Tome 1 pollution (15 juillet) PDF 15 juil. 2022 traitements de

Tome 1 pollution (15 juillet)

15 juil. 2022 traitements de déchets le secteur agricole entendu au sens large ainsi que ... Une définition large de la pollution de l'air est donnée par.

Transferts de pollutions diffuses agricoles et de particules de sol aux

1 juin 2018 Pollution diffuse : par opposition à « pollution ponctuelle » c'est une pollution dont la ou les origines peuvent être généralement connues ...

Les émissions agricoles de particules dans lair

de la pollution atmosphérique (Citepa) l'agriculture serait responsable en. 2010 de l'émission de 48 % des •Définition des bonnes pratiques agricoles.

La problématique de la pollution agricole ses impacts sur la santé

La définition très large de contaminant englobe les fumiers et autres fertilisants puisqu'ils sont matières susceptibles d'altérer de quelque manière la qualité

Lutter contre les pollutions azotées et préserver les milieux

La définition est issue de l'Article 3 de l'arrêté du 23 octobre 2013 Agriculture et pollution de l'eau : modélisation des processus et analyse des ...

POLLUTION DIFFUSE DORIGINE AGRICOLE

1 mai 2009 Pollution diffuse d'origine Agricole – Programmes d'action et bilan ... Des différences dans la définition des périodes d'épandage.

GUIDE REFUGE - Caractérisation de la contamination des sols

Théo MANESSE Chargé de mission – Agriculture et Territoire

Agriculture et pollution de leau: modélisation des processus et

12 janv. 2013 partie : Agriculture pollution et gestion de l'eau ... le bassin de l'Oudon 2030 » - définition d'une stratégie crédible

cnrs

La définition souligne le caractère relatif du déchet : "La définition précise du Agronomique (INRA) intitulé "Rejets et pollution agricole" n° S-08.

La problématique de la pollution agricole ses impacts sur la

1999 La problématique de la pollution agricole : ses impacts sur la santé des cours d’eau et sur la santé humaine « Pour une politique de transition à l’agriculture biologique au Québec » BUREAU D’AUDIENCE PUBLIQUE SUR L’ENVIRONNEMENT (BAPE) 75 pages

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Pollution agricole pollution du sol santé humaine écosystème problèmes économiques SUMMARY SOIL POLLUTION : Economic problems Soil contamination through mineral emissions from agriculture and through sludge applications and industrial discharges is now beco-ming a great concern

Qu'est-ce que la pollution agricole ?

La pollution agricole provient prioritairement d'une utilisation excessive de produits phytosanitaires. En Martinique, par exemple, ce sont chaque année près de 2 000 tonnes d' insecticides, de pesticides et de fongicides (Direction de l' Agriculture et de la Forêt, 1994) et plusieurs milliers de tonnes d'engrais qui sont utilisées.

Quels sont les différents types de pollution ?

Il s’agissait essentiellement de polluants comme les pesticides ou les fumiers. Mais il y a également un autre type de pollution qui provient de l’usage que l’on fait de l’eau et des sols qui est celui de l’érosion (pertes de sol agricole).

Comment la pollution affecte-t-elle la santé des cours d’eau ?

Comme il est possible de le constater par les nombreuses études réalisées, la pollution reliée aux activités agricoles a continué de prendre de l’ampleur et elle est devenue une des principales sources de polluants qui affectent la santé des cours d’eau et la santé humaine.

Pourquoi les activités agricoles contribuent-elles à la contamination chimique de l’eau ?

Les activités agricoles contribuent à la contamination chimique de l’eau par l’usage intensif des pesticides. Bien que limités, certains programmes et études gouvernementaux permettent de brosser un portrait plutôt sombre du niveau de la contamination engendrée par l’utilisation irrationnelle des pesticides.

Past day

N° 610

SÉNAT

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2014-2015

Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 8 juillet 2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 8 juillet 2015 Dépôt publié au Journal Officiel - Édition des Lois et Décrets du 9 juillet 2015

RAPPORT

FAIT au nom de la commission d"enquête (1) sur le coût économique et financier de la pollution de l"air,

Président

M. Jean-François HUSSON,

Rapporteure

Sénateurs.

