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propres règles de conduite concernant l'hygiène la santé

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ENVIRONNEMENT

EXPLORATION & PRODUCTIONPrŽserver lÕavenir:

notre responsabilitŽavant-propos Total encourage lÕexploitation raisonnŽe des ressources naturelles, participe ˆ la prŽservation de la biodiversitŽ pour les gŽnŽrations futures et soutient,dans le monde entier,le principe de dŽveloppement durable. LÕengagement de Total dans la protection de lÕenvironnement est clai- rement Žtabli par la Charte SŽcuritŽ Environnement QualitŽ. Dans ce cadre gŽnŽral,lÕExploration & Production de Total a fixŽ ses lÕenvironnement (HSE) et sÕest dotŽ dÕoutils spŽcifiques. Total sÕefforce de rŽduire lÕimpact de lÕensemble de ses opŽrations sur lÕenvironnement, dÕidentifier et de diminuer les risques, et de se tenir prt ˆ engager toutes les actions nŽcessaires en cas dÕincident.Les opŽ- Žtudes sismiques jusquÕˆ la rŽhabilitation finale du site, en passant par chacune des Žtapes dÕexploration et de production. Cette dŽmarche sÕappuie sur quelques principes clŽs : la dŽfinition des objectifs et des dÕoutils dՎvaluation ;lÕemploi des meilleurs Žquipements et techniques disponibles ; lÕactualisation des procŽdures ; la rŽalisation dÕaudits et de bilans environnementaux ; la pratique dÕexercices de crise. Nous nous employons Žgalement ˆ dŽvelopper la Ç conscience È environnemen- tale, non seulement au sein du Groupe et ˆ tous les niveaux hiŽrar- Ainsi,lÕattribution des contrats aux prestataires est subordonnŽe ˆ leurs pectant lÕenvironnement est un dŽfi passionnant.Les exemples prŽsentŽs ici tŽmoignent,au travers des rŽsultats dŽjˆ acquis,des efforts entrepris. Cette dŽmarche dÕamŽlioration continue implique cependant que nous poursuivions sans rel‰che la recherche de nouveaux outils et de nou- velles procŽdures,et je sais que lÕengagement de tous les collaborateurs

Christophe de Margerie

Directeur gŽnŽral Exploration & Production

AVANT-PROPOS

ENVIRONNEMENTEXPLORATION & PRODUCTION

PrŽserver lÕavenir:

notre responsabilitŽ avant-propos Total encourage lÕexploitation raisonnŽe des ressources naturelles, participe ˆ la prŽservation de la biodiversitŽ pour les gŽnŽrations futures et soutient,dans le monde entier,le principe de dŽveloppement durable. LÕengagement de Total dans la protection de lÕenvironnement est clai- rement Žtabli par la Charte SŽcuritŽ Environnement QualitŽ. Dans ce cadre gŽnŽral,lÕExploration & Production de Total a fixŽ ses lÕenvironnement (HSE) et sÕest dotŽ dÕoutils spŽcifiques. Total sÕefforce de rŽduire lÕimpact de lÕensemble de ses opŽrations sur lÕenvironnement, dÕidentifier et de diminuer les risques, et de se tenir prt ˆ engager toutes les actions nŽcessaires en cas dÕincident.Les opŽ- Žtudes sismiques jusquÕˆ la rŽhabilitation finale du site, en passant par chacune des Žtapes dÕexploration et de production. Cette dŽmarche sÕappuie sur quelques principes clŽs : la dŽfinition des objectifs et des dÕoutils dՎvaluation ;lÕemploi des meilleurs Žquipements et techniques disponibles ; lÕactualisation des procŽdures ; la rŽalisation dÕaudits et de bilans environnementaux ; la pratique dÕexercices de crise. Nous nous employons Žgalement ˆ dŽvelopper la Ç conscience È environnemen- tale, non seulement au sein du Groupe et ˆ tous les niveaux hiŽrar- Ainsi,lÕattribution des contrats aux prestataires est subordonnŽe ˆ leurs PrŽserver la productivitŽ et la rentabilitŽ du Groupe tout en res- pectant lÕenvironnement est un dŽfi passionnant.Les exemples prŽsentŽs ici tŽmoignent,au travers des rŽsultats dŽjˆ acquis,des efforts entrepris. Cette dŽmarche dÕamŽlioration continue implique cependant que nous poursuivions sans rel‰che la recherche de nouveaux outils et de nou- velles procŽdures,et je sais que lÕengagement de tous les collaborateurs

