[PDF] Bulletin municipal - Juillet 2019

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Bulletin municipal de Bréhan - 2019

Bréhan

Bulletin municipal - Juillet 2019

Inauguration de la restructuration

de Kervihan - le 22 Mai 2019

Bulletin municipal de Bréhan - 2019

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Bulletin municipal de Bréhan - 2019

Toutes les décisions prises par l"équipe

municipale.

Conseil Municipal

Directeur de publication : M. Le Maire, Hervé Guillemin Crédit : Agence Art-MenMadame, Monsieur, Mes très chers Amis,

Ce nouveau bulletin municipal est placé sous le signe de l"optimisme et je ne doute pas un instant qu"il

sera l"une des lectures préférées de votre été. Permettez-moi pour commencer de remercier chaleureusement l"équipe de l"association PATRIMONIA - Marcel KESSLER - Marie-Yvonne GUITTON - Mary Annick et Robert ROUVRAY et Solange ROUILLARD -

Bien aidé pour l"occasion par Frank LE MOUEL - notre secrétaire de Mairie pour le travail de très grande

qualité qu"ils ont rendu sur la guerre 14-18 à BREHAN.

Vous avez été nombreux à m"en parler et je veux ici me faire votre interprète pour les féliciter.

Notre actualité municipale est marquée principalement en ce mois de juillet 2019 par quelques dossiers

1 - Le projet de la nouvelle cantine scolaire est sur les rails et la commission chargée de son suivi

travaille énormément pour retenir les meilleures solutions d"avenir et pour les enfants et pour trouver le

2 - La maison des Associations devrait être livrée en septembre, plus précisément le samedi 7

septembre à l"occasion du FORUM des ASSOCIATIONS. commune qui se sont inscrits à l"OPERATION ARGENT DE POCHE.

3 - Le SITE INTERNET de la commune va être complètement revu dans quelques jours et présenter une

commune dynamique où il fait bon vivre.

Je vous souhaite un très bel été, cette saison étant propice à resserrer les liens des familles au travers

des vacances, de moments de convivialité et de prendre le temps d"écouter les autres.

Croyez tous en mes plus sincères salutations.

Hervé GUILLEMIN,

Maire de BRÉHAN

ÉCOLES

MÉDIATHÈQUE

VIE ASSOCIATIVE

EXPOSITION

- SUITE

CALENDRIER

dit? P 04

Bulletin municipal de Bréhan - 2019

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Bulletin municipal de Bréhan - 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 08/02/2019

RESTAURANT MUNICIPAL - DEMANDE DE SUBVENTION

AU TITRE DE LA DSIL

Le conseil municipal sollicite l"aide de l"Etat au titre de la construction du futur restaurant municipal.

CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIES

POUR LA RÉNOVATION DE L"ÉCLAIRAGE

DU STADE DE L"ESPACE JEAN SAULNIER

La commune de Bréhan a conventionné avec Morbihan En- ergies pour la rénovation de l"éclairage du stade de l"espace

Jean Saulnier.

Le montant des travaux est évalué à la somme de 4 300,00€ H.T avec une contribution du syndicat d"énergies à hauteur de 30 % soit 1 290,00€. Le montant restant à la charge de la commune est estimé à 3 010,00€ H.T. VENTE DU LOT N°6 DE LA RÉSIDENCE GABRIEL ALLIO 2 Le Conseil Municipal a vendu le lot 6 de la Résidence Gabriel Allio 2 au prix de 12,00€ H.T du m². MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES ÉLUS Conformément aux décrets du N°2016-670 du 25 Mai 2016 et N°2017-85 du 26 Janvier 2017, le conseil municipal a ré visé le montant des indemnités du Maire, des adjoints et du conseiller municipal délégué.

DEMANDE DE PARTICIPATION AU VOYAGE SCOLAIRE

ORGANISÉ POUR LES ÉLÈVES DE L"ÉCOLE

ROBIN FOUQUET

participation de la Commune au voyage scolaire organisé par l"Ecole Robin Foucquet à la somme de 60€ par élève soit une somme prévisionnelle totale de 2 640,00€ pour 44

élèves inscrits.

DEMANDE DE PARTICIPATION AU VOYAGE SCOLAIRE

ORGANISÉ POUR LES ÉLÈVES DE L"ÉCOLE NOTRE DAME la participation de la Commune au voyage scolaire orga nisé par l"Ecole Notre Dame à la somme de 60€ par élève soit une somme prévisionnelle totale de 1 680,00€ pour 28 élèves inscrits.CHARTE D"ACCUEIL DES JEUNES MÉDECINS GÉNÉRALISTES Le Conseil municipal de Bréhan, après avoir délibéré, à l"unanimité, adopte la charte d"accueil des jeunes médecins généralistes. La charte comprend un ensemble de dispo- sitifs destinés à faciliter l"installation de jeunes médecins généralistes libéraux selon quatre axes d"intervention :

1. Faciliter l"hébergement des jeunes médecins généralistes

3. Faciliter l"accès au service restauration de la commune

4. Un accompagnement personnalisé pour l"accès aux ser-

vices de la petite enfance.

