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Aix-en-Provence, le 2 octobre 2015

Direction des Etudes

et de la Vie Etudiante PROCES VERBAL DE LA COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LA VIE

UNIVERSITAIRE

Séance n° 27 du 10 septembre 2015, 14 h 00

Site Saint-Charles -

Salle des Actes - Marseille

PV soumis à l"approbation de la CFVU du 8 octobre 2015

Président de la séance

: Thierry PAUL - Vice-président Formation

Secrétaire de séance : Béatrice Adloff

SONT PRESENTS OU REPRESENTES :

Collège des Professeurs et personnels assimilés :

Mireille BASTIEN, Jacques DEJOU (pouvoir), Jean-Raymond FANLO, Yves LAFONT (pouvoir), Laurence MOURET, Thierry PAUL,

Dominique VIRIOT-BARRIAL (pouvoir), Jean-Michel VITON. Collège des autres enseignants et personnels assimilés

Didier VANDAMME, Denis COLLOMP, Sophie de CACQUERAY (pouvoir), Caroline GAUDY-MARQUESTE (pouvoir), Michèle LAGET

(pouvoir) , Anne MAILLOUX, Nathalie-Audrey RUBIO (pouvoir).

Collège des personnels administratifs :

Fabrice GAUDY.

Collège des Etudiants

Loussarine KAVOUKDJIAN-DETOT, Gabriel WEINDEL (pouvoir), Marie DELFINO, Eddy TRAVERSARI, Marianne FADDOUL (pouvoir),

Antoine GAEREMYNCK (pouvoir), Morgane HENOCQUE (pouvoir). Personnalités extérieures avec voix délibérative : Ce collège n'est pas représenté à la présente séance. Effectif présent : 23 (quorum à 21, le quorum est atteint).

ASSISTENT EN QUALITÉ D'INVITÉS

: Nathalie ALMERAS, Joseph CICCOLINI, Fanny CLAIN, Pierre GRANIER, Chantal

GUITTET

-DURAND, Lionel NICOD, Gérard SEBAHOUN.

ORDRE DU JOUR :

I Approbation de procès-verbaux

- PV de la CFVU du 04/06/2015 - PV de la CFVU du 02/07/2015

II Actualités

III Présentation

- Formation Continue : les dispositifs de financement

IV Formation / Pédagogie

- Master Ingénierie de la Santé - Modalités de Contrôle des Connaissances (MCC) : * Demandes de modifications - vague 3 * Reconduction formelle pour 2015/2016 des MCC non modifiées - Diplômes d'établissement : * Créations * Mises au format AMU * Modifications * Fermetures - Calendriers 2015/2016 des composantes - Tarifs divers - Frais de Formation Continue (correctif)

V Vie étudiante

- Demande de subvention VI Questions diverses Université d'Aix Marseille : 58, bd Charles Livon 13284 Marseille Cedex 07

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Le Vice-président Formation ouvre la séance à 14h05. Il communique tout d'abord aux membres de la CFVU quelques informations relatives

à l'organisation logistique des

prochaines Commissions Formation, compte tenu des travaux de grande ampleur amorcés sur le site Schuman dans

le cadre du Plan Campus.

Concernant l'ordre du jour initialement communiqué, il ajoute que la présentation dédiée aux dispositifs de

financement offerts dans le cadre de la Formation Continue est différée, compte tenu des contraintes d'agenda de

l'intervenant.

I APPROBATION DE PROCES-VERBAUX

A l'unanimité, la CFVU approuve le procès-verbal de la Commission du 4 juin 2015. De même, le procès-verbal de la

CFVU du 2 juillet 2015 est approuvé à l'unanimité. Les demandes de corrections formulées au cours de la présente

séance seront intégrées aux procès-verbaux finalisés et publiés.

II ACTUALITES

1) Visite du Comité EQUIS à l'IAE

Le VP Formation informe la CFVU que le Comité EQUIS visitera prochainement l'IAE en vue de l'accréditation de

l'Institut dans le cadre de ce label.

2) Césure

Le VP Formation

expose brièvement à la CFVU les principales dispositions du dispositif de la césure, dispositif

institué à la faveur d'une circulaire ministérielle publiée en juillet 2015 ; ces mesures ont donc en principe vocation

à être appliquées immédiatement.

