Rapport annuel 2007
Ordonnance du 25.04.2001 relative à l'assurance dans le plan complémentaire de la. Caisse fédérale de pensions (OCFP 2 RS 172.222.034.2).
Ordonnance sur le personnel affecté à la promotion de la paix au
Caisse fédérale de pensions (OCFP 1)14 et par l'ordonnance du 25 avril 2001 relative à l'assurance dans le plan complémentaire de la Caisse fédérale de
Plan de prévoyance de la caisse de prévoyance des organisations
base de la Caisse fédérale de pensions RO 2001 2327. OCFP 2 ordonnance du 25 avril 2001 relative à l'assurance dans le plan complémentaire de la Caisse
Ordonnance sur lassurance-accidents 832.202
24 janv. 2017 2 de l'ordonnance du 14 juin 1993 relative à la loi fédérale sur la protection des données134 est réservé. Section 2. Caisse nationale suisse d' ...
Règlement de prévoyance pour les personnes employées et les
1 janv. 2021 et de l'invalidité pour la caisse de prévoyance de la Confédération. ... a. plan standard: pour l'assurance des personnes employées jusqu'à ...
Guide détablissement du certificat de salaire et de Iattestation de
1 janv. 2021 prestations d'assurance-chômage (AC) ainsi que les rentes du deuxième ... l'employeur d'un employé détaché selon l'ordonnance relative aux ...
Le recouvrement des cotisations dassurance pension : tendances
d'assurance sociale publique la Caisse des pensions complémentaires et la du fait de l'entrée en vigueur d'une nouvelle loi relative à l'assurance ...
Recueil officiel des lois fédérales et Recueil systématique du droit
172.222.034.2. O du 25 avril 2001 relative à l'assurance dans le plan complémentaire de la Caisse fédérale de pensions (OCFP 2) .
Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie
3 nov. 2010 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris et le plan de déplacement ... public régulier de personnes est assuré par les usagers ...
Répertoire systématique 2004
Ce répertoire comprend les actes législatifs, les décisions et traités internationaux et les accords intercantonaux publiés au Recueil officiel des lois fédérales jusqu'au 1 er janvier 2005, ainsi que les constitutions cantonales. Ne sont mentionnés que les actes législatifs, les modifications d'articles ou de parties d'article des actes législatifs qui étaient encore en vigueur à cette date. IIEdité par la Chancellerie fédérale
2005Recueil officiel des lois fédérales
Abonnements:
Jordi SA, 3123 Belp
Recueil systématique du droit fédéral
Distribution:
OFCL, vente des publications fédérales,
3003 Berne
101.5.f 02.05 2900 110856/2
IIITable des matières
PagesAbréviations ....................................................................................................................V
Liste des Etats.................................................................................................................IX
Publications limitées à l'indication du titre de l'acte....................................................XIII
Table alphabétique...................................................................................................XXVII
Plan systématique général ................................................................................................1
Table systématique du droit interne .................................................................................9
Table systématique du droit international ....................................................................353
IV VAbréviations
A Arrêté
ac. AccordACF Arrêté du Conseil fédéral
add. additionnel (le) AELE Association européenne de libre-échangeAF Arrêté fédéral
AFC Administration fédérale des contributionsAFD Administration fédérale des douanes
al. Alinéa ar. Arrangement art. ArticleAss. féd. Assemblée fédérale
ATF Recueil officiel des arrêts du Tribunal fédéral suisseCC Code civil suisse du 10 décembre 1907
CE Conseil des Etats
CECA Communauté européenne du charbon et de l'acierCEE Communauté économique européenne
CEPF Conseil des Ecoles polytechniques fédéralesCF Conseil fédéral
CFB Commission fédérale des banques
CFF Chemins de fer fédéraux
ch. ChiffreChanc. féd. Chancellerie fédérale
chap. ChapitreCN Conseil national
CNA Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CO Loi fédérale du 30 mars 1911 complétant le Code civil suisse (Livre cinquième: Droit des obligations) com. Communication conc. Concordat conv. ConventionCP Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CPM Code pénal militaire du 13 juin 1927
cst. Constitution fédérale de la Confédération suisse, du 29 mai 1874 Cst. Constitution fédérale de la Confédération suisse, du 18 avril 1999D Décision
déc. décembre DDPS Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports décl. Déclaration dép. Département DETEC Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication DFAE Département fédéral des affaires étrangères DFE Département fédéral de l'économieAbréviations
VI DFEP Département fédéral de l'économie publique (actuellement: Département fédéral de l'économie)DFF Département fédéral des finances
DFFD Département fédéral des finances et des douanes (actuellement: Département fédéral des finances) DFI Département fédéral de l'intérieur DFJP Département fédéral de justice et police DFPCF Département fédéral des postes et des chemins de fer DFTCE Département fédéral des transports, des communications et de l'énergie (actuellement: Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication) disp. DispositionDisp. d'ex. Dispositions d'exécution
Div. Division
DMF Département militaire fédéral
(actuellement: Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports) DPA Loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif DPF Département politique fédéral (actuellement: Département fédéral des affaires étrangères) EPF Ecoles polytechniques fédérales - EPFZ, de Zurich - EPFL, de Lausanne fedpol Office fédéral de la police fév. févrierFF Feuille fédérale
