[PDF] CXXXIIIe ANNEE. - No 50 MARDI 24 JUIN 2014

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SOMMAIRE DU 24 JUIN 2014

Pages Pavoisementdes bâtiments et édifices publics à l"occasion de la Fête Nationale........................................................... 2081

CONSEIL DE PARIS

Réunion du Conseil de Parisen formation de Conseil Municipal les lundi 7, mardi 8 et mercredi 9 juillet 2014... 2083 Réunion du Conseil de Parisen formation de Conseil Général les lundi 7, mardi 8 et mercredi 9 juillet 2014..... 2083

ARRONDISSEMENTS

CAISSES DES ECOLES

Caisse des Ecoles du 14

e arrondissement. —Tableau d"avancement au grade d"Adjoint Administratif Principal 1 re classe, au titre de l"année 2014................................... 2084

VILLE DE PARIS

STRUCTURES - DELEGATIONS - FONCTIONS

Désignationde membres du Conseil d"Administration du Pavillon de l"Arsenal (Arrêté du 19 juin 2014)................... 2084

CIMETIERES - ENVIRONNEMENT - ESPACES VERTS

Reprisedes concessions funéraires à l"état d"abandon dans le cimetière des Batignolles (Arrêté du 12 juin

2014).................................................................................. 2084

Annexe : liste des concessions funéraires à l"état d"abandon dans le cimetière des Batignolles................ 2084 Reprisedes concessions funéraires à l"état d"abandon dans le cimetière Montparnasse (Arrêté du 12 juin 2014)........... 2085 Annexe : liste des concessions funéraires à l"état d"abandon dans le cimetière Montparnasse (1 re ,2 e 4 e ,5 e et 27 e divisions).................................................... 2086Reprise des concessions funéraires à l"état d"abandon dans le cimetière Montparnasse (Arrêté du 12 juin 2014)............ 2087 Annexe : liste des concessions funéraires à l"état d"abandon dans le cimetière Montparnasse (8 e divi- sion).................................................................................... 2087

VOIRIE ET DEPLACEMENTS

Mise à jourde la liste des voies privées ouvertes à la cir- culation publique, à Paris 17 e (Arrêté du 15 mai 2014).... 2087

Arrêté n

o

2014 SSC 009portant réservation d"emplace-

ments de stationnement aux véhicules utilisés par les personnes handicapées dans le parc de stationnement

Maubert Collège des Bernardins, à Paris 5

e (Arrêté du

16 juin 2014)...................................................................... 2088

Pavoisement des bâtiments et édifices publics à l"occasion de la Fête Nationale.

VILLE DE PARIS—

L"Adjoint à la Maire de Paris

chargé de la Propreté, de l"Assainissement de l"Organisation et du Fonctionnement du Conseil de Paris

—Paris, le 12 juin 2014

NOTE

A l"attention de

Mesdames et Messieurs les Maires d"arrondissement

et Mesdames et Messieurs les Directeurs Généraux et Directeurs de la Ville de Paris A l"occasion de la Fête Nationale, les bâtiments et édifices publics devront être pavoisés aux couleurs nationales le lundi

14 juillet 2014 toute la journée.

Pour le Maire de Paris

et par délégation,

L"Adjoint à la Maire de Paris

chargé de la Propreté, de l"Assainissement, de l"Organisation et du

Fonctionnement du Conseil de Paris

Mao PENINOU

CXXXIII

e

ANNEE. - N

o

50 MARDI 24 JUIN 2014

REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn 0152 0377

Abonnement annuel : 34,507.Prix au numéro : 0,357.Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des

1 er

et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l"ordre de " Régie CIHV n

o

1062 », au Service des Publicationsadministratives - Régie - Bureau 262 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.54.02). Adresser tous les textes et avis au Servicedes Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267 - 4, rue de Lobau - 75196 Paris Cedex 04 (Téléphone : 01.42.76.52.61).

Arrêté n

o

2014 T 0975réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale boulevard Sérurier, à Paris 19 e (Arrêté du 16 juin 2014)..................................................... 2088

Arrêté n

o

2014 T 0982réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale boulevard Sérurier, à Paris 19 e (Arrêté du 16 juin 2014)..................................................... 2088

Arrêté n

o

2014 T 0991limitant la vitesse des véhicules à

30 km/h rue d"Alsace, à Paris 10

e (Arrêté du 16 juin

2014).................................................................................. 2089

Arrêté n

o

2014 T 0998instituant, à titre provisoire, la

règle du stationnement gênant la circulation générale boulevard Soult, à Paris 12 e (Arrêté du 12 juin 2014)...... 2089

Arrêté n

o

2014 T 0999modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement et de circulation générale rue de

Fécamp et rue Edouard Robert, à Paris 12

e (Arrêté du

13 juin 2014)...................................................................... 2090

