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UR EMAX

30 MAI 2013

VANPEENE Sylvie, PLISSONNEAU Marine

Aix-en-Provence 3275 route de Cézanne CS40061

13180 Aix-en-Provence Cedex 5

Analyse de la prise en compte de la

trame verte en bleue dans les

SCOT en région PACA

Tome 2 : fiches par SCoT

Pour mieux

affirmer ses missions, le Cemagref devient Irstea

Sommaire du tome 2 : Fiches par SCoT

1. SCoT Région de Manosque 19 p.

Etat actuel du SCoT : DOG Arrêté par délibération du comité syndical du 26 juin 2012

2. SCoT de l"Aire gapençaise 10 p.

Etat actuel du SCoT : PADD en délibération

4. SCoT Nice Côte d"Azur 10 p.

Etat actuel du SCoT : EIE 9 janvier 2009

5. SCoT Ouest du département des Alpes Maritimes 12 p.

Etat actuel du SCoT : PADD 23 mai 2011, débattu en plénière le 27 mai 2011

6. SCoT Pays des Paillons 16 p.

Etat actuel du SCoT : Adopté le 29 juin 2011

7. SCoT Sophia-Antipolis 10 p.

Etat actuel du SCoT : Approuvé le 5 mai 2008

8. SCoT de la Riviera française et de la Roya 9 p.

Etat actuel du SCoT : DOG version 2.1 novembre 2010

9. SCoT Marseille Provence Métropole 13 p.

Etat actuel du SCoT : Arrêt du projet Conseil communautaire décembre 2011

11. SCoT Pays d"Aix-en-Provence 12 p.

Etat actuel du SCoT : Diagnostic (juin 2011) et EIE (octobre 2011)

14. SCoT Pays d"Aubagne et de l"Etoile, et de Gréasque 5 p.

Etat actuel du SCoT : Diagnostic (20 septembre 2010) et EIE (septembre 2010)

16. SCoT Aire Dracénoise 6 p.

Etat actuel du SCoT : Diagnostic version 3

18. SCoT Pays de la Provence Verte 16 p.

Etat actuel du SCoT : Diagnostic, EIE et PADD en cours de remaniement

20. SCOT Provence Méditerranée 16 p.

Etat actuel du SCoT : approuvé par délibération du comité syndical le 16 octobre 2009

21. SCoT du Pays de Fayence 5 p.

Etat actuel du SCoT : Pré-PADD mars 2011

22. SCoT du Bassin de vie d"Avignon 13 p.

Etat actuel du SCoT : approuvé lors du comité syndical du 16 décembre 2011

23. SCoT du bassin de vie de Cavaillon 15 p.

Etat actuel du SCoT : DOG Projet de SCoT arrêté en conseil syndical le 23 mai 2012

24. SCoT de l"Arc Comtat Ventoux 8 p.

Etat actuel du SCoT : DOG version 4 du 10 avril 2012

25. SCoT Sud Lubéron 3 p.

Etat actuel du SCoT : Diagnostic version 3 janvier 2010

26. SCoT Pays Voconces 7 p.

Etat actuel du SCoT : approuvé lors du comité syndical du 21 juillet 2010 1

1. SCoT Région de Manosque

Départements Alpes-de-Haute-Provence (04) et Var (83)

Occupation du sol : SCoT " agricole »

1 Etat actuel du SCoT : DOG Arrêté par délibération du comité syndical du 26 juin 2012

SCoT SRU

Etudes menées par un consortium de bureaux d"études : AUDE - PM Consultant - CG Conseil - BEGEAT - Horizon Paysages - Espace Environnement

1. Bilan et remarques :

Dans le Diagnostic et le PADD la problématique environnementale se retrouve en première

position alors qu"elle passe après la thématique paysagère dans le DOG. Celui-ci identifie en effet le

capital environnemental et paysager du territoire dans son attractivité et son cadre de vie» Mais la

TVB n"est pas uniquement présente dans les chapitres sur l"environnement. En effet elle se retrouve

dans les parties concernant les paysages ou l"agriculture. Dans le DOG, structuré autour de 8 volets, la

TVB se retrouve à la fois dans les volets " Paysage », " Environnement », " Agriculture » et

" Urbanisme ». Ces multiples reprises de la TVB marquent sa place incontournable au sein du DOG. Des recommandations pour préserver la TVB sont faites communes par communes.

