ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DARCHITECTURE PARIS-VAL
Il apparaît que dans tous les domaines l'ENSA. Paris-Val de Seine a été fortement mobilisée en. 2017. Cela est à porter au crédit de ses équipes enseignante et
RÈGLEMENT INTÉRIEUR RÈGLEMENT DES ÉTUDES
2001 l'École Nationale Supérieure d'Architecture (ENSA) Paris-Val de. Seine est un établissement public administratif qui dispense l'enseigne-.
GUIDE SUR LES DISPOSITIONS OPPOSABLES DU PLU
Nov 10 2016 Les dispositions d'ordre public du règlement national d'urbanisme ... l'autorisation du droit des sols
École nationale supérieure darchitecture Paris-Val de Seine
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Catalogue des lieux publics ouverts aux événements privés
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Lenseignement supérieur Culture
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Élaboration du schéma de cohérence territoriale de la Métropole du
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Enseigner larchitecture en Île-de-France au XXe siècle: une histoire
Feb 2 2021 l'enseignement de l'urbanisme avant qu'il ne soit intégré ... l'École nationale supérieure d'architecture Paris-Val de. Seine (ENSAPVS).
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
Jun 29 2012 Recrutement d'un agent grutier en contrat de droit privé. ... Nationale Supérieure d'Architecture de Paris Val de Seine - Autorisation à M.
Numéro 283
Jun 4 2018 Décision n° 2018-014 du 30 mai 2018 portant délégation de signature à l'École nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine.
![CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR](https://pdfprof.com/Listes/20/21701-20odj_29.pdf.pdf.jpg)
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 29 JUIN 2012
ORDRE DU JOUR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES - PARC NATIONAL DE PORT CROS - Désignation des représentants de la Commune d'Hyères - Modification.DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
: Mise à jour du tableau des effectifs.DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
- Octroi de la protection fonctionnelle PORTS - PORT d'HYERES (Saint-Pierre) - Régie à autonomie financière -Recrutement d'un agent grutier en
contrat de droit privé. PORTS - PORT d'HYERES (Saint-Pierre) - Régie à autonomie financière - Approbation des contrats à durée déterminée d'agents saisonniers. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'Hyères les Palmiers - Compte de gestion exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'Hyères les Palmiers - Compte de gestion exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de l'Ayguade - Compte de gestion exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de La Capte - Compte de gestion exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port Auguier - Compte de gestion exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Eau - Compte de gestion exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Construction, entretien et vente de 2 2 caveaux dans les cimetières - Compte de gestion exercice 2011FINANCES
ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'Hyères les Palmiers - Compte administratif exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'Hyères les Palmiers - Compte administratif exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de l'Ayguade - Compte administratif exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de La Capte - Compte administratif exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port Auguier - Compte administratif exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Eau - Compte administratif exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Compte administratif exercice 2011FINANCES ET CONTROLE DE GESTION
- Ville d'Hyères les Palmiers - Affectation des résultats de l'exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'Hyères les Palmiers-Affectation des résultats de l'exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de l'Ayguade-Affectation des résultats de l'exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port de La Capte -Affectation des résultats de l'exercice 2011FINANCES ET CONTROLE DE GESTION
- Port Auguier-Affectation des résultats de l'exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Eau - Affectation des résultats de l'exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Budget Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Affect ation des résultats de l'exercice 2011 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'Hyères les Palmiers - Budget supplémentaire - Exercice 2012 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'Hyères les Palmiers - budget 3 3 supplémentaire - Exercice 2012FINANCES
ET CONTROLE DE GESTION - Intégration du bilan de clôture 2011 dela régie personnalisée à caractère administratif de l'office de tourisme d'Hyères dans
la comptabilité du budget principal 2012. FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Subventions aux associations. Autorisation à Monsieur le Maire ou son représentant de signer les conventions avec les associations RELAIS CULTUREL VAR MEDITERRANEE (RCVM) et TENNIS DETABLE HYEROIS bénéficiaires d'une
subvention supérieure à 23 000 € FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Demande globale d'aides financières au Département du Var pour l'année 2012 au titre de l'investissement FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Demande de fonds de concours communautaire à TOULON PROVENCE MEDITERRANEE pour l'année 2012 au titre de la restructuration de l'école Paul Gensollen, de l'aménagement de l'avenue du XV Corps et de la protection du littoral FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Autorisation de programme - N° 1201 " Centre d'Interprétation de l'Architecture et du Patrimoine». COMMANDE PUBLIQUE - CULTURE ET PATRIMOINE - Réhabilitation - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine - Attribution - Autorisation de signature COMMANDE PUBLIQUE - COMMUNICATION - Réalisation d'une télé locale à vocation informative - Année 2012 - Mise en appel d'offres ouvert JEUNESSE - Demande d'aide financière à la Direction Régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence Alpes Côte d'Azur concernant le dispositif Passeport Loisirs Jeunes. MEDIATHEQUE - Numérisation de documents patrimoniaux - Demande de subvention au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur. MEDIATHEQUE - Numérisation de documents patrimoniaux - Demande de subvention à l'Etat - Ministère de la culture et de la communication - Direction régionale des affaires culturelles. MEDIATHEQUE - Restauration de documents patrimoniaux - Demande de subvention au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur MEDIATHEQUE - Restauration de documents patrimoniaux - Demande de subvention à l'Etat - Ministère de la culture et de la communication - Direction régionale des affaires culturelles. CULTURE ET PATRIMOINE - Archives - Travaux de numérisation 2012 - Demande 4 4 de subvention au Cons eil Général du Var.CULTURE ET PATRIMOINE
- Archives. Travaux de numérisation 2012. -Demande de subvention à l'Etat - Ministère de la Culture et de la Communication - DirectionRégionale des Affaires Culturelles.