fin. final(e)FOM Feuille officielle militaire
FOSC Feuille officielle suisse du commerce
FPT Feuille officielle des postes, téléphones et télégraphes GATT Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce instr. Instructions IPI Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle janv. janvier let. LettreLF Loi fédérale
LOGA Loi du 21 mars 1997 sur l'organisation du gouvernement et de l'administration LP Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite LParl Loi du 13 décembre 2002 sur l'Assemblée fédérale (Loi sur leParlement)
LREC Loi du 23 mars 1962 sur les rapports entre les conseils mod. Modification nov. novembreO Ordonnance
oct. octobreAbréviations
VII O d'ex. Ordonnance d'exécution
OFAC Office fédéral de l'aviation civile
OFAEE Office fédéral des affaires économiques extérieures (actuellement: Secrétariat d'Etat à l'Economie)OFAG Office fédéral de l'agriculture
OFAP Office fédéral des assurances privées OFCL Office fédéral des constructions et de la logistiqueOFCOM Office fédéral de la communication
OFEG Office fédéral des eaux et de la géologieOff. Office
OFL Office fédéral du logement
OFPC Office fédéral de la protection civile (actuellement: Office fédéral de la protection de la population) OFPP Office fédéral de la protection de la population OFSP Office fédéral de la santé publiqueOFT Office fédéral des transports
OJ Loi fédérale d'organisation judiciaire du 16 décembre 1943OVF Office vétérinaire fédéral
PA Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative par. Paragraphe PC Loi fédérale de procédure civile fédérale du 4 décembre 1947 PP Loi fédérale du 15 juin 1934 sur la procédure pénale PPM Procédure pénale militaire du 23 mars 1979 préamb. Préambule pres. Prescriptions prot. Protocole PTT Postes, téléphones et télégraphes (actuellement: La Poste Suisse et Swisscom)R Règlement
R d'ex. Règlement d'exécution
RO Recueil officiel des lois et ordonnances de la Confédération suisse. A partir de 1948, Recueil des lois fédérales et à partir de 1987, Recueil officiel des lois fédérales, dont les volumes sont désignés par le millésime RS Recueil systématique des lois et ordonnances de 1848 à 1947 ouRecueil systématique du droit fédéral
RT Recueil des transports
seco Secrétariat d'Etat à l'Economie sept. septembreTF Tribunal fédéral
TFA Tribunal fédéral des assurances
tit. TitreTPF Tribunal pénal fédéral
tr. Traité trans. transitoire UCPL Union centrale des producteurs suisses de laitAbréviations
VIII IXListe des Etats
1 1Les accords bilatéraux sont classés selon l'ordre alphabétique français de l'Etat contractant. Dans les
domaines où ils sont particulièrement nombreux, le lecteur aura plus de facilité à trouver ces accords
en utilisant les chiffres qui sont indiqués, pour chaque Etat, sur la présente liste et qui figurent
également dans les numéros de la classification décimale des accords en question. Afghanistan................................ 114Afrique du Sud........................... 118
Albanie....................................... 123 Algérie ....................................... 127 Allemagne.................................. 136Antigua et Barbuda.................... 140
Arabie Saoudite (Hedjaz) .......... 149
Argentine ................................... 154 Arménie ..................................... 156 Australie..................................... 158 Autriche ..................................... 163 Azerbaïdjan................................ 164 Bahamas..................................... 165 Bahreïn....................................... 166 Bangladesh................................. 167 Barbade...................................... 168 Bélarus....................................... 169 Belgique..................................... 172 Bénin.......................................... 174 Bhoutan...................................... 176Biélorussie: v. Bélarus
Birmanie: v. Myanmar
Bolivie........................................ 189Bosnie et Herzégovine............... 191
Botswana.................................... 194 Brésil.......................................... 198 Brunei ........................................ 200 Bulgarie...................................... 214 Burkina Faso.............................. 216 Burundi...................................... 218 Cambodge.................................. 223 Cameroun................................... 227 Canada ....................................... 232 Cap-Vert .................................... 234République centrafricaine.......... 236
Ceylan: v. Sri Lanka
Chili ........................................... 245 Chine.......................................... 249Chine (Taiwan).......................... 254
Chypre........................................ 258 Colombie.................................... 263 Communauté européenne ......... 268 Congo (Brazzaville).................. 272Congo (Kinshasa)...................... 273
Corée (Nord)............................. 276 Corée (Sud)............................... 281 Costa Rica................................. 285 Côte d'Ivoire.............................. 289 Croatie....................................... 291 Cuba.......................................... 294Dahomey: v. Bénin
Danemark.................................. 314 Djibouti ..................................... 316République dominicaine ........... 318
Dominique................................... 319 Egypte ....................................... 321 El Salvador................................ 323Emirats arabes unis ................... 325
