CAHIER DES CHARGES
4 jan. 2017 annexes 1 à 3 du cahier des charges. 3.2. Conditions d'admission. L'élaboration d'une offre ne donne aucun droit à l'attribution du marché ...
CAHIER DES CHARGES Partie 1: spécifications administratives
Conformité aux exigences minimales du cahier des charges . Le pouvoir adjudicateur a choisi d'attribuer le contrat résultant du présent appel d'offres ...
Avril 2021 - INSTRUCTIONS APPLICABLES AUX PROCÉDURES
spécifiée dans le cahier des charges de l'offre pertinente. commande est attribué dans les limites des conditions fixées par le contrat-cadre et ses.
Recueil de la jurisprudence
10 mei 2012 dans l'avis de marché ou dans le cahier des charges. ... Si ces conditions sont remplies des critères d'attribution.
Recueil de la jurisprudence
Le cahier des charges. 7. 3. La note d'information. 8. 4. L'attribution du marché. 8. B — Les labels visés dans les documents du marché.
Service public régional de Bruxelles
15 mei 2017 Critère d'attribution n° 6 : Date valeur des recettes . ... Pour la bonne compréhension du présent cahier spécial des charges il convient.
Cahier des charges
Conditions de livraison ET DESTINATION . CRITÈRES D'ATTRIBUTION . ... fonctionnelles et techniques mentionnées dans le présent cahier de charges.
CAHIER DES CHARGES
annexes 1 à 3 du cahier des charges. 3.2. Conditions d'admission. L'élaboration d'une offre ne donne aucun droit à l'attribution du marché ni à aucune.
Marchés publics responsables note de cadrage et de conseils
Cette note de cadrage juridique vise à aider les rédacteurs de cahier des charges à intégrer des clauses environnementales sociales et éthiques dans les
Les critères dattribution – version septembre 2019
En toutes hypothèses que le pouvoir adjudicateur ait fait le choix de reprendre la méthode d'évaluation dans son cahier spécial des charges ou non
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