ACCORD DE PARTENARIAT STRATÉGIQUE - entre lUnion
24 août 2018 ci-après dénommés conjointement
ENGAGEMENT DE CONFIDENTIALITE ET DE NON DIVULGATION
Ci-après dénommés conjointement les « Parties » et ayant un caractère confidentiel dans son ensemble appelé ci-après « l'INFORMATION ». Les Parties ...
Entre les soussignées : Ci-après dénommée : LE PROPRIETAIRE
7 févr. 2012 Les parties déclarent être pleinement informées de ce que la présente convention qui ne constitue pas un contrat de bail mais une simple ...
ACCORD-TYPE de transfert de PRODUITS ENTRE DUNE PART Le
Les MEMBRES du GIS CN concernés et le BENEFICIAIRE sont ci-après individuellement dénommés « PARTIE» et collectivement « PARTIES ».
CONVENTION RÉGIONALE sur les règles dorigine préférentielles
26 févr. 2013 ci-après ensemble dénommés «parties contractantes». VU le système paneuro-méditerranéen de cumul de l'origine
CONTRAT CADRE DE FOURNITURE DE MOBILIER n° xxx Avec
représentée par xxx et ci-après dénommée « le. Fournisseur » ou « le Contractant » d'autre part
Conditions Générales de Vente et de prestations de Services (CGVS)
contractuel signé par le Client et le Fournisseur (ci-après ensemble dénommés « Parties » ou individuellement « Partie ») et d'autre part.
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CI-APRES INDIVIDUELLEMENT DENOMMES LA << PARTIE » ET ENSEMBLE DENOMMES LES Les Parties ont convenu de signer la présente Convention de partenariat ...
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MOHAN Reddy Directeur Gérant ci-après dénommée « WALI SARL » d'autre part ;. Ensemble dénommés les PARTIES;. PREAMBULE. Attendu que SAKIMA SA est titulaire
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ci-après dénommées "HSK" ou "l'Assureur". - ensemble dénommées "parties" - la Loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 ...
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