FEDERATION FRANCAISE DETUDES ET DE SPORTS SOUS
FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS. SOUS-MARINS. ASSEMBLEES GENERALES des 23 et 24 avril 2022. A LYON. L'An Deux Mille Vingt Deux le 23 avril
FEDERATION FRANCAISE DETUDES ET DE SPORTS SOUS
Fédération Française d'Études et de Sports Sous-Marins – Comité Départemental de Moselle – Projet associatif. 2. Table des matières. QUI SOMMES NOUS .
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portant renouvellement d'agrément de la Fédération Française d'Etudes et de Sports sous-marins. Cabinet du préfet. Direction des sécurités.
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Fédération Française d'Études et de Sports Sous-Marins . français le sport cycliste sous toutes ses formes et de défendre les intérêts des.
Fédération française détudes et sports sous-marins comité
des dispositions de l'article 4 des statuts de la Fédération Française d'Etudes et de Sports. Sous-Marins FFESSM fédération sportive ayant
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LA FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS (F.F.E.S.S.M.) de la Fédération Française d'Etudes et des Sports Sous-marins
DOSSIER DE PRESSE 9ÈME CHAMPIONNAT DE FRANCE
2 juil. 2022 FÉDÉRATION FRANÇAISE D'ÉTUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS - 9ÈME CHAMPIONNAT DE FRANCE APNÉE EAU LIBRE. 1. Objectif Championnats du Monde 2022.
TAS xxx
La Fédération Française d'Etudes et de Sports sous-marins (FFESSM) La Federacion Española de. Actividades Subacuaticas (FEDAS)
MANIFESTATION
La Fédération française d'études et de sports sous- marins (FFESSM) est engagée pour promouvoir des activités subaquatiques écoresponsables exemplaires.
ÉTUDES ET SPORTS SOUS-MARINS
11 mai 2020 La reprise des activités en eau libre (milieu naturel : mer lac
Denis Oswald (Suisse)
Sports subaquatiques
Procédure de modification des statuts
Validité de la suppression des compétitions de chasse sous-marine Au vu des statuts de la Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques (CMAS), la suppression des compétitions de chasse sous-PMULQH UHQG XQH SMUPLH LPSRUPMQPH GH O·RNÓHP social de la CMAS inapplicable et implique une modification des statuts. Une tellemodification ne peut être décidée que par une assemblée générale et avec une majorité des
deux tiers des votes.La Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques (CMAS) est une fédération sportive
internationale ayant pour objet de développer et de favoriser par tous les moyens appropriés la
connaissance et la protection du monde subaquatique, ainsi que la pratique des sports aquatiques ou subaquatiques. IM )pGpUMPLRQ )UMQoMLVH G·(PXGHV HP GH 6SRUPV VRXV-marins (FFESSM), La Federacion Española deActividades Subacuaticas (FEDAS), la Federação Portuguesa de Actividades Subaquáticas (FPAS), la
Federación Argentina de Actividades Subacuáticas (FAAS) et la Federación Chilena de Deportes
Submarinos (FCDS), demanderesses dans le cadre de la présente procédure, sont des fédérations
nationales, membres de la CMAS et ayant droit de vote aux assemblées générales de cette fédération.
I·MVVHPNOpH JpQpUMOH RUGLQMLUH GH OM F0$6 V·HVP PHQXH j 6LQJMSRXU OHV 13 HP 14 MYULO 1EEE HP XQH
assemblée générale extraordinaire le 19 mai 1999. Le Nederlandse Onderwatersportbond (NOB) a déposé en date du 15 janvier 1999 une motion auprès de la CMAS, qui propose que la CMAS ne soutienne plus le sport compétitif de la chasse sous-PMULQH HP TX·HOOH GHPMQGH MX[ IpGpUMPLRQV QMPLRQMOHV GH VXLYUH OM PrPH SROLPLTXH GMQV OHXUV propres pays.IH %XUHMX GLUHŃPHXU GH OM F0$6 M\MQP MGPLV O·LQVŃULSPLRQ GH OD PRWLRQ j Oquotesdbs_dbs27.pdfusesText_33
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