[PDF] Réunion du 30 septembre 2021 Commission finances





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Créations et transformations demplois à leffectif théorique global du

Les crédits inscrits au budget Départemental sont suffisants pour couvrir l'ensemble de ces dépenses. TITULAIRES. ? Création d'emploi.



Réunion du 30 septembre 2021 Commission finances

30 sept. 2021 PERSONNEL DEPARTEMENTAL - Transformation d'emplois permanents création d'emplois temporaires et création d'emplois permanents.



DO SSIER DE PRESSE ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE

23 iun. 2022 PERSONNEL DÉPARTEMENTAL - Transformation d'emplois permanents création d'emplois temporaires et création d'emplois permanents. RAPPORT 112.



2021-56/CS CRÉATION ET SUPPRESSION DEMPLOIS

Au titre du Conseil départemental des Hauts-de-Seine : Transformation de deux emplois permanents (suppressions pour créations).



DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE CONSEIL DÉPARTEMENTAL

8 apr. 2022 OBJET : Personnel départemental : modification suppression et création ... création d'un emploi d'adjoint technique territorial à temps ...



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5 iul. 2022 Vu la délibération n°2022-115 du Conseil départemental en date du 28/03/2022. « Propositions de créations et de transformations d'emplois et ...



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18 nov. 2013 Personnel départemental - Evolution des ... La création de nouveaux cadres d'emplois et l'évolution de certains grades dans.



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8 feb. 2021 Le tableau des emplois qui est un outil de gestion des ressources ... La création de l'état du personnel s'appuie sur le modèle inséré dans ...



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31 dec. 2018 Consciente de la variété des typologies de transformations à analyser (fusion disparition de site



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12 feb. 2021 22 PERSONNEL DÉPARTEMENTAL : TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS ... Le présent rapport porte sur la transformation la création et la ...

Réunion dX 30 VHSPHPNUH 2021Commission finances

RAPPORTS

au CONSEIL DÉPARTEMENTAL

ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE

JEUDI 30 SEPTEMBRE 2021

- ORDRE DU JOUR -

Commission finances

N° Direction ± Service Titre du rapport Pagination adobe

101 Mission coordination et

fonctions transversales

DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DU CONSEIL

DEPARTEMENTAL AU SEIN DES COMMISSIONS

INTERNES ET DE DIVERS ORGANISMES EXTERIEURS

3

102 Direction des finances FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DE TAXE

PROFESIONNELLE - Répartition 2021

7

103 Direction des ressources

humaines et des relations sociales 16

104 Direction des ressources

humaines et des relations sociales REGIME INDEMNITAIRE - Extension du RIFSEEP à de 24

105 Direction du patrimoine et

des moyens généraux DOMAINE PUBLIC DU DEPARTEMENT - Acquisition auprès

Digoin

30

106 Direction des affaires

juridiques INDEMNITES DE SINISTRE - Information du Conseil départemental 37

107 Direction des affaires

juridiques MARCHÉS, ACCORDS CADRES ET AVENANTS PASSÉS PAR LE DÉPARTEMENT - Information du Conseil départemental 40

108 Direction des affaires

juridiques

REPRESENTATION EN JUSTICE 52

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