[PDF] Assurance Voyage Le produit d'assurance Annulation/

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Assurance Voyage

Compagnie : AWP P&C

Produits : Annulation/Assistance/Multirisque

Ce document présente un résumé des principales garanties et exclusions du contrat. Il ne prend pas en compte vos besoins et demandes

-il ?

Annulation/Assistance/Multirisque est un contrat temporaire qui prévoit, selon la formule souscrite, des garanties

en cas dainsi que des prestations d aux voyageurs. -ce qui est assuré ? Les garanties sont acquises selon la formule souscrite :

Annulation ou Modification

: 6 500 par assuré et 32 000 par évènement et ou par dossier en cas de modification)

Dommages aux bagages

Indemnisation des dommages dont vol (plafond : 1 200 par assuré et par dont 60n cas de vol des objets de valeur)

Assistance au voyageur

Assistance rapatriement

Assistance des enfants mineurs

50 )
F : (plafond : 75 000 ) Assistance en cas de décès : rapatriement de corps, frais funéraires (plafond : 2 300 par assuré) Assistance juridique : remboursement des honoraires (plafond : 3 000 par assuré), avancement sur caution pénale (plafond : 15 000 par assuré et période

Interruption de séjour

Indemnité égale au nombre de nuits non utilisées (plafond :

6 500 par assuré et 32 000 r évènement ou 6 500

par dossier )

8 Les personnes ayant leur domicile hors de France 8 Les voyages supérieurs à 3 mois

Y-a-t-il des exclusions à la couverture ?

Principales exclusions :

! Les dommages consécutifs à une faute intentionnelle ou dolosive, assuré ! Les dommages consécutifs à la substance stupéfiante mentionnée au Code de la santé publique, non prescrits médicalement ! Le non-assuré des règles de sécurité imposés par le transporteur ou de tout règlement édicté par les autorités locales ! Les dommages résultant de la guerre civile ou étrangère, les actes de terrorisme, les émeutes, mouvements populaires, de la grève ! Les affection non consolidées et en cours de traitement ainsi que les maladies ou blessures préexistantes hospitalisation dans les 6 mois précédant la demande ! ons in vitro ! La participation à tout sport exercé en compétition officielle ou à titre professionnel ainsi que les entraînements préparatoires ses fonctions, commis sans effraction, ou dans un lieu ouvert au public ! Les dommages ou détérioration résultant s de fumeur

Principales restrictions :

! Pour la garantie Annulation ou Modification : franchise de 10 % avec un minimum de 10 assuré ! Pour la garantie Dommages aux bagages : franchise de 30 ! Pour la garantie Frais : franchise de 30 AWP P&C - société anonyme capital social : 17 287 285,00 euros - 519 490 080 RCS Bobigny

Siège social : 7 rue Dora Maar - 93400 Saint-Ouen - Entreprise privée régie par le Code des assurances

Où suis-je couvert(e) ?

9 Les garanties Annulation ou Modification nt dans le monde entier, .

9 Les garanties Dommages aux bagages, Assistance au voyageur, Interruption de séjour dans le/les pays visités pendant le

p http://paysexclus.votreassistance.fr

Quelles sont mes obligations ?

ou de non garantie :

ƒ A la souscription du contrat

Payer la prime indiquée lors de la souscription du contrat.

ƒ En cours de contrat

x.

ƒ En cas de sinistre

et joindre tout document utile à s, ainsi que de Quand et comment dois-je effectuer les paiements ? La prime doit être payée par tout moyen le jour de la souscription du contrat . Quand commence la couverture et quand prend-elle fin ? Le contrat prend effet le lendemain à 00h du et cesse 24h après la date du retour.

Comment puis-je résilier le contrat ?

