2015_Rapport état initial_VDEF
24 nov. 1992 Wingles. SIVU. Bauvin Bénifontaine
Untitled
En 2018 les stations du Parc Marcel-. Cabiddu (Wingles – Douvrin – Billy-. Berclau) et de Loisinord (Nœux-les-. Mines) viendront étoffer l'offre faisant passer
CONTRATS DE RELANCE ET DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE
(plénières Club des acteurs de Douvrin/Billy-Berclau accueillera bientôt ... donnant un statut particulier permettant.
1 a? 50 Introduction corrige?e:Mise en page 1
Des leaders européens ou mondiaux comme Arc International et dans le secteur Automobile (ARIA)
recueil n°3 du 31 mars 2015
31 mars 2015 Arrêté portant modification des statuts (article 2) du Syndicat mixte ... de Wingles Douvrin Billy-Berclau (S.I.A.E.V) du Syndicat Mixte ...
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LA LIGUE SAMEDI 07 NOVEMBRE
7 nov. 2015 500942 US VIMY – 501.018 ACHICOURT SPORTING CLUB FOOTBALL ... CS POP ST PIERRE LES AUCHEL – 512.108 US BILLY BERCLAU – 512.333 US BEUVRY.
Un peintre instinctif À la soupe (de poissons) la soupe (de poissons
30 avr. 2021 tion – Billy-Berclau Douvrin
compte administratif 2ème partie.indd
EMOP BETHUNE LYCEE VOLTAIRE WINGLES. 5 87341 statuts de l'association affectant ... 6574 ARC CLUB WINGLES DOUVRIN BILLY BERCLAU. 6 800
no 209
10 juin 2021 pour le statut de Héros 5 étoiles. ... les-Mines Billy-Berclau
Délibérations de la Commission Permanente
14 déc. 2020 92 395 €. 40 000 €. SIAEV de. Wingles. Douvrin
PREFETE DU PAS-DE-CALAIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
RECUEIL n° 3 du 31 mars 2015
Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures, ainsi que sur le site
Internet de la Préfecture (www.pas-de-calais.gouv.fr) rue Ferdinand BUISSON - 62020 ARRAS CEDEX 9 tél. 03.21.21.20.00 fax 03.21.55.30.30BUREAU DE LA SECURITE ET DE LA PREVenTION DE LA DELINQUANCE...................................................11
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Pharmacie de la Clarence à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Mairie Parking à LE PORTEL...........12
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :LA POSTE à LE TOUQUET PARIS
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole Nord à LE TOUQUET
PARIS PLAGE....................................................................................................................................................................13
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Commissiat de Police à LE TOUQUET
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole à LEFOREST..........14
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :LA POSTE à LENS............................15
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :LA POSTE à LENS............................15
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole à LENS.....................16
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole à LENS.....................17
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Mairie - Parking à LENS...................17
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :SARL DELBOIS à LENS..................18
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :5 SUR 5 à LENS................................18
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :EHPAD à LENS.................................19
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :J&G SENTEURS à LENS.................20
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Mairie de LENS................................21
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection LA POSTE: à LESTREM...................22
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :ALDI MARCHE à LIBERCOURT...23
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :SAS BOULANGERIE à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant modification d'un systeme de videoprotection :HYPERMARCHE CARREFOUR à LIEVIN
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :LA POSTE à LIEVIN........................25
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :CIC NORD OUEST à LIEVIN..........26
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Caennaise des Viandes à LIEVIN.....27
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Ville de LILLERS à...........................28
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection CSF MARKET LILLERS...................29
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection LA POSTE: à LOOS EN GOHELLE.30
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
LOOS EN GOHELLE.........................................................................................................................................................30
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : LA POSTE à LUMBRES..................32
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :SA SEP VALLEES à MARCONNE. 33
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : LA POSTE à MAROEUIL...............33
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection Crédit Agricole Nord de France: à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :LA POSTE à MERLIMONT.............36
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :LA POSTE à MONTIGNY EN
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :MAISON DE LA PRESSE à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole à NEUFCHATEL
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : LA POSTE à NEUFCHATEL
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : CIC NORD OUEST à NEUFCHATEL
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :MARPA Pays de LUMBRES à
NIELLES LES BLEQUIN..................................................................................................................................................40
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
