Normalisation Comptable Internationale - Le coin de léducation
Corrigé indicatif. Question 1. Texte applicable. IAS 16 : Les coûts d'emprunt doivent être comptabilisés en charges de l'exercice au cours duquel.
60 cas d application sur les normes ias/ifrs
IAS 16. SUR LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES. Testez vos connaissances sur les normes l'impact de cette dépense au résultat sur les premiers exercices.
Première partie (6 points) Dossier 1 : (375 points) CORRIGE
Matériel de production IAS 16 - selon le modèle de réévaluation 1- Comptabilisation des ventes de l'exercice 2012 et des achats des étiquettes :.
NORMES IAS / IFRS : cours cas-corrigés
https://d1n7iqsz6ob2ad.cloudfront.net/document/pdf/53bbdf76d856a.pdf
fr-ifrs-16-rf-comptable.pdf
Côté preneur IFRS 16 analyse toute location comme un contrat confé- cice de transition avec ceux de l'exercice précédent
IFRS 16 Contrats de location
(b) la durée du contrat de location change (par exemple par suite de l'exercice par le preneur d'une option qu'il n'avait pas incluse dans sa détermination de
Pratique des normes IAS/IFRS : 40 cas dapplication avec corrigés
de l'exercice N dont les événements ont été enregistrés conformément aux normes IAS/IFRS. 1) Présenter le bilan au 31 décembre N et le compte de résultat (
Guide sur la mise en œuvre des Normes internationales d
1 juin 2013 IAS 16 prescrit le traitement comptable des immobilisations ... et interprétations IFRS pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier ...
Comptes IFRS
31 déc. 2019 Comptes IFRS pour l'exercice clos le 31 décembre 2019. 4. 14. AUTRES ACTIFS COURANTS. 26. 15. CAPITAL. 26. 16. DETTES FINANCIERES.
Pratique des normes
IAS/IFRS:
40 cas d'application
Robert OBERT
R. OBERT
PRATIQUE DES NORMES IAS/IFRS
- 40 CAS D'APPLICATIONLe passage aux normes IAS/IFRS du 1
er janvier 2005 représente pour toutes les sociétés qui sont amenées à s'y référer un gros chantier d'adaptation et de mise en place. Elles doivent en effet revoir toute leur comptabilité, assi- miler et mettre en place un référentiel entièrement nou- veau et en grande partie récent.Complémentaire de
Pratique des normes IAS/IFRS -
Comparaison avec les règles françaises et les US GAAP du même auteur, cet ouvrage de Cas pratiques corrigés assistera les praticiens dans cette mise en oeuvre et leur permettra d'acquérir la maîtrise des techniques formu- lées par ces nouvelles normes. Efficace et complet, il présente en effet des situations concrètes et propose des solutions : modèles d'états financiers et d'écritures comptables, traitement de cer- tains points délicats comme les instruments financiers, les immobilisations, les engagements de retraite, etc.Public :
? Professionnels de la comptabilité et de la gestion. ? Étudiants, enseignants.Robert Obert
PRATIQUE
DES NORMES IAS/IFRS40 cas d'application
ISBN 2 10 048577 6www.dunod.com
FONCTIONS DE L'ENTREPRISE
Gestion •Finance
ROBERT OBERT
Docteur en sciences de
gestion, agrégé de techniques économiques de gestion et diplômé d'expertise comptable,R. Obert est professeur à
l'université deValenciennes dont il a
notamment dirigé l'IUT et la MSTCF ; il estégalement maître de
conférences au CNAM-INTEC de Paris dont il a
assumé la direction desétudes.PERFORMANCE
INDUSTRIELLE
MARKETING
COMMUNICATION
ANIMATION
DES HOMMES • RH
VENTEDISTRIBUTION
GESTION
FINANCE
DIRECTION
CONSEIL
aveccorrigésPratique des normes
IAS/IFRS :40 cas d'application
Pratique des normes
IAS/IFRS :40 cas d'application
Robert OBERT
© Dunod, Paris, 2005
ISBN 2 10 048577 6
TABLE DES MATIÈRES
LES COMPTES INDIVIDUELS ET CONSOLIDÉS 1
Cas 1. Bilan et compte de résultat individuels 1 Cas 2. Bilan et compte de résultat consolidés 7Cas 3. Tableau de flux de trésorerie 11
Cas 4. Tableau de variation des capitaux propres 17 LA CONSOLIDATION ET LES REGROUPEMENTS D'ENTREPRISES 23Cas 5. Périmètre de consolidation 23
Cas 6. Consolidation 26
Cas 7. Regroupement et goodwill 37
