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Guide sur la mise

en oeuvre de programmes d'OEA et sur la procédure de validation des OEA 2021

Guide sur la mise en œuvre

de programmes d"OEA et sur la procédure de validation des OEA 2021
OMD | Guide sur la mise en oeuvre de programmes d'OEA et sur la procédure de validation des OEA2

Glossaire des termes et abréviations ........................................................................

................................4

Préambule

CHAPITRE I. MISE EN ŒUVRE DE PROGRAMMES D"OEA ET LEÇONS À RETENIR ...............10

Introduction

.................................20

2.1. Introduction

....................................22

2.3. Formulaire de demande et de déclaration

................25 .......26 ......................29 ......80

3.1. Introduction

3.2.1. Introduction

83
..............................84 ........84 ...............................85 ................86 ...........................86

TABLE DES

MATIÈRES

OMD | Guide sur la mise en oeuvre de programmes d'OEA et sur la procédure de validation des OEA3

3.4.1. Types de validation

....................89 ................90 ......................92 ..93 ......96

H. Sécurité des moyens de transport

......................100

I. Sécurité des installations

.....................................101

J. Sécurité relative au personnel

.............................102 ........103

3.6. Établissement du rapport et suivi

..........................107

3.6.1. Rapport

APPENDICES ........................................................................ ......................111 .......112 .................................140 ...............................140

4.2. Chine

......................143 OMD | Guide sur la mise en oeuvre de programmes d'OEA et sur la procédure de validation des OEA4

Glossaire des termes

et abréviations

Agrément

Opérateur

économique

agréé (OEA) transitaires.

Opérateur

agréé (OA)ĆĆ

Modèle

d'entreprise

Partenaire

commercial

Partenariat

douane-

entreprisecoordination étroite et un partenariat solide entre la douane et les entreprises pour créer un climat de Ćć

CybersécuritéĆ

Opérateur

économique

(OE)

Instruments

international OMD | Guide sur la mise en oeuvre de programmes d'OEA et sur la procédure de validation des OEA5

Audit interne

Termes

commerciaux internationaux (Incoterms) transport et la livraison des marchandises.

Code ISPS

Indicateurs clés

de performance (KPI) résultats attendus.

Malware

PDOLFLRXV}HW mVRIWZDUH} ,OVquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39

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