[PDF] SCOT de lagglomération tourangelle

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Rapport de présentation

SOMMAIRE

EIE

SCoT approuvé le 27 septembre 2013

SOMMAIRE EIE

Rapport de présentation

SOMMAIRE

EIE

MÉTHODOLOGIE 1

1 UN CADRE DE VIE DE QUALITÉ À PRÉSERVER 6

1.1 Un socle physique récent marqué par les vallées 6

1.2 espaces artificialisés 9

1.3 Un territoire attractif : la nécessité de conjuguer développement et préservation de

la qualité paysagère 12

1.4 Un patrimoine bâti et paysager particulièrement riche notamment dans la vallée de

la Loire 21

1.5 Une trame verte et bleue portée par les milieux boisés et le réseau hydrographique

du territoire 24

1.6 Synthèse : paysage et cadre de vie 52

2 DES ESPACES AGRICOLES ET FORESTIERS À PÉRENNISER 54

2.1 Des espaces agricoles dominés par les cultures, devant faire face à la pression

urbaine 54

2.2 Des espaces forestiers liés à la pression urbaine et à la disparition des prairies 62

2.3 Des outils de gestion et de protection des espaces agricoles et forestiers en partie

déjà utilisés sur le territoire 65

2.4 Synthèse : espaces agricoles et forestiers 70

3 UNE CONSOMMATION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET FORESTIERS À MODÉRER 73

3.1 Un mode de développement de moins en moins vertueux 73

3.2 78

3.3 Synthèse : consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers, exploitation

du sous-sol 83

4 UNE GESTION QUANTITATIVE ET QUALITATIVE DE LA RESSOURCE EN EAU À GARANTIR 85

4.1 : le Cher,

85

4.2 90

4.3 Des outils règlementaires nationaux et locaux 92

4.4 Une ressource en eau potable vulnérable 100

4.5 La gestion des eaux pluviales, des bassins versants sous pression 116

4.6 Eaux usées : une capacité de traitement suffisante malgré des travaux à engager 121

4.7 Une qualité de la ressource en eau à améliorer 130

4.8 Synthèse : ges 144

SOMMAIRE EIE

5 DES BESOINS EN ÉNERGIE ET DES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE (GES) À LIMITER, DES ÉNERGIES RENOUVELABLES À DÉVELOPPER (ENR) 149

5.1 Un climat tempéré océanique en évolution 149

5.2 154

5.3 développement des énergies renouvelables 174

5.4 Synthèse : Air/ Climat/ Énergie 202

6 UNE VULNÉRABILITÉ AUX RISQUES ET NUISANCES À RÉDUIRE 205

6.1 Des risques naturels essentiellement liés aux inondations 207

6.2 Des risques technologiques concentrés en périphérie de Tours 223

6.3 Des réflexions en cours pour optimiser la gestion des déchets 228

6.4 240

6.5 244

6.6 Synthèse : risques et nuisances 251

7 HIÉRARCHISATION DES ENJEUX 253

8 NOTE DE SYNTHÈSE DE L'ÉTAT INTIAL DE L'ENVIRONNEMENT 255

8.1 Un É

environnementale 255

8.2 Réduire la vulnérabilité au risque inondation 256

8.3 Garantir une gestion quantitative et qualitative de la ressource en eau 258

8.4 Limiter la consommation des espaces naturels et agricoles 260

8.5 Préserver et restaurer la trame verte et bleue 262

8.6 Pérenniser les activités agricoles et forestières 264

8.7 Réduire la vulnérabilité du territoire aux risques technologiques 266

8.8 Limiter les nuisances : optimiser la gestion des déchets, réduire la pollution des sols

-sol 268

8.9 Réduire les besoins en énergie, limiter les émissions de gaz à effet de serre et

développer les énergies renouvelables 270

8.10 Mettre en valeur les paysages et en particulier le Val de Loire Unesco 272

8.11 274

8.12 Rappel de la hiérarchisation des enjeux 275

Rapport de présentation 1

MÉTHODOLOGIE

EIE

MÉTHODOLOGIE

Propos liminaires

2000 Vallée de la Loire notamment), le SCo

(biodiversité, risques, ressources, paysage et patrimoine, énergie, déplacement). Ce travail

itératif permet de proposer des modalités dT limitant les ement. u SCo .122-rbanisme "Le rapport de présentation :

1° Expose le diagnostic prévu à l'article L.122-1-2 et présente une analyse de la

consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers au cours des dix dernières années

précédant l'approbation du schéma et justifie les objectifs chiffrés de limitation de cette

consommation compris dans le document d'orientation et d'objectifs ;

2° Décrit l'articulation du schéma avec les documents mentionnés aux articles L.111-1-1, L.

