Support de cours de : Fiscalité de lentreprise
Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales - Fès. Département des Sciences Economique et de Support de cours de : Fiscalité de l'entreprise.
INSTITUT UNIVERSITAIRE DABIDJAN
Fiscalité des Entreprises. Droit Des Affaires et Management FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUE ET POLITIQUE ... de cours à l'université de Nantes.
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01-Jan-2017 Cours de. Fiscalité de l'Entreprise. Mohammed NMILI. Enseignant Chercheur. Département des Sciences Economiques et de Gestion. Faculté des ...
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Master de spécialisation en droit fiscal http://www
droit fiscal mais aussi des cours de droit des obligations et des contrats
LICENCE ECONOMIE ET GESTION
Université de Reims Champagne-Ardenne – Faculté des Sciences Economiques Comptabilité et fiscalité des entreprises : Aspects comptables et fiscaux des ...
Facultés Universitaires Privées dAbidjan
les aspects juridiques fiscaux
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CONTEXTE DE LA ŃORÓATION J
économiques et de la gestion demeurent encore faiblement satisfaits de la part des Administrations
publiqueV eW privéeVH TeV enWrepriVeVH TeV inVWiWuWionV financièreV naWionaleV régionaleV eW inWernaWionaleV
eW TeV OrganiVaWionV Non GouvernemenWaleV (ONG).Meux préoccupaWionV majeureV éWaienW à la baVe Te la concepWion TeV programmeV Te formaWion propoVéV
miVVion eW leV exigenceV Te Von environnemenWH leV ŃUPA onW aVVigné au programme Tu ÓaVWer
ProfeVVionnel en MroiW TeV AffaireV eW ŃiVcaliWéH TeV objecWifV clairV eW préciV.F21GH7H216 G·$G0H66H21 J
Programme Durée de la
formationNiveaux FRQGLPLRQV G·MŃŃqV
Master
Professionnel en
Droit des
Affaires et
Fiscalité
2 ansMaster 1
ad hocMaster 2
- Avoir validé au moins 80% des crédits de la Master 1en Droit Privé ;Commission ad hoc
COÓPNTNNCNS ACQUISNS J
Les compétences attendues du programme Te formaWion Tu ÓaVWer ProfeVVionnel en MroiW TeV AffaireV
eW ŃiVcaliWéH vonW permeWWre aux bénéficiaireV Tu ÓaVWer J- de maîtriser les techniques contractuelles : rédaction et analyse de documents contractuels ;
- de maîtriser les procédures et les contrôles fiscaux ; )MŃXOPpV 8QLYHUVLPMLUHV 3ULYpHV G·$NLGÓMQCopyright@Fupa2020
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- de maîtriser le droit des sociétés, le droit fiscal, le droit des investissements et le contentieux des
affaireV ; - Professions d'avocats d'affaires ; - Juristes d'entreprise ; - Juristes de banques eW éWabliVVemenWV financierV ; - Magistrature ; - Service du Contentieux et du Recouvrement ;- Administrations financières (Direction des Impôts, Direction du Trésor, Direction des Douanes) ;
- Conseils juridiques indépendantV.QUNLQUNS INTNRVNNANTS MANS LA ŃORÓATION
Professeur titulaire, Agrégée de Droit privé, Première femme Agrégée de Droit privé en Afrique lors du
1er concourV CAÓNS à AbiTjan en novembre 1983H ConVeiller au ConVeil ConVWiWuWionnel Te la CôWe
O2UGUH GH O
(GXŃMPLRQ 1MPLRQMOH GH OM 5pSXNOLTXH GH F{PH GNationale (2010-2011)H ancien miniVWre Te la juVWiceH garTe TeV Vceaux (1990-1993) Ancien Toyen Te la
$ŃMGpPLH GHV 6ŃLHQŃHV GHV $UPV GHV FXOPXUHVd'Afrique et des Diasporas africaines - ASCAM depuis Juillet 2004 ; JuriVWe NxperW ConVulWanWH
inWernaWionalH3URIHVVHXU 1·=28$%(7+ GH(81(G257
ÓaîWre Te conférenceV agrégé en TroiW privé eW VcienceV criminelleVHUniverViWé CUeikU AnWa Miop Te MakarH cUef Tu MéparWemenW Te MroiW PrivéH JuriVWe conVulWanW
Maître de conférences, Agrégée de MroiW public eW Te ScienceV poliWiqueVH juriVWe conVulWanW.
