[PDF] Tome 1 pollution (15 juillet) 15 juil. 2022 Une exposition





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Pollution de leau : Origines et impacts

Quels sont leurs impacts sur l'environnement et notre santé ? Page 2. Synthèse 2010. 2. Les eaux de surface sont de 



Tome 1 pollution (15 juillet)

15 juil. 2022 Une exposition aux conséquences multiples sur la santé humaine ... pollution de l'air sur l'eau



LEAU ET LA SANTÉ

Identifier les sources de contamination de l'eau Connaître les méthodes de prévention de ces maladies ... CONSEQUENCES. - L'eau ne plus potable.



La pollution microbienne virale et parasitaire des eaux littorales et

et ses consequences pour la sante publique. J. BRISOU1. Le pre'sent rapport limite a l'etude de la pollution des eaux littorales par les bacteries





3. Analyse des effets négatifs et positifs 3.1- Impact sur le milieu

Toutes ces dispositions sont de nature à éviter la pollution des eaux par des impact sur la santé pour les particules fines (alvéolaires : voir volet ...



La problématique de la pollution agricole ses impacts sur la santé

Impacts des activités agricoles sur la santé des cours d'eau et sur la 2.2 Contamination de l'eau par les nitrates et ses effets sur la santé humaine .



Chapitre 4 : Pollution de lair et de leau

La pollution de l'air et ses conséquences sur la santé humaine. Depuis 150 ans les activités industrielles



La pollution atmosphérique et ses effets sur la santé respiratoire

Pollution atmosphérique et santé respiratoire en France les secteurs utilisateurs de ces combustibles sont concer- ... et de l'eau H2O.



La qualité de leau du robinet en France

Les pollutions par les pesticides peuvent être diffuses ou ponctuelles (déversement accidentel). · Effets sur la santé. Les risques majeurs des produits.



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Page 1 sur 7 Chapitre 2 : La pollution de l'eau de l'air et du sol Toutes les activités économiques sont sources de pollution Les pollutions de différentes sortes provoquent la destruction des milieux naturels et appauvrissent la biodiversité Tout ceci se répercute sur la vie de l'homme et sur son économie

Quels sont les impacts de la pollution de l’eau sur la santé ?

Les impacts de la pollution de l’eau sur la santé sont aujourd’hui scientifiquement prouvés. Même à faibles doses, des perturbateurs endocriniens ( médicaments, pesticides, rejets industriels) peuvent altérer la reproduction et le développement.

Quels sont les effets de la pollution des milieux aquatiques ?

Les conséquences de la pollution des milieux aquatiques sont multiples. Elles conduisent à des mortalités massives d’espèces , mais elles ont aussi des effets moins visibles : une eutrophisation des milieux, des effets toxiques à plus ou moins long terme, des maladies ou des perturbations endocriniennes. .

Qu'est-ce que la pollution des eaux ?

Envoyez à un ami ! Les activités humaines ont pour conséquence la pollution des eaux : cours d’eau bien-sûr, mais aussi nappes d’eau, les eaux saumâtres ou encore également eau de pluie, rosée, neige et glace polaire, tous ces milieux sont touchés par la présence de micro-organismes, de substances chimiques ou encore de déchets industriels.

Quels sont les dangers de l’eau contaminée ?

L’eau contaminée et le manque d’assainissement entraînent la transmission de maladies comme le choléra, la diarrhée, la dysenterie, l’hépatite A, la fièvre typhoïde et la poliomyélite.

N° 610

SÉNAT

SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2014-2015

Rapport remis à Monsieur le Président du Sénat le 8 juillet 2015 Enregistré à la Présidence du Sénat le 8 juillet 2015 Dépôt publié au Journal Officiel - Édition des Lois et Décrets du 9 juillet 2015

RAPPORT

FAIT au nom de la commission d"enquête (1) sur le coût économique et financier de la pollution de l"air,

Président

M. Jean-François HUSSON,

Rapporteure

Sénateurs.

Tome I : Rapport

(1) Cette commission d"enquête est composée de : M. Jean-François Husson, président ; Mme Leila Aïchi,

rapporteure ; MM. Martial Bourquin, Jacques Chiron, Mme Evelyne Didier, MM. François Fortassin, Loïc Hervé, Mme Fabienne

Keller, vice-présidents ; Mme Aline Archimbaud, MM. Gérard César, François Grosdidier, Mme Christiane Hummel, MM. Louis

Nègre, Yves Pozzo di Borgo, Charles Revet, Mme Nelly Tocqueville, M. Maurice Vincent.

1. Odeurs et fumées comme autant de nuisances faisant initialement l'objet de

réglementations ponctuelles ................................................................................................. 22

2. L'émergence progressive de la pollution de l'air comme concept à part entière ...................... "

3. Une réglementation avant tout locale et limitée dans ses ambitions ...................................... #

1. L'élaboration progressive d'une législation nationale spécifique ............................................ %

2. Le rôle fondateur des élus locaux dans la mise en place de réseaux scientifiques de

mesure de la pollution atmosphérique .................................................................................. '

3. Une nouvelle approche plus technocratique et scientifique de la pollution atmosphérique ......

1. L'internationalisation progressive des méthodes de calcul et d'évaluation des émissions

de polluants ......................................................................................................................... "

2. L'ambition d'un leadership européen dans la lutte contre la pollution atmosphérique............ )

3. Etat du droit de l'Union européenne en matière de pureté de l'air .........................................

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4. La loi dite LAURE : une démarche en conformité avec les engagements internationaux

de la France qui tient compte des spécificités nationales ....................................................... "

5. Le rôle des organisations non gouvernementales dans la prise de conscience de l'impact

de la pollution de l'air. ......................................................................................................... ""

1. Aux niveaux international et européen ................................................................................ "#