LES INSTRUMENTS FINANCIERS 45
Cas 8. Titres hybrides 45
Cas 9. Emprunt obligataire 49
Cas 10. Opérations diverses (titres, prêts, créances, emprunts) 51Cas 11. Instruments dérivés57
1 2 3 VIPRATIQUE DES NORMES IAS/IFRS : 40 CAS D'APPLICATIONLES STOCKS 69
Cas 12. Coût d'entrée en stock (achat et production) 69Cas 13. Évaluation des utilisations 73
LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES 77Cas 14. Amortissements par composants 77
Cas 15. Immobilisations incorporelles, frais de recherche et de développement, logiciels 82 Cas 16. Immobilisations - valeur réévaluée 85Cas 17. Locations 89
Cas 18. Cession-bail et location d'un immeuble 95
Cas 19. Dépréciation 98
Cas 20. Dépréciation d'une unité génératrice de trésorerie 103LES AVANTAGES DU PERSONNEL 109
Cas 21. Salaires et participations 109
Cas 22. Retraites 113
Cas 23. Corridor, coût des services passés 121Cas 24. Paiements en actions 124
LES PROVISIONS, PASSIFS ÉVENTUELS ET ACTIFS ÉVENTUELS 129Cas 25. Provisions pour risques 129
Cas 26. Restructuration, actifs éventuels, passifs éventuels 136LES AUTRES PRODUITS ET CHARGES 141
Cas 27. Ventes et prestations de services 141
Cas 28. Contrats de construction 149
Cas 29. Subventions 152
4 5 6 7 8Table des matièresVII
© Dunod - La photocopie non autorisée est un délit. Cas 30. Abandon d'activités et actifs non courants appelés à être cédés 157 Cas 31. Événements postérieurs à la date de clôture163L'IMPÔT SUR LES BÉNÉFICES171
Cas 32. Imposition de l'exercice 171
Cas 33. Gestion de l'impôt sur les bénéfices 179LES EFFETS DES VARIATIONS DU COURS DES MONNAIES
ET DES PRIX
185Cas 34. Opérations en monnaies étrangères 185 Cas 35. Conversion de comptes d'entités étrangères 190
Cas 36. Économies hyper-inflationnistes 194
LES CHANGEMENTS DE MÉTHODES COMPTABLES
ET CORRECTIONS D'ERREURS
207Cas 37. Changements de méthodes et corrections d'erreurs 207 Cas 38. Première application des normes comptables d'information financière 212
L'INFORMATION SPÉCIFIQUE DES INVESTISSEURS 231
Cas 39. Information sectorielle 231
Cas 40. Résultat par action 240
LISTE DES COMPTES UTILISÉS DANS CET OUVRAGE
EN DEHORS DE CEUX DU PLAN COMPTABLE GÉNÉRAL
2459 10 11 12 PPP
PRÉSENTATION
Cette publication vient compléter notre ouvrage relatif à la prati que des normes IAS/IFRS 1 et présente 40 applications corrigées développées portant sur les thèmes présentés dans le manuel de base. Elle est desti née aux prati- ciens du management, de la comptabilité, de la finance, tant en cab inet d'audit ou de conseil qu'en entreprise, ainsi qu'aux étudian ts des universités, des écoles de commerce et de gestion et de l'expertise comptable. L'étude des cas proposés et de leurs corrigés aidera le lecte ur dans une meilleure maîtrise des techniques formulées par les normes IAS/IFRS. Elle
doit notamment permettre aux praticiens d'envisager les situations concrètes qu'ils auront à mettre en oeuvre lors de la mise en place des no rmes compta- bles internationales et de leur suggérer des solutions (modèles d 'états finan- ciers à établir, informations à fournir dans les notes annexes, modèles d'écritures comptables à enregistrer, traitement de difficultés sur des points particuliers comme les instruments financiers, les immobilisations, le s enga- gements de retraites, les variations du cours des monnaies, etc., première application des normes comptables d'information financière). Le plan de l'ouvrage est le même que celui du manuel de base. Toutefois, nous ne présentons pas de cas d'application sur les chapitres 1 et 2 consacrés à l'organisation de la normalisation comptable et aux principes comptables fondamentaux. Il n'y a pas non plus de cas sur le dernier chapitre co nsacré1. Robert Obert, Pratique des normes IAS/IFRS - Comparaison avec les règles françaises et
les US GAAP, coll. " Fonctions de l'entreprise », Dunod/ECM, 1 eédition juillet 2003,
532 p., 2
eédition, septembre 2004, 541 p.