Dans le Diagnostic après avoir indiqué les grands secteurs faisant l"objet de protections, les enjeux

écologiques du territoire sont majoritairement énoncés à travers l"approche agricole et le réseau

hydrographique. Les trames écologiques dépendent des enjeux des zones agricoles ; mosaïques de

cultures avec haies et lisières, zones agricoles irriguées par des canaux... Une trame jaune est

composée des zones agricoles de qualité. Cette orientation peut s"expliquer par le fait que la majeure

partie du territoire du SCoT est agricole.

Dans le Diagnostic, le caractère subsidiaire de la TVB est à relever. Mais cette situation ne semble

pas être préjudiciable à une bonne préservation des continuités biologiques. La multifonctionnalité des

zones agricoles est mise en avant et elle permet ainsi de concilier les différents usages de ces territoires

avec la TVB. Le PADD (p.8 et 28) et le DOG (p.58 et 89) reprennent la thématique agricole mais elle

est considérée comme un outil permettant de préserver la biodiversité. La trame bleue bénéficie d"une attention particulière (p.12 et 13 PADD et p.6 et 17 DOG). Le PADD (p.8 et 13) et le DOG (p.106, 107,109 et 111) mettent en avant l"approche

ville/nature. Des documents ressort une réelle volonté de limiter l"étalement urbain, source de nuisance

contre la TVB. Les espaces naturels à préserver vont des plus ordinaires aux plus spectaculaires. (p.11 PADD et p.16, 57 et 84 DOG)

La problématique paysagère intègre la TVB dans ses développements (p.4 et 7 PADD et p.5 DOG).

De plus la TVB est d"autant mieux protégée grâce aux chartes des deux Parcs Naturels Régionaux. (p.

82 DOG). De plus un projet paysager, réunissant toutes les communes du SCoT, est évoqué dans le

DOG (p.9). Le fait que le thème du paysage soit aussi bien développé dans le PADD et le DOG peut

être lié à la note d"enjeu de l"Etat de novembre 2007 . " La question du paysage ne peut et ne doit pas

se poser au départ en termes de " coulées vertes », ou de préservations de zones agricoles et naturelles

comme c'est souvent la résultante des documents d'urbanisme mais en termes de logiques de

continuités, de cohérences de sens. » 2

Les zones forestières bénéficient d"une protection particulière favorable à la TVB. (p. 55, 56 et

85 DOG)

La TVB, dans les documents de ce SCoT est reliée aux thématiques, environnementales, paysagères, agricoles et d"urbanisme. Ces orientations variées sont

perçues comme des outils facilitant la préservation des TVB. De plus le DOG formule

1 http://www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/ScotBVA_5_cle074bc9.pdf page consultée le

26/06/12

2 p.9 Note d"enjeu de l"Etat de novembre 2007

2 plusieurs préconisations concernant les trames écologiques notamment des propositions chiffrées de bandes limites de défrichement agricole ou urbain en bordures de cours d"eau. 3 niveaux de TVB sont définis avec pour chacun des possibilités d"urbanisation adaptées. Mail de Bruno Agostini, Responsable service urbanisme de la Mairie de Manosque du

30/07/12 en réponse au questionnaire :

" La plupart du temps, les TVB sont vécues comme une contrainte par les élus sauf pour les secteurs qu'ils souhaitent protéger, cela leur fait un argument. » " Il est clair que la loi ENE renforcera l'effectivité des TVB mais nous ne sommes pas en ENE mais en SRU. »

L"analyse cartographique révèle qu"au sein de la carte p.3 du fichier sur les cartes du DOG, il manque

l"échelle utilisée, la trame verte et les réservoirs de biodiversité.