Arrêté n

o

2014 T 1000instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue Louis

Braille, à Paris 12

e (Arrêté du 12 juin 2014)..................... 2090

Arrêté n

o

2014 T 1009instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue des

Amandiers, à Paris 20

e (Arrêté du 17 juin 2014).............. 2090

Arrêté n

o

2014 T 1017modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement et de circulation générale rue du

Faubourg Saint-Antoine, à Paris 11

e et 12 e (Arrêté du

18 juin 2014)...................................................................... 2091

Arrêté n

o

2014 T 1021modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement et de circulation générale dans diverses voies du 10 e arrondissement (Arrêté du 18 juin

2014).................................................................................. 2091

Arrêté n

o

2014 T 1028instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue Petit,

à Paris 19

e (Arrêté du 16 juin 2014) ................................. 2092

Arrêté n

o

2014 T 1030modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement et de circulation générale rue

Corvisart, à Paris 13

e (Arrêté du 18 juin 2014)................. 2092

Arrêté n

o

2014 T 1032réglementant, à titre provisoire, la

circulation générale rue Gabriel Laumain, à Paris 10 e (Arrêté du 18 juin 2014)..................................................... 2093

Arrêté n

o

2014 T 1034modifiant, à titre provisoire, les

règles de stationnement et de circulation générale rue

Notre Dame des Champs, à Paris 6

e (Arrêté du 17 juin

2014).................................................................................. 2093

Arrêté n

o

2014 T 1036instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue du

Montparnasse, à Paris 6

e (Arrêté du 17 juin 2014) .......... 2094

Arrêté n

o

2014 T 1038instituant, à titre provisoire, la règle

du stationnement gênant la circulation générale rue

Vavin, à Paris 6

e (Arrêté du 17 juin 2014) ........................ 2094

RESSOURCES HUMAINES

Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris —Liste, par ordre alphabétique, des candidat(e)s autorisés à participer aux épreuves d"admission du concours externe d"entrée à l"Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris — filière MP — ouvert les 28, 29 et 30 avril 2014, pour cinq postes d"élèves fonctionnaires auxquels s"ajoutent seize postes d"élèves civils...................................................................................... 2094 Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris —Liste, par ordre alphabétique, des candidats autorisés à participer aux épreuves d"admission du concours externe d"entrée à l"Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris — filière PSI — ouvert les 28, 29 et 30 avril 2014, pour cinq postes d"élèves fonctionnaires auxquels s"ajoutent vingt postes

d"élèves civils..................................................................... 2111Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris —Liste, par

ordre alphabétique, des candidats autorisés à participer aux épreuves d"admission du concours externe d"entrée à l"Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris — filière PC — ouvert les 28, 29 et 30 avril 2014, pour cinq postes d"élèves fonctionnaires auxquels s"ajoutent vingt et un postes d"élèves civils.................................................... 2123 Liste principale,par ordre de mérite, des candidat(e)s admis(e)s au concours sur titres de maître de conféren- ces E.S.P.C.I. — spécialité optique, ouvert à partir du

19 mai 2014, pour un poste............................................... 2135

Liste complémentaire,par ordre de mérite, des candi- dat(e)s admis(e)s au concours sur titres de maître de conférences E.S.P.C.I. — spécialité optique, ouvert à par- tir du 19 mai 2014, pour un poste..................................... 2135

Tableau d"avancementdans le corps des techniciens

de tranquillité publique et de surveillance (en qualité de technicien), au titre de l"année 2014 ................................. 2135 Avancementau grade de professeur de la Ville de Paris hors classe au choix, au titre de l"année 2014.................. 2135

DEPARTEMENT DE PARIS

DELEGATIONS - FONCTIONS

Désignationde deux représentants de la Maire de Paris, Présidente du Conseil de Paris siégeant en forma- tion de Conseil Général, au sein de la Commission Départementale d"Aménagement Commercial (Arrêté du 11 juin 2014) .............................................................. 2136

TARIFS - PRIX DE JOURNEE - AUTORISATIONS

Fixation,à compter du 1

er juin 2014, des tarifs applicables à l"établissement " La Maison du Parc » situé 81 bis, rue de l"Amiral Mouchez, à Paris 13 e (Arrêté du 1 er juin

2014).................................................................................. 2136

Fixation,

pour l"année 2014, du montant des frais de siège des établissements et services sociaux et médico-sociaux gérés par l"Association " Sauvegarde de l"adolescence de Paris » (Arrêté du 13 juin 2014)........................................... 2137

Fixation,à compter du 1

er juillet 2014, du tarif horaire afférent au Service d"aide à domicile ASAD 10 situé 132,

Faubourg Saint-Denis, à Paris 10

e (Arrêté du 16 juin

2014).................................................................................. 2137

Fixation,à compter du 1

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