Christophe de Margerie

Directeur gŽnŽral Exploration & Production

AVANT-PROPOS

Charte SŽcuritŽ Environnement QualitŽ

03

SŽcuritŽ et Environnement de lÕE&P

04

La politique environnementale de lÕE&P

06

1 - La politique environnementale

07

2 - Le rŽfŽrentiel environnement

08

3 - Les dŽpartements environnement

10

4 - La gestion de lÕenvironnement

12

5 - La Recherche & DŽveloppement

20

© Total 04-2004

Conception graphique et rŽalisation : Accroche-comÕ. © couverture : L .Zylberman/Tot al, M.Roussel/Tot al,Borowski/Total,

Digital/Vision Ltd, L. Grive/Hoa-qui G.Nature, Karel/Hoa-qui G.Nature,Y. Brioux/Hoa-qui G.Nature,T. Dupaigne/Hoa-qui

G.Nature,C.Thiriet/Hoa-qui G.Nature,Stil/Hoa-qui G.Nature.p.3 :Y.Arthus-Bertrand/Total ;pp.4-5,p.16 :M.Roussel/Total ;

pp. 6-7, 20-21 : L .Grive/Hoa-qui G.Natur e ;pp . 8-9 :Digital/V ision Ltd ;p . 9 : V.Prado/Zone F/T ot al;p p .10-11:

T. Dupaigne/Hoa-qui G.Nature ; pp. 11, 18 L. Zylberman/Total ; pp. 12-13, 16-17 :Y. Brioux/Hoa-qui G.Nature ; pp. 14-15 :

C.Thiriet/Hoa-qui G.Nature ;pp.14,15,21 :Ph.Schaff/Total ;pp.18-19 :Stil/Hoa-qui G.Nature ;pp.17,22 :J.-D.Lamy/Total ;

p. 19 : P. Bessard/Total.? sommaire

SOMMAIRE

Charte SŽcuritŽ Environnement QualitŽ

03

SŽcuritŽ et Environnement de lÕE&P

04

La politique environnementale de lÕE&P

06

1 - La politique environnementale

07

2 - Le rŽfŽrentiel environnement

08

3 - Les dŽpartements environnement

10

4 - La gestion de lÕenvironnement

12

5 - La Recherche & DŽveloppement

20

© Total 04-2004

Conception graphique et rŽalisation : Accroche-comÕ. © couverture : L .Zylberman/Tot al, M.Roussel/Tot al,Borowski/Total,

Digital/Vision Ltd, L. Grive/Hoa-qui G.Nature, Karel/Hoa-qui G.Nature,Y. Brioux/Hoa-qui G.Nature,T. Dupaigne/Hoa-qui

G.Nature,C.Thiriet/Hoa-qui G.Nature,Stil/Hoa-qui G.Nature.p.3 :Y.Arthus-Bertrand/Total ;pp.4-5,p.16 :M.Roussel/Total ;

pp. 6-7, 20-21 : L .Grive/Hoa-qui G.Natur e ;pp . 8-9 :Digital/V ision Ltd ;p . 9 : V.Prado/Zone F/T ot al;p p .10-11:

T. Dupaigne/Hoa-qui G.Nature ; pp. 11, 18 L. Zylberman/Total ; pp. 12-13, 16-17 :Y. Brioux/Hoa-qui G.Nature ; pp. 14-15 :

C.Thiriet/Hoa-qui G.Nature ;pp.14,15,21 :Ph.Schaff/Total ;pp.18-19 :Stil/Hoa-qui G.Nature ;pp.17,22 :J.-D.Lamy/Total ;

p. 19 : P. Bessard/Total.? sommaire

SOMMAIRE

03/23

CHARTE

Sécurité Environnement Qualité

CHARTE

SƒCURITƒENVIRONNEMENTQUALITƒ

Article 1

Total place en tte de ses prioritŽs la sŽcuritŽ des activitŽs,la santŽ des personnes,le respect de lÕenvironnement ainsi que la satisfaction de ses clients.

