[PDF] CXXIXe ANNEE. - No 22 VENDREDI 19 MARS 2010

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SOMMAIRE DU 19 MARS 2010

Pages

CONSEIL DE PARIS

Convocationsde commissions............................................ 592

MAIRIES D"ARRONDISSEMENT

Mairie du 2

e arrondissement. —Délégation de la signa- ture du Maire de Paris à certains fonctionnaires de la Mai- rie (Arrêté du 10 mars 2010)............................................. 592

Mairie du 19

e arrondissement. —Délégation de la signa- ture du Maire de Paris au Directeur Général des Services et aux Directrices Générales Adjointes des Services de la Mairie (Arrêté du 10 mars 2010) ....................................... 592

VILLE DE PARIS

Organisationde la Direction du Logement et de l"Habitat (Arrêté du 8 mars 2010) .................................................... 593 Délégationde la signature du Maire de Paris (Délégation à la Politique de la Ville et à l"Intégration) (Arrêté du

12 mars 2010).................................................................... 595

Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 1

er secteur — Régie de recettes et d"avances (Recettes n o

1442 — Avances n

o

442) — Constitution de

la sous-régie de recettes n o

087 102 — Crèche collective

(Arrêté du 16 décembre 2009) .......................................... 595 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 1

er secteur — Régie de recettes et d"avances (Recettes n o

1442 — Avances n

o

442) — Constitution de

la sous-régie de recettes n o

117 101 — Crèche collective

(Arrêté du 16 décembre 2009) .......................................... 596 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 1

er secteur — Régie de recettes et d"avances (Recettes n o

1442 — Avances n

o

442) — Constitution de

la sous-régie n o

117 502 — Halte-garderie (Arrêté du

16 décembre 2009)............................................................ 597Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 1

er secteur — Régie de recettes et d"avances (Recettes n o

1442 — Avances n

o

442) — Modification de

l"arrêté constitutif de deux sous-régies de recettes du 10 e arrondissement (Arrêté du 16 décembre 2009).......... 597

Annexe : liste des établissements du 10

e arron- dissement........................................................................... 598 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 1

er secteur — Nominations de mandataires sous-régisseurs de recettes............................................... 599 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite enfance 1 er secteur. — Nominations de mandataire sous- régisseur de recettes en cas d"absence régulière du man- dataire sous-régisseur en titre........................................... 601 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite enfance 2 e secteur — Régie de recettes et d"avances (Recettes n o

1443 — Avances n

o

443) — Modification de

l"arrêté constitutif de la régie (Arrêté du 16 décembre

2009).................................................................................. 603

Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 2

e secteur — Régie de recettes et d"avances (Recettes n o

1443 — Avances n

o

443) — Modification de

l"arrêté constitutif d"une sous-régie de recettes du 15 e arrondissement (Arrêté du 16 décembre 2009).......... 604

Annexe : liste des établissements du 15

e arron- dissement........................................................................... 604 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 2

e secteur — Régie de recettes et d"avances (Recettes n o

1443 — Avances n

o

443) — Modification de

l"arrêté constitutif d"une sous-régie de recettes du 20 e arrondissement (Arrêté du 16 décembre 2009).......... 605

Annexe : liste des établissements du 20

e arron- dissement........................................................................... 605 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 2

e secteur — Nominations de mandataires sous- régisseurs de recettes........................................................ 606 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 2

e secteur — Nominations de mandataires sous- régisseurs de recettes en cas d"absence régulière du mandataire sous-régisseur en titre.................................... 606 CXXIX e

ANNEE. - N

o

22 VENDREDI 19 MARS 2010

REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn 0152 0377

Abonnement annuel : 34,507.Prix au numéro : 0,357.Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des

1 er

et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l"ordre du Trésor public, au Service des Publications administratives- Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Service des Publica-tions administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).

Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 3

e secteur — Régie de recettes n o 1444
— Modification de l"arrêté constitutif de la régie de recet- tes (Arrêté du 16 décembre 2009) .................................... 607 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 3

e secteur — Régie de recettes n o 1444
— Modification de l"arrêté constitutif d"une sous-régie de recettes du 15 e arrondissement (Arrêté du 16 décembre

2009).................................................................................. 607

Annexe : liste des établissements du 15

e arron- dissement........................................................................... 608 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 3

e secteur — Régie de recettes n o 1444
— Constitution de la sous-régie de recettes n o

087 102

— Crèche collective (Arrêté du 16 décembre 2009)......... 609 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 3

e secteur — Régie de recettes n o 1444
— Modification de l"arrêté constitutif d"une sous-régie de recettes du 10 e arrondissement (Arrêté du 4 janvier

2010).................................................................................. 609

Annexe : liste des établissements du 10

e arron- dissement........................................................................... 610 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 3

e secteur — Régie de recettes n o 1444
— Constitution de la sous-régie de recettes n o

117 101

— Crèche collective (Arrêté du 16 décembre 2009)......... 610 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 3

e secteur — Régie de recettes n o 1444
— Constitution de la sous-régie de recettes n o

117 502

— Halte-garderie (Arrêté du 16 décembre 2009).............. 611 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite enfance 3 e secteur — Régie de recettes n o

1444 — Modi-

fication de l"arrêté constitutif d"une sous-régie de recettes du 17 e arrondissement (Arrêté du 16 décembre 2009) .... 612

Annexe : liste des établissements du 17

e arron- dissement........................................................................... 612 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 3

e secteur — Régie de recettes n o 1444
— Modification de l"arrêté constitutif d"une sous-régie de recettes du 20 e arrondissement (Arrêté du 16 décembre

2009).................................................................................. 613

Annexe : liste des établissements du 20

e arron- dissement........................................................................... 613 Direction des Familles et de la Petite Enfance. —Petite

Enfance 3

e secteur — Nominations de mandataires sous- régisseurs de recettes en cas d"absence régulière du mandataire sous-régisseur en titre.................................... 614

Voirie et Déplacements. —Arrêté n

o

STV 2/2010-015

réglementant, à titre provisoire, la circulation générale boulevard Raspail, à Paris 6 e (Arrêté du 10 mars

2010).................................................................................. 615

Voirie et Déplacements. —Arrêté n

o

STV 3/2010-015 ins-

taurant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation publique boulevard de Grenelle, à

Paris 15

e (Arrêté du 9 mars 2010).................................... 615

Voirie et Déplacements. —Arrêté n

o

STV 3/2010-016 ins-

taurant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation publique dans plusieurs voies, à

Paris 15

e

arrondissement (Arrêté du 9 mars 2010).......... 616Voirie et Déplacements. —Arrêté n

o

STV 6/2010-03 insti-

tuant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rues du Noyer-Duran et de la Gre- nade, à Paris 19 e (Arrêté du 1 er mars 2010) .................... 616

Voirie et Déplacements. —Arrêté n

o

STV 6/2010-033

réglementant, à titre provisoire, la circulation générale et le stationnement, passage de Thionville, rue de Thionville et rue Evette, à Paris 19 e (Arrêté du 3 mars 2010).......... 617

Voirie et Déplacements. —Arrêté n

o

STV 6/2010-036 ins-

tituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation publique rue de Cambrai, à Paris 19 e (Arrêté du 10 mars 2010)............................................................... 617

Voirie et Déplacements. —Arrêté n

o

STV 6/2010-037 ins-

tituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale rue Curial, à Paris 19 e (Arrêté du

5 mars 2010)...................................................................... 617

Voirie et Déplacements. —Arrêté n

o

2010-042 instaurant

un sens unique de circulation dans la rue Saint-Denis, à

Paris 2

e (Arrêté du 12 mars 2010).................................... 618

Voirie et Déplacements. —Arrêté n

o

2010-043 instaurant

un nouveau sens de circulation rue Sainte-Apolline, à

Paris 2

e (Arrêté du 12 mars 2010).................................... 618

Voirie et Déplacements. —Arrêté n

o

2010-059 modifiant

l"arrêté municipal 2010-035 du 11 février 2010 instaurant, à titre provisoire, les règles de circulation dans l"avenue de la Porte de Charenton, à Paris 12 e (Arrêté du 15 mars

2010).................................................................................. 619

Direction des Ressources Humaines. —Nomination d"un représentant du personnel suppléant au sein de la Com- mission Administrative Paritaire n o

45 — Adjoint techni-

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