[PDF] Le 16 octobre 2021 à 09h00 N° 1 Direction de lAdministration

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Dates des

décisions Objets Avec Périodes Montant Détails

01/03/2021 Convention

de prestation Maison des

Associations sise 100

rue de Lille à

TOURCOING (59200) 18 mai 2021 Formation découverte de l'offre "Facile à lire", du réseau des

médiathèques

01/03/2021 Convention

de prestation Association ETOUCHANE sise 112

Avenue Jean-Baptiste

Lebas à ROUBAIX

(59100) du 9 mars au

8 avril 2021 Gratuit Dans le cadre de l'exposition "On

débutait tous", l'association prête gracieusement le contenu de l'exposition

23/03/2021 Convention

de prestation

Dépense Les Herbes Folles - Atelier Mobile - Pôle Eureka sise 63 A 24 rue de la Kruystraete à

WORMHOUT (59470) 1 212,00 € Animation d'ateliers intitulés "Fabrication de shampoing solide" et "Fabrication de papier" pour public adulte issu des quartiers Phalempins et Pont Rompu

23/03/2021 Convention

de prestation Dépense Editions MeMo sise 5 passage Douart à NANTES (44000)

300,00 € Dans le cadre du contrat de ville 2020, acquisition d'une exposition intitulée "Petits plats et délicieuses recettes"

30/03/2021 Formation

Dépense Jouffroy Formation sise 5/2 rue Baudouin IX à VILLENEUVE D'ASCQ (59650)

1 790,00 €

T.T.C Formation Permis C pour Sylvain

BERTIN

07/04/2021 Don Franck HALLO sis 18

rue Coli à WASQUEHAL (59290) Gratuit Don d'un violon d'étude pour le Conservatoire

14/04/2021 Formation

Dépense FM Formation sis 3 rue Pierre Bauve à COURRIERES (62710)

3 et 4 mai

2021

17 et 18 mai

2021 2 200,00 €

T.T.C Formation "L'autorisation de

conduite chariot automoteur" pour des agents des ateliers municipaux

14/04/2021 Bail de

location

Recette Ministère de l'Éducation Nationale,

de la Jeunesse et des

Sports du 1er janvier

2021 au 31

décembre

2023 15 761,18 €/an

hors charges Bail de location pour les 1er et 2ème étage du Groupe scolaire

Paul Claudel sis 8 bis rue du

Roitelet

27/04/2021 Convention

de prestation

Dépense Céline

DEREGNAUCOURT

sise 204 rue de

Solférino à LILLE

(59000) 270,13 € Dans le cadre de la semaine de la BD, animation d'un atelier dessin en direction du jeune

public

27/04/2021 Convention

de prestation Dépense Atelier ZUT! sis 19 rue Camille Desmoulins à HELLEMMES (59260)

780,00 € Dans le cadre de la manifestation "Bon app!", animation d'un atelier intitulé "Cousons un sac à fruits"

27/04/2021 Convention

de prestation Dépense Compagnie Racines Carrées sise 26 rue de Turenne à ROUBAIX (59100)

2 722,00 € Dans le cadre de la manifestation "Bon app!", présentation du spectacle intitulé "Bon app!" et organisation de 2 ateliers intitulés

"Mangez, bougez, dansez!"

28/04/2021 Formation

Dépense FM Formation sis 3 rue Pierre Bauve à COURRIERES (62710)

2 et 3 juin

2021 950,00 €

T.T.C Formation "Recyclage de

l'habilitation électrique personnel

électricien" 26

28/04/2021 Marché

Dépense Société LUDEO PAYSAGE sise à LANDAS (59310) 92 000,00 € maximum annuel soit

110 400,00€

T.T.C Marché 21.045 ayant pour objet la fourniture et la pose de mobilier urbain (mobilier de protection et

de confort)

29/04/2021 Convention

d'occupation Atelier Choral du Conservatoire de TOURCOING représenté par Édith SANTUNE, Présidente Gratuit Occupation de l'école élémentaire BONNOT sise 10 rue d'Austerlitz, représentée par Patrice THUET, Directeur