CULTURE ET PATRIMOINE - Archives - Convention avec l'Association " Groupement Amical des Généalogistes du Var ». Autorisation à Monsieur le Maire de signer. CULTURE ET PATRIMOINE - Site Archéologique d'Olbia - Convention avec l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris Val de Seine - Autorisation à M. leMaire de signer.
CULTURE ET PATRIMOINE - Instruments de musique - Déclassement et cession à titre gratuit à la Communauté d'Agglomération Toulon-Provence-Méditerranée.CULTURE ET PATRIMOINE
- Théâtre Denis - Convention avec l'Association " Compagnie du Théâtre de l'Echo » - Autorisation à M. le Maire de signer. CULTURE ET PATRIMOINE - Campagne obligatoire de ravalement de façades - Règlement secteur Béal - Portalet - Savonniers. Autorisation à M. le Maire de signer. ANIMATION - Saison artistique 2012-2013 - autorisation à Monsieur le Maire de signer la convention de co-organisation entre la S.A. CDTH et la CommuneCOMMANDE PUBLIQUE
- ANIMATION - Prestations d'agents de sécurité et de maîtres chiens - Marché à bons de commande - année 2012 - Mise en appel d'offres ouvert. ANIMATION - FESTIVAL'HYERES - Création d'une buvette et tarifs DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Hébergement d'une colonie de vacances au Lycée d'enseignement général et technologique agricole HYERES- AGRICAMPUS, durant la saison estivale - Convention. SPORTS - Convention relative à la mise à disposition d'équipements et de matériel entre le Département du Var, la Commune et les Collèges. Année 2012 et suivantes. SPORTS - Complexe Aquatique - Création d'un tarif " Bien-Etre » AMENAGEMENT - Zones d'Activités Economiques- Délégation du Droit dePréemption Urbain à la
Communauté d'Agglomération Toulon Provence
Méditerranée.
AMENAGEMENT - Loi n°2012-376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire, Modalités de consultation du public. 5 5AMENAGE
MENT - Etude de faisabilité d'un réseau de chaleur bois-énergie et cogénération bois sur le quartier de la Crestade Demi-Lune - Demande de subventions auprès de l'ADEME et du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'AzurENVIRONNEMENT
- Adhésion à la Charte Départementale de la Mer et du Littoral ENVIRONNEMENT - Projet de Contrat de baie des Iles d'Or - Avis de la Commune sur le périmètre LOGEMENT - Centre Ville - OPAH-RU 2012/2017 - Convention de Partenariat avec le Conseil Général du Var - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer laConvention
LOGEMENT - Centre Ville - OPAH-RU 2012/2017 - Convention de financement avec la Région Provence Alpes Côte d'Azur - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la Convention LOGEMENT - Centre Ville - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain - OPAH-RU 2012/2017 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter l'Agence Nationale de l'Habitat pour le financement de l'équipe opérationnelle COMMERCE - GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Office Municipal du commerce et de l'artisanat - Signature d'une convention de partenariat avec l'association 'les Vitrines de Hyères - CDH' COMMERCE - GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Rétrocession du bail commercial relatif au local sis 1, rue Massillon / 24, avenue Général de Gaulle COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - 669 Boulevard de la Marine - Acquisition d'une partie de la parcelle EO 9 vendue par la SNCF COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Avenue Léopold Ritondale - Vente de la parcelle CN 93 à la Société de l'Immobilier d'Exploitation MACIF COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Chemin de l'Excelsior -Cession de terrain et échange de servit
ude entre la SARL LTD et la Commune COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Avenue de Toulon et Chemin du Hameau de la Poterie - Elargissement - Cession par la SCI JADE COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Avenue Joseph Clotis - Acquisition des lots 12 et 13 de la copropriété cadastrée BB 243 COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - PROPRIETESCOMMUNALES - Désaffectation et déclassement
