Le droit dauteur et sa mise en œuvre par les enseignants- chercheurs
Pour qu'une oeuvre donne prise aux droits d'auteur il suffit qu'elle soit originale par sa composition ou son expression.
Létudiant lenseignant et le chercheur face au droit dauteur
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LACCÈS AUX ŒUVRES SCIENTIFIQUES DROITS PRIVATIFS ET
développement d'entreprises privées sont titulaires des droits d'auteur sur leurs œuvres scientifiques. Quant aux chercheurs et enseignants-chercheurs.
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guide de droit dauteur 3
l'auteur est la personne qui a marqué l'œuvre de l'empreinte de sa d'élèves d'étudiants
Guide du droit dauteur 4e édition
concerner l'usage des œuvres à fin d'enseignement : le droit d'auteur d'une part et formation des enseignants et des chercheurs » (Protocole d'accord).
La pédagogie différenciée : historique problématique
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