[PDF] Contribution à létude des faiblesses du système de contrôle interne

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i2+?BM; M/ `2b2`+? BMbiBimiBQMb BM 6`M+2 Q` #`Q/- Q` 7`QK Tm#HB+ Q` T`Bpi2 `2b2`+? +2Mi2`bX /2biBMû2 m /ûT¬i 2i ¨ H /BzmbBQM /2 /Q+mK2Mib b+B2MiB}[m2b /2 MBp2m `2+?2`+?2- Tm#HBûb Qm MQM-

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UNIVERSITÉ DE REIMS CHAMPAGNE

THÈSE

Pour obtenir le grade de

DOCTEUR DE L'UNIVERSIT DE REIMS CHAMPAGNE-

Discipline

Présentée et soutenue

Abir Le d

Thèse dirigée par Thierry CÔME Jean

M.

Président

M. Jean,

Directeur de thèse

M. Co

MmeProfesseur

Rapporteur

Rapporteur

A mes parents, Salah et Jalila,

Remerciements

vive en acceptant d dressent à mes professeurs de ne CONTRIBUTION L'TUDE DES FAIBLESSES DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE ͗ DTERMINANTS DE

DIVULGATION ET DE CORRECTION DANS LE CONTEXT

L'Ġtude est l'objet

l'impact des mĠcanismes de gouver l'entreprise sur la correction des faiblesses antĠrieurement diǀulguĠes tout d'abord du conseil d'administration la taille et l'edžpertise financiğre du comtĠ d'audit sont , et ce, afin d'edžaminer l'impact des mĠcanismes de gouǀernance sur la correction des iǀeau d'endettement et la perte de l'entreprise F, Conseil d'administration, ComitĠ d'audit, Audit edžterne CONTRIBUTION TO STUDY OF INTERNAL CONTROL WEAKNESSES: DETERMINANTS in an annual

Discipline SCIENCES DE GESTION ET DU MANAGEMENT

Liste des abréviations

CA FCI

IIA: Institute of Internal Auditors

Sommaire

INTRODUCTION GENERAL

CHAPITRE I. SYSTEME

INTRODUCTION

SECTION 1. LES DEFINITIONS ET LE

SECTION 2. LES CARACTERISTIQUES

SECTION 3. LA CULTURE DU CONTROL

CONCLUSI

CHAPITRE II. LES FAI

INTRODUCTION

SECTION 1. L'EVALUATION DU SYSTEM

SECTION 2. LA CLASSIFICATION ET FCI

SECTION 3. LA COMMUNICATION SUR ................................ CONCLUSION DU DEUXIEM................................

CHAPITRE III. LES D

INTRODUCTION

SECTION 1. LE CADRE THEORIQUE DE

SECTION 2. LA REVUE DE LITTERATU

SECTION 3. L'APPROCHE EMPIRIQUE DFCI

CONCLUSION DU TROISIE

CHAPITRE IV. L'IMPACT DES MECANISMES DELA GOUVERNANCE D'ENTREPRISE SUR LA CORRE

INTRODUCTION

SECTION 1. LA CORRECTION DES FCI

SECTION 2. L'APPROCHE EMPIRIQUE D

SECTION 3. L'ANALYSE ET L'INTERPRETATION DES R

CONCLUSION DU QUATRIE

CONCLUSION GENERALE

BIBLIOGRAPHIE

TABLE DES MATIERES

ANNEXES

INTRODUCTION GENERALE

2

Le contexte actuel

leur , est avant tout organisation s r , l . Aux Etat

Loi Relative au

françaises, de rendre compte dans un rapport, des conditions ration l loi 3 contrôl

évolution

entre r la conception des systèmes

ée (Bédard et Go

es variables qualitatives es dans les faiblesses du devient financière et la conformité financière une 4 de la société ne puisse pas être évitée ou détectée à temps. (Audi financière a considérablement augmenté depuis la promulgation de la loi SOX (Schneider et déterminants(Qin

2007 2007

1

2007al., 2007

al., 2007 2008). La examiné la relation entre les al.