Article 2

Tout projet de dŽveloppement,tout lance-

examen prŽalable de ses risques pour la sŽ- curitŽ,la santŽ et lÕenvironnement,prenant en compte lÕensemble de son cycle de vie.

Article 3

Total privilŽgie dans le choix de ses parte-

naires industriels et commerciaux leur capacitŽ de santŽ,dÕenvironnement et de qualitŽ.

Article 4

Partout o il exerce ses activitŽs,Total veille au respect des lois et des rŽglementations qui lui sont applicables.

Article 5

SŽcuritŽ,ˆ lÕEnvironnement,ˆ la QualitŽ, adaptŽs ˆ chaque activitŽ,sont ŽvaluŽs pŽrio- diquement,en mesurant les rŽsultats obtenus, organisant le contr™le associŽ.La dŽmarche sÕappuie sur lÕinformation,le retour dÕexpŽ- rience,la concertation et la formation.

AALa politique de Total en matière de

sécurité, d'environnement et de qualité s'appuie sur les dix principes suivants:

Article 6

Au-delˆ de sa politique de prŽvention des

risques,Total met en place des moyens et des plans dÕintervention destinŽs ˆ faire face aux cas dÕaccidents;ces dispositifs sont pŽrio- diquement mis ˆ jour et sont vŽrifiŽs lors dÕexercices organisŽs ˆ intervalles rŽguliers.

Article 7

Chacun,ˆ tout niveau,doit tre conscient de

son r™le et de sa responsabilitŽ personnelle dent,dÕatteinte ˆ la santŽ ou de dommage ˆ lÕenvironnement,liŽs ˆ ses activitŽs.

Article 8

La bonne prise en compte de la sŽcuritŽ,de

la santŽ,de la protection de lÕenvironne- ment et de la qualitŽ des produits et services est un ŽlŽment important dÕapprŽciation du travail de chacun et,en particulier,des res- ponsables hiŽrarchiques.

Article 9

dÕenvironnement et de qualitŽ une attitude constructive de transparence et de dialogue vis-ˆ-vis des tiers.

Article 10

Total veille ˆ ma"triser ses consommations

ŽnergŽtiques,ses Žmissions de gaz ˆ effet de serre et ses productions de dŽchets ultimes.Il dŽveloppe de nouveaux produits et procŽdŽs et participe ˆ lÕeffort de recherche de nou- velles ressources dՎnergie. Total contribue ainsi activement ˆ la mise en place de poli- tiques de dŽveloppement durable.

Thierry Desmarest

Président-directeur général

CHARTE Sécurité Environnement Qualité

quement identifiŽs,les risques associŽs ŽvaluŽs et les mesures permettant dÕen rŽduire la probabilitŽ et les

AA HSE 05

Respect de l'environnement

Le respect de lÕenvironnement est une prŽoccupation permanente de la branche Exploration & Production, ˆ tous les niveaux de son organisation.Des mesures adaptŽes sont prises permettant de limiter et de contr™- ler tout impact significatif sur lÕenvironnement induit par les activitŽs menŽes.

AA HSE 06

Préservation de la santé

Toute activitŽ est menŽe de faon ˆ prŽserver la santŽ et le potentiel physique des personnes impliquŽes.Les systŽmatiquement analysŽs afin de prendre les mesures adaptŽes.

AA HSE 07

Entreprise sous contrat et fournisseurs

Les entreprises sous contrat et les fournisseurs sont ŽvaluŽs et sŽlectionnŽs en prenant en compte leurs performances HSE et leur aptitude ˆ se conformer ˆ la politique HSE de la branche Exploration & Production.

AA HSE 01

Respect des lois et réglementations

Dans toutes ses opŽrations,la branche Exploration & Pro- duction agit dans le respect des dispositions lŽgislatives et rŽglementaires nationales et internationales,ainsi quÕen conformitŽ avec les standards de lÕindustrie applicables et les spŽcifications du Groupe.

AA HSE 02

Responsabilité du management

rement dŽfinis par le management et portŽs ˆ la connais- sance du personnel ˆ tous les niveaux de lÕorganisation. Le management alloue les ressources nŽcessaires ˆ lÕexer- cice de cette politique.

AA HSE 03

Responsabilité opérationnelle

Chacun,ˆ son niveau,assure la ma"trise des risques inhŽrents ˆ sa propre activitŽ et ˆ celle des Žquipes quÕil dirige.Cette mission est indissociable de la responsabi- litŽ opŽrationnelle.