Le dispositif de la césure ouvre aux étudiants le droit d'interrompre temporairement leur cursus (entre six mois et

un an) tout en conservant les droits et la protection sociale afférents au statut d'étudiant. La période de césure peut

prendre des formes extrêmement diversifiées (stage, engagement associatif, création d'entreprise, projet personnel,

service civique...), et peut se voir associer un accompagnement pédagogique, auquel cas l'établissement devra voter

des droits d'inscription adaptés à la nature et à l'étendue de ces prestations éventuelles. De manière plus générale,

chaque université est tenue de définir par le biais de ses instances les modalités de mise en oeuvre de la césure. A

cet effet, un groupe de travail s'avérera vraisemblablement nécessaire pour conduire cette réflexion au sein d'AMU.

Le VP Formation propose le modus operandi suivant : une première réunion se tiendra prochainement, qui

impliquera les principaux services concernés (DEVE et SUIO notamment). Cette première étape débouchera sur la

constitution nominative du groupe de travail dédié.

M. Collomp émet l'hypothèse que ce dispositif se révélera particulièrement attractif auprès des étudiants,

notamment au titre des possibilités accrues de stage que permet la césure. Il observe que la multiplication des

stages constitue à l'évidence un atout substantiel pour les candidats aux formations sélectives, qui se saisiront

probablement de la césure pour exploiter cette potentialité et ainsi accroître leurs chances d'intégrer la formation de

leur choix.

A cet égard, Mme Bastien rappelle que l'établissement est confronté à un problème de sous-encadrement des

stagiaires, compte tenu d'une part des récentes réglementations limitant le nombre de stagiaires susceptibles d'être

suivis par un même référent, et d'autre part d'importants effectifs étudiants que le potentiel enseignant actuel ne

permet pas de couvrir. Les possibilités ouvertes dans le cadre de la césure ont en effet vocation à encourager la

réalisation massive de stages, que l'établissement peinera à prendre en charge, alors que le diplôme

d'établissement qui proposait un dispositif analogue voyait son effectif cantonné à cinquante étudiants, précisément

afin de garantir des conditions d'encadrement optimales.

Mme Mailloux attire l'attention de l'auditoire sur la nécessité d'envisager le traitement technique de la population

des stagiaires inscrits en césure dans l'application I-PRO. Il importe également de vérifier la conformité du modèle

type de convention de stage avec les dispositions propres au cadre de la césure. III

FORMATION / PEDAGOGIE

1) Master Ingénierie de la Santé

Le VP Formation présente à la CFVU le projet de restructuration relatif au master mention Ingénierie de la Santé.

Amorcé il y a deux ans à l'initiative de l'UFR de Pharmacie, ce projet consiste à : - ouvrir en 2016/2017 la mention de master susnommée au titre de l'UFR de Pharmacie ;

- encapsuler la filière Prévention des Risques et Nuisances Technologiques (PRNT) dans la mention Ingénierie

de la Santé, la filière PRNT constituant ainsi un premier parcours-type ;

- rapatrier deux spécialités du master mention Chimie vers le master Ingénierie de la Santé, ces deux

spécialités ayant vocation à fusionner au sein d'un second parcours-type de la mention. Ce faisant, ces spécialités

, issues du master Chimie, ne seraient plus placées sous la responsabilité de l'UFR Sciences co-

porteuse du master Chimie), mais seraient transférées vers l'UFR Pharmacie. Le VP Formation ajoute que ces remaniements n'ont pu être envisagés qu'à deux conditions : - L'accord des composantes concernées était requis ;

- Afin de garantir une maîtrise de l'offre de formation de l'UFR de Pharmacie, l'ouverture de la mention

Ingénierie de la Santé

devait nécessairement s'accompagner de la fermeture d'une autre mention : c'est

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Université d'Aix Marseille : 58, bd Charles Livon 13284 Marseille Cedex 07

dans cette perspective que la filière PRNT a été intégrée à la nouvelle mention Ingénierie de la Santé,

devenant ainsi un parcours-type.

Les membres de la CFVU qui ont assuré l'expertise de ce dossier exposent ensuite leurs conclusions.

Mme Mouret salue la démarche engagée, notamment dans la mesure où celle -ci permet d'améliorer la visibilité,

jusque-là insuffisante, des formations de master de l'UFR de Pharmacie. Elle précise que les deux parcours-types ici

créés correspondent à des régimes d'inscription différents et complémentaires (alternance d'une part, et formation

initiale d'autre part). Mme Mouret observe toutefois une faible cohérence pédagogique entre les deux parcours,

notant que le dispositif ici mis en place constitue un point d'étape transitoire, dans l'attente de la prochaine

acc réditation prévue pour 2018.

