[PDF] Bâtiments civils (tome 3) Renseignements sur l'arrêté

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Bâtiments civils (tome 3)

Inventaire semi-analytique (F/13/1640-F/13/1939)

Par Léon Legrand et Marie-Suzanne Cerf. revu par Lucette Albert et Brigitte

Labat-Poussin

Archives nationales (France)

Pierrefitte-sur-Seine

1933-1991

1

Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des

instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival

description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales

2

Sommaire

Archives nationales (France)Cotes du volume : F/13/1640-F/13/1939119 120

Pô. An XI.120

Pièces générales. Etablissement d'un conseil d'édiles du département.120 Turin. Rapport lu à la séance du 6 vendémiaire an XI de l'Académie subalpine d'histoire et Beaux-Arts sur les projets d'agrandissement et ... 120

Pô. 1810-1819.120

Embellissements de la ville de Turin.120

Maison centrale de détention : projet pour son établissement dans divers locaux : château de Moncalieri, château de la Venerie, couvent degli Exercisi ... 120

Traitements d'architectes.120

Rhin-et-Moselle. 1811-1814.120

Travaux dépassant 15 000frs.120

Bonn. Canal souterrain.- Travaux de voirie.120

Boppart. Caserne de gendarmerie.120

Coblentz. Préfecture.- Palais de justice.- Projet de divers établissements dans le château.- Casernes.- Fontaines publiques.- Pépinière ... 121
Creutznach. Dépôt de prisonniers espagnols.121

Enkirch. Maison communale.121

Laack (ancienne abbaye de). Projet d'établissement d'un dépôt de mendicité.121

Lutzerath. Clocher.121

Metternich. Maison commune.121

Morenhoven. Eglise.121

Polch. Mairie et Ecole.121

Treis. Eglise.121

Rhin-et-Moselle : prisons. 1811-1813. Dépenses des prisons. Etats du mouvement des prisons pour 1811 et 1812.- Extraits des arrêts rendus par la Cour ... 121
Roër. An XIV - 1814. Aix-la-Chapelle. Hôtel de la préfecture.- Archives du département (à signaler l'annotation mise par Montalivet sur un rapport du ... 121

Roër. 1809-1814.122

Bâtiments civils. 1. Travaux du département. 2. Borcette. Promenade dite du Roi de Rome. 3. Brauweiler. Projet de dépôt de mendicité dans l'ancienne ... 122
Prisons. Dépenses des prisons.- Etats du mouvement des prisons pour 1811 et

1812.- Condamnés aux fers.- Individus arrêtés par mesure de haute police.- ...

122
3

Archives nationales (France)Rome 1. 1812-1814.122

Ville de Rome : Embelissements. Restauration des monuments antiques.- Etats de situation des travaux (1813).- Abattoirs.- Bibliothèque Casanatense.- ... 122
Ville de Rome : Travaux divers. Dépôt de mendicité.- Eaux.- Tribunaux.- Pavage.122

Rome. 1 1811-1813.122

Bâtiments civils des diverses communes du département. 1812-1813. Ceccano. Cimetière. Civita-Vecchia. Eglise St-François.- Promenade, Acqueduc.- ... 122
Prisons. 1811-1813. Mouvement général et dépenses des prisons.- Condamnés aux fers.- Retraite des employés des prisons. 123
Sambre-et-Meuse : prisons. 1810-1813. Mouvement général et dépenses des prisons.- Fonds de retraite des employés des prisons.- Condamnés aux fers. 123

Sambre-et-Meuse 1. 1809-1813.123

Traitement de l'architecte du département. Réponses aux circulaires sur les travaux. Restauration des prisons. 123
Namur. Cour d'assises.- Hôtel de la préfecture.- Réparations à la cathédrale.- Palais épiscopal.- Jardin de l'évêque.- Projet de porte triomphale.- ... 123

Ocquier. Eglise.123

St-Hubert. Travaux dans les anciens bâtiments de l'abbaye occupés par la gendarmerie, la sous-préfecture, le tribunal et les prisons. 123

Sarre 1 : prisons. 1811-1813.123

Mouvement général des prisons et fonds de retraite des employés. 1811-1813.123 Restauration des prisons. 1811-1813. Construction des prisons de Trèves sur l'emplacement de l'ancien couvent des Dominicains.- Devis des travaux à ... 124

