Charte de la personne hospitalisée
médical à l'hôpital et dans les réseaux de soins L'assistante sociale ou
Vous êtes étudiant ?
vos revenus séparément sur votre propre déclaration ou de référence) nécessaires pour créer votre espace particulier sur impots.gouv.fr.
Ladaptation du logement aux personnes handicapées et aux
ensemble et la cohésion sociale. Vivre dans son propre logement est un puissant symbole d'autonomie. Le passage du domicile parental à son propre
VOTRE INSTALLATION DASSAINISSEMENT DOIT ÊTRE MISE EN
Sous certaines conditions vous pourrez bénéficier de subventions publiques. VOS TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ PEUVENT-ILS BÉNÉFICIER D'UNE AIDE FINANCIÈRE ?
Guide du VDI 2021 11
Vous pouvez aussi développer et animer votre propre réseau de et confirmer ainsi vos Les prélèvements sociaux au titre de la rémunération d'un VDI sont ...
Rapport pour le conseil régional JUILLET 2021 Présenté par Valérie
11 juil. 2021 propre dans le but de créer une activité de commerce ou artisanat ambulant ... publicités sur les réseaux sociaux (SMA SMO)
Guide ministériel à lusage des services de PMI et des assistants
421-1 du Code de l'action sociale et des familles l'assistant maternel peut accueillir des mineurs dans un local en dehors de son domicile. Cette modalité d'
du créateur dentreprise et du repreneur
Enfin l'entrepreneuriat représente pour les jeunes Val-de-Marnais une opportunité d'in- sertion sociale en créant leur propre emploi. Notre appui à la création
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Est-ce que cela va remettre en cause votre était relayée sur les différents réseaux sociaux ... Des enjeux propres au CROUS de Lille demeurent.
PRÉFRET
RDUÉNRD
U OEEDNPUNE
DURFOP FFETTRN
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2021- RECUEIL N° 159 DU 09 JUILLET 2021
ÉUERN FPR
RN EPRÉNE RDDRÉFPENRDArrêté du 08 juillet 2021 portant désignation des responsables de service placés sous l'autorité du directeur
départemental de la sécurité publique du Nord habilités à décider de l'emploi de la force pour procéder à la
dispersion d'un attroupement au sens de l'article 431-3 du code pénal + AnnexeDRÉPRNUPEUNRRPUT RTUPR
RÉNFPR FP
EPRÉNE RTUPRTRORNUNERN RTUÉENRRNR
Décision
Dossier N°463 Procédure AEC
08 juillet 2021
EPRÉNE RTUÉP EUNE RDTENEFRDENRPOEEDNRPERTTRDArrêté préfectoral du 1
er juillet 2021 portant création de Secteurs d'information sur les bois (SIS) + Annexe DFDPRRÉNFPR R FUE
Arrêté du 09 juillet 2021 décernant la médaille du travailPromotion du 14 juillet 2021
ÉRNPRDENUTERP RUTRÉERRD
Décision N°8334 du 1
er juillet 2021 portant délégation de signature et nomination d'ordonnateur suppléant + AnnexeDécision N°8335 du 1
er juillet 2021 portant délégation de signature et nomination d'ordonnateur suppléant + AnnexeNUTR RDOUNE PRD
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2021- RECUEIL N° 159 DU 09 JUILLET 2021
RNUTEDDRORNFTEÉ RDUNRORNUTR RTETTRORNPTR
Décision N°2021-080 du 08 juillet 2021 portant délégation de signature et pouvoir de représentation
Arrêté N°2021-081du 08 juillet 2021 portant délégation de signatureÉPFD
Délibérations du Conseil d'administration
Séance du 25 juin 2021
PRÉFET DU NORD
Arrêté préfectoral
accordant la médaille d'honneur du travailPromotion du 14 juillet 2021
Toute demande relative à cet arrêté doit être adressée par messagerie à l'adresse suivante : sp-douai-decorations@nord.gouv.frOu par courrier :
Sous-Préfecture de DOUAI
642 Bd Albert 1er
CS 60709
59507 DOUAI CEDEX
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