[PDF] Liste des diplomes professionnels 2011-2012

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Diplômes professionnels et commissions

professionnelles consultatives

Liste des diplômes de

l'enseignement technologique et professionnel

28e édition

Extractions de la base centrale des nomenclatures du ministère juillet 2012

© MEN/DGESCO http://eduscol.education.fr/cpc

éduSCOL

MINISTÈRE

DE L'ÉDUCATION NATIONALE

DIRECTION

GÉNÉRALE DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE

BUREAU DES DIPLÔMES PROFESSIONNELS

(DGESCO A2-3)

PRÉSENTATION

Cette 28

ème

édition de la " liste des diplômes de l'enseignement technologique et professionnel » a été

réalisée : - à partir de la BASE CENTRALE DES NOMENCLATURES du Ministère, - par extraction des tables FORMATION-DIPLÔME et CPC/FORMATION - DIPLÔME, gérées au sein de la Direction générale de l'enseignement scolaire.

Cette édition comprend un rappel de la définition des diplômes professionnels et technologiques, la liste

des diplômes par C.P.C., ainsi qu'un index alphabétique mentionnant le code diplôme, l'arrêté de création

et la C.P.C. gestionnaire.

Contacts

Christine REBIÈRE, christine.rebiere@education.gouv.fr Christian WALENTEK, christian.walentek@education.gouv.fr SECRÉTARIAT DES COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES

97, rue de Grenelle - 75357 Paris Cedex 07 - Tel : 01 55 55 15 37

COMMISSIONS PROFESSIONNELLES CONSULTATIVES

DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL 1 2

TABLE DES MATIÈRES

LES DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE ET PROFESSIONNEL............

LISTE DES DIPLÔMES PAR C.P.C. ET NIVEAU

3ème CPC Métallurgie........................................................................

Sous-commission Travail des métaux

Sous-commission Automobile, matériel agricole et de travaux publics Sous-commission Electrotechnique, électronique, automatismes et informatique

Sous-commission Aviation

5ème CPC Bâtiment, travaux publics, matériaux de construction............................................................

6ème CPC Chimie, bio-industrie, environnement........................................................................

7ème CPC Alimentation........................................................................

8ème CPC Métiers de la mode et industries connexes........................................................................

10ème CPC Bois et dérivés........................................................................

11ème CPC Transports, logistique, sécurité et autres services...............................................................

12ème CPC Communication graphique et audiovisuel ........................................................................

13ème CPC Arts appliqués........................................................................

15ème CPC Commercialisation et distribution ........................................................................

16ème CPC Services administratifs et financiers........................................................................

17ème CPC Tourisme, hôtellerie, restauration........................................................................

19ème CPC Coiffure, esthétique et services connexes.............................................................

20ème CPC Secteurs sanitaire et social, médico-social ........................................................................

INDEX ALPHABÉTIQUE DES DIPLÔMES........................................................................

3 4

DIPLÔMES DE L'ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE

ET PROFESSIONNEL

Les diplômes technologiques et professionnels s'obtiennent par la formation initiale sous statut scolaire

ou par apprentissage, ainsi que par la formation professionnelle continue. Par ailleurs, dans le cadre de

la valorisation des acquis de l'expérience (VAE), toute personne engagée depuis au moins trois ans dans

la vie active peut également obtenir " tout ou partie d'un diplôme ou d'un titre à finalité professionnelle en

faisant valider les acquis de son expérience professionnelle ».

DIPLÔMES DE NIVEAU V

Le certificat d'aptitude professionnelle

- Articles D 337-1 à D 337-25 du Code de l'Éducation.

Le certificat d'aptitude professionnelle est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une

qualification d'ouvrier qualifié ou d'employé qualifié, dans un métier déterminé. A la rentrée 2011, il existe 195 spécialités de CA.P. (y compris les options).

Le brevet d'études professionnelles

- Articles D 337-26 à D 337-50 du Code de l'Éducation.

Le brevet d'études professionnelles est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une

qualification d'ouvrier qualifié ou d'employé qualifié dans un secteur professionnel. En formation initiale, il

peut être délivré au cours du cursus menant au baccalauréat professionnel. A la rentrée 2011, il existe 46 spécialités de B.E.P. (y compris les options).

