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UNIVERSITÉ DE NANTES

UFR DE SOCIOLOGIE

ÉCOLE DOCTORALE : DROIT, ÉCONOMIE-GESTION, SOCIETES ET TERRITOIRES

Année 2011 N° attribué par la bibliothèque

|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__|__| Les relations de sous-traitance et leurs effets sur la sûreté et la sécurité dans deux entreprises :

SNCF et GrDF

THÈSE DE DOCTORAT

Discipline : Sociologie

Présentée et soutenue publiquement par

Marie PONNET

Le 4 juillet 2011, devant le jury ci-dessous

Marnix DRESSEN, Professeur à l"Université Lille 1, Rapporteur

François JEFFROY, Docteur à l"IRSN

Benoît JOURNÉ, Professeur à l"Université du Maine Charles SUAUD, Professeur émérite à l"Université de Nantes Annie THÉBAUD-MONY, Directrice de recherche à l"INSERM, Rapporteur Directeurs de thèse : Benoît JOURNÉ et Charles SUAUD 2 3

Sous l'effet de logiques économiques qui tendent à déplacer les frontières de l'entreprise, à

l'intérieur d'un même univers de travail co-existent des relations salariales au statut incertain.

À partir d'une enquête qualitative combinant des entretiens auprès des agents et des observations de ch antiers au sein de la SNCF et GrDF, la recherche propose une réflexion sur

les liens entre sous-traitance, maintenance, sûreté et sécurité. Considérer la sous-traitance

comme un mode particulier de relations entre des collectifs de travail permet d'en questionner

les effets tant à l'intérieur d'une même entreprise (la sous-traitance intégrée), que lorsqu'elle

se joue entre un donneur d'ordre et un prestataire. La thèse montre que des changements organisationnels comme la création d'entités nouvelles d'experts ou la réorganisation de

service ancien peuvent avoir des effets sur la sécurité et la sûreté en entraînant des

reconfigurations de collectifs de travail et en contribuant à modifier les pratiques, les identités

professionnelles et la division du travail. Les relations entre sous-traitants et donneur d'ordre sont complexes et leurs effets dépendent de la forme prise par la configuration définie par la

combinaison de caractéristiques aussi différentes que le crédit de confiance et de temps, la

réputation, le positionnement du sous-traitant.

L'enquête menée montre qu'il n'y a pas de liens directs entre sous-traitance, sécurité et

sûreté. Les effets, pourtant bien réels, sont médiés par des transformations d'ordre juridique

(liées aux enjeux économiques, nationaux et européens), et touchent aussi bien à l'organisation du travail qu'aux identités professionnelles. Because of economical processes that tend to move the frontiers of firms salaried relations of uncertain status are found coexisting inside the very same working world. From a qualitative investigation mixing employees' interviews and observations made on SNCF and GrDF working sites our research offers to think about the relations linking subcontracting, maintenance, safety and security. Considering subcontracting as a particular way for professional bodies to be associated allows us to wonder about its effects within a same firm (the "integrated" subcontracting) as much as between a principal and a provider. Our thesis shows that when change occurs inside the organization like the creation of new committees of experts or the reorganizing of an old service — security and safety can be impacted because thus professional bodies tend to be reconfigured while modifications affect practices, professional identities and work division. The relations between subcontractors and principal are complicated and their consequences depend from the context they are placed in, determined by a combination of various characteristics such as the confidence level, the available time, the reputation, the position occupied by the su bcontractor. Our investigation makes clear that there is no direct link between subcontracting, security and safety. Their effects, in spite of their reality, are submitted to the altering mediation of legal factors (related to economic national and European issues) and concern the working organization as well as the professional identities. Chemin de la Censive du Tertre — BP 81 227 — 44 312 Nantes cedex 3 4 5

Remerciements

Ange Guépin

6 7

À Guillaume

Et Paul,

8 9 : Bâtiments et travaux publics : Chargé d'affaire : Chef de Chantier élémentaire : Le Cahier des Clauses Particulières : Le Cahier des Clauses Techniques Particulières

Conduite Immeuble Conduite Montante

Commission de Régulation de l'Energie

Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé : Directeur d'Etablissement de l'Even