XPRATIQUE DES NORMES IAS/IFRS : 40 CAS D'APPLICATION aux secteurs particuliers (banques, assurances, organismes de retraite, agri- culture, ressources minérales, entités à but non lucratif). D'autre part, les cas proposés ont été regroupés pour tout ce qui concerne la consolidation et les regroupements d'entreprises d'une part et les immobilisations corpor elles et incorporelles (y compris les locations et dépréciations) d'au tre part. Comme dans le manuel de base, auquel le lecteur est appelé à se ré férer, dans les cas présentant des écritures comptables, nous avons utilisé la nomencla- ture de comptes du Plan comptable général 1999. Pour les comptes p ropres aux normes IAS/IFRS pour lesquels le Plan comptable général n'a pas prévu d'intitulé, nous avons utilisé une liste supplémentaire que le lecteur trouvera en fin d'ouvrage page 245. Nous précisons que le travail présenté dans cet ouvrage est un travail de recherche à caractère pédagogique effectué à partir des normes IAS/IFRS telles qu'elles doivent être appliquées à compter de2005. Nous sommes preneurs de toute observation du lecteur qui permettrait
d'en améliorer le contenu.Nous espérons que cet ouvrage
1 aidera tous ceux qui seront appelés dans leur activité professionnelle (ou dans leurs études) à connaître, à maîtriser et à mettre en oeuvre les normes comptables internationales.Robert Obert
1. Le lecteur pourra retrouver d'autres cas sur les normes IAS/IFRS dans notre ouvrage de
préparation au DESCF 1, Synthèse de droit et de comptabilité tome 2. Audit et commissariat aux comptes - Aspects internationaux, Dunod, 4 e17, 18, 20).
1 LES COMPTES
INDIVIDUELS
ET CONSOLIDÉS
BILAN ET COMPTE DE RÉSULTAT
INDIVIDUELS
ÉNONCÉ
La balance, après retraitements d'inventaire, au 31 décembre N, de la société Alpha vous est présentée en annexe 1. Elle tient compte de toutes les opérations de l'exercice N, dont les événements ont été enregistrés conformément aux normes IAS/IFRS.1) Prsenter le bilan au 31 dcembre N et le compte de rsultat (charges
classes par nature) de lÕexercice N de la socit Alpha.2) Ë lÕaide des informations fournies dans la balance de comptabilit analy-
tique en annexe 2, prsenter le compte de rsultat par fonction de lÕexercice N. Cas 12PRATIQUE DES NORMES IAS/IFRS : 40 CAS D'APPLICATION
ANNEXE 1
BALANCE SOCIÉTÉ ALPHA AU 31 DÉCEMBRE N
Intitulés des comptes
Soldes débiteursSoldes créditeurs
101 Capital 1 500 000
1041 Prime d'émission 40 000
1052 Écart de réévaluation 30 000
106 Réserves 1 150 000
1071 Écart d'évaluation sur instruments financiers 20 000
109 Actions propres 80 000
151 Provisions pour risques (plus d'un an) 45 000
151 Provisions pour risques (moins d'un an) 8 000
154 Provisions pour restructuration (plus d'un an) 32 000
163 Emprunts obligataires (plus d'un an) 400 000
163 Emprunts obligataires (moins d'un an) 100 000
164 Emprunts auprès d'établissements de crédit (à moins d'un an)50 000
1666 Dettes provisionnées pour avantages au
personnel postérieurs à l'emploi991 000167 Dettes de location financement (plus d'un an) 200 000
167 Dettes de location financement (moins d'un an) 50 000
1681 Autres emprunts (plus d'un an) 480 000
1681 Autres emprunts (moins d'un an) 140 000
1687 Dettes d'impôts différés 146 000
1688 Intérêts courus (plus d'un an) 8 000
1688 Intérêts courus (moins d'un an) 22 000
203 Frais de développement 120 000
205 Concessions, brevets, licences 130 000
207 Fonds commercial 150 000
211 Terrains 100 000
213 Constructions 600 000
215 Installations techniques, matériels et outillages
industriels2 000 000218 Autres immobilisations corporelles 500 000
261 Titres de participation 2 200 000
271 Titres immobilisés (droit de propriété) 300 000
274 Prêts 80 000
2803 Amortissements frais de développement 60 000
2805 Amortissements concessions, brevets, licences 70 000
2813 Amortissements constructions 220 000
2815 Amortissements installations techniques,
matériels et outillages industriels650 0002818 Amortissements autres immobilisations
corporelles200 0002907 Dépréciation du fonds commercial 50 000
310 Matières premières 170 000
331 Produits en cours 80 000
355 Produits finis 300 000
3910 Provisions pour dépréciation matières
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