Sarre 1. 1806-1817.124

Etats de situation des travaux. 1813-1814. Traitement de l'architecte. 1810-1817. Berncastel. Travaux contre les inondations. Bliescastel. Caserne de ... 124
Trèves. 1806-1813. Préfecture.- Basilique : dégagement et restauration de ce monument antique, qui était devenu au Moyen-Age l'église Saint-Siméon.- ... 124

Sésia 1. An XIII-1814.124

Réponse à des circulaires.124

Bielle. Dépôt de mendicité dans la maison de St-Sébastien.124

Gattinara. Digues.125

Tricerro. Ponts et chemins communaux.- Dérivation d'eau.125 Verceil. Tribunaux (dans le couvent Ste-Marguerite).- Promenades.- Avenue.- Possessions de l'hospice.- Canal Roggione.- Chemin d'Assigliano. 125

Simplon. 1810-1814.125

4

Archives nationales (France)Bâtiments civils. Ouvrier blessé par les travaux de la route du Simplon.-

Renseignements sur l'arrêté du 13 novembre 1812 relatif aux travaux des ... 125
Prisons. Etats du mouvement et des dépenses des prisons. - Fonds de retraite des employés des prisons.- Condamnés aux fers. 125

Stura. An XIII-1814.125

Affaires générales du département. Projet d'y exécuter une carte sur le modèle de celle de Cassini (an XIII).- Pont sur le ruisseau de Noarino à ... 125
Alba. 1806-1813. Tribunal civil.- Sous-préfecture.- Prisons.125 Cherasco. Arc de triomphe élevé par la ville en l'honneur de l'Empereur.125 Coni. 1812-1814. Hôtel de la préfecture.- Hospice de la Charité établi au couvent des Annonciades.- Travaux pour les embellissements de la Ville.- ... 125
Demonte. Rampe dit de la "Botterie" conduisant à la place de même nom.126 Entracques 1811. Construction de l'escalier de l'église.126

Fossano. 1808. Hôtel de ville.126

Mondovi. Tribunal : construction d'un local pour loger les papiers des bureaux d'insinuation.- Sanctuaire de Notre-Dame de Vico affecté à la fabrique ... 126
Saluces. Réparation à des bâtiments communaux.- Introduction du ruisseau Varaita dans la canal de la ville.- Pont sur le torrent Tagliata. 126
Savillan. Tribunal civil (1810).- Cimetière de Levallois dépendant de la commune de Savillan. 126
Vinadio. Maison commune : mairie, écoles, dépôt de sûreté.126 Stura : prisons. 1811-1813. Correspondance et rapports sur les dépenses et travaux des prisons (1811-1812) avec réclamations pour les fournitures ... 126
Taro : prisons. 1811-1814. Correspondances et rapports relatifs aux prisons du Taro : suppression de la prison dite du Rosaire à Parme. Maison ... 126

Taro. 1806-1814.126

Administration des états de Parme et Plaisance avant la constitution du département du Taro. Décret décidant que Parme ne sera plus considéré comme 126

Département du Taro.127

Trasimène. 1811-1814.127

Rétribution de l'ingénieur en chef pour un projet de restauration des prisons.127 Amélia. Réparations à faire à la route appelée "Via plana".127 Acquapendente. Projet d'installation d'un dépôt de sûreté dans le couvent des Augustins où se trouve déjà la gendarmerie. 127
Assise. Installation du dépôt de mendicité dans le Couvent des Anges.127 5

Archives nationales (France)Foligno. Réparations des rues et places de la ville.- Reconstruction du pavé de la

grande place.- Réparation à des chemins vicinaux.- Restauration de ... 127
Orvieto. Maison d'arrêt et de police municipale.127 Pérouse. Projet pour loger les membres de la cour d'assises dans le couvent des Barnabites.- Réparation du pavé et des égouts.- Achèvement de la place ... 128
Spolète. Réparations à l'hôtel de ville.- Travaux de pavage.- Maison de correction dans l'ancien château.- Maison d'arrêt et de police municipale dans ... 128
Terni. Elargissement d'une place et d'une porte.- Réparations aux chemins vicinaux. 128
Todi. Cimetière.- Maison de police municipale.- Rempart éperonné.- Réparations aux murs de la ville : 3 plans. 128