La carte p.59 du DOG représente trois trames vertes et une trame bleue. Cependant il n"existe pas de

continuité entre les différentes trames et elles semblent plutôt correspondre à des réservoirs de

biodiversité de par leur taille.

2. Description du territoire du SCoT :

2.1. Données générales :

Nombre de communes : 14

Superficie : 492,2 km²

Nombre d"habitants : 51103 (2006 INSEE)

Occupation du sol : aucune donnée chiffrée sur l"ensemble du territoire mais uniquement sur les espaces protégés (cf 3.1).

2.2. Contexte territorial :

L"occupation des sols de ce SCoT est majoritairement naturelle et agricole. 3

73 % du territoire est inventorié avec des enjeux environnementaux parmi lesquels 48 % font

l"objet de protection réglementaire 4.

Entre 1955 et 1999, le périmètre du SCoT a gagné 3670 hectares de milieux naturels

supplémentaires soit 5,5% de sa surface totale. »5 Cependant, une pression démographique forte est attendue à l"horizon 2030 " une arrivée relativement massive d"habitants entre 9 000 et 15 000, soit 16 à 27 % d"augmentation de la population recensée en 2010. » 6

3. Diagnostic

La problématique de la TVB se retrouve majoritairement au sein du chapitre 1 intitulé

" Environnement et écologie » de la partie 1 " Environnement »

7, mais également dans le chapitre 1

" l"Agriculture » de la partie 3 sur " l"Economie du territoire » 8.

3.1. Identification des espaces naturels remarquables

" 4. La connaissance : les inventaires des milieux naturels

Les collectivités, l"Etat français et l"Europe ont bien compris l"intérêt écologique de cette vallée et de

ses environs : la Durance fait frontière entre les Parcs Naturels Régionaux du Luberon à l"Ouest et du

Verdon à l"Est et le périmètre du SCoT de Manosque est constellé de zones de protection ou de

classements au titre de la législation européenne (Natura 2000).

3 http://www.metropolisation-mediterranee.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/ScotBVA_5_cle074bc9.pdf page consultée le

26/06/12

4 p. 27 PADD

5 p.19 Diagnostic

6 p.16 Diagnostic

7 p.5 Diagnostic

8 p.5 Diagnostic

3 L"ensemble des inventaires des milieux naturels (ZNIEFF, ZICO, inventaires Natura 2000...) représente 48 928 ha (Superficies SIG Lambert3). " 5. La reconnaissance : les protections des milieux naturels L"ensemble des protections règlementaires des milieux naturels (ZPS, Sites d"Importance

Communautaire, Arrêtés Préfectoraux de Biotope) représente 35 412 ha (Superficies SIG Lambert3).

" 6. Occupation du sol : une grande naturalité

6.1. Le plateau de Valensole : Site Natura 2000 FR9302007 et ZPS FR9312012 »

9 " 6.2. La Durance : Site Natura 2000 FR9301589 et ZPS FR9312003

La Durance assure un rôle fonctionnel important pour la faune et la flore : fonction de corridor

(déplacement des espèces, tels que les poissons migrateurs), fonction de diversification (mélange

d'espèces montagnardes et méditerranéennes) et fonction de refuge (milieux naturels relictuels

permettant la survie de nombreuses espèces). Fréquentée par plus de 260 espèces d'oiseaux, la vallée

de la Durance est certainement l'un des sites de France où la diversité avifaunistique est la plus

grande. » 10 " 6.3. L"Asse : Site Natura 2000 FR9301533 » 11 " 6.4. Rochers et crêtes de Volx : Site Natura 2000 FR9301542 » 12

