STATUTS
ASSOCIATION JOIE DE VIVRE. STATUTS. 55 av. du Maréchal de Lattre de Tassigny – 33700 MERIGNAC * Tél. 05 56 18 73 46 – 09 62 16 10 79.
Association : Vivre à Mareil-le-Guyon Maison du Village 32 grande
Il peut évoluer conformément à l'article 17 prévu dans ses statuts. 1. MODALITÉ DES RÉUNIONS. 1.1. Bureau. Le bureau
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Par courriel reçu le 21 août 2017 l'association VILLAGES A VIVRE (VAV) a l'association
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RAPPORT ANNUEL
Œuvre collective d'enfants du village En 2017 l'association SOS Villages d'Enfants a ... A noter : la modification des statuts de SOS Villages.
UIDE PRATIQUE
à l'établissement de relations entre la Ville et une association nouvelle au « vivre ensemble » de notre Ville. ... Statuts de l'association.
avant 18 ans cest possible !
comment rédiger les statuts ? vous avez un projet et n'êtes pas encore majeur ? vous pouvez créer une association pour le faire vivre et le développer
Législation et usages sappliquant aux cabanes ostréicoles de la
L'Association syndicale des propriétaires des cabanes de la côte Ouest du bassin d'Arcachon une table ronde afin de « repenser le statut des villages.
Les droits des femmes sont des droits de lHomme
quant au statut juridique des pays territoires
Untitled
e.s aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet Le four est un outil collectif du vivre ensemble avec comme idées fondatrices:.
Association : Vivre à Mareil-le-Guyon,
Maison du Village 32 grande Rue 78490 Mareil-le-GuyonAssociation régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée le sous le n° W782005209 à la sous-préfecture de
Rambouillet le 3 octobre 2014
Tél. : 06 07 69 35 98 Internet :REGLEMENT INTERIEUR
PREAMBULE
ssociation " Vivre à Mareil-le -Guyon ». Il peut évoluer , prévu dans ses statuts.1. MODALITÉ DES RÉUNIONS
1.1. Bureau
Le bureau, composé du président, du vice-président, du trésorier, du trésorier adjoint (si besoin est ) et du
secrétaire et du secrétaire adjoint (si besoin est), se réunit sur demande de ce premier, pour préparer des
travaux nécessaires au CA approbation et exécution.1.2. dministration
Le conseiau moins une fois par semestre le lieu, et la date de la réunion seront spécifiés sur la convocation. Il prend toutes les décisions nécessaires au2. ADMINISTRATION
2.1. Attribution du président
Le président
préside les réunions du bureau, du conseil s ordinaires et extraordinaires.¾ ordonne les dépenses après approbat.
¾ assure les relations publiques externes.
¾ est le seul habilité à signer les contrats, et conventions.¾ rédige le r
générale.2.2. Attribution du vice-président
Le vice-président
¾ remplace le président en -ci.
¾ gère les dossiers accidents.
2.3. Attribution du secrétaire
Le secrétaire
¾ assure le suivi des activités et les relations avec les animateurs, ou responsable de section.
¾ gère le plan vérifier la présence des adhérents.¾ prépare les demandes de subvention.
¾ rédige et diffuse les procès-verbaux des réunions après approbation du Président.
¾ des dossiers .
¾ gère et archive le courrier et
¾ transmet les informations à son adjoint
2.4. Attribution du trésorier
Le trésorier
¾ tient à jour le livre des comptes.
¾ procède au recouvrement des adhésions via éventuellement les animateurs, ou responsable de
section.¾ procède, sous le contrôle du président, au paiement des dépenses pour se faire il émet les
chèques portant sa signature ou celle du président.¾ réceptionne des recettes
¾ ter à
¾ transmet les informations à son adjoint
Seul le président et le trésorier sont détenteurs du/des carnets de chèques.2.5. Administration
¾ statue sur les budgets prévisionnels de chaque . ¾ examine les candidatures et engage le personnel.¾ détermine le taux de rémunération.
¾ veille au contenu des différentes activités et peut intervenir sur celui-ci. ¾ est seul habilité à créer, maintenir, étendre ou supprimer une activité. annuelle est exigible le 1er janvier de chaque année. En cas d'admission de nouveaux membres en cours d'année, l adhésion sera calculé au prorata des mois à venir.4. DEMISSION EXCLUSION DECES
4.1 Démission
motivée par le membre démissionnaire. La démission prend au jour de la première présentation de la lettre
4.2 Exclusion
8 Conseil
, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves : - la non- ; - une condamnation pénale pour crime et délit ; - le non- - ation ou à sa réputation.4.3 Décès
5. ASSEMBLEES GENERALES MODALITES APPLICABLES AUX VOTES
5.1. Votes des membres présents
Les membres présents votent à main levée.5.2. Votes par procuration
des statuts,6. UTILISATION DES LOCAUX ET DU MATÉRIEL
Toute personne c un animateur ou un responsable de section doit le faire en dehors locaux utilisés parLe matériel prêté à un membre du C Administration pour effectuer des travaux au profit de
ssé ne fait plus partie de celle-ci. t une redevance dont le montant est fixé par le .7. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil ou par lassemblée
générale ordinaire à la majorité simple des membres présents ou représentés.quotesdbs_dbs26.pdfusesText_32[PDF] ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE COMITÉ DU PROGRAMME ET BUDGET. Session informelle Genève, 20 22 juillet 2009
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