2. En droit interne ................................................................................................................... "#

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1. Une évaluation difficile à mener ........................................................................................... "'

2. Des estimations mondiales inquiétantes et variables selon les critères retenus ...................... "

3. Une exposition aux conséquences multiples sur la santé humaine, même à des niveaux

inférieurs à la réglementation .............................................................................................. #

1. Un phénomène " multi-sources » ......................................................................................... ##

2. La pollution d'origine anthropique est principalement causée par quatre grands secteurs ..... #)

1. Un secteur responsable d'une part importante des émissions de

polluants atmosphériques..................................................................................................... #

2. La France, un pays " diésélisé » ........................................................................................... )

3. Les particules fines et les oxydes d'azote émis par les fumées diesel sont nocives pour la

santé humaine ..................................................................................................................... )

4. Des risques et un impact sous-estimés .................................................................................. )'

B% C

1. Plusieurs niveaux de normes ................................................................................................ %"

2. Des obligations d'information .............................................................................................. %#

3. Des obligations de surveillance ............................................................................................ %'

4. Les incertitudes de " l'effet cocktail » ................................................................................... '

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1. Les évaluations d'impact sanitaire (EIS) .............................................................................. '#

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2. Le risque attribuable à l'environnement ............................................................................... '

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1. La valorisation de la mortalité et de la morbidité associées à la pollution de l'air ................... '

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2. Quelles valeurs tutélaires retenir ? ...................................................................................... 91

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1. L'étude de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

(Afsset) ............................................................................................................................... ;'

2. L'étude du Commissariat général au développement durable (CGDD) ..................................

3. Les évaluations réalisées par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs

salariés et par l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris ...................................................... '

A

1. Les premières études menées ................................................................................................ 122

2. Le projet Aphekom ............................................................................................................... 126

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3. L'étude de l'Anses : le coût sanitaire de la pollution de l'air intérieur ................................... 129

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4. L'étude menée par l'OMS et l'OCDE met en avant un coût de la pollution de l'air pour

la France comparable à 2,3 % de son PIB ............................................................................. 136

A

1. La baisse des rendements agricoles .......................................................................................

2. La dégradation des bâtiments ............................................................................................... "

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3. Les coûts des politiques de prévention, de surveillance et de recherche .................................. 143

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4. Les effets sur l'environnement et la perte de biodiversité....................................................... 145

5. Le coût de la taxation et de la réglementation ....................................................................... 146

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1. De l'abandon de l'écotaxe... ................................................................................................. #

2. ...à l'abandon du péage de transit poids lourds ..................................................................... #"

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1. Agir de manière concertée sur l'ensemble des secteurs émetteurs de polluants. ..................... )%

2. Pour un nouveau paquet " Air pur pour l'Europe » ............................................................ %

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84+1O1

Source : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et Citepa, Rapport national

d'inventaire, Inventaire des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre en France -

Séries sectorielles et analyses étendues, Format Secten, avril 2014 ) @A? +/.041/.*140.*9-//+/9.80/=-091/.*/-01 /*-+2/.,8=+0-468+08/<,84CH4041/.C*7,+-** smog*/8,<*4-0*./?0/9 +-' 0%--#$,%& *" -',) ' 1+'&4. *" &'$#)" / /-.0 ,<

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émissions de gaz à effet de serre\

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1 CGDD, "Opions et pratiques environnementales des Français en 2014 », Chiffres et statistiques,

n° 624, avril 2015. /X)"C20+8;#

Source : Insee-SOeS, plateforme Environnement de l'enquête de conjoncture auprès des ménages (12008-2013).

/ -9.-60 ;"C 4/ -/* =-, 078+7 ,-40 +00+= 40 8 * 8+0 . 8 4>. 8 ,84 9+.7 ,01+ 840 ,07-994,.+-/ /2+0-//1/.8 -4.=-+C + * /-01 *.+/7 E 07*4+0 8 ,-884.+-/ * 8+0 *4 7/. */ 8 ,07,0.+-/ * 8 9-/=70/9 * .+-/ 4/+ 40 8

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1 " Etude de perception des Franciliens à l'égard de la qualité de l'air » Sondage Ifop pour Airparif,

octobre 2014. ' @A? -.0 9-11++-/ */34O. ./.7 * 09/0 * 8 1/+:0 8 ,84 -6>9.+2 ,-+68 8 />45 /+.+0 1+4+C -/ 8 *+.C

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9-/+*707" que la France n'a pas adopté les mesures qui auraient dû être appliquées

depuis 2005 pour protéger la santé de ses citoyens, et elle lui demande de prendre des mesures ambitieuses, rapides et efficaces afin que la période de non-conformité soit la plus courte possible. »+C*/4/*.-',*"*"#:2%,/C8?0/9/,,,-0.7* *B4.+9*8/+-/40-,7//$B& 1O1

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1 La Cour suprême britannique avait interrogé la CJUE dans le cadre d'une procédure judiciaire

opposant l'ONG ClientEarth au ministère britannique de l'environnement. Ayant jugé, le 1 er mai

2013, que l'Etat britannique violait l'article 13 de la directive sur la qualité de l'air de 2008 en ce

que 40 des 43 zones urbaines du pays dépassaient les normes relatives au dioxyde d'azote alors que

l'échéance était fixée au 1 er janvier 2010, elle avait interrogé la CJUE sur l'interprétation à donner

aux articles qui donnent la possibilité aux États membres de reporter l'atteinte de leurs objectifs en

matière de pollution de l'air. ; @A? ,0+*9-/9+/9079/.*4,0-68:1/9+/349-/.+.48 ,-884.+-/ * 8+0C 3488 -+. *-0++/ /.4088 -4 /.H0-,+34C .1,/.,844>-40*H4+E.+008-//..*801.1,.E8

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