3.2. Identification des corridors biologiques

Les territoires ordinaires sont tout autant préservés que les territoires remarquables. " 7. Les enjeux écologiques

De grandes parties de territoire appartenant aux trois grandes entités décrites, bien que situées hors

zones de protection, n"en présentent pas moins un fort intérêt écologique. Celui-ci découle soit de

milieux diversifiés et de grande naturalité, soit d"activités humaines ayant généré des habitats dont

l"attrait faunistique est dû à la présence de structures ou de paysages permettant le cantonnement,

l"hivernage ou la reproduction d"espèces. Globalement ces milieux naturels ou anthropiques peuvent

être classés de la manière suivante :

-1) Le réseau hydrographique, qu"il arrose les zones forestières, urbaines ou agricoles.

-2) Les ripisylves et formations végétales variées bordant les cours d"eau et zones humides.

-3) Les boisements autres que riverains. -4) Les zones agricoles et leurs dépendances.

7.1. Le réseau hydrographique :

Comme il a été dit plus haut, l"ensemble du territoire du SCoT est zébré d"un réseau hydrographique

chevelu et omniprésent. Ce faciès engendre une grande richesse biologique en permettant

l"établissement d"espèces aquatiques (poissons, écrevisses...) ou liées aux zones humides (oiseaux

d"eau, libellules, mammifères amphibies...). Des poissons à forte valeur patrimoniale sont présents

dans ces milieux (Blageon, Barbeau méridional) mais également des invertébrés protégés et rares

comme l"Agrion de Mercure.

7.2. Les ripisylves : Ces forêts riveraines ainsi que les formations végétales assimilées (cannier,

roselière, roncier...) présentent une grande importance écologique. Elles permettent de haut niveau de

richesse en procurant des gîtes et caches à de nombreuses espèces (oiseaux, chiroptères) ainsi qu"en

fournissant des ressources alimentaires en grande quantité grâce au foisonnement de baies et d"insectes

phytophages ou liés aux milieux humides et à la fraîcheur des lieux. Les ripisylves autorisent des

chaînes trophiques importantes caractérisées là aussi par la présence d"éléments à fort intérêt

écologique comme le pique-prune ainsi que des espèces aviaires y nichant comme certains rapaces

protégés (Faucon hobereau, Milan noir et royal...). » 13

" 7.3. Les boisements : Véritables poumons de la région et zones de grande tranquillité, les forêts

sont très présentes et souvent de belle naturalité. Il s"agit également de milieux d"intérêt qui hébergent

9 p.23 Diagnostic

10 p.24 Diagnostic

11 p.25 Diagnostic

12 p.26 Diagnostic

13 p.27 Diagnostic

4

des espèces à forte valeur patrimoniale comme certains insectes (Lucane cerf-volant, Grand

capricorne...) ou certains rapaces forestiers (Autour des palombes, Aigle botté...).

7.4. Les zones agricoles : Par leur diversité structurelle qui les assimile tantôt à des steppes (grandes

cultures de pleins champs), à des forêts lâches (vergers) ou de bosquets et pelouses (cultures

bocagères), les zones agricoles sont également des milieux riches et favorables à la diversité

biologique. Leurs cabanons et dépendances diverses ainsi que les nombreuses le paysage sont tout

autant de zones de chasse, de repos pour de nombreux chiroptères (Petit Rhinolophe) et hirondelles.

Les paysages de haies et bosquets divers autorisent également d"oiseaux macro-insectivores très

intéressants (pies-grièches, Petit-Chevêche d"Athéna...) tout en constituant des zones de chasse

appréciées par certains rapaces nichant en forêt (Circaëte Jean-le-Blanc).

" Si tant est que les espaces forestiers sont importants en terme de naturalité et de qualité des cortèges

écologiques qu"ils hébergent, les zones agricoles n"en restent pas moins des écosystèmes parfois très

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