122-1-12 et L. 122-1-13 et les plans ou programmes mentionnés à l'article L.122-4 du Code

de l'environnement avec lesquels il doit être compatible ou qu'il doit prendre en compte ;

3° Analyse l'état initial de l'environnement et les perspectives de son évolution en exposant,

notamment, les caractéristiques des zones susceptibles d'être touchées de manière notable

l'environnement et expose les problèmes posés par l'adoption du schéma sur la protection des zones revêtant une importance particulière pour l'environnement telles que celles désignées conformément aux articles R.414-3 à R.414-7 du code de l'environnement ainsi

qu'à l'article 2 du décret n° 2001-1031 du 8 novembre 2001 relatif à la procédure de

désignation des sites Natura 2000 ;

5° Explique les choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement

durables et le document d'orientation et d'objectifs. Le cas échéant, il explique les raisons

pour lesquelles des projets alternatifs ont été écartés, au regard notamment des objectifs de

protection de l'environnement établis au niveau international, communautaire ou national et les raisons qui justifient le choix opéré au regard des autres solutions envisagées ;

6° Présente les mesures envisagées pour éviter, réduire et, si possible, compenser s'il y a lieu,

précise les indicateurs qui devront être élaborés pour l'évaluation des résultats de l'application du

schéma prévue à l'article L.122-14, notamment en ce qui concerne l'environnement ; .121-rbanisme

"I. ʊ Font l'objet d'une évaluation environnementale, dans les conditions prévues par la directive

2001/42/ CE du Parlement européen et du Conseil, du 27 juin 2001, relative à l'évaluation des incidences

de certains plans et programmes sur l'environnement ainsi que ses annexes et SMU OM SUpVHQPH VHŃPLRQ L"@

3° Les schémas de cohérence territoriale et les schémas de secteur L"@

2

MÉTHODOLOGIE EIE

7° Comprend un résumé non technique des éléments précédents et une description de la

manière dont l'évaluation a été effectuée ;

8° Précise le cas échéant, les principales phases de réalisation envisagées.

Le rapport de présentation peut se référer aux renseignements relatifs à l'environnement figurant dans d'autres études, plans et documents.

Lorsque le schéma de cohérence territoriale comprend un chapitre individualisé valant

schéma de mise en valeur de la mer, le rapport de présentation du schéma de cohérence

territoriale décrit les conditions de l'utilisation de l'espace marin et terrestre du littoral,

indique les perspectives d'évolution de ce milieu et explique les orientations retenues, en matière de développement, de protection et d'équipement." aluation environnementale du SCo long de T. Ce document est ainsi ajusté durant toute son élaboration aluation environnementale du SCo F définition et hiérarchisation des enjeux ; allers-oT afin de Contribuer à la transparence des choix et rendre compte des impacts des politiques publiques : sensibilisation et participation des élus et acteurs locaux à la démarche ; de suivi du SCoT. ntale du SCo recommandations du guide "" du

Commissariat du développement durable.

Source : guide décembre 2011

LA DÉMARCHE D'ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

Rapport de présentation 3

MÉTHODOLOGIE

EIE aluation environnementale du SCo personnes publiques associées concerné (DDT, DREAL INAO, Tour(s)plus, association SEPANT, à jour et agglomération tourangelle. environnementale aluation environnementale du SCoT. Le courrier du préfet, datant de 2009 et sur les PADD. Ce cadrage identifie thématiques et enjeux devant faire

Risque inondation ;

Les paysages et la mise en valeur du Val de Loire Patrimoine m ; La limitation de la consommation des espaces naturels et agricoles (en lien avec la densification) ;

Les déplacements et transports ;

La préservation de la ressource en eau ;

Sites Natura 2000, biodiversité, milieux, trame verte et bleue ;

Risques technologiques.

thématiques. 4

MÉTHODOLOGIE EIE

Un SCo

Un territoire qui articule la Région Parisienne avec le Grand Ouest Le agglomération tourangelle comptait en 2010 plus de 360.000 habitants répartis sur 40 communes regroupées en 3 communautés de communes et 1 communauté n espace plus vaste s de 80 communes et près de 370.000 plus vaste (144 communes et

475. l'INSEE), est bien connectée au réseau des grandes

infrastructures nationales (A10 Paris-Bordeaux, A28 Rouen-Tours, A85 Nantes-Angers-

Vierzon

grand bassin parisien et le Grand-Ouest. PÉRIMÈTRE DU SCOT DE L'AGGLOMÉRATION TOURANGELLE

Rapport de présentation 5

MÉTHODOLOGIE

EIE

Un SCo

déjà en cours

SDAT) a été rendu

exécutoire au printemps 1996. Ce premier document de planif oppos-2005).

