Nouvelles du conseil du 21 septembre 2021
21 sept. 2021 La fiduciaire Figema a remis tout récemment au Conseil municipal son rapport de ... récemment par la commission communale de Jura bernois.
Musterorganisationsreglement für Gemeindeverbände/franz.
La paroisse de Sonceboz-Sombeval comprend la commune de Sonceboz-. Sombeval. Art. 1.6 Situation juridique. Les paroisses sont des collectivités de droit public
Le futur bâti de Moutier se dessine chez eux
liste. Il concernera dans un pre- mier temps l'espace Nord avec la La Municipalité de Moutier
Rapport de base
La paroisse de Sonceboz-Sombeval comprend la commune de Sonceboz-. Sombeval. Art. 1.6 Situation juridique. Les paroisses sont des collectivités de droit public
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originalité l'histoire de Sonceboz-Sombeval au cours des siècles. Consciente de l'importance patrimoniale de ces documents la Municipalité de.
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plus de 9000 documents iconographiques et son site Internet a compté Sonceboz ont contribué à l'accroissement de la bibliothèque en.
RA mdi
9 avr. 2021 La liste complète des fonds et collec- · tions acquis en 2020 est accessible · sur notre site internet. ... Sonceboz-Sombeval 1687-2017.
Registre fédéral des ingénieurs géomètres
La Commission fédérale des ingénieurs géomètres conformément à l'article 18 de l'ordonnance sigeom sa Sur le Brassiège 3
Registre fédéral des ingénieurs géomètres
il y a 7 jours La Commission fédérale des ingénieurs géomètres ... sigeom sa Sur le Brassiège 3
JOURNAL OFFICIEL
12 avr. 2019 valeurs correspondantes sont modifiées confor- mément à la liste figurant en annexe 1. Annexe 1. Commission et Gouvernement.
[PDF] Anlage II zum Abschnitt F der Arzneimittel
[PDF] Anlage zur Bekanntgabe vom 28
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[PDF] Anlage zur Satzung - Freie Krankenkasse
[PDF] Anlage2 zum Betriebshandbuch - MKK
[PDF] Anlage: Am Projekt „Schule/Jugendhilfe 2020“ beteiligte Träger
[PDF] Anlagefonds – die passende Lösung
[PDF] Anlagegruppe Immobilien Ausland Prospekt - Anciens Et Réunions
[PDF] Anlageidee Januar 2012
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[PDF] Anlässe wechseln . . . Stimmungen wechseln . . . . . . mein Friseur
[PDF] Anlasser KHD BF8L 513
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