Etablissement logistique

Etablissement Multifonction

: Equipements de Protection Individuel : Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Entreprise de Travaux Ferroviaires

Etablissement équipement

: Fiche d'Amélioration Fournisseurs

Grandes Opérations Programmées

: Gaz réseau Distribution France

Inspection Commune Préalable

: Institut de Radioprotection et Sûreté Nucléaire

Nouvelle Réglementation Travaux

Polyéthylène

: Plan d'Examen d'Aptitude

Renouvellement Ballast Traverses

: Responsable du Chantier Elémentaire

Retour d'expérience

Réseau Ferré de France

Réseau Ferré National

10

Réunion Préparatoire

Renouvellement Voie Ballast

: Société Nationale des Chemins de Fer

Gestionnaire d'Infrastructure

: Suite Rapide : Travaux Publics

Travaux du Sud-Ouest

Unité logistique

: Unité Réseau Gaz 11 Résumé de la thèse __________________________________________________________ 3 Remerciements _____________________________________________________________ 5 Index des sigles et des abréviations utilisés _______________________________________ 9 Introduction générale de la thèse _____________________________________________ 17 La nature de la sous-traitance _________________________________________________________ 19 La sous-traitance n"est ni un statut ni un attribut mais une relation ___________________________ 21

La construction d"une typologie de cinq formes de

relations de sous-traitance __________________ 24

Etudier la contractualisation interne comme une relation de sous-traitance : la sous-traitance intégrée

__________________________________________________________________________________ 24

La sous-traitance externe de capacité et de spécialité ______________________________________ 27

L"externalisation comme une relation de sous-traitance dans sa forme la plus " poussée » ________ 27

Analyser le lien entre sous-traitance, maintenance, sécurité et sûreté _________________________ 28

Partie I : La sous-traitance dans tous ses états. ___________________________________________ 33

Quand les relations de sous-traitance interrogent le travail entre transformations organisationnelles,

représentations, identités professionnelles et sûreté sécurité. Chapitre 1 : Première approche : sécurité, sous-traitance, maintenance et méthodes

d'enquête ________________________________________________________________ 37

I. Premier niveau de définition

_________________________________________________ 38 I.1 - Sécurité, sûreté et fiabilité organisationnelle ____________________________________________ 38

I.2 - Aborder et analyser les systèmes à risques ______________________________________________ 41

I.3 - La sous-traitance de la maintenance comme activité étudiée _______________________________ 44

II.

Les liens entre sous-traitance, maintenance et sécurité/ sûreté : une première approche 49

II.1 - La catastrophe de Bhopal : une illustration des relations entre maintenance et sûreté __________ 51

Les raisons économiques, politiques et les multiples défaillances _____________________________ 53

II.2 - L"accident du Queen Mary II comme symptomatique de la complexité de la relation entre sous-

traitant et donneur d"ordre ______________________________________________________________ 55 12 61

III.1 - L'accès au terrain : identité et position du chercheur _____________________________________ 61

Une expérience passée structurante

: le poids des mots ____________________________________ 61 Comment se présenter ? _____________________________________________________________ 65 Des univers techniques _______________________________________________________________ 68 III.2 - Le recueil de données ______________________________________________________________ 69

Les difficultés à utiliser les

données statistiques du donneur d"ordre __________________________ 70 Le choix des méthodes _______________________________________________________________ 72

III.3 - Les entretiens individuels et collectifs et leur analyse ____________________________________ 73

III.4 - L"observation comme méthode ______________________________________________________ 75 Les conditions d"observation des chantiers _______________________________________________ 75

Les observations liées à l"accès au terrain ________________________________________________ 77

III.5 - La Mise en perspective des terrains___________________________________________________ 80 Conclusion _________________________________________________________________________ 81 Chapitre 2 : Les relations de sous-traitance comme objet de recherche sociologique ____ 83 83

I.1 - L'augmentation du recours à la sous-traitance dans les entreprises __________________________ 84

I.2 - Les raisons de ce recours et quelques conséquences ______________________________________ 85