DIPLÔMES DE NIVEAU IV

Le baccalauréat technologique

- Articles D 336-1 à D 336-48 du Code de l'Éducation. Le baccalauréat technologique comprend les séries suivantes : - ST2S (sciences et technologies de la santé et du social) ; - STI2D avec 4 spécialités et STD2A (spécialité des Arts appliqués) ; - STL avec 2 spécialités (sciences et technologies de laboratoire) ; - STG (sciences et technologies de gestion) ; - Hôtellerie ; 5

- STAE (sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement, arrêté conjoint avec le ministère

de l'agriculture) ;

- STPA (sciences et technologies du produit agro-alimentaire, arrêté conjoint avec le ministère de

l'agriculture). Il permet des poursuites d'études dans l'enseignement supérieur, en particulier en BTS.

Le baccalauréat professionnel

- Articles D 337-51 à D 337-94 du Code de l'Éducation.

Le baccalauréat professionnel est un diplôme national qui atteste l'aptitude de son titulaire à exercer une

activité professionnelle hautement qualifiée. Diplôme à finalité professionnelle, il est préparé en trois ans

à l'issue de la classe de troisième ; il permet aussi des poursuites d'études dans l'enseignement

supérieur court, en particulier en BTS.

A la rentrée scolaire 2011, il existe 94 spécialités du baccalauréat professionnel (y compris les options).

Le brevet professionnel

- Articles D 337-95 à D 337-124 du Code de l'Éducation. Le brevet professionnel est un diplôme national qui atteste l'acquisition d'une haute qualification dans l'exercice d'une activité professionnelle définie.

Le brevet professionnel est un diplôme préparé uniquement en apprentissage ou en formation continue

dans le prolongement de la préparation d'un diplôme de niveau V dans la spécialité. A la rentrée scolaire 2011, il existe 55 spécialités du brevet professionnel.

Le brevet des métiers d'art

- Articles D 337-125 à D 337-138 du Code de l'Éducation

Le brevet des métiers d'art est un diplôme national qui vise à promouvoir l'innovation, à conserver et

transmettre les techniques traditionnelles. Il est accessible au titulaire d'un CAP du même secteur

professionnel. Il permet d'accéder à un diplôme de niveau III, le DMA (diplôme des métiers d'art).

A la rentrée 2011, il existe 23 spécialités du brevet des métiers d'art. La mention complémentaire (diplôme de niveau IV ou V) - Articles D 337-139 à D 337-160 du Code de l'Éducation

La mention complémentaire est un diplôme national qui vise à donner à son titulaire une qualification

spécialisée.

L'accès en formation est accessible à des candidats déjà titulaires d'un premier diplôme de

l'enseignement professionnel ou technologique et, éventuellement, général.

A la rentrée 2011, il existe 31 spécialités de mention complémentaire de niveau V et 21 de niveau IV.

6

DIPLÔMES DE NIVEAU III

Le brevet de technicien supérieur

Le brevet de technicien supérieur est un diplôme national de l'enseignement supérieur qui confère à son

titulaire une certification ouvrant sur une qualification de technicien supérieur lui permettant d'assurer

notamment des tâches d'encadrement.

A la rentrée scolaire 2011, il existe 114 spécialités du brevet de technicien supérieur (y compris les

options).

Le diplôme des métiers d'art

Le diplôme des métiers d'art est un diplôme national de l'enseignement supérieur qui confère à son

titulaire une certification ouvrant sur des métiers et techniques traditionnels. A la rentrée 2011, il existe 27 spécialités du diplôme des métiers d'art.

DIPLÔMES DE NIVEAU I

Le diplôme supérieur d'arts appliqués

Le diplôme supérieur d'arts appliqués est un diplôme national de l'enseignement supérieur qui confère à

son titulaire une certification ouvrant sur une maîtrise artistique lui permettant d'exercer dans des

secteurs comme la création, la conception, la création industrielle. A la rentrée 2011, il existe 9 spécialités du diplôme supérieur d'arts appliqués. 7 8

LISTE DES DIPLÔMES

PAR C.P.C. ET PAR NIVEAU

9 10

Code des

diplômesArrêté de création1ère sessionDernière sessionCommentaires

NIVEAU V

C.A.P.

500-20101 U CONDUCTEUR D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION (CAP) 30/03/12 2014 Remplace les n°