Chan et

Johnstone et al.,

2011
dans le contexte anglo 5 positivement associés du conseil d'administration, du comité correction des (2012) indiquent que l'impact de la gouvernance ont correction des faiblesse (2012) ont montré que la présence et le nombre des faiblesses importantes du correction des

La problématiqu

Notre étude est

réglementation comptable et financière. La Tunisie a connu, avant et après la révolution, des

ale 6 connaissance,

Quels sont les déterminants de

Les objectifs et les questions de la recherche

udier le cadre correction (1) Quels sont les facteurs qui influencent la divulgation des ces faiblesses dans le context Pour traditionnellement évoquée d plusieurs années. La prise en considération de ces débats théorique FCI , la théorie des parties prenantes 7

Concernant le

échantillon de 31

constitué des sociétés négatif sur la publication des FCI. financière du comla divulgation des es un échantillon de 24 sociétés cotée ont un effet sur la correction des FCI ma impact des mécanismes de la eprise sur la cor Le p

Cette thèse se compose de premier chapitre

8 au regard de la littérature deuxième chapitre FCIaluation

étudié

réglementations relatives au dispositif sont présentées. Enfin, la littérature troisième chapitre En eprise présentés quatrième estimation de la correction des la approche empirique n cette thèse sont entreprise sur

Conformément à

résentés. Viennent ensuite ceux associés aux facteurs explicatifs 9

Introduction générale

CHAPITRE 2 :

CHAPITRE 3 :

CHAPITRE 4 :

Conclusion générale

Source : Notre réalisation

CHAPITRE 1 :

10

CHAPITRE I. SYSTEME DE CONTROLE

11

Introduction

En sciences de gestion, le contrôle interne, connu sous le terme gInternal a introduit de nouvelles obligatiacteurs s dispositifs de contrôle interne. matière de contrôle interne a été enregi en harmonie avec celles internationales. 12

Section 1.

Le concept de contrôle interne a

1.1. A propos du concept de contrôle interne

important et les istorique du " me "

Depuis ses origines

al., action de groupe) multiples interprétations erronées

Littré»

de la notion 13 vérification ilisées avec efficacité et efficience lesquels il faut tendre o en éliminant certaines actions. de contrôle , concept essentiel ne storique du contrôle interne en sciences de gestion. Depuis la

Treadway

) et plus récemment ce concept est mobilisé dans la littérature comptable 14

Internal control».

Renard, 2012,

Dans leur ouvrage, le contrôle interne consiste en "une organisation rationnelle de la

». Cette définition n'est pas parfaite puisque le contrôle interne se a première définition gestion préétablie (AICPA, 1949). rop leCohen Commission l défini en 1977 les méthodes et les procédures de chacune d pérennité de celle performanc suite aux critiques avancées par 15 dules seront atteints. contrôle interne. Pour

Le contrôle

la direction générale mon

Institut Canadien des Comptables

anisation atteints (Renard, 2012, andations relatives au contrôle interne planification stratégique et la gestion du risque, que le COSO (1992) av le contrôle 16 Dans ce cadre, le comité de Bâle sur le contrôle bancaire (1998) les niveaux du personnel. le contrôle interne est un état à atteindre et mainten les responsables de tous niveaux, pour précise du contrôle interne comptable et f textes réglementaires et co 17 d'infor environnement aux fi significatives, décrit le contrôle interne, en se fondant sur le référentiel COSO. (Auditing Standards) qui sont destinées aux auditeurs externes portant sur la mise en place des 2 largement inspiré un processus mis en destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la fiabilité d

5, ayant abrogé et remplacé la norme

politiques de gestion, la sauvegarde des actif 18

Selon la définition de la CNCC, le contrôle interne est traité comme un processus (ensemble de

utorité des Marchés Financiers (AMF) un dispositif de la société, défini et responsabilité. maîtrisede ses ou de conformité. fixé

processus comptables et financiers mais il vise bien plutôt à assurer la fiabilité des informations

relatifs à la gestion des risques et au contrôle interne. En effet, les sociétés doivent définir et

(AMF) ainsi que sur le 19 personnel d'une entreprise, et destiné à fournir une assurance raisonnable quan protéger les actifs, garantir la fiabilité de l'information financière, assurer la conformité aux dispositions légales et réglementaires. les référentiels et modèles conceptu 1. de nombreux référentiels et modèles conceptuels de contrôle interne. bon contrôle interne et qui concernent toutes les dimensions du concept. volution du r référ Auditors (IIA) et Institute of Management Accountants (IMA). Ces organisations ices et de 20

référentiels concernant la gestion des risques, le contrôle interne et la lutte contre la fraude.

t Contrôleurs Internes

Environnement de contrôle

Evaluation des risques

Activités de contrôle

Information et communication

Pilotage

e modèle de charpente, e pilotage.

Source

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