Trevi. Réparations des chemins vicinaux.128

Trasimène : prisons. 1811-1813. Correspondance pour les dépenses des prisons.- Etat général du mouvement et des dépenses des prisons.- Condamnés aux ... 128
Yssel-Supérieur : prisons. 1812-1813. Correspondance relative aux dépenses des prisons.- Etat général du mouvement et des dépenses des prisons.- ... 128

Yssel-Supérieur. 1812-1814.128

Arnhem. Maison d'arrêt.- Tribunal de commerce.128 Borkulo (Haras de). Restauration du château de Borkulo, près d'Arnheim, affecté aux haras du département. 128
Lentz. Travaux hydrauliques pour la conservation des propriétés que la ville de

Nimègue y possède.

128
Zutphen. Travaux au moulin à vent.- Halle au poisson.- Pont de bateaux.- Ecole vétérinaire. 128

Zuyderzée. 1810-1813.129

Département, de la Hollande. 1810-1813. Contribution de la Hollande.- Renseignements demandés sur les bâtiments civils de la Hollande et sur les ... 129
Département de Zuyderzée. Situation des travaux.129

Prisons. Correspondance relative aux prisons.130

Etats mensuels de situation des travaux. 1813-1816. Départements de l'Aisne, Allier, Aube, Charente-Inférieure, Doubs, Drôme, Finistère, ... 130
Etats mensuels de situation des travaux dans divers départements. 1813-1816.130

Manche, Mayenne, Meurthe, Meuse, Morbihan.130

Morbihan : dossier spécial sur l'église paroissiale de Lorient, Moselle, Nord (copies des décrets sur les bâtiments civils du département). 130

Orne, Pas-de-Calais, Bas-Rhin.130

Haut-Rhin, Sarthe.130

6 Archives nationales (France)Seine-Inférieure, Deux-Sèvres, Somme, Vosges.130

Montblanc 1. An X - 1813.130

Etablissement thermal d'Aix-les-Bains. Etude au Conseil des Bâtiments, par M. Gisors, des projets d'agrandissement proposés par l'architecte Trivelly ... 130
Bâtiments de la préfecture dans le château de Chambéry. Correspondance, mémoires, rapports relatifs à cet établissement (an X-1813). - Dépenses faites ... 130
Travaux des Bâtiments civils en Hollande et en Belgique. 1811-1816.130 Mission de l'architecte Damesme en Belgique et en Hollande. 1811-1816. 1. Ecole d'équitation de Bruxelles (1811-1812). Approbation des plans proposés ... 131
Travaux à Amsterdam. 1811-1813. Construction de la caserne Saint-Charles (1813). - Travaux de la Commission chargée d'étudier la limpidité et la ... 131
Couvents supprimés dans les départements italiens. 1811-1812.131 Notes et lettres concernant l'étude de l'utilisation pour services publics des couvents supprimés en Italie. Dossiers relatifs à divers départements. ... 131
Apennins. Etat des couvents avec la destination qu'on pourrait leur donner. Notes du préfet et du directeur des Domaines. A noter. Lettre du préfet ... 131
Gênes. Liste des couvents avec notes du préfet et du directeur des Domaines. A noter. Demande par les habitants d'Albaro de transférer l'église ... 131
Marengo. Délibérations et pétition du Conseil municipal de Casal pour obtenir la cession de différents couvents supprimés. 132
Méditerranée. Liste des maisons conventuelles supprimées avec observations du préfet et du directeur des Domaines. 132
Montenotte. Liste comme ci-dessus. A noter. Capucins de Borgomaro réclamés pour école et cimetière. 132
Pô. Correspondance avec le ministre des Finances au sujet des couvents supprimés : avis du ministre des Finances sur les demandes en concession faites 132
Rome. Etat des couvents supprimés et de la destination qu'on propose de leur donner. - Etat des bâtiments civils provenant des couvents supprimés ... 132
Stura. Etat des maisons conventuelles supprimées par l'arrêté du 28 thermidor an X, que le Domaine possède encore et dont la concession gratuite est ... 132
Taro. Etat des couvents supprimés susceptibles d'être affectés à un service public ou démolis. - Projet d'établissement de l'hospice civil dans le ... 132
Extraits des budgets des villes en ce qui concerne les Bâtiments civils. An XI-1814. Extraits des budgets pour 1813 et quelquefois 1812 ou 1814. A ... 132
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