Norme pour les eaux minérales naturelles CXS 108-1981
du gaz carbonique spontanément et visiblement dégagé dans des conditions normales de température et de pression. 2.2.2 Eau minérale naturelle non gazeuse. Une
Norme pour les eaux minérales naturelles CXS 108-1981
La présente norme vise toutes les eaux minérales naturelles conditionnées extérieure sur les propriétés physiques et chimiques de l'eau minérale ...
ALINORM 01/20 PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES
sanitaires figurant dans la Norme Codex pour les eaux minérales naturelles (CODEX STAN 108-1981. Rév.1.-1997) aux fins de conformité avec les Directives
NORME GÉNÉRALE POUR LES EAUX POTABLES EN BOUTEILLE
La présente norme s'applique à toutes les eaux consommées à des fins de boisson autres que les eaux minérales naturelles définies dans la norme CXS 108-1981
Télécopie pleine page
La présente norme vise toutes les eaux minérales naturelles conditionnées Non confirmé par le Comité du Codex sur les additifs alimentaires et les ...
ALINORM 99/20 (F)
DU COMITE DU CODEX SUR LES EAUX MINERALES NATURELLES Avant-projet de norme générale pour les eaux conditionnées (en bouteille) autres que les.
Point 3 de lordre du jour CX/PR 09/41/2-Add.1 Mars 2009
1 mars 2009 PROGRAMME MIXTE FAO/OMS SUR LES NORMES ALIMENTAIRES ... Amendements à la Norme sur les eaux minérales naturelles (ALINORM 08/31/REP ...
Arrêté n° 2005-543/GNC du 17 mars 2005 portant publication des
17 mars 2005 NORME CODEX POUR LES EAUX MINÉRALES NATURELLES ... L'eau minérale naturelle est une eau qui se distingue nettement de l'eau de boisson ...
FOOD AND AGRICULTURE ORGANIZATION OF THE UNITED
Discussion sur la nature et la rédaction des normes du Codex pour une norme Codex sur les eaux minérales naturelles.
Point 3 de lordre du jour CX/CF 17/11/3-Add.1 Février 2017
1 févr. 2017 substances dans la Norme pour les eaux minérales naturelles (CODEX STAN 108-1981). 1. À sa septième session le Comité du Codex sur les eaux ...
NORME CODEX POUR LES EAUX MINÉRALES NATURELLES
1 Codex Standard 108-1981 Adopté 1981 Amendement 2001 2011 Révisions 1997 2008 NORME CODEX POUR LES EAUX MINÉRALES NATURELLES CODEX STAN 108-1981 1 CHAMP D’APPLICATION La présente norme vise toutes les eaux minérales naturelles conditionnées offertes à la vente comme denrée alimentaire
NORME CODEX POUR LES EAUX MINÉRALES NATURELLES - Food and A
1 Codex Standard 108-1981 Adopté 1981 Amendement 2001 Révisions 1997 2008 NORME CODEX POUR LES EAUX MINÉRALES NATURELLES CODEX STAN 108-1981 1 CHAMP D’APPLICATION La présente norme vise toutes les eaux minérales naturelles conditionnées offertes à la vente comme denrée alimentaire
ALINORM 08/31/20 PROGRAMME MIXTE FAO/WHO SUR LES NORMES
substances ainsi que la Section 6 3 2 « Mentions d’étiquetage supplémentaires » de la Norme Codex Codex sur les eaux minérales naturelles (CODEX STAN 108-1981) et est convenu de les soumettre pour adoption à la trente et unième session de la Commission du Codex Alimentarius à l’étape 5/8 en
NORME GNRALE POUR LES EAUX POTABLES - faoorg
(autres que les eaux minérales naturelles) CODEX STAN 227-2001 1 CHAMP D’APPLICATION La présente norme s’applique à toutes les eaux consommées à des fins de boisson autres que les eaux minérales naturelles définies dans la norme CODEX STAN 108-1981 qui sont préemballées/embouteillées1 et propres à la consommation humaine 2
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OBJET: DISTRIBUTION DU RAPPORT DE LA SIXIEME SESSION DU COMITE DU CODEX SUR LES EAUX MINERALES NATURELLES (ALINORM 99/20) Le rapport de la sixième session du Comité du Codex sur les eaux minérales naturelles (CCNMW) est joint à la présente Il sera examiné par la Commission du Codex Alimentarius à sa
Quelle est la norme pour les eaux minérales naturelles ?
- NORME CODEX POUR LES EAUX MINÉRALES NATURELLES CODEX STAN 108-1981 1. CHAMP D’APPLICATION La présente norme vise toutes les eaux minérales naturelles conditionnées offertes à la vente comme denrée alimentaire. Elle ne s’applique pas aux eaux minérales vendues ou utilisées à d’autres fins. 2. DESCRIPTION
Quelle loi pour les eaux minérales?
- Les dispositions de la présente loi ne s'appliquent pas aux eaux minérales telles qu'elles sont définies par le décret du 12 janvier 1922. La présente loi sera exécutée comme loi de l'Etat.
Quel Codex pour les eaux potables ?
- 1 Codex Standard 227-2001 NORME GÉNÉRALE POUR LES EAUX POTABLES EN BOUTEILLE/CONDITIONNÉES (autres que les eaux minérales naturelles) CODEX STAN 227-2001 1. CHAMP D’APPLICATION
Quels sont les normes en vigueur pour les eaux de surface?
- Depuis le 8 avril 2011 (date d’entrée en vigueur de l’arrêté), les normes en vigueur sont celles de l’annexe 3 de l’AGRBC du 24/03/2011 établissant des normes de qualité environnementale, des normes de qualité de base et des normes chimiques pour les eaux de surface.
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