AWP P&C - société anonyme capital social : 17 287 285,00 euros - 519 490 080 RCS Bobigny

Siège social : 7 rue Dora Maar - 93400 Saint-Ouen - Entreprise privée régie par le Code des assurances

Ref 340092 2019-09-01

3 - 30

- Contrat n° 340092

AIR TRANSAT

Cher client,

Compte tenu du type de prestation(s) que vous achetez et des informations que vous nous avez communiquées, nous vous recommandons la

présentées ci-après, complétées par le contrat de vente de la prestation assurée qui vous sont remis lors de votre souscription. les Conditions us vous posez.

AWP P&C - SA au capital de 17 287 490 080 RCS Bobigny, siège social : 7 rue Dora Maar - 93400 Saint-Ouen.

Entreprise privée régie par le Code des assurances. privé et/ou professionnel ou toute autre prestation auprès de l'Organisme ou Intermédiaire habilité et sous réserve des conditions ci-après. Quelles sont les conditions pour bénéficier des garanties de ce contrat ?

Vous devez avoir votre Domicile en France.

- pour les formules 1 et 3, le contrat doit être souscrit le jour même de la réservation du Voyage ou au plus tard dans les deux (2) jours ouvrables

suivant ladite réservation. - pour la formule 2, le contrat peut- transport pour se rendre sur son lieu de séjour. de quatre-vingt-dix (90) jours ent selon Durée de validité » des Conditions Générales ci-après. Quelles sont les garanties prévues au contrat ?

- Ce sont les garanties correspondant à la formule choisie et qui seront indiquées sur le contrat de vente de la prestation assurée et pour

lesquelles vous allez acquitter la prime correspondante.

- Pour connaitre les montants et plafonds de prise en charge ainsi que les Franchises relatives à chacune des garanties souscrites, nous

vous invitons à vous référer au Tableau des garanties. Ce tableau est complété par la liste des exclusions générales ainsi que les

exclusions spécifiques à chacune des garanties.

9 Vous pouvez ou non

renonciation ».

9 --10 du Code des assurances :

nouveau contrat. Si tel equatorze (14)

jours (calendaires à compter de sa conclusion, sans frais ni pénalités, si toutes les conditions suivantes sont remplies :

- vous avez souscrit ce contrat à des fins non professionnelles ; - le contrat auquel vous

Dans cette situation, vous pouvez exercer votre droit à renoncer à ce contrat par lettre ou tout autre support durable adressé à

(30) jours à compter de votre renonciation. -dessus, vérifiez les

Faculté de

renonciation ».

Formule 1

Annulation

Formule 2

Assistance

Formule 3

Multirisque

Annulation ou modification Y Y

Dommages aux bagages Y

Assistance au voyageur Y Y

Interruption de séjour Y

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9 La qualité de service et la satisfaction de nos clients sont au centre de nos préoccupations. Si toutefois nos services ne vous avaient

Mo réclamations » des Conditions Générales ci-après.

Le contrat est établi en langue française et soumis à la loi française. Les garanties du contrat,

par le Code des assurances.

POUR DECLARER UN SINISTRE

IMPORTANT

connaissance, sauf cas fortuit ou de force majeure. Ce délai est ramené à quarante-huit (48) heures en cas de vol

des Biens garantis. concurrence du préjudice. prendre toutes mesures de nature à limiter les conséquences du sinistre. Pour les garanties " Annulation ou Modification », " Dommages aux bagages », il est prévu :

Pour faciliter la déclaration et optimiser le traitement du dossier, il est recommandé de déclarer le sinistre depuis

le site internet suivant : https://indemnisation.allianz-travel.fr (Fuseau horaire France métropolitaine) : - n° 01 42 99 03 95 (appel non surtaxé) pour les francophones - n° 01 42 99 03 97 (appel non surtaxé) for the non French speaking Insured not in France) - n° 00 33 1 42 99 03 95 pour les francophones - n° 00 33 1 42 99 03 97 for the non French speaking Insured

Pour la garantie " Interruption de séjour »

- soit, par e-mail à : remboursement.assistance@votreassistance.fr

AWP France SAS

Service Relations Clientèle - DOP02

7, rue Dora Maar

CS 60001

93488 SAINT-OUEN Cedex

STANCE

par téléphone 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 :

Depuis la France : au n° 01 42 99 02 02 ou

Hors de France : au n° 00 33 1 42 99 02 02

Accès sourds et malentendants (24/24) : https://accessibilite.votreassistance.fr Une référence de dossier lui sera immédiatement attribuée et il devra communiquer : son numéro de contrat, son adresse et le numéro de téléphone où il peut être joint.

