COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Jun 10 2014 DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2014 ... Il soumet à l'approbation du Conseil Municipal le compte rendu de la séance du 24 avril 2014.
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE
Jun 25 2014 Approbation du procès-verbal de la séance du 04 juin 2014 ... Le Conseil Municipal prend connaissance du compte-rendu de Monsieur le Maire ...
200-07-14 201-07-14 Proces-verbal du Conseil de la Municipalite
Jul 8 2014 QUE le proces-verbal de la séance ordinaire tenue le 3 juin 2014 est ... QUE le conseil municipal accepte le compte rendu des depenses ...
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2014 est approuvé à Liste des marchés publics conclus du 10 mai 2014 au 13 juin 2014 en ...
Approbation du guide de la commande publique
Jun 16 2014 SEANCE DU 16 JUIN 2014. COMPTE RENDU AFFICHE LE : 23 JUIN 2014. DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 10 JUIN 2014.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 20 JANVIER
SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de la Ville de Mascouche tenue le de police du Québec qui se tiendra à Rimouski du 10 au 13 juin 2014;.
Untitled
Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent à la salle du conseil située au 2235 Mardi. 10 juin 2014. 19 h 30 ... ou aux séances publiques.
Gex le 09 avril 2002
Jul 15 2014 l'unanimité. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU. 10 JUIN 2014. Le compte-rendu est approuvé à l'unanimité.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2014
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2014. COMPTE RENDU VALANT PROCES-VERBAL. Etaient Présents : M. MASSION Maire. M. MARUT
LA PROCÉDURE DU SÉNAT EN PRATIQUE
Sénateur (1993-2015) et Président du Sénat (2014-2015) 4(2)); que les comptes rendus des débats et autres travaux du Parlement soient produits dans les.
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