Le SCo

cours sur le territoire :

Charte du

commune est située dans le périmètre du PNR Loire Anjou Touraine, mais la ville de Tours a PNR ; Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux de Loire Bretagne ; Chartes des Pays Indre et Cher et le Pays Loire Touraine ;

Un SCo

vie (plus économes en ressources s et plus exemplaires que jamais) incite environnementale". Tout projet urbain, qu'il s'inscrive dans une démarche de planification ou dans une

perspective d'aménagement opérationnel, ne saurait être dissocié du contexte et des

problèmes environnementaux

Les lois "Grenelle 1 et 2" du 3 août 2009 et du 12 juillet 2010 renforcent le rôle prescripteur

durable. nvironnement modifie la p systématique une approche environnementale des projets urer opérationnels pour identifier clai écologique du territoire, prise en compte accrue de la valeur économique des paysages,

vulnérabilité énergétique, adaptation au changement climatique et mobilité durable

renforcée pour réduire les inégalités territoriales et sociales). 6 UN CADRE DE VIE DE QUALITÉ À PRÉSERVER EIE

1 UN CADRE DE VIE DE QUALITÉ À PRÉSERVER

1.1 Un socle physique récent marqué par les vallées

1.1.1 Une géologie issue de plusieurs immersions et retraits successifs

de mer

L'histoire géologique de la

région tourangelle n'est vraiment déchiffrable qu'à partir du Trias.

La région Sud est restée

émergée pendant le

Trias. Le Lias supérieur

(série appartenant au système Jurassique) est présent dans toute la coupe. Ces trois étages ont déposé des sables et des calcaires marneux. Le Dogger inférieur (série appartenant au système

Jurassique) envahit toute

la région, mais ensuite le

Sud est de nouveau élevé

jusqu'à l'Oxfordien (système Jurassique), alors que vers le Nord la mer Callovienne vient mourir entre Montbazon et Sainte Maure.

À l'Oxfordien supérieur,

la mer se retire encore et la région est soumise

à une intense érosion.

Au Nord les dépôts

calcaires du Jurassique continuent puis, à partir du Kimméridgien, la mer se retire de nouveau pour une longue période durant laquelle l'érosion use la surface du Jurassique.

Au Crétacé, la mer Albienne s'arrête entre Château-Renault et Tours, déposant des sables

et des marnes. La mer Cénomanienne envahit toute la région et marque le début d'une sédimentation continue jusqu'au Sénonien. Aux sables marneux cénomaniens suivent les craies du Turonien et du Sénonien.

Durant le Crétacé terminal et l'Éocène, un régime continental s'établit. Pendant cette

période les phénomènes d'érosion se développent et les produits d'altération se mêlent aux

apports détritiques venus du Massif central et comblent les dépressions.

Vers la fin de l'Éocène, des phénomènes de silicification et de ferruginisation

s'intensifient. Les calcaires lacustres de l'oligocène se déposent dans les synclinaux à la faveur de grands lacs.

Rapport de présentation 7

UN CADRE DE VIE DE QUALITÉ À PRÉSERVER EIE

La dernière incursion marine a lieu au Miocène et dépose les faluns, puis s'établit le régime

continental que nous connaissons. Au Quaternaire, les limons et les sables

éoliens recouvrent la région.

La morphologie actuelle a été façonnée par les actions tectoniques et périglaciaires. La Touraine est située aux confins occidentaux du vaste complexe géologique du bassin parisien, qui se caractérise par la présence exclusive de roches sédimentaires.

1.1.2 Un vaste plateau marqué par des vallées et vallons qui forgent les

grands paysages Le territoire du SCoT se caractérise par un vaste plateau faiblement ondulé et au relief peu rivières et de leurs affluents vient -Ouest suit une pente douce.

Se distingue ainsi :

Le plateau Nord de la Loire, faiblement entaillé par des rivières orientées Nord-Sud ; L-Cher, marqué par des coteaux, où se développe notamment le vignoble de Montlouis-sur-Loire ;

Le plateau S

m à Sorigny (au Sud du territoire) ou 140 m à Monnaie (au Nord du territoire). perpendiculaires qui entaillent les plateaux. u ent très tôt des axes de communication importants. Le noyau ainsi particulièrement développé en rive Nord de la Loire, entre la Loire et le

Cher et au Sud du Cher.

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