NOEUX LES MINES..........................................................................................................................................................41
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :SARL NOEUX - NOZ à NOEUX LES
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : LA POSTE à NOEUX LES MINES.42
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole Nord de France à
NORRENT FONTES..........................................................................................................................................................43
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : TD NOYELLES SARL - TOMMY'S
à NOYELLES GODAULT..................................................................................................................................................43
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : SUPERMARCHE MATCH à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole Nord de Franceà
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :CIC NORD OUEST à OIGNIES.......45
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole Nord de France à OYE
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : LA POSTE à OYE PLAGE..............47
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole Nord de France à PAS
EN ARTOIS.........................................................................................................................................................................48
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Pharmacie BOURDEAUDUCQ à
PONT A VENDIN...............................................................................................................................................................49
Arrêté préfectoral portant modification d'un systeme de videoprotection : TAMILOU-NETTO à RETY............
...........49Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole Nord de France à
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : SCI de l'Europe à RINXENT............51
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : SARL MARQUIS à SAINT
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole à SAINT LAURENT
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :SARL MART - NOZ à SAINT
MARTIN AU LAERT.........................................................................................................................................................52
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole à SAINT MARTIN
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : LA POSTE à SAINT MARTIN
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Relais Ptit Louis à SAINT MARTIN
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole à SAINT OMER.......55
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : CIC NORD OUEST à SAINT OMER
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole 8186 à SAINT POL
SUR TERNOISE.................................................................................................................................................................56
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole 8187 à SAINT POL
SUR TERNOISE.................................................................................................................................................................56
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole à SAINT VENANT..57
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : SAS ASTURIENNE à SAINTE
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole à SAMER................58
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole à SOUCHEZ.............59
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole à THEROUANNE...59
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole à TINCQUES..........60
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole à TOURNEHEM SUR
LA HEM..............................................................................................................................................................................61
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : LA POSTE à VERQUIN..................61
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole à VIMY....................62
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole à VITRY EN ARTOIS
Arrêté préfectoral portant modification d'un systeme de videoprotection :FRANLAUJE - SUPER U à VITRY EN
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : EFGF - POMPES FUNEBRES à
VITRY EN ARTOIS...........................................................................................................................................................64
Arrêté préfectoral portant modification d'un systeme de videoprotection : Mairie à WAVRANS SUR L'AA.................64
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole à WIMEREUX........65
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :CIC NORD OUEST à WIMEREUX.65
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : LA POSTE à WIMILLE...................66
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection : Crédit Agricole à WINGLES............67
Arrêté préfectoral portant autorisation d'installer un systeme de videoprotection :Crédit Agricole à WIZERNES...........67
Arrête portant publication de la liste des personnes habilitees a dispenser la formation aux proprietaires de chiens de
1ère - 2ème categories et de chiens dangereux...................................................................................................................68
Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un organisme pour la formation relative aux missions, à l'emploi et à la
qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des
immeubles de grande hauteur..............................................................................................................................................69
Arrêté portant renouvellement de l'agrément délivré à la Fédération Nationale des Métiers de la Natation et du Sport
