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etSofiane Laribi
Chaire de recherche en transport maritime
Département des sciences de la gestion
Université du Québec à Rimouski
Réalisé pour le compte du Ministère des Transports du QuébecNovembre 2014
i La présente étude a été réalisée à la demande du ministère des Transports du Québec. Elle fait partie de la programmation de recherche de la Chaire de recherche en transport maritime le soutien du ministère des Transports du Québec. de leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les positions du ministère des Transports du Québec ou des membres du comité de lecture. informatif. Ces références ne peuvent en aucun cas être utilisées pour prendre des décisions ou entreprendre des actions. En ce sens, les lectrices et les lecteurs sont appelés à se référer aux textes de loi originaux pour obtenir de de loi. iiTable des matières
1-INTRODUCTION .......................................................................................................... 1
1.1 MÉTHODOLOGIE ............................................................................................. 1
1.1.1 Sélection des cas analysés ...................................................................... 1
1.1.2 Grille de lecture pour les rapports étudiés ................................................ 3
2-PROPOSITIONS DES ARMATEURS EUROPÉENS ............................................. 5
2.1- ARMATEURS DE FRANCE ............................................................................... 5
2.2- UNION ROYALE DES ARMATEURS BELGES ............................................ 15
2.3-UK CHAMBER OF SHIPPING .......................................................................... 22
2.4- ....................................................... 30
2.5- ............................................. 39
2.6-SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS ................................................................. 44
3-INITIATIVES GOUVERNEMENTALES .................................................................. 50
3.1-UE: PROGRAMME MARCO POLO ................................................................. 50
3.2- .................... 62
3.3-NORVÈGE: PROGRAMME ÉCO-BONUS ..................................................... 69
3.4 NOUVELLE-ZÉLANDE: DÉRÉGLEMENTATION DU CABOTAGE ............ 72
3.5 AUSTRALIE: RÉVISION DU RÉGIME DE CABOTAGE .............................. 75
3.6- ............................ 79
4-ATTENTES DES EXPÉDITEURS ........................................................................... 84
4.1-CIL ................................................................ 84
4.2-ASSOCIATION DES UTILISATEURS DE TRANSPORT DE FRET .......... 91
4.3-SYNTHÈSE DES ATTENTES ........................................................................... 98
5-CONCLUSION .......................................................................................................... 100
6-BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................................... 105
ANNEXE ........................................................................................................................ 108
iiiListe des tableaux
TABLEAU 1 : ENJEUX MENTIONNÉS ET OBJECTIFS ASSIGNÉS..38TABLEAU 2 : TYPES DE MESURES PRÉCONISÉES.39
TABLEAU 3 : QUATRE PROJETS DE TMCD SÉLECTIONNÉS EN 2010.45 TABLEAU 4 : POURCENTAGE DE RÉALISATION DES OBJECTIFS DU PROGRAMME.48 TABLEAU 5 : APERÇU COMPARATIF DES DIFFÉRENTS PROGRAMMES62 TABLEAU 6 : OBJECTIFS CIBLÉS/AFFICHÉS EN FONCTION DES PROGRAMMESquotesdbs_dbs33.pdfusesText_39[PDF] ETUDES CARE-PREV1 & CARE-PREV2 : Mise en place de consultations de prévention réalisées par des externes dans un cabinet de médecine générale.
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