Enquête publique
Feb 10 2022 d'énergie calorifique sur la commune de Cadaujac. RAPPORT ... l'environnement et notamment les articles R 123-1 à R 123-33
1 Lan deux mille quatorze et le vingt deux du mois de janvier Date
Jan 22 2014 commun compétent pour l'ensemble des agents de la Commune et du C.C.A.S.
Rapport denquête révision PLU Cadaujac
du 28 janvier au 10 mars 2017 EP – Révision n°1 du P.L.U. de la commune de Cadaujac ... application de l'article R.153-19 du Code de l'urbanisme.
Recueil des Actes Administratifs
surface de vente de 20800 m² sur la commune de CADAUJAC - 19/01/2005. la Mairie concernée pendant deux mois cf à l'article 17 du décret du 9 mars 1993.
sommaire sommaire
Mar 2 2000 Article 5 : Les candidats devront déposer leur propagande officielle à la préfecture de Pau
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
en date du 16 décembre 2019. L'an deux mille dix neuf le seize décembre à 18 heures 00
MAIRIE DE BP 9 – 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel
Apr 1 2018 L'an deux mille dix-huit
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
Jun 30 2015 L'an deux mille quinze le trente juin à 18 heures 30
Recueil des Actes Administratifs
May 5 2009 330781204) au titre de l'activité déclarée pour le mois de mars 2009 ... dispositions de l'article 1 de l'arrêté préfectoral n° 07.0212 du ...
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2020
Jun 25 2020 L'an deux mille vingt. Le vingt-cinq juin à dix-huit heures. Le Conseil Municipal de la Commune d'AUDENGE dûment convoqué
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