[PDF] Congrès mondial de la nature base au Programme intersessions 2005-

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UICN - Union mondiale pour la nature

Congrès

mondial de la nature

Ordre du jour et

documentation

17 au 25 novembre 2004

Bangkok, Thaïlande

Imprimé sur papier fait de 100% de fibres recyclées après conso mmation, sans azurant optique. iii UICN - UNION MONDIALE POUR LA NATURE

CONGRES MONDIAL DE LA NATURE

17 au 15 novembre 2004, Bangkok, Thaïlande

Table des matières

CGR/3/2004/1 Ordre du jour et horaire provisoire 1 CGR/3/2004/2 Amendements proposés aux Règles de procédure du Congrès mondial de la nature, concernant le Comité de vérification des pouvoirs et le vote électronique 4 CGR/3/2004/3 Comité de vérification des pouvoirs

Projet de cahier des charges 6

CGR/3/2004/4 Comité des résolutions

Projet de cahier des charges 7

CGR/3/2004/5 Comité des finances et des audits

Projet de cahier des charges 8

CGR/3/2004/6 Comité du Programme du Congrès

Projet de cahier des charges 9

CGR/3/2004/7 Rapport du Directeur Général sur les travaux de l'Union depuis le 2e Congrès mondial de la nature, Amman, Jordanie, 2000 10

CGR/3/2004/8 Rapport sur les membres

2001 à mars 2004 35

CGR/3/2004/9 Projet de rapport du Directeur général concernant le suivi des Résolutions et Recommandations de la 2e Session du Congrès mondial de la nature (Amman, Jordanie, 4 au 11 octobre 2000) 40 CGR/3/2004/10 La réponse de l'UICN à l'Évaluation indépendante en 2003, Avril 2004 62 CGR/3/2004/11 Rapport de l'Evaluation indépendante des commissions de l'UICN 78 CGR/3/2004/12 Rapports des Présidents des Commissions 84

Annexe 1 Rapport de la Commission de la gestion

des écosystèmes 85 Annexe 2 Rapport de la Commission de l'éducation et de la communication (CEC) 88

Annexe 3 Rapport de la Commission des politiques

environnementales, économiques et sociales (CPEES) 92 Annexe 4 Rapport de la Commission du droit de l'environnement (CDDE) 96 Annexe 5 Rapport de la Commission mondiale des aires protégées (CMAP) 102 Annexe 6 Rapport de la Commission de la sauvegarde des espèces (CSE) 105

Annexe 7 Publications de l'UICN 2001-2004 110

CGR/3/2004/13 Élection du Président de l'UICN 124 iv CGR/3/2004/14 Élection du Trésorier de l'UICN 129 CGR/3/2004/15 Élection des Conseillers régionaux de l'UICN 131 Annexe 1 Rapport présenté par le Responsable des élections 133 Annexe 2 Informations relatives aux candidates à l'élection aux postes de Conseillers régionaux 137 Annexe 3 États membres de l'ONU, membres de ses institutions spécialisées ou de l'Agence internationale de l'énergie atomique, ou parties aux Statuts de la Cour internationale de Justice 154 CGR/3/2004/16 Élection des Présidents des Commissions 155 Annexe 1 Informations bibliographiques concernant les candidats aux postes de Présidents des Commissions de l'UICN 156 CGR/3/2004/17 Cotisations des membres pour la période de 2006 à 2008 165 CGR/3/2004/18 Le Programme de l'UICN 2005-2008 171 CGR/3/2004/19 Projets de mandats pour les Commissions de l'UICN 172 Annexe 1 Projet de mandat de la Commission de la gestion des écosystèmes (CGE) 173 Annexe 2 Projet de mandat de la Commission de l'éducation et de la communication (CEC) 175 Annexe 3 Projet de mandat de la Commission du droit de l'environnement (CDDE) 177 Annexe 4 Projet de mandat de la Commission des politiques environnementales, économiques et sociales (CPEES) 179 Annexe 5 Projet de mandat de la Commission mondiale des aires protégées (CMAP) 181 Annexe 6 Projet de mandat de la Commission de la sauvegarde des espèces (CSE) 184

