[PDF] MÉCANISME RÉGIONAL DACCÈS À LHÉBERGEMENT

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JANVIER 2013

Adopté par

Édition produite par :

1, 9 e Rue

Rouyn-Noranda (Québec) J9X 2A9

Téléphone : 819 764-3264

Télécopieur : 819 797-1947

Rédaction

Josée Coderre, Agente de planification et de recherche

En collaboration avec :

CSSS de Rouyn-Noranda

: Annie Audet, Carole Denis, Francine Lacasse et Pierre Laferté;

CSSS des Aurores-Boréales

: Annick Côté et Suzie Domingue ;

CSSS du Témiscamingue

: Rosane Beaulé, Renelle Lessard et Josée Marquis;

Agence

Mise en page

Liette Bergeron

, agente administrative ISBN : 978-2-89391-602-6 (version imprimée)

978-2-89391-603-3 (version pdf)

Prix : 11,00 $

Dépôt légal - Bibliothèque et archives nationales du Québec, 2012 Dépôt légal - Bibliothèque et archives Canada, 20 12

Toute reproduction totale ou partielle de ce document est autorisée, à condition que la source soit mentionnée.

Ce document est également disponible en médias substituts, sur demande.

Gouvernement du Québec

i

Remerciements

iii iv

9.1 Commissaire local aux plaintes et à la qualité des services de l'établissement.................... 21

9.2 Commissaire régional aux plaintes et à la qualité des services de l'Agence ......................... 21

vi 1

1. RĠgie rĠgionale de santĠ et des serǀices sociaudž de l'Abitibi-Témiscamingue, MĠcanisme rĠgional d'accğs audž serǀices pour les adultes et

personnes âgées

, Direction des programmes et services, 20 février 1997. 2 RĠgie rĠgionale de santĠ et des serǀices sociaudž de l'Abitibi-Témiscamingue, Cadre de rĠfĠrence pour l'ensemble des mĠcanismes d'accğs,

Direction des programmes et services, 20 février 1997. 3. Loi sur les services de santé et les services sociaux (L.R.Q, c. S-4.2), dernière modification 28 février 2011, à jour au 1

er mars 2011. Les publications du Québec. 2

Principes directeurs

4 RĠgie rĠgionale de santĠ et des serǀices sociaudž de l'Abitibi-Témiscamingue, Cadre de référence pour l'ensemble des mĠcanismes d'accğs,

Direction des programmes et des services, 20 février 1997 3 4

Objectifs généraux :

Objectifs spécifiques :

5

5. Centre de santé et de services sociaux des Aurores-Boréales, MĠcanisme d'accğs ă l'hĠbergement institutionnel et non institutionnel,

Document de travail, 16 mars 2011.

6

6. Ministère de la Santé et des Services sociaux, DGAPA, Tableau de bord PALV, section Notes, à jour au 2 mars 2012.

7

7. Ministère de la Santé et des Services sociaux, DGAPA, Tableau de bord PALV, section Notes, à jour au 2 mars 2012

8. Association des établissements privés conventionnés, Question et réponses, en ligne [http://www.acpc.qc.ca/ questions-

réponses.php#10] consultées le 18 juin 2012 8

9. Ministère de la Santé et des Services sociaux, La psychogériatrie, Éléments de réflexion, Direction générale de la santé, Service de la

coordination des ressources, mai 1987, p.46. 9 10

10. Agence de la santĠ et des serǀices sociaudž de l'Abitibi-Témiscamingue, Réseau de services : centre de réadaptation [http://www.santé-

abitibi-temiscamingue.gouv.qc.ca/cr_clair foyer.html], consulté le 18 juin 2012. 11 12 13 14 Figure 1 Modélisation des étapes du mécanisme d'accğs ă l'hĠbergement

Demande de service

Accueil et accompagnement

CSSS

Évaluation de la demande

Coordination locale des

services Réquisition des services de base immédiats ou récurrents

Orientation

Admission Dispensation des services

CHSLD, RI, RTF, unité de

psychogériatrie, autres ressources SAD, centre de jour, gériatrie active, etc.

Coordination régionale

15

11 Ministère de la Santé et des Services sociaux. Lignes directrices concernant l'utilisation de l'Ġǀaluation globale (OÉMC) ou du SMAF seul.

Direction des personnes ągĠes en perte d'autonomie. 21 septembre 2011 16 o o o o o o

12. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Unité de coordination de la trajectoire des clientèles gériatriques, Balises concernant les

admissions en centre d'hĠbergement et de soins de longue durée, Document de travail, 11 mai 2011.

17 o o o o o 18 19

13. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale des services sociaux, bureau de la sous-ministre adjointe, Demandes

d'hĠbergement interrĠgionales, Principes directeurs, 30 mai 2006. 20 21
22

14. CSSS de la Vallée-de-l'Or, Philosophie de couple. Document de travail, 20 mars 2012

15 Code civil du Québec. Publications du Québec. À jour au 1

er janvier 2011 http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=CCQ/CCQ.html, consulté le 20 août 2012.