pour les formations aux premiers secours...........................................................................................................................71
Arrêté portant renouvellement de l'agrément départemental délivré à la Croix Rouge Française pour assurer les
formations aux premiers secours.........................................................................................................................................72
BUREAU DES DISTINCTIONS HONORIFIQUES ET INTERVENTIONS...............................................................72
Arrêté préfectoral accordant une récompense pour acte de Courage et de Dévouement....................................................72
Arrêté préfectoral accordant une récompense pour Acte de Courage et de Dévouement...................................................73
Arrêté préfectoral accordant une récompense pour Acte de Courage et de Dévouement...................................................73
bureau du cabinet..................................................................................................................................................................73
Arrêté préfectoral portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travaildes
services de la Police Nationale dans le Pas-de-Calais.........................................................................................................73
Arrêté préfectoral portant désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des
services de la police nationale dans le pas-de-calais...........................................................................................................74
Arrêté modifiant l'agrément du 29 décembre 2010 accordé à ADAPECO en qualité d'organisme de formation aux
missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements
recevant du public................................................................................................................................................................74
Service Interministériel de Défense Et de Protection Civiles............................................................................................75
Arrêté portant autorisation de manifestation nautique Mme Bernadette RENARD...........................................................75
Arrêté portant autorisation de manifestation nautique M. Philippe LALLIOT...................................................................75
Arrêté portant autorisation de manifestation nautique Mme Sylvie LEMAITRE-STAELEN,..........................................76
Arrêté modifiant l'agrément du 30 juin 2014 accordé à ARTEMIS TRAINING en qualité d'organisme de formation aux
missions, à l'emploi et à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements
recevant du public................................................................................................................................................................76
Arrêté portant renouvellement de l'agrément départemental à l'Union Départementale des Premiers Secours du Pas-de-
Calais pour assurer les formations aux premiers secours....................................................................................................77
Arrêté portant renouvellement de l'agrément départemental au Comité Départemental des Secouristes Français de la
Croix Blanche pour assurer les formations aux premiers secours.......................................................................................77
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS SERVICEDÉPARTEMENTAL DE L'ACTION SOCIALE......................................................................78
Arrêté préfectoral portant répartition des sièges au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
(CHSCT) de la préfecture et des sous-préfectures du Pas-de-Calais..................................................................................78
Arrêté préfectoral portant composition nominative du comité d'hygiène, de sécurité et des couditions de travail (CHSCT)
de la préfecture et des sous-préfectures du Pas-de-Calais...................................................................................................79
DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES...............................79Bureau de la circulation.......................................................................................................................................................79
Réglementation des epreuves sportives de vehicules terrestres a moteur renouvellement de l'homologation d'une piste de
moto-cross et de quads commune de FONTAINE LES CROISILLES..............................................................................79
Arrêté portant agrément d'un centre de formation spécifique des conducteurs responsables d'infractions : Monsieur
LOISON Eric.......................................................................................................................................................................81
Arrêté portant agrément d'un centre de formation spécifique des conducteurs responsables d'infractions :Madame
DEBUIRE Delphine............................................................................................................................................................81
Arrêté portant agrément d'un centre de formation spécifique des conducteurs responsables d'infractions :Madame
DEMETZ Céline..................................................................................................................................................................82
Arrêté portant agrément d'un centre de formation spécifique des conducteurs responsables d'infractions : Monsieur
DELANGUE Nicolas..........................................................................................................................................................82
