Quand le conflit surgit
26 mars 2007 Un jardin est une source d'agré- ments mais
Des textes autorisent le Maire à intervenir sur un terrain privé non
le Maire à intervenir sur un terrain privé non entretenu soit au titre des ... Les jardins nous offrent de bons moments de détente mais entraînent ...
MAIRIE DE –––––
15 juin 2018 Il existe un jardin (non entretenu) auquel on accède depuis le coin salon par une porte PVC avec double vitrage et serrure équipée.
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Un grand nombre de carreaux au niveau de la terrasse couverte est fissuré. La terrasse donne sur un jardin non entretenu. 2. On accède dans la maison par une
FICHE DE GRAMMAIRE
Le jardin n'est pas bien entretenu. Les voisins font beaucoup de bruit. Je ne peux pas aller en ville à pied. Je voudrais que ma maison soit grande et
REGLEMENT INTERIEUR DES JARDINS FAMILIAUX
Le jardinier restituera son jardin au terme du contrat de location. En cas de non déclaration auprès du Maire du changement de commune pour une année.
Terrain du voisin en friche question et précisions
Nous avons insisté sur le fait que cette friche non entretenue est un danger pour la santé : rats et moustiques peuvent transmettre des maladies arbre devant
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Les Jardins de Saint-Fiacre. Accès autos+ <<Ce n'est pas entretenu il y a eu deux ans sans tonte.>> ... non occupant. Habitant. Locataire. Habitant.
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section AZ No 153 pour 5 a 53 ca
Autorisation de limplantation dabris dans les jardins à jouissance
Tout abris de jardin non entretenu (dégradation des murs ou des toitures) doit être démonté immédiatement à la demande du syndic de copropriété.
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