CONTRAT DE LOCATION DUNE SALLE COMMUNALE
Mairie qui doit être confirmée par courrier pour les particuliers ou une fiche pré-établie de réservation de salle pour les associations.
CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES DU BOUCHAGE
La. Commune se réserve le droit après en avoir informé le président d'association
CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE COMMUNALE Pour les
CONTRAT DE LOCATION DE LA SALLE COMMUNALE. Pour les associations associations ou par des particuliers de Saint-Jean-d'Avelanne ou de l'extérieur.
CONTRAT DE LOCATION SALLE DES ASSOCIATIONS
MISE A DISPOSITION : Priorité est donnée aux associations pour les réunions Assemblées Générales ou conférences…. La capacité de cette salle est de 40
CONTRAT DE LOCATION (SALLES MISES A DISPOSITION SUR
Location pour les groupes scolaires repas du midi. 10.00 €. Location de la salle St Hubert. Associations communales. 40.00 €. Particuliers de la commune.
REGLEMENT INTERIEUR DE LOCATION DES SALLES
Associations particuliers
REGLEMENT DUTILISATION DE LA SALLE POLYVALENTE
En tant qu'association ou particulier vous souhaitez utiliser la salle 6.1- La clé est à retirer à la mairie la veille de la location pour les ...
CONVENTION de MISE à DISPOSITION de la SALLE des FÊTES
Salle des fêtes. 500 €. 8-3 Montant de la caution et prix de la location pour les particuliers de la commune (et associations après la 2éme location).
Mondonville
pourraient se voir refuser la salle pour des manifestations ultérieures. Les associations et les particuliers de Mondonville s'engagent à ne pas servir de
CONVENTION DE LOCATION DE LA SALLE ETEF daniel fremaux
pour un particulier ou pour une association que la personne qui signe le contrat de location peut être rendue juridiquement (et même.
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