BIBLIOGRAPHIE COURANTE PARTIE A
Droit de l'Union européenne - Nature juridique et domaines d'application . Régime communautaire des droits de ... Bibliothèque - Bibliographie courante.
BIBLIOGRAPHIE COURANTE PARTIE A
Droit de l'Union européenne - Nature juridique et domaines d'application . Régime communautaire des droits de ... Bibliothèque - Bibliographie courante.
BIBLIOGRAPHIE COURANTE PARTIE A
Droit de l'Union européenne - Nature juridique et Transplants économiques en droit communautaire et le paradigme de la. AAA.407.4.
Bibliographie Aides d Etat
ENA – Centre de documentation – Bibliographie – Juin 2015. 2. 1 Droit européen de la concurrence. 1.1.1 Ouvrages. Commission européenne.
BIBLIOGRAPHIE COURANTE PARTIE A
review = Revue de droit privé communautaire. 6. Jahrg. (2009) 2
BIBLIOGRAPHIE COURANTE PARTIE A
Droit communautaire - Nature juridique et Bibliothèque - Bibliographie courante ... La protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne :.
BIBLIOGRAPHIE COURANTE PARTIE A
Droit de l'Union européenne - Nature juridique et jurisprudence communautaire : essai sur la figure du juge traducteur /. BBB.208.1. Antoine Bailleux.
BIBLIOGRAPHIE DROIT COMMUNAUTAIRE Textes de référence
BIBLIOGRAPHIE DROIT COMMUNAUTAIRE. Textes de référence ++ « Droit des affaires de l'Union européenne » Gilbert PARLEANI
BIBLIOGRAPHIE COURANTE PARTIE A
Régime communautaire des droits de propriété intellectuelle .. 227 ... Au fondement du droit de l'Union européenne : recherches doctrinales sur. A.016.0.
BIBLIOGRAPHIE POUR LE CONCOURS NATIONAL D
droit communautaire » 1995. BLUMANN C.
BIBLIOGRAPHIE COURANTE
PARTIE A
PUBLICATIONS JURIDIQUES
CONCERNANT L'INTÉGRATION EUROPEENNE
2010 Nº 1
Liste de documents catalogués par la Bibliothèque de la Cour de justice de l'Union européenne pendant
la période du 1er au 31 janvier 2010(La liste ne comprend pas les notes aux arrêts concernant le droit de l'Union européenne, lesquelles font
partie des dossiers constitués par la Division Recherche et Documentation et qui peuvent être retrouvées également à l'aide de l'ordinateur)Nous souhaiterions vous informer qu'à partir du numéro de janvier 2010, la structure des bibliographies
publiées par la bibliothèque de la Cour a été adaptée au traité de Lisbonne.Direction de la bibliothèque
La reproduction, en partie ou intégrale, de cette "Bibliographie courante" est autorisée à la condition
d'en indiquer la source.TABLE DES MATIERES
AAA.0 INTEGRATION EUROPEENNE ............................... 1 AAA.1 - AAA.9 UNION EUROPEENNE (aspects institutionnels et généraux) 2-40 AAA.1 Textes - Documents - Recueils - Répertoires - Chroniques............................................ 2 AAA.21 CECA - [CE(E)E] - CEEA - Manuels - Commentaires - Études générales...................................... 3 AAA.25 Genèse et évolution................................... 2 AAA.29 Relations intracommunautaires......................... 8 AAA.3 Nature juridique...................................... 9 AAA.40 Structure juridique - Cadre institutionnel............ 10 AAA.41 Les institutions...................................... 12 AAA.42 Instances et organes.................................. 14 AAA.5 Droit de l'Union européenne - Nature juridique et domaines d'application................................ 14 AAA.6 Actes des Institutions................................ 27 AAA.7 Contentieux communautaire............................. 27 AAA.8 Finances de l'Union européenne........................ 33 AAA.9 Adhésion à l'Union européenne - Révision des traités.. 34 BBB.1 - BBB.4 UNION EUROPEENNE (droit matériel) ..................... 34-76 BBB.1 Communauté européenne du charbon et de l'acier - CECA . 34BBB.2 Union européenne
...................................... 34 BBB.201 Généralités - Préambules des Traités.................. 34 BBB.203 Principes et objectifs généraux - Libertés fondamentales - Constitution économique............... 34 BBB.204 Union douanière....................................... 36 BBB.207 Politiques communes (en général)...................... 36 BBB.208 Libre circulation des marchandises.................... 36 BBB.212 Agriculture........................................... 40 BBB.213 Politique de la pêche................................. 41 BBB.214 Libre circulation des personnes - Libre circulation des travailleurs - Sécurité sociale................... 41 BBB.216 Droit d'établissement et libre prestation des services.............................................. 42 BBB.220 Libre circulation des capitaux........................ 46 BBB.224 Politique commune des transports...................... 46 BBB.228 Règles de concurrence................................. 49 BBB.232 Politique fiscale..................................... 58 BBB.236 Rapprochement des législations........................ 64 BBB.238 Droit civil et commercial - Droit des affaires - Droit européen privé.................................. 72 BBB.240 Politique économique.................................. 75 BBB.252 Politique sociale et du travail....................... 75BBB.263 Régime communautaire des droits de