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Professeur KAKOU ALAIN CLAUDE
Maître de conférences, Agrégé de Droit Privé, Avocat, spécialiste en droit des affaires, depuis 1993
ProfeVVeur ALLA NTINNNN
inWernaWional.3URIHVVHXU $19HI( 1·*25$1 -($1 -$F48(6
ProfeVVeur POHN TOOPA MNNIS
Professeur KOUADIO BENIE MARCEL
Professeur ALICE DEGNI-SNGUI
Maître de Conférences Agrégée de Droit Public et Sciences Politiques, ex MirecWeur TeV AffaireV
JuriTiqueV auprèV Tu MirecWeur Général Te GS2N (GroupemenW Service Nau eW NlecWriciWé)H ex MirecWeur
Général Te la MécenWraliVaWion eW Te lGAménagemenW Tu TerriWoire.Maitre-aVViVWanW en VcienceV Te geVWionH ConVeiller-ÓaîWre à la Cour TeV CompWeV République Te CôWe
GeVWion (1996-1999)H expert consultant.
Docteur AYIE AYIE ALEXANDRE,
Maître Assistant à l'UFR des Sciences Juridique, Administrative et Politique aux Universités d'Abidjan
Docteur BEIRA EHI MARC
Maître Assistant à l'UFR des Sciences Juridique, Administrative et Politique aux Universités d'Abidjan
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Docteur KONAN AGOH
Docteur en Droit privéH CUargé Te courV à lGUŃR TeV ScienceV JuriTiqueH ATminiVWraWive eW PoliWique aux
Docteur MESSAN MABEA ŃULGNNCNH
Développement de la CEDEAO (BIDC), ancien Directeur Coordonnateur du Programme National de MéveloppemenW CommunauWaire (PNMC-ÓiniVWère Tu Plan eW Tu MéveloppemenW)HDocteur FAMIAN AMOA
Maître Assistant en sciences de gestion, Consultant international senior en managementDocteur SECA ASSABA PAUL
MirecWeur Général TeV ŃUPAH ancien MirecWeur Tu GPN (2003-2014) (Programme Te ŃormaWion en GeVWion Te la
PoliWique NconomiqueH ConVulWanW inWernaWional VeniorMocWeur YANONY NÓÓANUNLH
PHD en linguistique anglaise et africaine, ÓaîWre-AVViVWanWH NnVeignanW cUercUeurH InVWiWuW NaWionalH
Docteur DIOMANDE SOULEYMANE,
Assistant à l'UFR des Sciences JuriTiqueH ATminiVWraWive eW PoliWique aux UniverViWéV TGAbiTjan CocoTyH
WravailH MirecWeur Te la RèglemenWaWion eW Tu ConWenWieux au ÓiniVWère Te la CulWure eW Te la ŃrancopUonie
Docteur KASSI EDDYSON
Docteur en droit privé, option fiscalité, Administrateur en chef des services financiers,Docteur en Droit privéH ÓaîWre-aVViVWanWH ancien miniVWre TeV WranVporWVH Uomme poliWiqueH AvocaW
Ó. NORA JACQUNS ROGNR CLAUMNH
IntellectuelleH ancien MirecWeur TeV AffaireV JuriTiqueV eW Tu ConWenWieux au CabineW Tu ÓiniVWre Te
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M. BLA TOH LAMBERT
M. KONARE MOHAMED
Professionnelle.