AA HSE 04

Évaluation et maîtrise des risques

Pour toute activitŽ,les dangers auxquels sont exposŽs les personnes,lÕenvironnement et les biens sont systŽmati-

La politique Hygiène-Santé, Sécurité et Environnement (HSE) de la branche Exploration & Production de

Total comprend douze règles fondamentales, qui reprennent et adaptent la Charte Sécurité Environnement

Qualité du Groupe, signée par le président, aux activités de l'Exploration & Production. Les 12 règles d'Hygiène-Santé, Sécurité et Environnement de l'E&P LES 12 RÈGLES D'HYGIÈNE-SANTÉ,SÉCURITÉ ET ENVIRON NEMENT DE L 05/23

ETENVIRONNEMENTDELÕE&P

fiŽes dans les contrats.

AA HSE 08

Compétence et formation du personnel

La compŽtence du personnel de la branche Explora- tion & Production et des entreprises sous contrat est tion adaptŽe aux t‰ches ˆ accomplir.

AA HSE 09

Préparation aux situations d'urgence

Les situations potentiellement les plus critiques sont sys- tŽmatiquement identifiŽes et analysŽes afin de prŽvoir les ressources humaines et les moyens nŽcessaires ˆ leur ges- tion.Des plans dÕurgence adaptŽs sont prŽparŽs,testŽs et

AA HSE 10

Analyse des accidents

Tout accident ou incident,ou toute anomalie constatŽe, fait lÕobjet dÕune dŽclaration Žcrite et dÕune analyse,et des actions sont prises afin dÕen Žviter la rŽcurrence.Les expŽriences acquises ˆ ces occasions sont systŽmatique- ment communiquŽes et utilisŽes lors de la prŽparation des opŽrations de la branche Exploration & Production.

AA HSE 11

Audits et inspections

Dans chaque domaine dÕactivitŽ,lÕapplication de la poli- HSE sont pŽriodiquement ŽvaluŽes lors dÕaudits,inspec- tions et revues internes.

AA HSE 12

Amélioration des performances

Dans le but dÕamŽliorer les performances,les plans dÕactions HSE de chaque domaine dÕactivitŽ sont sys- tŽmatiquement revus en prenant en compte les rŽsul- tats dÕaudits,inspections,analyses de risques et analyses dÕaccidents et incidents.

La politique HSE de la branche Exploration & Pro-

duction s'applique à toutes les activités menées sous le contrôle d'une entité relevant de la bran- cheExploration & Production, y compris les acti- vités les plus en amont du processus pétrolier.

Christophe de Margerie

Directeur Général Exploration & Production

Sécurité et Environnement de l'E&P

NEMENT DE L'E&P

1- La politique environnementale07

2 - Le rŽfŽrentiel Environnement08

3 - Les dŽpartements Environnement10

4 - La gestion de lÕenvironnement12

4-1- LÕanalyse de lՎtat initial14

4-2- LՎtude dÕimpact15

4-3- Les plans de lutte contre les dŽversements accidentels16

4-4- Le plan de gestion de lÕenvironnement : contr™les et audits18

5 - La Recherche & DŽveloppement20

Sigles et abrŽviations

CMC: Cellule de management de crise

EBS/ESBS: Environmental Baseline Study/Environmental and Social Baseline Study (analyse de lՎtat initial) EIA/ESIA: Environmental Impact Assessment/Environmental and Social Impact Assessment (Žtude dÕimpact) EMP: Environmental Management Plan (plan de gestion de lÕenvironnement)

GES: Gaz ˆ Effet de Serre

IPIECA: International Petroleum Industry Environmental Conservation Association OGP: International Association of Oil and Gas Producers OSCP: Oil Spill Contingency Plan (plan dÕintervention antipollution) PARAPOL: Plan dÕAssistance pour la mobilisation des Ressources Antipollution La politique environ LA POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE DE L'E&P sommaireSOMMAIRE 07/23

LAPOLITIQUE

ENVIRONNEMENTALE

LESDƒPARTEMENTS

ENVIRONNEMENT

LERƒFƒRENTIEL

ENVIRONNEMENT

LAGESTION

DELÕENVIRONNEMENT

LARECHERCHE

& DEVELOPPEMENT 1 AALa Direction GŽnŽrale Exploration & Production (DGEP)a relayé, complété et traduit en dispositions pratiques l'engagement du Groupe, symbolisé par la Charte Sécurité

Environnement Qualité.

précédemment et s'appuie également sur les recommandations et bonnes pratiques

développées par l'industrie pétrolière, en particulier celles établies par l'OGP et l'Ipieca.