CGR/3/2004/20 Finance 1999-2003 186

Annexe 1 Rapport des vérificateurs aux comptes pour l'exercice se terminant le 31 décembre 2000 199 Annexe 2 Rapport des vérificateurs aux comptes pour l'exercice se terminant le 31 décembre 2001 207 Annexe 3 Rapport des vérificateurs aux comptes pour l'exercice se terminant le 31 décembre 2002 215 Annexe 4 Rapport des vérificateurs aux comptes pour l'exercice se terminant le 31 décembre 2003 225 CGR/3/2004/21 Plan financier pour la période de 2005 à 2008 235 CGR/3/2004/22 Nomination des vérificateurs externes 248

Document du Congrès CGR/3/2004/1

(original : anglais) 1

UICN - UNION MONDIALE POUR LA NATURE

CONGRES MONDIAL DE LA NATURE

17 au 15 novembre 2004, Bangkok, Thaïlande

Ordre du Jour Provisoire

COMMISSIONS/FORUM DE LA NATURE

1 er jour - Mercredi 17 novembre 2004

09h00 - 17h00 6 réunions simultanées des Commissions (ouvertes aux membres de l'UICN)

18h30 - 20h00 28e séance du Congrès mondial de la nature

(Salle des plénières) Cérémonie d'ouverture de la 3e Session du Congrès mondial de la nature

20h00 - 21h30 Réception de bienvenue du pays hôte

2 e jour - Jeudi 18 novembre 2004

09h30 - 10h00 29e séance du Congrès mondial de la nature

(Salle des plénières) Ouverture préliminaire du Congrès mondial de la nature

1. Rapport préliminaire du Comité de vérification des pouvoirs

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Adoption des amendements aux Règles de procédure du Congrès mondial de la nature

4. Nomination des comités : Vérification des pouvoirs, Résolutions, Finances et

vérificateurs aux comptes, Programme ; et adoption des cahiers des charges

Forum mondial de la nature

17h00 - 20h00 Présentation des candidats

3e jour - Vendredi 19 novembre 2004

Forum mondial de la nature

17h00 - 20h00 Présentation des candidats

4 e jour - samedi 20 novembre 2004

Forum mondial de la nature

16h00 - 19h00 Présentation des candidats

19h00 - 21h00 Réunions régionales des membres

ASSEMBLÉE DE TRAVAIL DES MEMBRES

5 e jour - dimanche 21 novembre 2004

09h00 - 12h00 30e séance du Congrès mondial de la nature

(Salle des plénières)

1. Premier rapport du Comité de vérification des pouvoirs

2. Présentation du président du Comité des résolutions sur le

processus d'adoption des résolutions 2 5 e jour (suite)

3. Présentation par le président du Comité du Programme sur le

processus d'adoption du Programme y compris les résolutions relatives au Programme

4. Rapport de la Présidente

5. Rapport du Directeur général:

Ô Activités de l'Union depuis la 2e Session du Congrès mondial de la nature Ô Rapport sur la situation financière de l'Union

Ô Rapport sur les membres

Ô Suite donnée aux résolutions et recommandations du Congrès d'Amman

Ô Rapport sur la gestion des connaissances

Ô Rapport sur d'autres évaluations

12h00 - 14h00 Présentation des candidats

14h00 - 17h00 31e séance du Congrès mondial de la nature

(Salle des plénières)

1. Rapport conjoint de la Présidente et du Directeur général

Ô Rapport sur l'évaluation indépendante (Directeur général) Ô Rapport sur les travaux du Groupe d'étude sur la gouvernance et amendements aux Statuts (Présidente)

2. Résultats de l'évaluation des Commissions

3. Rapports des Présidents des Commissions

17h00 - 19h00 Présentation des candidats

6 e jour - lundi 22 novembre 2004

09h00 - 12h00 32e séance du Congrès mondial de la nature

(Salle des plénières)

