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Mai 2020

LES COMMENTAIRES DOIVENT PARVENIR AU CNAC AU PLUS TARD

LE 11 SEPTEMBRE 2020

LES COMMENTAIRES DOIVENT PARVENIR À L'IAASB AU PLUS TARD

LE 2 OCTOBRE 2020

Votre opinion nous tient à cœur, et nous accueillerons avec grand intérêt vos commentaires sur cet exposé-sondage. Faites-les-nous parvenir en téléversant votre lettre de réponse au moyen de ce formulaire en ligne. Veuil lez envoyer votre réponse à l"attention de :

Eric Tur

ner, CPA, CA

277, rue Wellington Ouest

Toronto (Ontario) M5V 3H2

| 1

POINTS SAILLANTS

qu'il recevra par suite de la publication du présent exposé-sondage, d'adopter, après l'apport de

par le Conseil des normes internationales d'audit et d'assurance (International Auditing and Assurance

Standards Board - IAASB) :

• la Norme internationale d"audit (ISA) 600 (révisée), Il en résulterait des Normes canadiennes d'audit (NCA) révisées.

Le présent exposé-sondage contient :

• les principales questions d"intérêt public;

• un lien vers l"exposé-sondage de l"IAASB comprenant des notes explicatives, ainsi qu"une traduction

française de cet exposé-sondage; • une description du processus suivi par le CNAC pour l"adoption des normes ISA; • une date proposée pour l"entrée en vigueur.

Veuillez consulter la section

"Appel à commentaires» pour la rédaction de vos commentaires sur le présent exposé-sondage.

Motifs des changements

En décembre 2015, l'IAASB a publié l'appel à commentaires pour connaître les points

de vue des parties prenantes sur des questions importantes concernant le contrôle qualité, les audits

de groupe et l'esprit critique. Le CNAC a soulevé, dans sa réponse à l'appel à commentaire, les points

suivants concernant les audits de groupe :

ISA 600,

. L'éclaircissement de la norme permettra d'améliorer l'uniformité et la qualité des audits de groupe; composantes peut ne pas se traduire dans tous les cas par une évaluation adéquate des risques prop osés tenaient compte des points soulevés par le CNAC.

Principales questions d'intérêt public

proposées. Les principales questions d'intérêt public et les solutions avancées dans l'exposé-sondage

en réponse à celles-ci sont énumérées dans le tableau ci-après.

Exposé

-sondage - Mai 2020 2 | $XGLWVG

Principale

s questions d'intérêt public questions d'intérêt public

Adéquation

continue entre la norme de l"IAASB sur les audits de groupe et les besoins actuels norme. On y précise notamment si, et comment, la norme s'applique dans les circonstances suivantes : • recours à des centres de services partagés; • entités ayant des divisions et des succursales; • participations ne donnant pas le contrôle dans des entités, y compris les et celles comptabilisées au coût. d'appliquer toutes les normes ISA dans le contexte d'un audit de groupe. Les liens avec les autres normes ISA, en particulier les normes ISA 220 (révisée) 1 , ISA 315 (révisée en 2019) 2 et ISA 330 3 , y sont explicités. princip es, de sorte qu'il est possible d'en adapter l'application pour tenir compte de diverses situations et du degré de complexité du groupe visé par l'audit. Par exemple : et à y répondre;

il comporte des sous-sections distinctes pour mettre en relief les exigences et les modalités d"application qui concernent les audits de groupe auxquels participent des auditeurs des composantes.

modalité s d'application pour mettre en évidence les liens avec les exigences de la norme ISA 230 4 pourrait avoir à consigner en dossier selon la situation, notamment dans les cas où l'accès à la documentation des auditeurs des composantes est limité.

² Norme ISA 315 (révisée en 2019), .

³ Norme ISA 330, .

Exposé-sondage - Mai 2020

| 3

Principales

questions d'intérêt public questions d'intérêt public

Promot

ion d"une de la qualité la mission Le libellé proposé contient des précisions sur l'application des exigences de la réalisation de la mission; direction et supervision de l'équipe de mission, et revue de ses travaux; etc.). a part icipation des auditeurs des composantes sont énoncés dans des sous- sections distinctes. et à y répondre. L'accent est mis sur l'importance de concevoir et de mettre en oeuvre des procédures appropriées en réponse à l'évaluation des risques de groupe, lorsque l'accès aux informations ou aux personnes est limité. On y traite notamment des restrictions limitant l'accès à la direction, aux responsables de la gouvernance, aux informations ou aux auditeurs des composantes 5 travaux au niveau de la composante) et le risque de regroupement.