propriété intellectuelle ............................. 79 BBB.266 Droit de l'air et spatial -Satellites - Galileo - Agence européenne de la sécurité aérienne............. 80 BBB.267 Culture - Enseignement - Recherche.................... 80 BBB.268 Protection du consommateur (droit commercial)......... 81 BBB.270 Politique industrielle et d'investissement............ 83 BBB.272 Protection de la santé humaine - Alimentation - Génie génétique - Biotechnologie - Protection de environnement - Ecologie.............................................. 83 BBB.273 Droit de l'énergie - Ressources naturelles............ 88 BBB.274 Tourisme - Urbanisme - Aménagement du territoire Sport - Jeux de hasard................................ 89 BBB.275 Information -Télécommunications - Spectacle - Médias.. 89 BBB.276 Politique commerciale................................. 90 BBB.400 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Généralités........................................... 90 BBB.401 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Politiques relative aux contrôles aux frontières, à l'asile et à l'immigration.......................... 91 BBB.403.0 Espace de liberté, de sécurité et de justice -Coopération judiciaire en matière civile -
Généralités........................................... 92 BBB.403.1 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Coopération judiciaire en matière civile -Compétence judiciaire et exécution des décisions en matière civile et commerciale ("Bruxelles I et II")................................. 94 BBB.403.3 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Coopération judiciaire en matière civile - Procédures d'insolvabilité - Convention relative à la faillite Règlement 1346/2000................................... 98 BBB.403.4 Espace de liberté, de sécurité et de justice -Coopération judiciaire en matière civile -
Signification et notification des actes judiciaires et extrajudiciaires................................... 98 BBB.403.5 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Coopération judiciaire en matière civile - Loi applicable aux obligations contractuelles ("Rome I").. 98 BBB.403.6 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Coopération judiciaire en matière civile - Loi applicable aux obligations extracontractuelles ("Rome II")........................................... 101 BBB.403.7 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Coopération judiciaire en matière civile - Loi applicable aux rapports familiaux et successoraux..... 102 BBB.405 Espace de liberté, de sécurité et de justice - Coopération judiciaire en matière pénale.............. 103 CCC.1 DROIT DE L'UNION EUROPEENNE - RELATIONS EXTERIEURS .... 105-109 CCC.10 Relations extérieures - Généralités................... 105 CCC.11 Les accords internationaux............................ 106 CCC.12 Les pays.............................................. 107 CCC.13 Organisations internationales......................... 108 CCC.15 Autres régions et entités politiques.................. 109 Liste d'auteurs .................................................... 110-117 Le signe * signifie qu'il s'agit d'une publication indépendanteCJUE - Système Symphony Bibliothèque - Bibliographie courante Edition du 16/04/2010
- Droit de l'Union européenne -Mat. : AAA.0 Page 1 Réf. : 1
AAA.0 - Intégration européenne
1. Centre virtuel de la connaissance sur l'Europe B/187 *
Rapport d'activité : 2008 / Centre virtuel de la connaissance sur l'Europe AAA.006
Sanem : Centre virtuel de la connaissance sur l'Europe, 2009 AAA.010 51 p.Titre trouvé sur la couverture
2. Conseil de l'Union européenne. Secrétariat général EM/129 *
Europe, donner corps à une idée / Conseil de l'Union européenne, 000.451.1
Secrétariat général 000.691
Bruxelles : Bruylant, 2009 AAA.015303 p.
3. Devaux, Sandrine ; Poirier, Philippe AML/572
Comment commémorer le traité de Rome et dépasser le débat institutionnel? / AAA.010
Sandrine Devaux et Philippe Poirier AAA.015Le traité de Rome. 2009, p. 151-172 AAA.401
4. Devaux, Sandrine ; Leboutte, René ; Poirier, Philippe AML/572 *
Le traité de Rome : histoires pluridisciplinaires : l'apport du traité de AAA.015
Rome instituant la Communauté économique européenne / Sandrine Devaux, RenéLeboutte et Philippe Poirier (dir.)
Bruxelles : P.I.E.-Peter Lang, 2009
208 p.