1. Rapports des comités et forums régionaux reconnus

2. Projets de résolutions et recommandations distribués

conformément aux Règles de procédure du Congrès mondial de la nature. Présentation, discussion et éventuellement, adoption

12h15 - 13h45 Présentation des candidats

14h00 - 17h00 3e séance du Congrès mondial de la nature

(Salle des plénières)

1. Deuxième rapport du Comité de vérification des pouvoirs

(début des élections 2. Élections:

14h30)

Ô Président

Ô Trésorier

Ô Conseillers régionaux

Ô Présidents des Commissions

3. Discussion et adoption des projets de résolutions et

recommandations

(fin des élections 20h30) Une séance en soirée pourrait être prévue pour les résolutions

7 e jour - mardi 23 novembre 2004 Toute la journée EXCURSIONS POUR LES DÉLÉGUÉS ET RÉUNIONS DE TRAVAIL DES

COMITÉS DU CONGRÊS

3 8 e jour - mercredi 24 novembre 2004

09h00 - 12h00 34e séance du Congrès mondial de la nature

(Salle des plénières)

1. Troisième rapport du Comité de vérification des pouvoirs

2. Annonce des résultats des élections

3. Présentation et adoption des cotisations des membres

4. Rapport sur les résultats du Forum

5. Présentation du Programme pour la nouvelle période intersessions, y

compris mandats des Commissions de l'UICN et rapport du Comité du

Programme du Congrès

6. Rapport sur les finances de l'UICN dans la période 2000-2003, comptes et

rapport des vérificateurs aux comptes pour 2000-2003

7. Présentation du plan financier pour la nouvelle période intersessions et rapport

du Comité des finances et vérificateurs aux comptes du Congrès

8. Nomination des vérificateurs aux comptes

14h00 - 17h00 35e séance du Congrès mondial de la nature

(Salle des plénières)

1. Discussion et adoption des amendements aux Statuts

2. Discussion et adoption des projets de résolutions et

recommandations

19h00 - 21h00 36e séance du Congrès mondial de la nature

(Salle des plénières)

1. Discussion et adoption des projets de résolutions et

recommandations 9 e jour - jeudi 25 novembre 2004

09h00 - 12h00 37e séance du Congrès mondial de la nature

(Salle des plénières)

1. Quatrième rapport du Comité de vérification des pouvoirs

2. Discussion et adoption finale des résolutions et

recommandations

3. Adoption du Programme, des mandats des Commissions et du

plan financier

14h00 - 16h00 38e séance du Congrès mondial de la nature

(Salle des plénières)

1. Remise de la Médaille du Mémorial John C Philips et des prix

des Commissions, nomination des membres d'honneur

2. Cérémonie de clôture

Ô Message du Président élu

Ô Clôture du Congrès mondial par la Présidente sortante

Document du Congrès CGR/3/2004/2

(original : anglais) 4

UICN - UNION MONDIALE POUR LA NATURE

CONGRÈS MONDIAL DE LA NATURE

17 au 25 novembre 2004, Bangkok, Thaïlande

Amendements proposés aux Règles de procédure du Congrès mondial de la nature, concernant le Comité de vérification des pouvoirs et le vote électronique Mesure requise : le Congrès mondial de la nature est prié d'APPROUVER les amendements proposés au paragraphe 21 (concernant le Comité de vérification des pouvoirs) et aux paragraphes 63, 64, 65, 66, 67, 68, 69 et 70 (concernant les cartes de vote et les modes de vote

pour les motions) des Règles de procédure du Congrès mondial de la nature, comme indiqué ci-

dessous.