Renforcement de

l'ind

épendance et

de l'esprit critique de l'auditeur critique, notamment pour : • la prise de décisions concernant la direction, la supervision et la revue des trav aux des auditeurs des composantes;

Exposé-sondage - Mai 2020

5 (révisée), mais qu'il pouvait néanmoins donner des indicat ions pour les cas où l'accès aux personnes ou aux informations est limité. 4 | $XGLWVG

Principales

questions d'intérêt public questions d'intérêt public de la nécessité

échanges

soutenus pendant l'audit ௺ notamment : les au diteurs des composantes, en insistant sur l'importance d'une communication bilatérale; groupe et les auditeurs des composantes, comme la communication des règles de déontologie pertinentes, la détermination de la compétence et des capacités des auditeurs des composantes et l'établissement de la nature, du calendrier et de l'étendue qui conviennent pour l'intervention de l'équipe a participation des auditeurs des composantes sont énoncés dans des sous- sections distinctes. • préciser les liens entre la norme ISA 600 (révisée) et les autres normes ISA;

• présenter dans des sous-sections distinctes les exigences et les modalités d"application qui

concernent la participation des auditeurs des composantes pour mettre en relief les interactions facilitant l'application de la norme en l'absence d'une telle participation; (révisée); en ce qui concerne les cas où l'accès aux personnes ou aux informations est limité; de groupe;

• mettre l"accent sur la nécessité pour l"auditeur de faire preuve d"esprit critique pendant l"audit de groupe, avec des exemples à l"appui.

Exposé

-sondage - Mai 2020 | 5

L'exposé-sondage de l'IAASB,

, peut

être consulté sur le

site Web de l"IAASB Cliquez ici pour consulter la version française. sondage contient des notes explicatives qui fournissent des renseignements généraux et des

Processus d'adoption des normes ISA

Lorsqu'il adopte les normes ISA à titre de NCA, le CNAC publie un exposé-sondage canadien pour

veiller à ce que les normes continuent de servir l'intérêt public au Canada et à ce que l'adoption d'une

l'annexe circonstances particulières.

parties prenantes canadiennes puissent se familiariser avec elles et se préparer à leur mise en oeuvre

avant la date d'entrée en vigueur. Sous réserve des commentaires qu'il recevra des parties prenantes canadiennes, le CNAC se propose de remplacer les références à l' du Conseil des normes internationales de déontologie comptable

(le Code de l'IESBA) qui se trouvent dans la norme ISA 600 (révisée) par des renvois aux règles de

mission, et que cela réduise la capacité du cabinet de réaliser la mission conformément aux

y compris leur répartition entre les auditeurs des composantes, et la mesure dans laquelle ils

sont liés aux ressources requises sont des questions qu'il peut être particulièrement important

pour le cabinet de prendre en considération dans une mission d'audit de groupe où, par exemple,

des procédures d'audit sont mises en oeuvre à l'égard de plusieurs composantes. Les règles de

énoncent des exigences et des modalités d'application en ce qui concerne les menaces pour la de la nature et des circonstances de cette mission, et que cela réduise la capacité du cabinet de réaliser la mission conformément aux normes professionnelles et aux exigences légales et composantes, et la mesure dans laquelle ils sont liés aux ressources requises sont des questions

qu'il peut être particulièrement important pour le cabinet de prendre en considération dans une

mission d'audit de groupe où, par exemple, des procédures d'audit sont mises en oeuvre à l'égard

de plusieurs composantes. L'

Exposé-

sondage - Mai 2020 6 | $XGLWVG du Conseil des normes internationales de déontologie comptable (le Code de l'IESBA) énonce des exigences et des modalités d'application en ce qui concerne les menaces pour la conformité aux principes fondamentaux et pour l'indépendance

permise et encouragée. Il est prévu que la date d'entrée en vigueur des NCA révisées soit la même que

celle des normes ISA révisées. Il sera permis aux auditeurs d'appliquer ces NCA révisées avant la date

d'entrée en vigueur.

Appel à commentaires

en cause et indiquer une solution possible, avec motifs à l'appui. Lorsque vous êtes favorable aux

propositions contenues dans l'exposé-sondage, il est important que le CNAC en soit informé.

Les parties prenantes sont invitées à soumettre leurs commentaires sur l'exposé-sondage de l'IAASB

directement à l'IAASB, et à en transmettre une copie au CNAC. Le CNAC tiendra compte de ces

commentaires dans l'élaboration de sa propre réponse à l'exposé-sondage de l'IAASB. Les parties

prenantes sont priées de ne pas commenter les points propres au contexte canadien dans leur réponse

Veuillez consulter le guide à l'intention des répondants contenu dans l'exposé-sondage de l'IAASB et

répondre aux questions précises qui y sont formulées. les parties prenantes répondent aux questions énoncées ci-dessous.

De plus, le CNAC invite les cabinets de toutes tailles qui répondent aux questions de l'exposé-sondage

consigner les résultats obtenus dans leur lettre de réponse. Les résultats de ces tests de terrain aideront

le CNAC à mieux comprendre les incidences des propositions sur la pratique.