PROJET DE PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE DE BREHAN

AU LIEU-DIT LES LANDES DE LA GRENOUILLIERE

Après avoir délibéré, Le Conseil Municipal prend acte des études de terrain menées par le Groupe VALECO pour l"im plantation d"un parc éolien au lieu-dit les landes de la Gre nouillère.

CONVENTION D"ADHÉSION AUX SERVICES

DE LA MÉDECINE PROFESSIONNELLE DU CENTRE

DE GESTION DU MORBIHAN

Le Conseil Municipal de Bréhan, approuve la convention d"adhésion au service de médecine professionnelle et pré ventive du Centre de Gestion du Morbihan.

ACQUISITION DU BAR-TABAC-RESTAURANT

" LA CRÉMAILLIÈRE » Le Conseil Municipal de Bréhan, après avoir délibéré, décide d"acquérir auprès de Mr Laurent SALZBURG, de Mme Oriane CHEREL et de la SCI des Vosges, l"ensemble immobilier et le fonds de commerce constituant le Bar-Tabac-Restaurant " La Crémaillère » au prix global de 160 000,00€. VENTE D"UN BIEN IMMEUBLE SITUÉ 28 RUE DE BEAUVAL Le Conseil Municipal approuve la vente du terrain situé 28 rue du Beauval comprenant une petite maison de 35m² et sollicite l"avis du service des domaines pour la détermina tion du prix de vente.

ACQUISITION DU BAR-TABAC-RESTAURANT

" LA CREMAILLIERE »- DEMANDE DE SUBVENTION

AU TITRE DE LA DETR 2019

Le conseil municipal sollicite l"aide de l"Etat au titre de la DETR 2019 pour l"acquisition et la rénovation du bar - tabac - restaurant " la crémaillère ».

APPEL A CANDIDATURE " DYNAMISME DES CENTRES-

VILLES ET DES BOURGS RURAUX EN BRETAGNE »

Le Conseil Municipal de Bréhan, à l"unanimité, décide de faire acte de candidature à l"appel à projet " dynamisme des centres villes et des bourgs ruraux ». La candidature de la commune de Bréhan s"articule autour des quatre thèmes et ont été déclinés en huit projets : - La sécurisation des accès vers le futur restaurant muni- cipal - L"aménagement de la Rue Châteaubriand et de la Rue de la Croix du Parc - La rénovation urbaine autour de l"IME de Kervihan et la

Résidence de Noé

- Le Maintien du commerce local - La création d"un espace intergénérationnel, comprenant un lieu d"accueil pour la petite enfance, une résidence se nior et des logements pour jeunes travailleurs - Le renforcement de l"offre de soins - La rénovation de la Mairie - Le développement de l"énergie solaire sur les bâtiments publics.

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DU PERSONNEL COMMUNALE

fectifs du personnel communal en créant un poste d"ad joint du patrimoine à temps complet pour la médiathèque de Bréhan.

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2018

Le Conseil Municipal approuve les comptes de gestion dressés pour l"exercice 2018 par le Receveur municipal.

COMPTES ADMINISTRATIFS 2018

Le conseil Municipal a arrêté les comptes administratifs comme suit :

BUDGET PRINCIPAL

DépensesRecettesRésultat

Fonctionnement1 526 978,11€1 826 958,49€299 980,38€ Investissement705 165,69€552 325,09€-152 840,60€ Total2 232 143,80€2 379 283,58€147 139,78€

DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

CONSEIL MUNICIPAL DU 05/04/2019

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Bulletin municipal de Bréhan - 2019

ÉTAT DE LA DETTE

PRINCIPAUX INVESTISSEMENTS DE 2018

Voiries111 256,61€

Achats de terrain43 794,08€

Tondeuse autoportée38 603,94€

Panneau de Basket11 181,79€

Véhicule Electrique13 324,76€

Maison des Associations7 100,35€

AFFECTATION DU RESULTAT DU BUDGET PRINCIPAL

L"excédent de

fonctionnement de l"exercice 2018 pour un montant de 299 980,38€ est porté au compte recette d"in- vestissement du budget 2019.

VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2019

Le conseil municipal adopte par les budgets primitifs 2019 de la Commune de Bréhan comme suit :

BUDGET PRINCIPALFonctionnementInvestissement

Dépenses1 891 750,00€1 616 431,38€

Recettes1 891 750,00€1 616 431,38€

VOTE DU PRODUIT DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

ET DU TAUX DES TROIS TAXES

trois taxes pour l"année 2019.