Tome I : Rapport

(1) Cette commission d"enquête est composée de : M. Jean-François Husson, président ; Mme Leila Aïchi,

rapporteure ; MM. Martial Bourquin, Jacques Chiron, Mme Evelyne Didier, MM. François Fortassin, Loïc Hervé, Mme Fabienne

Keller, vice-présidents ; Mme Aline Archimbaud, MM. Gérard César, François Grosdidier, Mme Christiane Hummel, MM. Louis

Nègre, Yves Pozzo di Borgo, Charles Revet, Mme Nelly Tocqueville, M. Maurice Vincent.

1. Odeurs et fumées comme autant de nuisances faisant initialement l'objet de

réglementations ponctuelles ................................................................................................. 22

2. L'émergence progressive de la pollution de l'air comme concept à part entière ...................... "

3. Une réglementation avant tout locale et limitée dans ses ambitions ...................................... #

1. L'élaboration progressive d'une législation nationale spécifique ............................................ %

2. Le rôle fondateur des élus locaux dans la mise en place de réseaux scientifiques de

mesure de la pollution atmosphérique .................................................................................. '

3. Une nouvelle approche plus technocratique et scientifique de la pollution atmosphérique ......

1. L'internationalisation progressive des méthodes de calcul et d'évaluation des émissions

de polluants ......................................................................................................................... "

2. L'ambition d'un leadership européen dans la lutte contre la pollution atmosphérique............ )

3. Etat du droit de l'Union européenne en matière de pureté de l'air .........................................

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4. La loi dite LAURE : une démarche en conformité avec les engagements internationaux

de la France qui tient compte des spécificités nationales ....................................................... "

5. Le rôle des organisations non gouvernementales dans la prise de conscience de l'impact

de la pollution de l'air. ......................................................................................................... ""

1. Aux niveaux international et européen ................................................................................ "#

2. En droit interne ................................................................................................................... "#

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1. Une évaluation difficile à mener ........................................................................................... "'

2. Des estimations mondiales inquiétantes et variables selon les critères retenus ...................... "

3. Une exposition aux conséquences multiples sur la santé humaine, même à des niveaux

inférieurs à la réglementation .............................................................................................. #

1. Un phénomène " multi-sources » ......................................................................................... ##

2. La pollution d'origine anthropique est principalement causée par quatre grands secteurs ..... #)

1. Un secteur responsable d'une part importante des émissions de

polluants atmosphériques..................................................................................................... #

2. La France, un pays " diésélisé » ........................................................................................... )

3. Les particules fines et les oxydes d'azote émis par les fumées diesel sont nocives pour la

santé humaine ..................................................................................................................... )

4. Des risques et un impact sous-estimés .................................................................................. )'

B% C

1. Plusieurs niveaux de normes ................................................................................................ %"

2. Des obligations d'information .............................................................................................. %#

3. Des obligations de surveillance ............................................................................................ %'

4. Les incertitudes de " l'effet cocktail » ................................................................................... '

1. Les évaluations d'impact sanitaire (EIS) .............................................................................. '#

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2. Le risque attribuable à l'environnement ............................................................................... '

1. La valorisation de la mortalité et de la morbidité associées à la pollution de l'air ................... '

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2. Quelles valeurs tutélaires retenir ? ...................................................................................... 91

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1. L'étude de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

(Afsset) ............................................................................................................................... ;'

2. L'étude du Commissariat général au développement durable (CGDD) ..................................

3. Les évaluations réalisées par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs

salariés et par l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris ...................................................... '

1. Les premières études menées ................................................................................................ 122

2. Le projet Aphekom ............................................................................................................... 126

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3. L'étude de l'Anses : le coût sanitaire de la pollution de l'air intérieur ................................... 129

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4. L'étude menée par l'OMS et l'OCDE met en avant un coût de la pollution de l'air pour

la France comparable à 2,3 % de son PIB ............................................................................. 136

1. La baisse des rendements agricoles .......................................................................................

2. La dégradation des bâtiments ............................................................................................... "

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3. Les coûts des politiques de prévention, de surveillance et de recherche .................................. 143

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4. Les effets sur l'environnement et la perte de biodiversité....................................................... 145

5. Le coût de la taxation et de la réglementation ....................................................................... 146

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1. De l'abandon de l'écotaxe... ................................................................................................. #

2. ...à l'abandon du péage de transit poids lourds ..................................................................... #"

M F ?M C CG M M M

1. Agir de manière concertée sur l'ensemble des secteurs émetteurs de polluants. ..................... )%

2. Pour un nouveau paquet " Air pur pour l'Europe » ............................................................ %

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