Pour mettre en oeuvre sa politique environnementale, la Direction Générale Exploration & Production (DGEP) a développé, en cohérenceavec la démarche ISO 14001, une organi- sation et des systèmes de management visant à minimiser l'impact sur l'environnement naturel et humain de toutes ses opérations, autant qu'il est techniquement et économi- quement possible de le faire. AALa mise en place dÕune organisation efficace, tant au siège que sur le terrain des opérations, l'établissement d'un référentiel commun, la mise en oeuvre d'une dé-

marche structurée intégrant l'ensemble des activités, de la prise d'intérêts jusqu'à la

cessation des activités en un lieu déterminé, le suivi de nos performances environne- mentales, l'utilisation et la recherche de procédés, d'outils performants sont quelques- uns des moyens utilisés pour appliquer cette politique qui vise à inscrire nos activités dans une perspective de développement durable.

LAPOLITIQUE

ENVIRONNEMENTALE

n nementale de l'E&P

UNEBASECOMMUNEÀ L'ENSEMBLEDENOSACTIONS

sont prŽcisŽes dans des documents structurŽs de la faon suivante : -les règles internes HSE définissent la politique applicable dans le domaine HSE par l'ensemble des entités de la DGEP ; -les spécifications générales environnementales définissent nos exigences en matière de services et travaux confiés à des prestataires ; -les guides et manuels fournissent les recommandations à prendre en compte en ma- tière de savoir-faire. de respect de lÕenvironnement ˆ chacune des phases des activitŽs de lÕExplo- ration & Production, notamment en termes : -d'études environnementales requises ; -de dispositions relatives aux plans de management de l'environnement, "monitoring» et " reporting » des performances environnementales, revues et audits... ; -de prévention et lutte contre les pollutions accidentelles. AALes spŽcifications gŽnŽrales environnementales définissent l'approche et le contenu des études, ainsi que les critères de conception et de construction des installations. 2

LERƒFƒRENTIEL

ENVIRONNEMENT

Le contenuLa structure

09/23

LAPOLITIQUE

ENVIRONNEMENTALE

LESDƒPARTEMENTS

ENVIRONNEMENT

LERƒFƒRENTIEL

ENVIRONNEMENT

LAGESTION

DELÕENVIRONNEMENT

LARECHERCHE

& DEVELOPPEMENT AALes guides dŽveloppent les mŽthodologies et le savoir-faire.

Quelques exemples de domaines couverts :

-méthodes de travail dans les zones sensibles ; -état initial et étude d'impact sur l'environnement ; -prise en compte de l'environnement dans la conception des installations ; -choix des fluides et traitement des déblais de forage ; -traitement et contrôle des effluents liquides ; -maîtrise des émissions atmosphériques ; -gestion des produits chimiques ; -gestion des déchets ; -plan d'intervention contre les déversements accidentels ; -remise en état des sites...

ORGANISATIONETMISSIONS

ration & Production, les activitŽs Environnement sont prises en charge par deux dŽpartements complŽmentaires dont les responsabilitŽs sont les suivantes:

AALe dŽpartement Projets

-Assister les différentes entités de l'exploration et du développement dans la prise en comptede l'environnement naturel et humain à chaque étape d'un projet : depuis les activités de sismique, de forage, les études de conception, les travaux de construction ou d'extension, la mise en production, jusqu'au démantèlement et la restitution du site. -Superviser l'analyse de l'état initial (Environmental and Social Baseline Study) et l'étude d'impact (Environmental and Social Impact Assessment) ainsi que la détermi- nation des mesures nécessaires pour réduire ou supprimer cet impact. -Participer aux revues techniques des projets.

