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B ulletin O fficiel

Numéro 291

MARS 2019

MINISTÈRE DE LA CULTURE

Mars 2019

2

Directeur de la publication : Hervé Barbaret

Rédacteur en chef : Fabrice Benkimoun

Secrétaire de rédaction : Éric Rouard

Contact :

Véronique Van Temsche

Ministère de la Culture

Secrétariat général

Service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation

Mission de la politique documentaire

182, rue Saint-Honoré, 75033 Paris Cedex 1.

Tél :

01 40 15 38 29

ISSN : 2556-0883

3

SOMMAIRE

Mesures de publication et de signalisation

Administration générale

Décision du 5

mars 2019 portant nomination des membres à la commission formation.Page 5

Arrêté du 27

mars 2019 portant nomination (régisseurs d"avances).Page 6 Éducation artistique - Enseignement - Recherche - Formation

Décision du 18

février 2019 portant délégation de signature à l'École nationale supérieure d"architecture de Toulouse.

Page 6

à la sécurité des spectacles adaptée à la nature du lieu de spectacle.

Page 9

Arrêté du 11

mars 2019 portant renouvellement de classement du conservatoire à rayonnement communal d"Aix-les-Bains.

Page 9

Décision du 11

mars 2019 portant délégation de signature à l"École du Lo uvre.Page 9 exercer la profession de professeur de danse contemporaine en France (M me

Susan Reeves-

Smith, épouse Sharp).

Page 10

Décision du 18

mars 2019 portant délégation de signature à l"École nationale supérieure d"architecture Paris-Malaquais.

Page 11

2019 à l'École nationale supérieure des beaux-arts.

Page 11

Arrêté du 19

mars 2019 portant agrément du conservatoire à rayonnement régional de Lyon

pour les enseignements préparant à l"entrée dans les établissements supérieurs de la création

artistique pour la spécialité musique.

Page 12

Arrêté du 25

mars 2019 portant agrément de l"École du cirque Jules Verne à Amiens, domaine cirque.

Page 13

Patrimoines - Administration générale

Arrêté du 1

er mars 2019 portant nomination au Conseil national des villes et pays d"art et d"histoire.

Page 13

Patrimoines - Archéologie

Décision n°

2019-Pdt/19/022 du 22 mars 2019 portant délégation de signature au directeur

régional Auvergne - Rhône-Alpes et à ses principaux collaborateurs de l"Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP).

Page 14

Décision n°

2019-Pdt/19/023 du 28

mars 2019 portant délégation de signature aux archéologiques préventives (INRAP).

Page 15

Patrimoines - Architecture

des inscriptions ainsi que le lieu de l'épreuve d'aptitude instituée dans le cadre de la procédure la loi de 1977 sur l'architecture.

Page 19

4

Patrimoines - Monuments historiques

Arrêté n°

24 du 10

décembre 2018 portant classement au titre des monuments historiques de la maison de Jean Lurçat, située 4, villa Seurat à Paris XIV.

Page 19

Convention du 6

février 2019 entre la Fondation du patrimoine et M. et M me

Arash et Julie

Keshvadi pour l"immeuble sis à Saint-Pair-sur-Mer (50380).

Page 21

Convention du 13

février 2019 entre la Fondation du patrimoine et M.

Hubert de Tessières

pour l"immeuble sis à Argillières (70600).

Page 25

au titre des monuments historiques du château de Theys (Isère).

Page 28

Décision n°

2019-2 du 20

février 2019 portant délégation de signature à l"Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

Page 30

Décision du 25

mars 2019 portant déclassement du domaine public, déclaration d"inutilité et remise au domaine d"un immeuble sis à Talcy (ministère de la Culture, Centre des monuments nationaux).

Page 30

Décision du 25

mars 2019 portant déclaration d"inutilité d"un immeuble du domaine public

de l"État sis lieu-dit la Cité à Carcassonne (ministère de la Culture, Centre des monuments

nationaux) et remise au Domaine.

Page 30

Patrimoines - Musées

l'établissement public du musée national des Arts asiatiques-Guimet.

Page 31

l'établissement public du musée du Quai Branly-Jacques Chirac.

Page 32

Décision du 27

mars 2019 portant délégation de signature au musée des Civilisations de l"Europe et de la Méditerranée (Mucem).

Page 32

Mesures d'information

Relevé de textes parus au Page 33

Réponses aux questions écrites parlementaires (Assemblée nationale et Sénat)

Page 41

Divers

Liste des étudiants ayant obtenu le diplôme d'État d'architecte conférant le grade de master

(Lot 19H).

Page 41

Liste des architectes diplômés d"État ayant obtenu l"habilitation à l"exercice de la maîtrise

d"œuvre en leur nom propre (Lot 19I).

Page 44

5

Mesures de publication et de signalisation

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Décision du 5

mars 2019 portant nomination des membres à la commission formation.

Le ministre de la Culture,

droits et obligations des fonctionnaires, ensemble dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l"État

Vu le décret n°

2011-184 du 15

février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les

établissements publics de l"État

création d'une commission formation techniques au ministère de la Culture et de la

Communication

Vu le procès-verbal de consolidation des résultants du 10 décembre 2018 du comité technique ministériel,

Décide

Art. 1 er - Sont nommés membres représentants de l"administration à la commission formation instituée auprès du comité technique ministériel, à compter de la date de la présente décision et pour une durée de quatre ans le secrétaire général ou son représentant le sous-directeur des politiques de ressources humaines et des relations sociales ou son représentant. Art. 2. - Sont nommés membres titulaires représentants du personnel à la commission formation instituée auprès du comité technique ministériel, à compter de la date de la présente décision et pour une durée de quatre ans, les personnes ci-après désignées I. Au titre de l"Union des syndicats des personnels des affaires culturelles CGT (CGT-Culture) M me

Sophie Méreau

M.

Franck Lenoble

M me

Valérie Renault ;

M me

Isabelle Calvi

M me

Emmanuelle Parent

M me

Marie-Pierre Petitdidier.

II.

Au titre de la CFDT-Culture :

M me

Monique Chaponneaux

M me

Anne-Lise Devernay ;

M.

Philippe Morel

M.

Alexis Fritche.

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