DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE DE DUPLICATA. OU DE CATÉGORIE AM APRÈS ANNULATION
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE DE DUPLICATA. OU DE CATÉGORIE AM APRÈS ANNULATION
1ère demande Renouvellement Extension Duplicata
PRÉFET DU RHÔNE. DEMANDE D'AUTORISATION D'ENSEIGNER LA CONDUITE DES VEHICULES A MOTEURS. ? 1ère demande. ? Renouvellement. ? Extension. ? Duplicata.
1ère demande Renouvellement Extension Duplicata A __ __ 069 __
PRÉFET DU RHÔNE. DEMANDE D'AUTORISATION D'ENSEIGNER LA CONDUITE DES VEHICULES A MOTEURS. ?1ère demande. ? Renouvellement. ? Extension. ? Duplicata.
TAXES ET DROIT DE TIMBRE SUR LES TITRES DE SÉJOUR
1 jan. 2017 Renouvellement d'un précédent titre. Duplicata / renouvellement sans présentation du titre échu. Droit dû préalablement à la.
PERMIS DE CONDUIRE RENOUVELLEMENT DUPLICATA
%20duplicata
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE DE DUPLICATA. OU DE CATÉGORIE AM APRÈS ANNULATION
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE PERMIS DE CONDUIRE DE DUPLICATA. OU DE CATÉGORIE AM APRÈS ANNULATION
LISTE DE PIÈCES A FOURNIR – DUPLICATA DE TITRE DE SEJOUR
Si votre titre de séjour expire dans moins de 3 mois vous devez solliciter directement le renouvellement du titre de séjour en joignant au dossier la
DEMANDE INITIALE / AMENDEMENT / RENOUVELLEMENT DE
DEMANDE INITIALE / AMENDEMENT / RENOUVELLEMENT DE VALIDITÉ / DUPLICATA D'UNE. LICENCE DE MAINTENANCE D'AÉRONEFS D'ÉTAT (*). IDENTITÉ DU POSTULANT :.
PIECES A FOURNIR POUR LA DEMANDE DE DUPLICATA D'UN PERMIS DE CONDUIRE - Cerfa n° 14882*01 : demande de renouvellement de permis de conduire, de duplicata ou de catégorie AM après annulation, suspension ou invalidation, dûment complété + photo aux
normes NFZ12010 collée après avoir inscrit vos nom et prénom au dos (pas d'agrafe ni trombone),- Récépissé d'une déclaration de perte de permis de conduire, cette démarche s'effectue
EXCLUSIVEMENT en préfecture pour les personnes résidant dans l'arrondissement de MONTPELLIER ou à la sous-préfecture de BEZIERS pour les personnes résidant dans les autres arrondissements. - Ou Enregistrement de la déclaration de vol par les services de police ou gendarmerie- Dans le cas d'une demande pour changement d'état civil ou détérioration de l'original, joindre
ce dernier à la demande. - Cerfa 06 n° 14948*01 : en couleur (aucune photocopie ne sera acceptée) formulaire sur lequel il aura été apposé 1 photo aux normes NFZ 12010 après y avoir inscrit vos nom et prénom au dos (pas d'agrafe ni trombone), et apposé 1 signature (au stylo noir) dans les cases prévues- 2 Photocopies de la pièce d'identité : la carte nationale d'identité ou le passeport français, la
carte nationale d'identité ou le passeport pour les ressortissants européens, la carte de séjour
temporaire, la carte de résident, le certificat de résidence de ressortissant algérien, la carte
nationale d'identité ou le passeport suisse pour les ressortissants des états tiers. Ces titres doivent être en cours de validité ou périmés depuis moins de deux ans (pour les passeports et carte nationale d'identité). - 2 Photocopies d'un justificatif de domicile : Facture datant de moins de 3 mois d'eau,d'électricité, de gaz ou téléphone (y compris téléphone mobile), avis d'imposition ou certificat
de non imposition, Quittance d'assurance (incendi e, risques locatifs ou responsabilité civile) pour le logement, titre de propriété ou quittance de loyer. La copie d'une facture électronique est acceptée* Pour les personnes hébergées, la pièce d'identité de la personne qui héberge, lettre signée
attestant que le demandeur habite chez elle depuis plus de 3 mois, justificatif de domicile au nom de la personne l'hébergeant. Les imprimés CERFA sont téléchargeables sur : - http://www.service-public.fr/formulaires/ - www.herault.gouv.fr- Ou disponible aux guichets de la préfecture de Montpellier ou de la sous-préfecture de Béziers
N.B : Dépôt de la demande de duplicata au guichet de la préfecture ou de la sous-préfecture (suivant le domicile) : envoi du titre à domicile. - Envoi de la demande de duplicata par courrier ou déposée en mairie : Retrait du titre aux guichets de la préfecture ou de la sous-préfecture (suivant le domicile)Octobre 2013
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