Arrêté modificatif d'agrément d'un centre de formation spécifique des conducteurs responsables d'infractions
Modificatif n°1.....................................................................................................................................................................83
Arrêté portant retrait d'agrément d'un centre de formation spécifique des conducteurs responsables
d'infractions :monsieur LOUE Franck................................................................................................................................83
Arrêté modificatif d'agrément d'un centre de formation spécifique des conducteurs responsables d'infractions
Modificatif n°2.....................................................................................................................................................................83
Arrêté de renouvellement d'agrement portant sur l'exploitation d'un centre d'examen psychotechnique Pour les
conducteurs dont le permis a été annulé..............................................................................................................................84
Arrêté portant retrait d'agrément d'un centre de sensibilisation à la sécurité routière :Monsieur Dominique DUCAMP.84
Réglementation générale des manifestations sportives organisees dans les lieux non ouverts a la circulation publique
avec la participation de véhicules terrestres a moteur trial motocycliste u.f.o.l.e.p. Wingles - douvrin - billy berclaule
dimanche 29 mars 2015.......................................................................................................................................................85
Reglementation generale des manifestations sportives organisees dans les lieux non ouverts a la circulation publique
avec la participation de vehicules terrestres a moteur epreuve de motocross à gouy en artois le dimanche 29 mars 2015
Reglementation generale des manifestations sportives organisees dans les lieux non ouverts a la circulation publique
avec la participation de vehicules terrestres a moteur epreuve de motocross sur piste homologueeà FONTAINE LES
CROISILLES le dimanche 05 avril 2015............................................................................................................................86
Réglementation générale des manifestations sportives organisées sur des lieux non ouverts à la circulation publique avec
la participation de véhicules à moteur acrobaties motorisees a carvin le 05 avril 2015......................................................87
BUREAU DES ELECTIONS ET DE LA CITOYENNETE............................................................................................87
Election des juges consulaires du tribunal de commerce d'arras arrete fixant au jeudi 9 octobre 2014 Et au mercredi 22
octobre 2014 a 11 heures a la salle d'audience porte c 1er etage du tribunal de commerce d'arras les operations de
depouillement et de recensement des votes pour pourvoir quinze sieges de membres.......................................................87
Election des juges consulaires du tribunal de commerce d'arras arrete modificatif de l'arrete du 29 aout 2014 fixant au
jeudi 9 octobre 2014 et au mercredi 22 octobre 2014 les operations de depouillement et de recensement des votes pour
pourvoir seize sieges de membres au tribunal de commerce d'arras...............................................................
....................88Election des juges consulaires du tribunal de commerce de boulogne-sur-mer arrete fixant au jeudi 9 octobre 2014 et au
mercredi 22 octobre 2014 a 11 heures a la salle des juges consulaires du tribunal de commerce de boulogne-sur-mer les
operations de depouillement et de recensement des votes pour pourvoir onze sieges de membres...................................88
Honorariat conféré par le Préfet aux anciens maires, maires délégués et adjoints qui ont exercé des fonctions
municipales pendant au moins dix-huit ans : : Madame Brigitte de PREMONT, ancienne maire de Bellebrune..............89
Modificatif a l'arrete prefectoral du 5 avril 2012 modifie instituant les bureaux de vote reconduit le 29 aout 2014 pour
toutes les elections qui se derouleront dans la periode du 1er mars 2015 au 28 fevrier 2016............................................89
Arrêté portant nomination d'un maire honoraire : M. Jean-Paul ACCART,......................................................................90
Arrêté portant nomination d'un maire honoraire : M. Jean-Marie BECLIN,......................................................................91
Arrêté portant nomination d'un maire honoraire : M. Guy LEBLOND,............................................................................91
Arrêté portant nomination d'un maire honoraire : M. Jean-Paul MARTIN,.......................................................................91
Arrêté préfectoral autorisant l'association " UNE ROSE, UN ESPOIR » à quêter sur la voie publique , les samedi 25
avril et dimanche 26 avril 2015, dans des communes du Pas-de-Calais.............................................................................91
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES...................................................................91
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[PDF] Ordonnance sur les travaux de construction 2006 Les nouveautés.
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[PDF] RESEAU pour PERSONNES AGEES du PAYS LUNEVILLOIS
[PDF] Les points. d inaptitude PERMIS DE CONDUIRE NOUVELLES SANCTIONS
[PDF] PLF 2015 - EXTRAIT DU BLEU BUDGÉTAIRE DE LA MISSION : CONTRÔLE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT ROUTIERS
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[PDF] LES CARRIÈRES SCOLAIRES DES JEUNES ISSUS DE L IMMIGRATION À L IMMIGR MONTRÉAL, TORONTO ET VANCOUVER
[PDF] Le Conseil des Ministres
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