à Allianz

-fondé de sa demande.

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5 - 30

- soit, par :

AWP France SAS

Service Relations Clientèle - RELAC01

7, rue Dora Maar

CS 60001

93488 SAINT-OUEN Cedex

- soit, par téléphone, du lundi au vendredi de 9h00 à 17h30 (Fuseau horaire France métropolitaine) :

Depuis la France au n° 01 42 99 08 83 ou

Hors de France au n° 00 33 1 42 99 08 83

Accès sourds et malentendants (24/24) : https://accessibilite.votreassistance.fr

Conditions Générales - Contrat n°340092

AIR TRANSAT

Table des matières

TABLEAU DES GARANTIES ...................................................................................................................................... 6

VALIDITE DU CONTRAT ............................................................................................................................................. 8

DÉFINITIONS ............................................................................................................................................................... 8

GARANTIES DU CONTRAT ...................................................................................................................................... 10

ANNULATION ou MODIFICATION ......................................................................................................... 10

DOMMAGES AUX BAGAGES ................................................................................................................ 13

ASSISTANCE AU VOYAGEUR ............................................................................................................... 16

INTERRUPTION DE SÉJOUR ................................................................................................................. 20

EXCLUSIONS GENERALES ..................................................................................................................................... 21

DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ........................................................................................................................ 22

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TABLEAU DES GARANTIES

PRESTATIONS PRISES EN CHARGE

FRANCHISES OU

SEUILS

ANNULATION OU MODIFICATION

FORMULE 1 ANNULATION et FORMULE 3 MULTIRISQUE

Événement garanti sauf ceux

stipulés ci-dessous barème indiqué dans les Conditions Générales de vente de la prestation assurée et dans les limites suivantes : - 6 500 par Assuré, et - 32 000 par Événement garanti pour en cas de Modification : - par Assuré ou par dossier (location d'hébergement)

Franchise par Assuré

ou par dossier (location d'hébergement) :

10 % du montant des

garantie avec un minimum de

Néant lorsque le motif

DOMMAGES AUX BAGAGES (*)

FORMULE 3 MULTIRISQUE

Dommages aux Biens garantis pendant leur

acheminement et pendant le séjour

Indemnisation dans les limites de :

- 1 par Assuré et par Période - 12 par Événement garanti pour

Franchise par Assuré et

par Période d : Vol des Objets de valeur Indemnisation dans la limite de : - 50 % du montant de la garantie " Dommages aux bagages », par Assuré et par Période

(*) Le montant maximum de la garantie " Dommages aux bagages » y compris le " Vol des Objets de valeur », est de 1

PRESTATIONS OU REMBOURSEMENTS GARANTIS MONTANTS ET LIMITES DE GARANTIE

FRANCHISES OU

SEUILS

ASSISTANCE AU VOYAGEUR

FORMULE 2 ASSISTANCE ET FORMULE 3 MULTIRISQUE

ASSISTANCE PENDANT LE VOYAGE

Assistance Rapatriement

organisation et prise en charge du retour Domicile ou de son transport vers un établissement hospitalier organisation accompagnant assuré

Frais réels

Frais réels

Néant

Assistance des Enfants

organisation et prise en charge du retour au Domicile des

Enfants lorsque ce dernier est rapatrié

organisation et prise en charge des frais de transport aller- ce dernier est hospitalisé sur place

Frais réels

Frais réels

Néant

Visite

sur place prise en charge des frais permettant à un Proche de se rendre transport aller-retour

