CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 MAI 2015 PROCES-VERBAL
19 mai 2015 Cette Agence territoriale d'ingénierie publique prendrait la forme d'un Syndicat mixte ouvert. Par délibération en date du 9 avril 2015 le ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2015 POINT
9 avr. 2015 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2015. POINT. FINANCES. Budget primitif 2015 ... 4/ Budget annexe de la restauration municipale.
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2015 POINT
9 avr. 2015 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2015. POINT. DISPOSITIONS ORGANIQUES. Allocation au Maire pour frais de représentation.
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 9 avril 2015 Secrétaire
31 mars 2015 Monsieur le Maire ouvre la séance à l9H20. Il propose de rajouter un point supplémentaire à l'ordre du jour :.
12 VILLE
6 sept. 2015 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 9 avril 2015. Le maire propose d'approuver le procès-verbal de la séance du 9 avril ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 09 avril 2015 A 20 heures
9 avr. 2015 du 09 avril 2015 A 20 heures en mairie. Approbation du compte rendu de la séance du 19.02.2014. Désignation du secrétaire de séance : Mme ...
COMMUNE DUTTENHEIM 67150 SEANCE DU 9 MARS 2015
9 mars 2015 municipaux les délibérations de la séance du 9 février 2015. ... membres du conseil municipal seront exclus du concours.
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Mairie. FRANÇAISE. O. La Grande Motte. Un nouvel art de ville. CONSEIL MUNICIPAL. = Compte-rendu sommaire de la séance du 09 avril 2015.
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Séance du Jeudi 9 Avril 2015 - 19h00 -. Salle du Conseil Municipal – LE TEICH -. Le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la Salle du Conseil.
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Le jeudi 09 avril 2015 à 20h30
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