AALe dŽpartement OpŽrations

-Assister les filiales Exploration & Production dans la définition des objectifs, dans l'éla- boration d'un plan de gestion de l'environnement (Environmental Management Plan), dans la mise en oeuvre des mesures de protection et dans la conduite des audits périodiques. -Aider les filiales à élaborer des plans de lutte contre les déversements accidentels (Oil Spill Contingency Plan) pour tous les sites à risque, à terre comme en mer. -Centraliser et consolider le " reporting » environnement. 3 3

LESDƒPARTEMENTS

ENVIRONNEMENT

11/23

LAPOLITIQUE

ENVIRONNEMENTALE

LESDƒPARTEMENTS

ENVIRONNEMENT

LERƒFƒRENTIEL

ENVIRONNEMENT

LAGESTION

DELÕENVIRONNEMENT

LARECHERCHE

& DEVELOPPEMENT AALes deux dŽpartements Environnement contribuent conjointement ˆ : -Établir, remettre à jour et diffuser la doctrine de la gestion de l'environnement ainsi que les consignes et spécifications à appliquer aux activités Exploration & Production. -Développer et diffuser le savoir-faire en environnement " projets » et " opérations » et organiser les actions de formation interne et externe. -Engager et coordonner les actions R&D en matière d'environnement dans les activités

Exploration & Production.

-Participer et prendre part activement aux congrès et aux séminaires professionnels. Les équipes des deux départements travaillent en étroite collaboration. Elles s'appuient également sur les conseils du département chargé du suivi de la réglementation et sont, par ailleurs, en relation avec la Mission développement durable de l'Exploration & Pro- duction et la Direction développement durable et environnement du Groupe.

LAGESTION

DELÕENVIRONNEMENT

AALa volontŽ du Groupe de respecter et de protŽger lÕenvironnement et son engagement dans le dŽveloppement durable sont présents à chaque étape de la vie d'un projet d'Exploration & Production : études sismiques, forages d'exploration, déve- loppement, mise en production et exploitation d'un champ, démantèlement des installa- tions et restitution du site (voir planning ci-contre). actualisŽe, fondŽe sur quatre outils principaux : -LÕanalyse de lՎtat initial, Environmental and Social Baseline Study (EBS/ESBS),

est réaliséeen amont de chaque projet, pour établir le " point zéro » de tous les paramètres

environnementaux et sociétaux. La comparaison des résultats de cette étude préliminaire permettra par la suite d'évaluer l'impact réel des opérations sur l'environnement. -LՎtude dÕimpact, Environmental and Social Impact Assessment (EIA/ESIA), entreprise dès la phase de conception d'un projet permet d'identifier et de quantifier les impacts potentiels sur l'environnement naturel et humain engendrés par le projet. Des mesures et des solutions techniques sont alors définies, permettant de réduire ou de supprimer cet impact. -Le plan de lutte contre les dŽversements accidentels dÕhydrocarbures, Oil

Spill Contingency Plan (OSCP),

prévoit les mesures d'urgence à mettre en oeuvre au cours des opérations de forage et/ou de production. -Le plan de gestion de lÕenvironnement, Environmental Management Plan (EMP), établi dès le démarrage de chaque opération, exploite les résultats des campagnes de suivi et des audits périodiques. Il fixe des objectifs d'amélioration et des programmes de mise en oeuvre conformes aux obligations légales et en adéquation avec la politique sécu- rité et environnement de Total. 13/23

LAPOLITIQUE

ENVIRONNEMENTALE

LESDƒPARTEMENTS

ENVIRONNEMENT

LERƒFƒRENTIEL

ENVIRONNEMENT

LAGESTION

DELÕENVIRONNEMENT

LARECHERCHE

& DEVELOPPEMENT

PLANNINGD'EXPLORATIONETDEPRODUCTION

PHASE

DEDÉVELOPPEMENTPHASE

DEPRODUCTION

PHASESD'EXPLORATION

ETDEPRODUCTIONACTIONS

ENVIRONNEMENTALES

PHASE

D'ABANDON

CPP: CONTRATDEPARTAGEDEPRODUCTION• EBS/ESBS: ENVIRONMENTAL(and Social) BASELINE STUDY• EIA/ESIA: ENVIRONMENTAL(ANDSOCIAL) IMPACTASSESSMENT•EMP: ENVIRONMENTAL MANAGEMENTPLAN• OSCP: OILSPILLCONTINGENCYPLAN

Permis de

prospection/exploration

Géophysique/

forage d'exploration

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