50022134,

50022358,

50022610,

50024128,

50024129 et

50025007

500-22134 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION

AGROALIMENTAIRE (CAP)09/01/03 2005 2013 Remplacé par le n° 50020101

500-22358 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PRODUCTION

ET TRANSFORMATION DES METAUX (CAP)09/01/03 2005 2013 Remplacé par le n° 50020101

500-22406 R AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATERIAUX DE

CONSTRUCTION ET CONNEXES (CAP)03/06/81 1983

500-22610 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PAPIER-

CARTON (CAP)09/01/03 2005 2013 Remplacé par le

n° 50020101

500-23114 S CERTIFICAT DE PREPOSE AU TIR (ASSIMILE CAP) 26/05/97 1998

500-24128 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION PRODUCTION

EN INDUSTRIES TEXTILES (CAP)09/01/03 2005 2013 Remplacé par le n° 50020101

500-24129 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION TRAITEMENT

EN INDUSTRIES TEXTILES (CAP)09/01/03 2005 2013 Remplacé par le n° 50020101

500-25007 U CONDUITE DE SYSTEMES INDUSTRIELS OPTION FABRICATION-

ASSEMBLAGE (CAP)09/01/03 2005 2013 Remplacé par le n° 50020101

NIVEAU IV

Baccalauréat technologique

430-20004 M STI2D ENERGIES ET ENVIRONNEMENT (BAC TECHNO) 27/05/10 2013 Remplace le

Bac techno STI

(hors 43013402)

430-20005 M STI2D INNOVATION TECHNOLOGIQUE ET ECO CONCEPTION

(BAC TECHNO)27/05/10 2013 Remplace le

Bac techno STI

(hors 43013402)

430-20006 M STI2D SYSTÈME D'INFORMATION ET NUMERIQUE (BAC

TECHNO)27/05/10 2013 Remplace le

Bac techno STI

(hors 43013402)

Baccalauréat professionnel

400-20101 U PILOTAGE DES SYSTEMES DE PRODUCTION AUTOMATISEE

(BAC PRO)31/07/95 1997 2014 Remplacé par le n° 40020102

400-20102 U PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION (BAC PRO) 30/03/12 2015 Remplace les n°

40020101,

40022601,

40022401et

40024101

400-22601 U INDUSTRIES DES PATES, PAPIERS ET CARTONS (BAC PRO) 18/07/06 2008 2014 Remplacé par le

n° 40020102

Mention complémentaire de niveau IV

010-22001 R AGENT DE CONTROLE NON DESTRUCTIF (MC NIVEAU IV) 09/10/95 1996

3 e

CPC Métallurgie

C.P.C. Liste des diplômes 2011-2012

11

Code des

diplômesArrêté de création1ère sessionDernière sessionCommentaires 3 e

CPC Métallurgie

NIVEAU III

B.T.S.

320-22602 S INDUSTRIES PAPETIERES OPTION PRODUCTION DES PATES,

PAPIERS ET CARTONS (BTS)28/07/95 1997

320-22603 N INDUSTRIES PAPETIERES OPTION TRANSFORMATION DES

PAPIERS ET CARTONS (BTS)28/07/95 1997

Sous-commission Travail des métaux

NIVEAU V

B.E.P.

510-20004 M REPRESENTATION INFORMATISEE DE PRODUITS INDUSTRIELS

(BEP)31/07/09 2011

510-25111 S PRODUCTION MECANIQUE (BEP) 28/07/09 2011

510-25112 S MODELEUR MAQUETTISTE (BEP) 29/06/10 2011

C.A.P.

500-22360 S METIERS DE LA FONDERIE (CAP) 20/03/07 2009

500-22420 S MODELES ET MOULES CERAMIQUES (CAP) 29/08/91 1993 A l'étude

500-23302 S MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE (CAP) 15/06/87 1988 A l'étude

500-25108 S INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE (CAP) 21/12/90 1992

500-25123 U DECOLLETAGE : OPERATEUR REGLEUR EN DECOLLETAGE

(CAP)09/01/90 1991

500-25126 S OUTILLAGES EN OUTILS A DECOUPER ET A EMBOUTIR (CAP) 29/08/91 1993

500-25133 R AGENT VERIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS (CAP) 20/12/96 1998

500-25136 S ARMURERIE (FABRICATION ET REPARATION) (CAP) 16/02/04 2005

500-25421 S MISE EN FORME DES MATERIAUX (CAP) 31/08/88 1989

500-25425 S OUTILLAGES EN MOULES METALLIQUES (CAP) 29/08/91 1993

500-25435 S REALISATION EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE (CAP) 12/05/09 2011

Mention complémentaire de niveau V

010-25405 S SOUDAGE (MC NIVEAU V) 30/07/02 2003

NIVEAU IV

Baccalauréat technologique

430-20002 M STI GENIE OPTIQUE (BAC TECHNO) 01/08/97 1999 2012

430-25105 S STI GENIE MECANIQUE OPTION PRODUCTIQUE MECANIQUE

(BAC TECHNO)10/07/92 1995 2012

430-25107 S STI GENIE MECANIQUE OPTION : MICROTECHNIQUES (BAC

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