Souscrivant à ce propos, Mme Bastien ajoute que quelques corrections de forme seraient souhaitables dans le

dossier : il serait notamment opportun que celui-ci détaille quelques exemples de métiers sur lesquels débouchent

les formations. Le dossier développe par ailleurs fortement le contexte concurrentiel existant entre AMU et les autres

établissements du territoire offrant des formations similaires : Mme Bastien estime que cette notion est invoquée

d'une manière qui peut sembler trop appuyée.

Représentant l'équipe pédagogique du master Ingénierie de la Santé, M. Ciccolini précise que la situation de

concurrence décrite dans le dossier dépeint la réalité d'une offre de formation dispensée par d'autres universités,

voire par des

écoles d'ingénieur,

et vers laquelle se tournent en effet de nombreux étudiants initialement issus

d'AMU. L'objectif de cette proposition de restructuration consiste notamment à fidéliser cette population de

candidats au master.

Entendant parfaitement ces

arguments, le VP Formation indique cependant que le fait de fonder un projet

pédagogique sur l'ambition de répondre à un contexte concurrentiel ne constitue pas nécessairement un facteur de

nature à conditionner un accord de la DGESIP.

Evoquant la structure des enseignements, M. Collomp estime qu'une clarification est nécessaire relativement au

décompte des crédits ECTS au sein du semestre 3. Un excédent de crédits est en effet à noter, du fait d'une

délimitation à certains égards confuse entre les enseignements obligatoires d'une part, et les enseignements

optionnels d'autre part : ces maquettes pédagogiques gagneraient donc à présenter une meilleure lisibilité.

M. Traversari s'interroge sur le circuit de validation de cette proposition de restructuration, notant que celle-ci n'a

pas été soumise au dernier conseil de l'UFR de Pharmacie ; M. Ciccolini indique que les conseils d'UFR compétents

s'étaient déjà prononcés il y a deux ans, dès l'émergence du projet. Complétant ces propos, le VP Formation précise

les suites qui seront prochainement données relativement à ce dossier : celui-ci sera visé en Conseil

d'Administration d'AMU, avant d'être adressé à la DGESIP pour validation finale. Vote

A l'unanimité, la CFVU

émet un avis favorable à la demande de restructuration relative au master Ingénierie de la

Santé. Les modalités de cette restructuration sont décrites en annexe au présent procès-verbal.

2) Modalités de Contrôle des Connaissances (MCC)

Rappelant que les modalités de contrôle des connaissances (MCC) ont vocation à être publiées au plus tard à la fin

du premier mois suivant le début des enseignements, le VP Formation indique que la séance de ce jour verra une

dernière vague de validation de demandes de modifications, ainsi que la reconduction formelle des MCC maintenues

à l'identique pour 2015/2016.

A) Demandes de modifications - vague 3

Le VP Formation expose la nature des principales demandes de modifications de MCC pour 2015/2016. Celles-ci

résultent de la nécessité d'opére r des mises en conformité

- avec les évolutions de la réglementation nationale, notamment pour ce qui est des formations relevant de

l'UFR de Médecine

- avec les modifications de MCC actées au niveau de l'établissement (niveau 1), notamment pour ce qui est de

la détermination des seuils de mention pour les formations de master de la FDSP ; - avec les modifications de MCC actées au niveau des composantes (niveau 2).

Commentant les demandes de modifications présentées en annexe au présent procès-verbal, M. Collomp note que

l'IUT, dans le cadre du contrôle d'assiduité aux activités pédagogiques, impose aux usagers de justifier toute

éventuelle absence au moyen d'un document officiel fourni au plus tard 48 heures à partir du début de l'absence . M.

Collomp estimerait opportun de préciser qu'il s'agit d'un délai de 48 heures ouvrables, ce que confirme le VP

Formation.

Dans le prolongement de ces échanges, M. Nicod rappelle qu'en vertu de la réglementation nationale relative au

DUT, l'assiduité constitue une condition à part entière de validation du diplôme. Ce principe étant posé, les

modalités pratiques de mise en oeuvre de ces orientations n'ont jusque -là fait l'objet d'aucun cadrage législatif ou réglementaire. Or, de récentes discussions parlementaires viennent ap porter de nouveaux éclairages à ces

questions : il s'agirait désormais de pénaliser l'étudiant non assidu par un malus se traduisant par une diminution de

la moyenne générale obtenue.