3. Croyez-vous que, malgré les indications fournies, certaines des exigences proposées risquent de ႈdes précisions.

Les commentaires sur les points qui précèdent doivent parvenir au CNAC au plus tard le

11 septembre 2020.

Expos

é-sondage - Mai 2020

| 7

ANNEXE

à titre de Normes canadiennes d'audit

aux ex igences légales et réglementaires en vigueur au Canada 1 app ortées au texte d'une norme ISA : b) les exigences ou modalités d"application non permises par les textes légaux c) les exigences ou modalités d"application pour lesquelles la norme ISA reconnaît

3. Le CNAC peut apporter, aux exigences ou modalités d"application et autres commentaires explicatifs

ci-dessus lorsqu'il estime que des circonstances propres au contexte canadien rendent de telles d'application et autres commentaires explicatifs de la norme ISA;

consisteront à remplacer le texte supprimé par un autre texte approprié permettant d'atteindre

elles ne se traduiront pas par une convergence avec la norme ISA conforme au guide de l'IAASB à ¹ Au Canada, les lois sur la constitution des sociétés et les autres lois applicables aux sociétés exigent souvent que les en

Exposé-sondage - Mai 2020

Comptables professionnels agréés du Canada

Tous droits réservés. Cette publication est protégée par des droits d'auteur et ne peut être reproduite,

autorisation écrite préalable. Pour savoir comment obtenir cette autorisation, veuillez écrire à info@frascanada.ca.

Exposé-sondage

Avril 2020

Date limite de réception des commentaires :

le 2 octobre 2020

Norme internationale d"audit

Projet de Norme

internationale d'audit 600 (révisée

Audits d'états financiers de

groupe (y compris l'utilisation des travaux des auditeurs des composantes) - Considérations particulières et

Projet de modifications de

concordance et de modifications corrélatives à apporter à d"autres normes ISA

À propos de l'IAASB

Le présent exposé

-sondage a été élaboré et approuvé par le Conseil des normes internationales d'audit et

d'assurance (International Auditing and Assurance Standards Board, IAASB).

L'IAASB a pour objectif de servir l'intérêt public en établissant des normes d'audit et d'assurance et d'autres

normes connexes de haute qualité, de même qu'en facilitant la convergence des normes d'audit et

d'assurance internationales et nationales, rehaussant ainsi la qualité et la constance de la pratique et

renforçant la confiance du public à l'égard de la profession mondiale d'audit et d'assurance.

L'IAASB élabore des normes d'audit et d'assurance ainsi que des lignes directrices à l'usage de l'ensemble

des professionnels comptables par le truchement d'un processus partagé d'établissement des normes

auquel participent le Conseil de supervision de l'intérêt public (Public Interest Oversight Board), qui

supervise les activités de l'IAASB, et le Groupe consultatif (Consultative Advisory Group) de l'IAASB, qui

recueille les commentaires du public aux fins de l'élaboration des normes et des lignes directrices. L'IAASB

dispose des structures et des processus nécessaires à l'exercice de ses activités grâce au concours d

e l'

International Federation of Accountants (IFAC).

Pour obtenir des renseignements sur les droits d'auteur, les marques de commerce et les permissions, veuillez consulter la page 127.

APPEL À COMMENTAIRES

Le présent exposé-sondage, " Projet de Norme internationale d'audit 600 (révisée), Audits d'états

financiers de groupe (y compris l'utilisation des travaux des auditeurs des composantes) - Considérations

particulières », a été élaboré et approuvé par le Conseil des normes internationales d'audit et d'assurance

(International Auditing and Assurance Standards Board , IAASB Les propositions contenues dans le présent exposé -sondage peuvent être modifiées, à la lumière des

commentaires reçus, avant la publication du texte définitif. La date limite de réception des commentaires

est le 2 octobre 2020.

Les répondants sont priés de transmettre leurs commentaires par voie électronique au moyen du site Web

de l'IAASB, en utilisant le lien

Submit a Comment

. Il est à noter que les commentaires doivent être transmis

à la fois sous forme de fichier PDF etde fichier Word. À noter également qu"il est nécessaire de s"inscrire

lorsqu"on utilise cette fonctionnalité pour la première fois. Tous les commentaires sont réputés être d"intérêt

public et seront affichés sur le site Web.

La présente publication peut être téléchargée gratuitement à partir du site Web de l"IAASB (www.iaasb.org).

La version approuvée du texte est la version anglaise. 3

NOTES EXPLICATIVES

SOMMAIRE

Page

Introduction

........................................................................................ 5

Renseignements généraux ........................................................................

........................................................ 5

Collaboration avec d'autres groupes de travail de l'IAASB et avec l'IESBA .............................................. 6

Section 1 Guide à l'intention des répondants ........................................................................