(Cité européenne ; no. 40)5. Dujardin, Vincent AML/572
Les petits pays et la crise de l'Europe dans les années 1960 / Vincent AAA.010
Dujardin AAA.015Le traité de Rome. 2009, p. 61-76
6. Eilmansberger, Thomas ; Herzig, Günter AML/550 *
Europarecht : Jahrbuch 2009 / herausgegeben von Thomas Eilmansberger, AAA.003Günter Herzig 096.998
Wien : Neuer Wissenschaftlicher Verlag ; Berlin : Berliner 096.114.3Wissenschafts-Verlag, 2009
465 p.
7. Gerbet, Pierre ; Bossuat, Gérard ; Grosbois, Thierry B/186 *
Dictionnaire historique de l'Europe unie / sous la direction de Pierre AAA.015 Gerbet, Gérard Bossuat et Thierry Grosbois ; préface d'Élie BarnaviBruxelles : Versaille, 2009
1213 p.
8. Grosbois, Thierry AML/572
L'approche par les hommes : la "génération Benelux" et la naissance de la AAA.010
CEE / Thierry Grosbois AAA.015Le traité de Rome. 2009, p. 45-60
9. Guillard, Christine AML/398
Le traité modificatif et les coopérations renforcées / par Christine AAA.250.26
Guillard AAA.019.3 Annuaire de droit européen. Vol. 4/2006 (2008), p. 177-20210. Hasenkopf, Pavel Z/1262
Jak to bylo s ratifikací ěímského statutu Mezinárodního trestního soudu / AAA.250.10
Pavel Hasenkopf AAA.018.4Právní rozhledy. 17. ro. (2009), ís. 20, p. 727-732 976.114.3
11. Isensee, Josef A/y/497
kontinentaler Organisation / Josef Isensee 003.102 Staatsrecht und Politik : Festschrift für Roman Herzog zum 75. Geburtstag.2009, p. 131-153
12. Leboutte, René AML/572
La Banque européenne d'investissement : cinquante ans de cohésion AAA.015
économique et sociale / René Leboutte AAA.425.1
Le traité de Rome. 2009, p. 77-95
13. Micheau, Claire ; Masson, Antoine AML/572
La Cour de justice des Communautés européennes : moteur de l'intégration AAA.411.51
européenne / Claire Micheau et Antoine Masson AAA.015
Le traité de Rome. 2009, p. 117-130
CJUE - Système Symphony Bibliothèque - Bibliographie courante Edition du 16/04/2010
- Droit de l'Union européenne -Mat. : AAA.0 Page 2 Réf. : 14
AAA.0 - Intégration européenne
14. Opijnen, Marc van Z/45
Europese e-justice : ambitieus en weerbarstig / M. van Opijnen 000.070 S.E.W. : tijdschrift voor Europees en economisch recht. 57e jaarg. (2009), AAA.407.111, p. 410-418 AAA.006
AAA.701.10
15. Polak, Maurice Valentijn ; Barkhuysen, Thomas AML/583 *
Inbedding van Europese procesrechtelijke normen in de Nederlandse 008.114.3 rechtsorde / M.V. Polak (red.) ; met bijdragen van T. Barkhuysen ... [et 008.225 al.] AAA.003 Nijmegen : Ars Aequi Libri, 2010 AAA.520.02157 p.
(Meijersreeks ; 170)16. Schirmann, Sylvain ; Maison de Robert Schuman ; Maisons des Pères de B/188 *
l'Europe AAA.015Robert Schuman et les Pères de l'Europe : cultures politiques et années de 000.451.9
formation : actes du colloque de Metz du 10 au 12 octobre 2007 / organisé 000.406
par la Maison de Robert Schuman et le réseau des Maisons des Pères de l'Europe ; Sylvain Schirmann (dir.)Bruxelles : P.I.E. Peter Lang, 2008
quotesdbs_dbs28.pdfusesText_34[PDF] Bibliographie du livre « Brunehaut. Un récit pour un avenir » édité
[PDF] bibliographie du père bernard ardura - France
[PDF] Bibliographie du programme d`échange et d`éducation. - Anciens Et Réunions
[PDF] Bibliographie du séminaire « Femmes et Société
[PDF] Bibliographie d`Histoire du matérialisme
[PDF] Bibliographie d`ouvrages pour favoriser l`entrée dans l
[PDF] bibliographie d`Umberto Eco - Bibliothèque Diderot de Lyon
[PDF] Bibliographie en 3 étapes via PubMed ou OVID
[PDF] bibliographie en addictologie
[PDF] Bibliographie Eric Héliot - Anciens Et Réunions
[PDF] Bibliographie et programme - France
[PDF] Bibliographie et ressources externes - Des Bandes Dessinées
[PDF] Bibliographie et résumé technique - France
[PDF] bibliographie etabli.. - Mycologie et Lichénologie en Catalogne Nord - Sculpture