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Université d"Aix Marseille : 58, bd Charles Livon 13284 Marseille Cedex 07 Vote

A l'unanimité, la CFVU approuve les demandes de modifications de MCC pour 2015/2016 annexées au présent

procès-verbal. B) Reconduction formelle pour 2015/2016 des MCC non modifiées

Avant que la CFVU ne reconduise

pour 2015/2016 les MCC de 2014/2015 pour lesquelles aucune modification n'aura

été sollici

tée, M. Collomp rappelle que le cadrage AMU relatif aux modalités d'inscription, de progression et de

validation en licence et master dispose dans sa version actuelle que, pour les formations de licence, les étudiants

ayant interrompu leurs études depuis trois ans au moins bénéficient de nouveau du droit aux inscriptions annuelles ;

ils relèvent alors du régime de la reprise d'études. M. Collomp évoque l'opportunité d'étendre cette mesure aux

formations de master : dans l'hypothèse de cet ajustement, le texte ferait l'objet de modifications durant l'année

universitaire 2015/2016 en vue d'une entrée en vigueur en 2016/2017. Vote

A l'unanimité, la CFVU approuve la reconduction pour l'année 2015/2016 des MCC 2014/2015 pour lesquelles

aucune modification n'a été sollicitée.

3) Diplômes d'établissement

Le VP Formation

indique que le présent point d'ordre du jour relatif aux diplômes d'établissement concerne :

- la mise en conformité de diplômes au format AMU ; - une vague de créations de diplômes ; - des modifications apportées à des formations déjà existantes ; - des fermetures de diplômes.

Concernant plus particulièrement la mise en conformité de diplômes d'établissement au format AMU, le VP

Formation rappelle qu'il s'agit d'une troisième vague, qui s'inscrit dans le prolongement du travail d'harmonisation

amorcé à la faveur de la création de l'établissement. Compte tenu du nombre important de diplômes

d'établissement portés par l'UFR de Médecine, la mise au format AMU des diplômes d'université (DU) de cette

composante a été échelonnée sur trois années universitaires : 2012/2013, 2013/2014 et 2014/2015.

Le VP Formation précise ensuite la méthodologie qui a été adoptée pour l'examen de ces dossiers de DU : un

premier contrôle de régularité et de conformité au cadrage AMU a été opéré par la DEVE ; un second examen des

formations a ensuite été réalisé par différents rapporteurs élus en CFVU.

Le VP Formation dresse un bilan succinct des points qui ont donné lieu à navettes et à amendements des dossiers :

- Il rappelle tout d'abord que de récentes réglementations sont venues encadrer plus strictement les stages

proposés dans le cadre de la formation initiale, ceux-ci ne pouvant désormais être ouverts qu'au sein de

formations présentant un volume horaire présentiel minimal de deux cents heures. Ces orientations n'ayant

pas été précisées expressément dans les formulaires de mise au format AMU d'une part, et de création de

DU d'autre part,

cette problématique a été traitée au cas par cas. Des solutions de quatre types ont été

mises en oeuvre : o Le stage a pu être supprimé de la maquette ; o Dans la mesure où ces restrictions relatives aux stages ne concernent que la formation initiale,

certains DU initialement ouverts au double titre des formations initiale et continue ont finalement été

cantonnés au seul régime de la formation continue ; o

Concernant les périodes de professionnalisation réalisées en CHU (Centre Hospitalo-Universitaire),

celles-ci permettent une couverture sociale de l'usager au titre de la formation professionnelle : ces

périodes ont donc été requalifiées en tant que périodes de formation professionnelle, ce qui a permis de les soustraire aux contraintes inhérentes aux stages stricto sensu ; o

Le volume horaire présentiel de certains DU a été revu à la hausse afin d'atteindre le seuil de deux

cents heures permettant l'intégration d'un stage à la formation.

Le VP Formation précise que le Président de l'Université d'Aix-Marseille a pour projet d'évoquer devant la

commission santé de la Conférence des Présidents d'Universités (CPU) la problématique particulièrement lourde que

posent ces dispositions relatives aux stages dans le cadre des formations de santé. Dans l'éventualité d'une

prochaine évolution des réglementations faisant suite à cette action institutionnelle, aucune modification des DU mis

au format AMU en 2012/2013 et en 2013/2014 n'a été envisagée.

- Certaines incohérences initialement constatées entre la demande d'habilitation et l'annexe financière d'un

même dossier ont nécessité des investigations complémentaires. Certains intervenants apparaissaient en

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