04/05/2021 Attribution

Bourse au

mérite Dépense 14 jeunes Tourquennois : AOUIDJ Célia BARBIEUX Juliette BOURHIM Sara DAOUDI Hiba-Amel

DELCROIX Solène

ETAIX Constance

FREDRIKS Alicia

GUEBLI Angèle

LOSFELD Lilith

LUTY Marie

NICQ Alice

PEREIRA Aglaé

TRICOT Philippine

SOW Fatimata

1 000,00 € par

jeune Attribution d'une bourse au mérite

05/05/2021 Prestation de

service

Dépense La compagnie

"L'Artisserie" 12 octobre

2021 930 € net de

T.V.A Dans le cadre de la

programmation "Musica Viva", représentations du spectacle "Les

Aventureux Coupleux" au sein de

l'Auditorium du CRD (1)

06/05/2021 Formation

Dépense France Médiation sis 43 rue Blanche à PARIS (75009) 2, 3 et 4 juin

2021 525,00 €

T.T.C Dans le cadre du contrat adulte-

relais, formation pour Moussa

MAZARI, intitulée : "Maîtriser le

positionnement et le cadre d'intervention du médiateur social"

06/05/2021 Formation

Dépense France Médiation sis 43 rue Blanche à PARIS (75009) 7, 8 et 9 juillet

2021 525,00 €

T.T.C Dans le cadre du contrat adulte-relais, formation pour Moussa MAZARI, intitulée "De l'accueil à la recherche d'une solution partagée : comment mettre en

place une médiation sociale?"

06/05/2021 Avenant d'un

marché Société MAPP VOTRE MATERIEL DE JARDIN Avenant de transfert au marché de pièces détachées matériel agricole 2020-2023 d'entretien des espaces verts et terrains de sports (lots 2, 4, 5, 7, 9, 14)

06/05/2021 Avenant d'un

marché Société MAPP VOTRE MATERIEL DE JARDIN Avenant de transfert au marché de fourniture de matériel d'entretien des espaces verts (lots 2, 4, 5, 7)

07/05/2021 Indemnité

Recette AXERIA IARD 4 mars 2020 3 691,68 € Acceptation de l'indemnité "Dommages aux biens" sinistre 2020-3022, police n° OR205315. Le chauffeur de la société

DURAND Matériaux, en reculant

avec le poids lourd pour faire un créneau, a heurté le candélabre sis 45 rue Philippe Lebon à

TOURCOING 27

10/05/2021 Vente

Recette Maison Folie Hospice d'Havré à TOURCOING Vente d'affiches 40 x 60 cm au prix de 5 € et cartes postales au prix de 1 €, dans le cadre de l'exposition "Liberté dessinée,

François Boucq et ses amis"

12/05/2021 Indemnité

Recette AXA France IARD 5 janvier

2017 30 557,92 €

T.T.C Acceptation de l'indemnité "Dommages-Ouvrage" sinistre n°2558478173, contrat

5330435004. Des infiltrations

d'eau pluviale au travers de la couverture et des chéneaux encaissés du bâtiment neuf à la médiathèque Andrée Chédid sise rue Fin de la Guerre

12/05/2021 Indemnité

Recette SMABTP - LILLE 11 juin 2019 2 839,44 €

T.T.C Acceptation d'indemnité "Dommages-ouvrage" numéro C20429J7603006 - sinistre n° SG16/001SDO19008894. Infiltrations en sous-sol (couloir,

sanitaires/WC hommes - WC dames) à l'Hôtel de Police

Municipale sis rue Fin de la

Guerre

14/05/2021 Formation

Dépense FM Formation sis 3 rue Pierre Bauve à COURRIERES (62710)

9 et 10 juin

2021 1 100,00 €

T.T.C Formation à "L'autorisation de

conduite de la PEMP (plate-forme

élévatrice mobile de personnes)

catégorie 1A" pour les agents de la DRC (2)