Généralités

Comité de vérification des pouvoirs

(paragraphe 21)

1. Lorsqu'il a examiné le cahier des charges du

Comité de vérification des pouvoirs du Congrès mondial de la nature, le Conseil a exprimé le voeu d'inclure, dans le cahier des charges du Comité, la possibilité de demander à ce Comité "de remplir d'autres fonctions qui pourraient lui être confiées par le Conseil.» Pour ce faire, il faudrait d'abord modifier le paragraphe 21 des Règles de procédure. Si cette proposition est adoptée, le paragraphe 21 se lirait comme suit (le nouveau libellé proposé apparaît en caractères gras, italiques et soulignés) :

21. Le Congrès mondial élit un Comité de

vérification des pouvoirs composé de membres qui lui sont présentés par le Président, et du Directeur général ou de son représentant, ex officio. Le Comité examine les lettres de créance ainsi que d'autres questions relevant de son cahier des charges défini par le Conseil, et fait rapport au Congrès mondial. Le rapport indique le nombre de voix dont dispose chaque délégation conformément aux

Statuts.

Cartes de vote et modes de vote pour les

motions (paragraphes 63, 64, 65, 66, 67, 68,

69 et 70)

2. Sur recommandation du Comité préparatoire du

Congrès de Bangkok, le Conseil a examiné la

possibilité d'introduire ou non le vote

électronique des motions comme option pouvant

se substituer à la méthode actuelle qui a recours à des cartes de vote. S'appuyant sur une analyse en profondeur réalisée par le Secrétariat, le Conseil a

décidé d'introduire le vote électronique en adoptant les amendements suivants au Règlement

(qui ont été communiqués aux membres entre la première et la deuxième adoptions requises par les

Statuts) :

Dans la IV

e

Partie - Le Congrès mondial de

la nature :

Vote électronique

40 bis Lorsque les délégués votent normalement

en levant leur carte de vote conformément à l'article 67 des Règles de procédure du

Congrès mondial de la nature, le vote peut

être émis électroniquement, en insérant dans un appareil la carte de vote de chaque membre. Le décompte des voix pour et contre et des abstentions est effectué par ordinateur et les résultats sont annoncés au

Congrès mondial de la nature par le

Président de la session, en faisant afficher

le décompte des voix sur un écran visible pour tous les délégués ; les voix des membres gouvernementaux et non gouvernementaux sont indiquées séparément, conformément aux dispositions des articles 34 et 35 des

Statuts. Les membres qui ne participent pas

au vote électronique sont considérés comme s'étant abstenus. Le responsable des élections contrôle et assure l'exactitude du système de vote électronique.

3. Conformément à ce qui précède, le Conseil, sur

recommandation du Conseiller juridique, propose d'amender les paragraphes 63, 64, 65, 66, 67, 68,

69 et 70 des Règles de procédure, comme suit (le

nouveau libellé proposé apparaît en caractères gras, italiques et soulignés et le libellé qu'il est proposé de supprimer est barré, entre crochets) : 5 VIII e

Partie - Modes de votes

Cartes de vote et cartes de vote électronique

63. Les cartes de vote marquées de façon à

identifier la session concernée du Congrès mondial et si nécessaire, au titre du paragraphe 67, les cartes de vote électronique, sont distribuées aux délégués par le Secrétariat, en accord avec le rapport du Comité de vérification des pouvoirs.

64. Les cartes de vote

distribuées aux délégués des membres de la Catégorie A sont blanches; celles des membres de la

Catégorie B sont vertes. En cas de vote

électronique, la carte de vote électronique

est programmée de telle sorte que les votes des membres de la Catégorie A et les votes des membres de la Catégorie B sont enregistrés séparément.

65. Chaque carte de vote

blanche ou verte correspond à un suffrage. Les cartes sont distribuées conformément au nombre de suffrages auxquels chaque membre a droit en vertu des Statuts. En cas de vote

électronique, la carte de vote électronique

est programmée avec le nombre de voix auquel le membre a droit, conformément aux Statuts.

Modes de vote pour les motions

66. Seul un représentant accrédité d'une

délégation peut intervenir et voter pour ce membre. Aucun délégué ne peut faire usage de la carte de vote, de la carte de vote électronique et du droit de parole d'une autre délégation, sans la permission préalable, expresse et écrite de la délégation en question.

67. Les délégués votent normalement en levant

leurs cartes de vote ou, sinon, en insérantquotesdbs_dbs27.pdfusesText_33

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