Equateur.................................... 327 Erythrée..................................... 329 Espagne..................................... 332 Estonie....................................... 334 Etats-Unis.................................. 336 Ethiopie..................................... 341 Fidji........................................... 343 Finlande..................................... 345 France........................................ 349 Gabon........................................ 354 Gambie...................................... 358 Géorgie...................................... 360 Ghana........................................ 363Grande-Bretagne
(aussi Royaume-Uni).............. 367 Grèce......................................... 372 Guatemala ................................. 376 Guinée....................................... 381 Guinée équatoriale .................... 385 Guyane...................................... 389 Haïti........................................... 394Haute-Volta: v. Burkina Faso
Honduras................................... 414 Hong Kong................................ 416 Hongrie...................................... 418 Inde............................................ 423Liste des Etats
X Indonésie.................................... 427 Iraq............................................. 432 Iran............................................. 436 Irlande........................................ 441 Islande........................................ 445 Israël........................................... 449 Italie........................................... 454 Jamaïque.................................... 458 Japon.......................................... 463 Jordanie...................................... 467Kampuchéa: v. Cambodge
Kazakhstan................................. 470 Kenya......................................... 472République khmère: v. Cambodge
Kirghizistan................................ 474 Koweït........................................ 476 Laos............................................ 481 Lesotho....................................... 485 Lettonie...................................... 487 Liban.......................................... 489 Libéria........................................ 494 Libye.......................................... 498 Liechtenstein.............................. 514 Lituanie...................................... 516Luxembourg............................... 518
Macédoine.................................. 520 Madagascar................................ 523 Malaisie...................................... 527 Malawi....................................... 532 Maldives..................................... 536 Mali............................................ 541 Malte.......................................... 545 Maroc......................................... 549 Maurice...................................... 554 Mauritanie.................................. 558 Mexique..................................... 563 Moldova..................................... 565 Monaco...................................... 567 Mongolie.................................... 572Mozambique.............................. 574
Myanmar.................................... 575 Namibie...................................... 577 Nauru ......................................... 579 Népal.......................................... 581Nicaragua................................... 585 Niger.......................................... 589
Nigéria....................................... 594 Norvège..................................... 598Nouvelle-Zélande...................... 614
Oman......................................... 616 Ouganda.................................... 618 Ouzbékistan............................... 621 Pakistan..................................... 623Autorité palestinienne ............... 625
Panama...................................... 627Papouasie-Nouvelle Guinée...... 630
Paraguay.................................... 632 Pays-Bas.................................... 636 Pérou ......................................... 641Perse: v. Iran
Philippines................................. 645 Pologne...................................... 649 Portugal..................................... 654 Qatar.......................................... 656Rhodésie: v. Zimbabwe
Roumanie.................................. 663 Russie........................................ 665 Rwanda...................................... 667 Saint-Marin ............................... 672 Salomon. Iles............................. 674Samoa (Samoa occidental)........ 676
Sénégal...................................... 681 Serbie et Monténégro................ 682 Seychelles.................................. 683 Sierra Leone.............................. 685 Singapour.................................. 689 Slovaquie................................... 690 Slovénie..................................... 691 Somalie...................................... 694 Soudan....................................... 698 Sri Lanka................................... 712 Suède......................................... 714 Suisse......................................... 718 Swaziland.................................. 723 Syrie.......................................... 727 Tadjikistan................................. 729 Tanzanie.................................... 732 Tchad......................................... 736 Tchécoslovaquie........................ 741 République tchèque................... 743Liste des Etats
XI Thaïlande ................................... 745 Togo........................................... 749 Tonga......................................... 752 Trinité-et-Tobago....................... 754 Tunisie ....................................... 758 Turquie....................................... 763 Ukraine ...................................... 767Union soviétique........................ 772 Uruguay..................................... 776
Cité du Vatican.......................... 781 Venezuela.................................. 785 Vietnam..................................... 789 Yémen....................................... 798Yougoslavie (v. aussi Serbie et