14/05/2021 Formation

Dépense MEDIALILLE sis Domaine Universitaire du Pont-de-Bois à VILLENEUVE D'ASCQ (59650) 14 et 21 juin

2021 255,00 €

T.T.C Formation "FABLAB en bibliothèque : histoire et théorie" et "FABLAB en bibliothèque : prise en main" pour Johannes TRICOT, Azzedine BOUMALTA et Akim KAIDI

17/05/2021 Subvention

Recette L'État 3 118 459,00 € Subvention au titre de la dotation politique de la Ville pour les projets de construction, de rénovation et de fonctionnement

17/05/2021 Marché

Dépense Groupe solidaire : SATELEC SAS Agence de TOURCOING sise 59 chaussée Marcelin Berthelot à TOURCOING (59200)

CITELUM Fretin - CRT

2 Lesquin sise 247 rue

de Berzin à FRETIN (59273)

12 167 966,65 €

H.T soit

14 601 559,98 €

T.T.C Marché 21.046 ayant pour objet les installations d'éclairage public et les installations connexes, d'éclairage sportif, d'illumination

de fin d'année, de mise en valeur par la lumière du patrimoine 28

18/05/2021 Marché

Dépense Société Groupe solidaire : SCET sise

52 rue Jacques Hillairet

à PARIS (75012)

INGEETRAV - André

BIGGI sise 64 bis rue

Anatole France à

CHATENAY MALABRY

(92290)

SEM Ville Renouvelée

sise 75 rue de Tournai - CS 40117 à

TOURCOING (59332)

montant forfaitaire de

40 300,00 € H.T

soit 48 360,00 €

T.T.C pour la

tranche ferme et

16 400,00€ H.T

soit 19 680,00 €

T.T.C pour la

tranche

optionnelle Marché 21.047 ayant pour objet la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition d'un programme architectural d'un

nouvel équipement sur le site du "Crédit du Nord"

18/05/2021 Vente

Recette Société BAUDELET

METAUX sise Lieu-dit

"Les Prairies" à

BLARINGHEM

(59173) du 3 mai

2021 au 4

mai 2022 155 € T.T.C la

Tonne Vente de 2 bennes de ferrailles,

en vrac

19/05/2021 Tribunal

Correctionnel

de LILLE Recette AKUS Cengiz, gérant de la société IST IMMO 4 500,00 € à titre de dommages et intérêts Procès-verbal d'infraction au code de l'urbanisme a été dressé et transmis au Procureur de la

République pour travaux

effectués sans autorisation d'urbanisme au 47 rue de la

Blanche Porte à TOURCOING.

Représentation des intérêts de la

Ville par Horace ROSSI,

responsable de l'unité procédures foncières et publicité de la

Direction de l'Aménagement, de

l'Habitat et du Développement

Économique

21/05/2021 Cession

Recette Société Derichebourg

Environnement ECO

VHU sise RD 147 -

Quartier de la Gare à

SAINT PIERRE DE

CHANDIEU (69780) 100 euros

pour un véhicule complet,

40 euros pour

un véhicule incomplet,

0 euro pour un

véhicule dépourvu de ses éléments essentiels Cession de véhicules hors d'usage

21/05/2021 Mise en vente

Dispositif en ligne de

vente aux enchères du domaine Aliénation de biens mobiliers - Décision de mise en vente de matériel divers

27/05/2021 Régularisation

Dépense Cabinet GROUPE OXIA Finance 40 000 € H.T maximum par an Mission de conseil - régularisation de T.V.A par le biais du FCTVA

27/05/2021 Convention

de partenariat

Dépense Association Ba Zique,

Groupe YN 2021 1 500,00 €

T.T.C Festival musiques amateurs, labellisé "Tour de Chauffe", le groupe YN fera la seconde partie

27/05/2021 Convention

d'occupation Dépense Fabienne DEBUSSCHERE, ancienne secrétaire de l'Inspection de

TOURCOING-OUEST à compter du

1er juillet

2021 49,33 € par

mois Avenant n°1 à la convention d'occupation du 2nd studio à usage de local d'entreposage de l'école primaire Descartes sis 1A rue Eugène Delacroix à