de la parcelle BE n° 2849 - 3,Place H. DUNANT
6 6COMMERCE GE
STION FONCIERE ET DOMANIALE - Villa Gandarillas - Projet de réalisation d'atelier de prototypage - Autorisation à l'association " Villa Noailles » d'effectuer toutes les démarches administratives et de déposer toutes demandes d'autorisation COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Propriété Communale - Parcelle B 3829 - Décision de principe de vente à la Société du Canal de Provence - Autorisation de déposer une demande d'autorisation d'urbanisme et d'accéder au terrain préalablement à la vente COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - PROPRIETES COMMUNALES - La CAPTE - Cession de la propriété située au 1 Avenue du LevantCOMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE
- BAIL EMPHYTEOTIQUE - LA CAPTE - Aliénation du lot n° 307 au profit de la SCI DELILLECOMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE
- BAIL EMPHYTEOTIQUE - LA CAPTE - Aliénation du lot n° 345 au profit de M et Mme LEOTIER COMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - LA CAPTE - LOT n° 7 - Monsieur Patrick GAILLAT - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de duréeCOMMERCE GESTION FONCIERE ET DOMANIALE
- BAIL EMPHYTEOTIQUE - L'AYGUADE - Aliénation du lot n° 14 au profit de Mme Régine ARNAUDCOMMANDE PUBLIQUE
- EAU - LITTORAL - PROPRETE - Ile de Porquerolles - Transport d'eau par bateau citerne - Marché à bons de commande - année 2013 -Mise en appel d'offres ouvert.
EAU-LITTORAL-PROPRETE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'alimentation en eau potable. - Exercice 2011. EAU-LITTORAL-PROPRETE - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets urbains - Année 2011 VOIRIE - Actualisation du coefficient de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité pour l'année 2013. VOIRIE-ECLAIRAGE PUBLIC - Entretien et rénovation de l'éclairage public. Marchés à bons de commande. Année 2013. Convention constitutive du groupement de commandes COMMANDE PUBLIQUE - BATIMENTS - Travaux de revêtement de sols - Marché à bons de commande - Année 2013 - procédure adaptée. COMMANDE PUBLIQUE - BATIMENTS - Parking municipal du Casino - 7 7 Surveillance et maintenance des installations - Années 2013 - Mise en appel d'offres ouvert. COMMANDE PUBLIQUE - BATIMENTS - Prestations de nettoyage des bâtiments scolaires - Marchés à bons de commande - année 2013 - Mise en appel d'offres ouvert. COMMANDE PUBLIQUE - INGENIERIE ET APPUI AUX GRANDS PROJETS- Aménagement des Avenues du XVème Corps, Alphonse Denis et Maréchal DeLattre de Tassigny - procédure adaptée.
COMMANDE PUBLIQUE - SECURITE ET PREVENTION DES RISQUES - Vérification des installations d'électricité et de gaz, des ascenseurs et des systèmes de sécurité incendie - Marché à bons de commande - année 2013 - Mise en appel d'offres ouvert. SANTE PUBLIQUE - EAUX DE BAIGNADE. Expérimentation d'un système d'aide à la décision dans le domaine de la qualité des eaux de baignade. Convention avec Toulon Provence Méditerranée. SANTE PUBLIQUE - HANDICAPES - Convention de partenariat avec l'association 'Un fauteuil à la mer' pour l'accessibilité de la baignade aux personnes mal ou non voyantes à la plage de la Vignette (Hôpital Renée Sabran) SPORTS - Base Nautique - Acquisition de matériel nautique - Demande de subvention au Conseil Régional Provence Alpes Côte d'Azur - Année 2012 PORTS - PORT d'HYERES (Saint-Pierre) : Accueil d'un bateau d'exception.Redevance d'occupation d'un poste d'amarrage.
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[PDF] EDENRED Lyon 16 décembre 2010. Anne-Lise de RIVOIRE Responsable Communication financière et Relations Actionnaires
[PDF] Éditeur officiel du Québec Dernière version disponible À jour au 1er juin 2010 Ce document a valeur officielle.
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[PDF] Editorial. Jacques Chabal Président de la Communauté de communes du Pays du Cheylard
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