Frais réels

Dans la limite, par jour, de

Néant

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PRESTATIONS OU REMBOURSEMENTS GARANTIS MONTANTS ET LIMITES DE GARANTIE

FRANCHISES OU

SEUILS

ASSISTANCE AU VOYAGEUR

FORMULE 2 ASSISTANCE ET FORMULE 3 MULTIRISQUE

règlement direct sous réserve du remboursement par - à un régime social de base : avance (*) Non cumul des montants maximum prévus pour la garantie " » et la garantie " urgents) » Dans les limites suivantes, par Assuré et par

Néant

de soins dentaires urgents) - remboursement des Frais de soins dentaires urgents restant (*)Non cumul des montants maximum prévus pour la garantie " soins dentaires urgents) » et la garantie " Frais Dans les limites suivantes, par Assuré et par

Franchise par Période

Assistance en cas de

- transport du corps - Frais funéraires - frais supplémentaires de transport des membres de la - prise en charge des frais permettant à un membre de la trajet aller/retour corps

Frais réels

Dans la limite, par Assuré de 2 300

Frais réels

Frais réels

Dans la limite, par jour de pendant 10 jours

maximum

Néant

chauffeur pour le retour du

Salaire et frais de voyage du chauffeur Néant

- avance sur cautionnement pénal Dans les limites suivantes, par Assuré et par - 3 000

Néant

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ÉVÉNEMENTS GARANTIS MONTANTS ET LIMITES DE GARANTIE

FRANCHISES OU

SEUILS

INTERRUPTION DE SÉJOUR - FORMULE 3 MULTIRISQUE

Voyages à forfait et locations d'hébergement

Événements garantis

utilisées, dans les limites suivantes : - 6 500 par Assuré, et - 32 000 par Événement garanti pour ou - 6 500

Franchise par personne

assurée :

Vols secs uniquement

Événements garantis

Remboursement du billet retour non utilisé dans les limites suivantes : - 50 % -retour assuré - 6 500 par Assuré, et - 32 000 par Événement garanti pour

Franchise par personne

assurée :

VALIDITE DU CONTRAT

1. VALIDITÉ TERRITORIALE

La garantie " Annulation ou Modification », s'applique pour tout Voyage dans le monde entier, à l'exclusion des Pays non couverts.

Les garanties " Dommages aux bagages », " Assistance au voyageur », " Interruption de séjour », s'appliquent, dans le ou les pays visité(s)

tionnés au contrat de vente de la prestation assurée à des Pays non couverts.

2. DURÉE DE VALIDITÉ

Le Contrat prend effet à la date de souscription et au plus tard le jour du Départ. cessation des garanties

La garantie " Annulation ou Modification » prend effet le lendemain du paiement de la prime à 0h00.

Elle cesse dès le début du Voyage.

La garantie " Assistance au voyageur » -quatre (24) heures avant la date de Départ indiquée au contrat de vente de la prestation assurée).

Elle cesse vingt-quatre (24) heures maximum après la fin du Voyage assuré, dont la date est mentionnée au contrat de vente de la

prestation assurée.

Toutes les autres garanties prennent effet à 0h00 le jour du Départ indiqué au contrat de la prestation assurée, et au plus tôt après le

Elles cessent à vingt-indiqué au contrat de vente de la prestation assurée.

DEFINITIONS

Dans les présentes Conditions Générales, les termes et expressions qui commencent par une lettre majuscule auront la signification suivante :

1. DEFINITIONS GENERALES

ACCIDENT : tout événement soudain, imprévu et extérieur à la victime ou à la chose endommagée, constituant la cause du dommage.

ACCIDENT CORPOREL : toute atteinte corporelle non

médecin.

ASSURÉ(S) : la/les personne(s) désignée(s) au contrat de vente de la prestation assurée à condition que son/leur Domicile soit situé en France.

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ASSUREUR : AWP P&C, -à-

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