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2019

ASSOCIATIONSMONTANT

A.P.E.L - Ecole Privée - Arbre de Noël1 300,00€ A.P.E. - Ecole Robin Foucquet - Spectacle de Noël750,00€

Chantous & Dansous d"Beurhan1 000,00€

Association "

Les Vieux Rouges

»300,00€

Amicale des Donneurs de Sang Bénévoles100,00€

Association "

La Route des crèches

»350,00€

Association "

On s"bouge à Bréhan

»750,00€

Amicale du personnel de la Commune de Bréhan500,00€ Soutien au sport de haut niveau - Marie LE NET600,00€

Association Charlotte BARRE150,00€

Projet de Mlle Laura Gillet50,00€

Les Restaurants du cœur200,00€

Banque Alimentaire du Morbihan500,00€

Amicale des Sapeurs-Pompiers - MORBIHAN100,00€

Comice Agricole400,00€

Association des Conjoints Survivants et Parents

d"Orphelins100,00€

Assoc. La Virée au Domaine de Nounours -

LE CAMBOUT150,00€

Judo club de Crédin100,00€

APEL REP Collège Public350,00€

Maison des Métiers et de l"Artisanat (56)92,00€ Maison familiale Rurale de Montauban de Bretagne23,00€

TOTAL7 515,00€

REDEVANCE 2019 FRANCE TELECOM

POUR L"OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

l"occupation du Domaine Public Communal au titre de l"an née 2019 à la somme de 5067,43€.

CONTRAT D"ASSOCIATION

AVEC L"ÉCOLE PRIVÉE NOTRE DAME

Le Conseil Municipal approuve le contrat d"association pation de la commune à 61 466,89€. RÉITÉRATION DE LA GARANTIE D"EMPRUNTS ACCORDÉS

AU FOYER D"ARMOR

Le conseil municipal décide de réitérer la garantie d"em prunt accordé au Foyer d"Armor par la Caisse des Dépôts et Consignations. -1,#,,).1,#,,).,,#,,)/1,#,,) /,,#,,)1,,#,,)1,,#,,)1,,#,,)

1,#,,)0,,#,,)-,,#,,)4,,#,,)

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25&00-50&00-50&00-50&00-

2&00-3&00-3&00-5&00-

1&00-1&50-2&00-2&50-

TARIFS DE LOCATION DES IMMEUBLES, DU MOBILIER ET DU MATERIEL

Bulletin municipal de Bréhan - 2019

9Bulletin municipal de Bréhan - 2019

ACQUISITION ET RÉNOVATION DU BAR-TABAC-

RESTAURANT " LA CREMAILLIERE » - DEMANDE DE

SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL

Le Conseil Municipal sollicite l"aide du département pour l"acquisition et les travaux de rénovation du bar-tabac-res taurant " la crémaillère ».

EMPRUNT POUR LE FINANCEMENT

DES INVESTISSEMENTS 2019

Le Conseil Municipal, décide à l"unanimité de contracter un vus pour l"année 2019, auprès de la Caisse Régionale du

Crédit Agricole Mutuel du MORBIHAN.

JURY D"ASSISES 2020 -

LISTE PREPARATOIRE COMMUNALE

Il a été procédé au tirage au sort sur la liste électorale de 3 citoyens dans le cadre de la liste préparatoire au jury d"as sises 2020.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MÉDIATHÈQUE

Le conseil municipal approuve le règlement intérieur de la médiathèque de Bréhan et le règlement pour l"utilisation des ordinateurs mis à disposition.

ECHANGE DE TERRAINS AVEC LA FONDATION

CLAUDE POMPIDOU

Sur la base du document d"arpentage établis par le cabi net LE BRETON géomètre expert, l"assemblée approuve le projet d"échange de terrains entre la commune de Bréhan et la fondation Claude POMPIDOU propriétaire de l"IME de

Kervihan.

CONTRAT DE PRESTATION AVEC LE LABORATOIRE

D"ANALYSES DU MORBIHAN

Le conseil municipal approuve le renouvellement du contrat de prestation de service avec le Laboratoire Départemen tale d"Analyse du Morbihan, sur la base d"un montant forfai taire de 527,22€ H.T.AVIS SUR LE PROJET ARRETE DU PLAN LOCAL

D"URBANISME INTERCOMMUNAL

Le conseil municipal émet un avis défavorable au projet de PLUi arrêté par PONTIVY Communauté en raison des insuf- empêche toute extension du réseau d"assainissement col

PROJET DE ZONNAGE DES EAUX PLUVIALES

Le conseil municipal approuve le projet de zonage des eaux pluviales.

DEMANDES DE SUBVENTION PAR LES ASSOCIATIONS

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d"ac corder des subventions de 69€ au Lycée du Gros Chêne, de

350€ à l"association de la Route des crèches et de 500€ au

Club de basket de l"Espérance.

TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES SOUMIS

AU CONTROLE DE LÉGALITÉ

Le Conseil Municipal

décide de procéder à la télétransmis- sion des actes au contrôle de légalité et au contrôle bud- gétaire.

TARIFICATION DES REPAS SERVIS

AU FOYER RESTAURANT DE NOÉ

le prix des repas servi au Foyer Restaurant de Noé en raison des nouvelles prestations proposées par l"établissement.

CATÉGORIES DE

CONSOMMATEURSTARIFS

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