.................... 7

Section 2 Points importants ........................................................................

.................................................... 8

Section 2-A Questions d'intérêt public traitées dans l'ES-600 .................................................................. 8

Section 2-௅ ........................................................................ ........................ 12 Section 2-௅-sections distinctes sur les points à considérer lorsqu'il y a participation

des auditeurs des composantes ........................................................................

............................................. 14

Section 2

-D - Champ d'application et applicabilité du projet de norme ................................................... 15

Section 2

-E - Acceptation et maintien de la mission, y compris les restrictions de l'accès aux personnes ou à l'information ............................................ 18

Section 2-F - Planification et réalisation d'un audit de groupe .................................................................. 20

Section 2-G - Contrôles communs et activités centralisées ...................................................................... 26

Section 2-H - Caractère significatif ........................................................................

........................................ 28

Section 2-I - Documentation ........................................................................

................................................... 30

Section 2-J - Autres points ........................................................................

...................................................... 32

Section 3 Appel à commentaires ........................................................................

......................................... 34

Exposé-sondage

Projet de Norme internationale d'audit et d'assurance (ISA) 600 (révisée),

Audits d'états

financiers de groupe (y compris l'utilisation des travaux des auditeurs des composantes) -

Considérations particulières

........................................ 38

Modifications de concordance et modifications corrélatives ............................................................... 98

4

Introduction

1. Les présentes notes fournissent des renseignements généraux et des explications concernant

l"exposé-sondage sur le projet de Norme internationale d"audit (ISA) 600 (révisée), Audits d'états

financiers de groupe (y compris l'utilisation des travaux des auditeurs des composantes) -

Considérations particulières (ES-600), dont la publication pour commentaires a été approuvée par

l'IAASB en mars 2020.

Renseignements généraux

2. En mars 2009, l'IAASB a achevé son projet sur la clarté des normes, dont l'objet était d'accroître la

clarté et la compréhensibilité des normes ISA et de la Norme internationale de contrôle qualité

(ISQC). Peu de temps après l'entrée en vigueur des normes ISA clarifiées, l'IAASB a entrepris un

examen de la mise en oeuvre, à savoir le projet de suivi de la mise en oeuvre des normes ISA. Ce

projet visait à recueillir les commentaires de diverses parties concernant les questions d'application

et de mise en oeuvre liées aux normes ISA clarifiées. Les constatations découlant de l'examen de la

mise en oeuvre sont présentées dans le document intitulé

Clarified International Standards on

Auditing

-Findings from the Post Implementation Review, publié en 2013.

3. Les constatations tirées de cet examen constituent le fondement de la stratégie de l"IAASB pour

2015
-2019 et du programme de travail de l"IAASB pour 2015-2016. L"IAASB a convenu de se

concentrer sur les constatations importantes découlant de l"examen de la mise en œuvre des normes

ISA qui ont fait ressortir la nécessité d"examiner en priorité les modifications éventuelles à apporter

à certains aspects des normes pertinentes. Par conséquent, l"IAASB a ajouté un projet sur la norme

ISA 600

1 et les normes de contrôle qualité à son programme de travail pour 2015 -2016.

4. Au début du projet sur les normes de contrôle qualité et la norme sur les audits de groupe de l"IAASB, des groupes de travail ont réfléchi aux questions qui sont ressorties de l"examen de la mise en œuvre

des normes ISA clarifiées, des inspections et des activités continues de consultation. En décembre

2015, l"IAASB a publié l"appel à commentaires, Amélioration de la qualité de l'audit pour servir l'intérêt

public : l'esprit critique, le contrôle qualité et les audits de groupe, pour connaître les points de vue

des parties prenantes sur des questions importantes concernant le contrôle qualité, les audits de

groupe et l'esprit critique . Dans l'ensemble, les répondants étaient d'avis que l'IAASB devait prendre des mesures à l'égard des questions présentées dans l'appel à commentaires.

5. En décembre 2016, l"IAASB a approuvé une proposition de projet de révision de la norme ISA 600

et des normes de contrôle qualité. Les objectifs de la révision de la norme ISA 600 selon la

proposition de projet étaient de renforcer l"approche de l"auditeur en ce qui concerne la planification

et la réalisation d"un audit de groupe et de clarifier l"interaction entre la norme ISA 600 et les autres

normes ISA.

6. En septembre 2017, l"IAASB a indiqué que les révisions qui seraient apportées à la norme ISA 600

dépendaient des révisions qui seraient apportées à d"autres normes fondamentales, telles que les

5 1

Norme ISA 600, Audits d'états financiers de groupe (y compris l'utilisation des travaux des auditeurs des composantes) -

Considérations particulières.

normes ISQC 1 2quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32

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