Me AKA NARCISSE
Avocat, Secrétaire Général Tu CenWre TGArbiWrage Te la CCJA-OHAMA.Óe ÓNSSAN NICOLAS
Avocat à la CourH WiWulaire Te CabineW
M. GROGA CHARLES FRANÇOIS
0B 1·*8(66$1 (7+H(1 -8I(6
Cadre de banque à la retraiteH conVulWanW formaWeurM. ASSOUÓ ASSANI SNRAPHIN
Auditeur financier, chef de mission au cabinet CDM CONSULTINGM. DJADJI LANDRY
Expert-compWable VWagiaireH ReVponVable Te la CompWabiliWé Auxiliaire Groupe SociéWé Générale Centre
ÓauriWanie ± Sénégal)
M. SORY YAHIRI
Colonel des Douanes à la reWraiWeH ConVulWanW ± NxperW en WecUniqueV TouanièreV )MŃXOPpV 8QLYHUVLPMLUHV 3ULYpHV G·$NLGÓMQCopyright@Fupa2020
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CONTENU DE LA FORMATION
DROIT COMMERCIAL III J INSTRUÓNNTS MN PAINÓNNTDonner aux étudiants des connaissances essentielles sur les fondements et les techniques juridiques de
Ńaire un rapprocUemenW eW une TiVWincWion enWre leV TifférenWeV opéraWionV Te créTiW en leV claVVanW par
groupeV fonTéV Vur leV même principeV ;TeV enWrepriVeV ;
ÓaiWriVer leV mécaniVmeV propreV à cUacune TeV opéraWionV Te créTiW.DROIT COMMERCIAL IV J PROCNMURNS COLLNCTIVNS
- le règlement préventif - le redressement judiciaire - la liquidation des biensMROIT CIVIL VII J RNGIÓNS ÓATRIÓONIAUX
matrimoniaux, les successions et les libéralités constituent " le TroiW paWrimonial Te la famille ». AinVi
enWenTuH le courV Te MroiW civil 4ème année Vera VubTiviVé en Teux parWieV J Première parWie J leV régimeV maWrimoniaux.maWrimoniauxH leV VucceVVionV eW leV libéraliWéV conVWiWuenW " le TroiW paWrimonial Te la famille ». AinVi
enWenTuH le courV Te MroiW civil 4ème année Vera VubTiviVé en Teux parWieV J Deuxième partie : les successions et libéralitésDROIT ŃISCAL MNS AŃŃAIRNS
LeV éWuTianWV ToivenW êWre capableV Te J
connaître le système fiscal ivoirien ;
évaluer les bases imposables ;
liquider les différents impôts ;
établir les déclarations fiscales ;
maîtriser les modalités de recouvrement des impôts )MŃXOPpV 8QLYHUVLPMLUHV 3ULYpHV G·$NLGÓMQCopyright@Fupa2020
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DROIT INTERNATIONAL PRIVE
Enseigner, le droit applicable aux perVonneV privéeV impliquéeV TanV TeV relaWionV juriTiqueV
inWernaWionaleV.NWuTier leV confliWV Te loiV eW leV confliWV Te juriTicWionVH leV TifférenWV moTeV Te leur réVoluWion eW le TroiW
les règles relatives à la condition des étrangersInitier les étudiants privatistes et publicistes au droit des marchés publics. Cours à la fois théoriques et
praWiqueV. ConnaîWre leV règleV eW granTV principeV régiVVanW leV marcUéV publicV J Les organes et procédures de règlement deV liWigeV.une partie du Droit bancaire qui traite du système bancaire et des comptes et en excluant la parWie qui
WraiWe TeV opéraWionV Te créTiWH parWie WraiWée en ÓaVWer 2.Ńaire connaiWre aux éWuTianWV J
LeV règleV gouvernanW le compWe bancaire TanV Va naWure Te convenWion caTre TeV opéraWionV bancaireV
réaliVéeV enWe la banque eW la clienWèle.ANGLAIS JURIMIQUN
To acquire the basics of the terminology pertaining to the law of banking;To familiariYe WUemVelveV wiWU Vome of WUe inWricacieV of WUe law of conWracWH a legal inVWrumenW commonly
uVeT in financial acWiviWieV.WUe courVe VUoulT enable VWuTenWVJ
To knowH unTerVWanTH anT become familiar wiWU WUe funTamenWal concepWVH noWionVH anT principleVH wUicU
conVWiWuWe WUe eVVence of WUe law of banking; To know anT unTerVWanT WUe WecUnical anT arcUaic WermV aV well aV common proviVionV uVeT in WUeTrafWing of conWracWV.
DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le courV porWe à la foiV Vur leV règleV juriTique Te proWecWion au niveau naWional eW niveau inWernaWional
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DROIT DES TRANSPORTS
GNSTION MNS RNSSOURCNS HUÓAINNS
Ce cours a pour objectif général de présenter la fonction ressourceV UumaineV comme un ouWil efficace
Les étudiants doivent être capables de J
Décrire les modalités de recrutement ;
MROIT JUMICIAIRN IV 92H(6 G·(;(F87H21
PermeWWre aux éWuTianWV Te comprenTre eW maîWriVer leV noWionV eVVenWielleV Tu MroiW TeV recouvremenW
WiWre perVonnelle ou TanV une foncWion en enWrepriVeH en cabineW ou TanV une inVWiWuWion publique.DROIT PENAL III J MROIT PNNAL MNS AŃŃAIRNS
le droit pénal des affaires se fixe comme objecWif Te Wracer leV caTreV légaux Te ceWWe conquêWe TeV
ricUeVVeV. certaines infractions dites des affaires.CONTRATS SPECIAUX
uVageV profeVVionnelV eVW connue TeV éWuTianWVMROIT MNS ASSURANCNS
les assurances terrestres. A la fin Tu courVH leV éWuTianWV ToivenW êWre capableV Te J liés aux accidents de la circulation. )MŃXOPpV 8QLYHUVLPMLUHV 3ULYpHV G·$NLGÓMQCopyright@Fupa2020
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INFORMATIQUE
une approche méthodologique pour la recherche documentaire sur Internet Connaitre les possibilités des bibliothèques virtuelles, Savoir accéder aux bibliothèques virWuelleV VpécialiVéeVH Utiliser avantageusement un logiciel de présentation au cours de soutenance de mémoireV ou WUèVeV.DROIT DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION
Inculquer aux éWuTianWV leV principeV Te baVe Tu TroiW Te la conVommaWion eW Te la concurrence.consommateur et particulièrement, le principe de la libre concurrence ; VuVciWer TeV vocaWionV Te
VpécialiVWe en la maWière
MROIT MU COÓÓNRCN INTNRNATIONAL
accepWé par WouWeV leV légiVlaWionV naWionaleV ? CommenW unifier le TroiW régiVVanW ceV relaWionV
inWernaWionaleV oppoVanW TeV acWeurV économiqueV privéV maiV auVVi publicV ? Me façon VpécifiqueH leV éWuTianWV VeronW capableV Te connaîWre JTECHNIQUES CONTRACTUELLES
faire TanV la conVWrucWion Tu conWraW.MROIT ŃISCAL MNS RNSTRUCTURATIONS
que des conséquences fiscales qui en découlent. - Appliquer le régime fiscal de faveurInitier les étudianWV privaWiVWeVH publiciVWeV eW juriVWeV financierV au TroiW Te conWraWV Te parWenariaW
publicIprivéH conWraWV variéV eW parWiculièremenW complexeV. - Téfinir leV conWraWV PPPH leV TiVWinguer TeV auWreV conWraWV- Técrire le conWexWe TeV parWenariaWV publicIprivé (juVWificaWion) eW leur caTre inVWiWuWionnel.
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contentieux.ÓANAGNÓNNT J ORGANISATION MNS NNTRNPRISNS
COMPTABILITE APPROFONDIE
DELEGATION DE SERVICES PUBLICS
Fournir aux étudiants les connaissances de base sur la Délégation de Service PublicDonner aux étudiants des connaissances pratiques sur les délégations de service public WouW
25*$1H6$7H21 G( I·(F2120H( (7 G8 F200(5F(
DROIT PENAL DES AFFAIRES
le TroiW pénal TeV affaireV Ve fixe comme objecWif Te Wracer leV caTreV légaux Te ceWWe conquêWe TeV
ricUeVVeV.Le courV a Tonc pour buW Te Téfinir la noWion eW le conWenu Te TroiW pénal TeV affaireV eW Te fixer VeV
DROIT DES SOCIETES
commerciales en vue de le rendre opérationnelle claire TeV innovaWionV apporWéeV par le nouvel AcWe uniformePROCEDURES ET CONTROLES FISCAUX
DROIT DE LA LEGISLATION SOCIALE
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de comprendre le système juridique du pré emploi notamment la règlementation des stages sa fin notamment le nouveau régime juridique des CDD, des harcèlements, du risque profeVVionnel ; Tu licenciemenW Tu moWif économique; les nouvelleV inVWiWuWionV Tu Wravail ; la réforme en ce qui concerne le droit de grève.DROIT DES INVESTISSEMENTS
Permettre aux étudiants d'être capables de lire et de comprendre la problématique nationale des
CONTENTIEUX DES AFFAIRES
Les juridictions et les règles applicables en cas de contentieux. professionnelle. AprèV ce courV leV éWuTianWV VeronW en meVure Te J Identifier, connaître et mesurer la portée TeV obligaWionV Tu banquier TanV VeV relaWionV eW ;
AppréUenTer leV mécaniVmeV juriTiqueV eW WecUniqueV TeV opéraWionV bancaireVH parWiculièremenW TeV
inVWrumenWV Te paiemenW eW Te créTiWH pour éTifier eWIou conVoliTer leur Vavoir-faire.DROIT DOUANIER
ComprenTre leV miVVionV aVVignéeV à ceWWe aTminiVWraWion ; ÓaiWriVer la fiVcaliWé Te porWe eW leV WecUniqueV Te TéTouanemenW ;NviWer leV piègeV Tu conWenWieux Touanier.
METHODOLOGIE DE RECHERCHE
scientifique de programme de recherche mais aussi aux professionnels de !a recUercUe cUargéV Tequotesdbs_dbs28.pdfusesText_34[PDF] l 'irrigation au goutte-a-goutte - doc-developpement-durableorg
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