TOURCOING 29

28/05/2021 Contrat de

prestation Dépense Agence Caricadoc 30 mai 2021 500 € net de

T.V.A Dans le cadre de l'exposition Liberté dessinée - François Boucq et ses amis: conférence "la presse satirique, de Daumier à

Charlie"

28/05/2021 Formation

Dépense École de Conduite LE PALLEC sise 183 rue de Gand à TOURCOING (59200)

260,00 €

T.T.C Formation "moto 125 cm3" de Kévin FAGHEL, Brigadier-Chef principal

28/05/2021 Convention

d'occupation Centre Social de la Marlière / Croix-rouge, représenté par Boris BLAUWART, Directeur du 2 au 30

juin 2021 Gratuit Mise à disposition de l'école élémentaire Jules Ferry sise 6 rue de la Potente, représentée par Nicolas LEPERS, Directeur

31/05/2021 Convention

d'occupation Association C.L.C.V. sise 65 rue du Docteur

Dewyn à TOURCOING

(59200) période d'un an, renouvelable dans la limite de 3 ans, jusqu'au 31 décembre

2024 Mise à disposition du rez-de-chaussée de l'immeuble sis 7 rue Desurmont à TOURCOING, d'un bureau de permanence

(14,20 m²), d'une salle pour la tenue de réunions (35,30 m²) et accès aux sanitaires du 1er étage (12,30 m²)

31/05/2021 Convention

d'occupation Association Les Restos des Chats et Cie sise 65 rue du Docteur

Dewyn à TOURCOING

(59200) période d'un an, renouvelable dans la limite de 3 ans, jusqu'au 31 décembre

2024 Mise à disposition au rez-de-chaussée de l'immeuble sis 7 rue Desurmont à TOURCOING, d'un local de stockage en fond de cour (25 m² environ), d'une grande

salle pour la tenue de réunions (35,30m²) et accès aux sanitaires du 1er étage (12,30 m²)

31/05/2021 Convention

d'occupation Association Les Potes de Camille sise 125 rue de Courtrai à

TOURCOING (59200) Période d'un

an, renouvelable dans la limite de 12 ans, soit jusqu'au

31 décembre

2033

Mise à disposition d'un local

(58 m²) et accès aux sanitaires du

1er étage (36m²), pour animer

des jeux de société, des loisirs créatifs et des ateliers de modélisme.

01/06/2021 Recours

devant la Cour

Administrative

d'Appel de

DOUAI Ahmed BENLAKHDAR 20 avril 2021 Appel du jugement rendu suite au rejet de la demande d'annulation de la sanction disciplinaire qui lui

a été infligée le 5 juin 2018 pour absence non justifiée du 5 au 12 septembre 2018 par la Ville - instance CAA2100862

02/06/2021 Formation

Dépense TECHNOCARTE sise 370 allée Charles Lavéran à FOS EN MER (13270)

1 560,00 €

T.T.C Formation à la gestion du RGPD du logiciel TECHNOCARTE afin de répondre à l'obligation légale de mise en conformité

03/06/2021 Formation

Dépense FM Formation sise 3 rue Pierre Bauve à COURRIERES (62710)

24 et 25 juin

2021 1 000,00 €

T.T.C Formation "Initiation habilitation

électrique personnel non

électricien"

03/06/2021 Contrat de

cession Dépense Compagnie du Théâtre Diagonale 18 et 19 septembre

2021 2 000,00 € H.T

(franchise de T.V.A) Contrat de cession de droits d'exploitation d'une performance artistique 30

03/06/2021 Contrat de

cession Dépense Duo Hugues Rouse et Jérémie Ternoy (ou leur association)

27 juin 2021 1 200,00 € H.T

(franchise de T.V.A) Contrat de cession de droits d'exploitation d'une performance artistique

04/06/2021 Convention

de partenariat Marc NAVE, Artiste 13 septembre

2021 au 8

juillet 2022 Gratuit Dans le cadre de la programmation "Musica Viva",quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32

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