16 Code civil du Québec. Publications du Québec. http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=CCQ/CCQ.html, consulté le 20 août 2012.

PROGRAMMATION CLINIQUE

Unité de psychogériatrie régionale

Le 7 novembre 2008

Révisé le : 2 avril 2010

44

I M A G E S

I I M M A A G GEESS

DONNÉES

20 sauf si transitoire ou en dépannage si hors-région 20 20 20

DONNÉES POUR

20 20 motif

17. PRIORISATION

I M A G E S

I M A Gestion

DONNÉES

Nom légal du bénéficiaire (3 premières lettres) Prénom légal du bénéficiaire (3 premières lettres)

Date de naissance (Année, mois, jour)

Sexe

Municipalité de la résidence permanente

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L'ABITIBI TÉMISCAMINGUE

Direction de l'organisation des services n

MPT/2012-06-13

65
66
67
75

AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUy DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE. Réseau de services :

centre de réadaptation. http://www.sante-abitibi-temiscamingue.gouv.qc.ca/cr_clairfoyer.html, consulté le 18 juin 2012.

ASSOCIATION DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS CONVENTIONNÉS. Questions et réponses, http : //www.acpc.qc.ca/questions-reponses.php#10, consulté le 18 juin 2012.

CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE. Publications du Québec. http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=C12/C12.HT

M, consulté le 20 août 2012.

CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE LA VALLÉE-DE-L'OR, Philosophie de couple, Document de

travail 20 mars 2012.

CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DES AURORES-BORÉALES, MĠcanisme d'accğs ă

l'hĠbergement institutionnel et non institutionnel, Document de travail, 16 mars 2011. CSSS DES AURORES-BORÉALES, Programme clinique - Unité psychogériatrie-(Annexe 5)

CODE CIVIL DU QUÉBEC. Publications du Québec. http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/

dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=CCQ/CCQ.html, consulté le 20 août 2012.

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES SOCIAUX, Bureau de la sous-ministre adjointe, Demandes

d'hĠbergement interrĠgionales. Principes directeurs. 30 mai 2006.

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX, DGAPA Tableau de bord PALV Section notes, à jour au

2 mars 2012.

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX , La psychogériatrie, Éléments de réflexion, Direction générale de la Santé, Service de la coordination des ressources, mai 1987, p. 46. MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX , Loi sur les services de santé et les services sociaux,

(L.R.Q., c.S-4.2), dernière modification 28 février 2011, à jour au 1er mars 2011. Les publications du

Québec.

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX, Unité de coordination de la trajectoire des clientèles

gériatriques, Balises concernant les admissions en centre d'hĠbergement et de soins de longue durée,

Document de travail, 11 mai 2011.

RÉGIE RÉGIONALE DE SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUy DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE, Cadre de référence

pour l'ensemble des mĠcanismes d'accğs, Direction des programmes et services, 20 février 1997.17 18

17 RĠgie rĠgionale de santĠ et des serǀices sociaudž de l'Abitibi-Témiscamingue, MĠcanisme rĠgional d'accğs audž serǀices pour les adultes et

personnes âgée, Direction des programmes et services, 20 février 1997. 18 Ministère de la Santé et des Services sociaux. Lignes directrices concernant l'utilisation de l'Ġǀaluation globale (OEMC) ou du SMAF seul.

Direction des personnes ągĠes en perte d'autonomie. 21 septembre 2011quotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

[PDF] DEMANDE D ADMISSION MAISON RELAIS MONTJOIE (à remplir avec le candidat)

[PDF] DEMANDE D AGREMENT DE GARDE PARTICULIER COMPOSITION DU DOSSIER

[PDF] DEMANDE D AIDE AUX TRAVAUX

[PDF] Demande d AIDES LOCA-PASS Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

[PDF] DEMANDE D ALLOCATION DÉPARTEMENTALE PERSONNALISÉE D AUTONOMIE (ADPA)

[PDF] DEMANDE D AUTORISATION ET DE SUBVENTION DES PROJETS EN ALTERNANCE TRAVAIL-ÉTUDES (ATE)

[PDF] Demande d enregistrement

[PDF] Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact

[PDF] DEMANDE D EXPLOITATION D UNE AUTORISATION DE STATIONNEMENT DE TAXI (ADS)

[PDF] Demande d habilitation funéraire Renouvellement de l habilitation funéraire. Régie Entreprise Association Etablissement secondaire

[PDF] Demande d inscription d un médicament sur la liste positive des médicaments pris en charge par l'assurance maladie au Grand Duché de Luxembourg 1

[PDF] Demande d obtention de permis d exercice ou de certificat de spécialiste

[PDF] DEMANDE D'ADMISSION (à remplir par la Personne Agée ou sa famille)

[PDF] DEMANDE D'UNE CARTE DE RÉSIDENT PERMANENT

[PDF] DEMANDE DE BOURSES D ÉTUDES ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016