Monténégro).......................... 818Zaïre: v. Congo (Kinshasa)
Zambie ...................................... 823 Zimbabwe.................................. 827Liste des Etats
XII XIII Publications ou parties de publication limitées à l'indication du titre 1RO Page
132.222.3 Tr. du 10 février 1983 sur le rattachement du district de Laufon et de
ses communes au canton de Bâle-Campagne......................................... 1995 2211.112.6 O du 31 mai 1996 sur les formules de l'état civil et leurs modes
d'écriture (OECF) (Annexes 2 à 4)......................................................... 1996 1800
................................................................................................................ 1997 1380
................................................................................................................ 2000 1255
211.412.110 O du 4 octobre 1993 sur le droit foncier rural (ODFR) (Annexe 1)....... 1993 2904
................................................................................................................ 1995 5147
................................................................................................................ 2003 4539
211.432.21 O technique du DDPS du 10 juin 1994 sur la mensuration officielle
(OTEMO) (Annexe A) ........................................................................... 2003 514
360.2 O du 30 novembre 2001 sur le système informatisé de la Police
judiciaire fédérale (Ordonnance JANUS) (Annexes 1 et 2).................. 2002 96414.718.1 Conc. intercantonal du 9 janvier 1997 créant une Haute Ecole
Spécialisée de Suisse occidentale (HES-SO).......................................... 1999 2512................................................................................................................ 1999 2553
451.31 O du 28 octobre 1992 sur la protection des zones alluviales
d'importance nationale (O sur les zones alluviales) (Annexe 2)............. 2003 4131451.32 O du 21 janvier 1991 sur la protection des hauts-marais et des marais
de transition d'importance nationale (O sur les hauts-marais)(Annexe 2)............................................................................................. 1991 270
................................................................................................................ 2003 709
451.33 O du 7 septembre 1994 sur la protection des bas-marais d'importance
nationale (O sur les bas-marais) (Annexe 2) .......................................... 1994 2092................................................................................................................ 1997 311
................................................................................................................ 1998 922
................................................................................................................ 2001 1861
................................................................................................................ 2004 1799
451.34 O du 15 juin 2001 sur la protection des sites de reproduction de
batraciens d'importance nationale (O sur les batraciens, OBat)(Annexe 3).............................................................................................. 2001 2273
................................................................................................................ 2003 4147
451.35 O du 1
er mai 1996 sur la protection des sites marécageux d'une beauté particulière et d'importance nationale (O sur les sites marécageux)(Annexe 2).............................................................................................. 1996 1839
................................................................................................................ 2001 1894
................................................................................................................ 2004 1833
510.107.1 O du DDPS du 27 juin 1979 sur le statut et le comportement des
militaires (OSM 80)................................................................................ 1980 16
................................................................................................................ 1992 1270
................................................................................................................ 1995 170
1Le texte n'est publié ni au RO, ni au RS. Soit des tirés à part peuvent être obtenus auprès des
offices mentionnés dans le RO, soit le texte a paru dans une autre publication. Publications ou parties de publication limitées à l'indication du titre RO Pagequotesdbs_dbs27.pdfusesText_33[PDF] RECRUTEMENT DES RESIDENTS POUR L ALGERIE Année Scolaire 2015-2016 NOTICE EXPLICATIVE
[PDF] Associations de moins de 50 salariés
[PDF] Formations tutélaires
[PDF] RECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS RESIDENTS POUR LA CHINE Année scolaire 2015-2016
[PDF] Modifications. Statuts 29 mars 2012
[PDF] Vu les articles R. 6= 211-1 à R. 6211-32 du code de la santé publique ;
[PDF] Il s agit de dresser un état des lieux de la formation. Les formations en santé publique. L offre actuelle de formation en santé publique en France
[PDF] tières Services infirmiers Services médicaux Services aux enfants, aux parents et aux familles Services aux jeunes Services aux aînés
[PDF] STATUTS Proposé aux associations déclarées par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
[PDF] MASTER SOIN, ETHIQUE ET SANTE
[PDF] 11-34 PROJET DE CONTRAT DE TRAVAIL COLLABORATEUR DE CABINET
[PDF] Cité scolaire internationale de Ferney Voltaire Collège. Conférence pour les parents des futurs sixièmes
[PDF] Etabli le : Par : Anne-Dominique Micheli Remplace la version du : 4. Conduite : ETP directement subordonné-s Cf.
[PDF] Association «Ensemble Pour l AFGHANISTAN»