Autorisation de création d'un service d'Hospitalisation à Domicile rattaché au Centre de la Tour de Gassies

à Bruges (33) délivrée à l'UGECAM d'Aquitaine à Bordeaux (33)30/06/2010p216

Décision Autorisation d'activité de soins de médecine sous forme ambulatoire au sein du Centre de la Tour de

Gassies à Bruges (33) délivrée à l'UGECAM d'Aquitaine à Bordeaux (33)30/06/2010p218

Décision Autorisation d'activité de soins de traitement du cancer délivrée au Centre Hospitalier d'Arcachon à La

Teste-de-Buch (33)30/06/2010p220

Décision Renouvellement d'autorisation d'activité de soins de chirurgie exercée sous forme ambulatoire délivrée à la

Fondation Maison de Santé Bordeaux-Bagatelle à Talence (33)30/06/2010p222

Décision Renouvellement d'autorisation d'activité de soins de chirurgie exercée sous forme ambulatoire délivrée à la

SA Nouvelle Polyclinique Bordeaux-Nord Aquitaine à Bordeaux (33)30/06/2010p224

Décision Renouvellement d'autorisation d'activité de soins de chirurgie exercée sous forme ambulatoire délivrée au

Centre Hospitalier Saint-Nicolas à Blaye (33)30/06/2010p226

Décision Renouvellement d'autorisation d'activité de soins de chirurgie exercée sous forme ambulatoire délivrée à la

SA Polyclinique Bordeaux-Rive Droite à Lormont (33)30/06/2010p228

Décision Autorisation d'activité de soins de neurochirurgie délivrée au Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux

Recueil des Actes Administratifs Mensuel N° 06 - Juin - Juillet 2010page 5 (33)30/06/2010p230

Décision Autorisation d'exercer les activités interventionnelles par voie endovasculaire en neuroradiologie délivrée

au Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux (33)30/06/2010p232

Décision Autorisation de pratiquer l'activité de soins de Traitement de l'Insuffisance Rénale Chronique par

Epuration Extrarénale, sur le site du Centre Médico-Chirurgical "Wallerstein» à Arès par transfert d'une

antenne d'autodialyse et création d'une Unité de Dialyse Médicalisée sur ce même site délivrée à la SAS

Néphrodialyse - Centre de Traitement des Maladies Rénales (CTMR) à Bordeaux (33)30/06/2010p234

Décision modificative Autorisation de pratiquer l'activité de soins de chirurgie cardiaque délivrée au Centre Hospitalier

Universitaire de Bordeaux (33)30/06/2010p236

AGRICULTURE ET FORET

Décision Traitement de données à caractère personnel concernant le Système d'Information Décisionnel Maladie

Santé02/06/2010p238

Arrêté Montant des Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels au titre de la campagne 2010 dans le

département de la Gironde07/06/2010p241

Arrêté modificatif Désignation des membres de la commission départementale d'orientation agricole et de ses sections

spécialisées11/06/2010p243

Arrêté Subvention au service élevage de la chambre régionale d'agriculture d'Aquitaine pour l'identification des

animaux (acompte et solde)15/06/2010p245

Arrêté Financement du surcoût des repères électroniques de première identification des petits ruminants15/06/2010p246

Arrêté Définition des conditions d'éligibilité dans le traitement des dossiers de demande de subvention au titre du

plan de performance énergétique des entreprises agricoles pour une agriculture respectueuse de l'environnement en Aquitaine (AREA-PPE) - Dispositif 201021/06/2010p249

Arrêté Constitution de la Commission régionale des élections des conseillers du Centre régional de la propriété

forestière d'Aquitaine, chargée d'établir la composition du collège régional29/06/2010p256

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Arrêté Composition de la commission départementale de la présence postale territoriale16/06/2010p258

Arrêté Composition du conseil d'administration de l'Etablissement Public d'Aménagement de

Bordeaux-Euratlantique18/06/2010p260

CADASTRE

Arrêté Ouverture des travaux de remaniement du cadastre de la commune de Lège-Cap-Ferret10/06/2010p263

CHASSE

Arrêté Dates d'ouverture et de clôture de la chasse pour la campagne 2010-2011 dans le département de la Gironde16/06/2010p265

Arrêté Plan de chasse au grand gibier pour la campagne cynégétique 2010-2011 dans le département de la Gironde16/06/2010p270

Arrêté Liste des animaux classés nuisibles pour l'année cynégétique 2010-2011 dans le département de la Gironde18/06/2010p271

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