I.3 - La sous-traitance et son cadre légal et normatif __________________________________________ 87

Distinction entre sous-traitance de marché et sous-traitance industrielle ______________________ 87

La sous-traitance sur site ou externe ____________________________________________________ 89

La sous-traitance de spécialité et de capacité _____________________________________________ 90

La sous-traitance conjoncturelle ou structurelle ___________________________________________ 91 Le prêt de main-d"œuvre _____________________________________________________________ 91 De la sous-traitance à l"externalisation __________________________________________________ 92

I.4 - Les acceptions de la sous-traitance dans les entreprises ___________________________________ 94

97
II.1 - La sous-traitance et le droit du travail _________________________________________________ 98 II.2 - L"économie ______________________________________________________________________ 103 107

III.1 - Le risque envisagé comme phénomène social _________________________________________ 108

III.2 - Du risque à la sécurité comme construction sociale et collective __________________________ 109

III.3 - La sous-traitance en sociologie _____________________________________________________ 114

III.4 - Deux études sociologiques sur les liens entre sous-traitance et santé /sécurité ______________ 117

123
13 123

IV.2 - Les relations de sous-traitance insérées dans des configurations __________________________ 126

IV.3 - ...et ses effets chez le donneur d"ordre sur l"identité professionnelle _______________________ 127

IV.4 - Les relations de sous-traitance comme phénomène interne et externe... ___________________ 130

IV.5 - ...par les relations entre collectifs de travail ___________________________________________ 131

IV.6 - L"ordre social négocié de la sécurité/ sûreté ___________________________________________ 133

Conclusion ________________________________________________________________________ 137 Chapitre 3 : Les terrains étudiés et leurs enjeux _________________________________ 139 I. Les enjeux industriels _____________________________________________________ 139 __ 140 L"ouverture du marché de la SNCF _____________________________________________________ 140

L"ouverture du marché du gaz naturel et la création de GrDF _______________________________ 145

I.2 - Politique d"externalisation ou de sous-traitance de la maintenance pour quelles conséquences ? _ 147

La Société Nationale des Chemins de fer (SNCF) __________________________________________ 148 Gaz réseau Distribution de France (GrDF) _______________________________________________ 149 II. Les terrains d"étude _______________________________________________________ 152 154
II.2 - Les terrains GrDF _________________________________________________________________ 168 II.3 - Les risques pour les deux entreprises _________________________________________________ 175 III. Typologisation des formes de relations de sous-traitance sur les chantiers __________ 177 177

III.2 - Caractérisation d"une typologie des formes de relations de sous-traitance __________________ 181

Conclusion ________________________________________________________________________ 187 Introduction Partie II : ______________________________________________________________ 189

La sous-traitance comme relation ou les médiations entre sous-traitance et sûreté, sécurité

Chapitre 4 : Réorganisations des relations de sous-traitance et recompositions des collectifs de travail à la SNCF ________________________________________________________ 193 I. Les transformations objectives de la maintenance ______________________________ 194 _______ __________________________________ _________________________ _______________ 14 205

II.1 - Le renforcement des Elog régionaux 206

II.2 - Les modifications des rôles et des fonctions : nouveau cœur de métier 208 II.3 - La contractualisation entre établissements...une forme de sous-traitance 211 II.4 - L'intégration d'une logique de mise en concurrence 214 II.5 - Nouvelles conditions de vie et de travail : du volontariat à l'imposition 218 225

III.1 - Les modalités de construction de la singularité de l'Elog national par rapport aux autres services

SNCF ______________________________________________________________________________ 227

La manière de se présenter et de présenter leur pratique professionnelle _____________________ 228

Les contraintes et pressions que les agents de l"Elog national doivent gérer ___________________ 233

Le mode de recrutement ____________________________________________________________ 236 Socialisation et sentiment d"appartenance ______________________________________________ 237

III.2 - Le rapprochement de l"Elog national avec les entreprises sous-traitantes de spécialité ________ 239

III.3 - Les effets sur les relations Even/Elog national et sur la sécurité ___________________________ 241

249
Conclusion ________________________________________________________________________ 253 Chapitre 5: Structure de l'espace de la sous-traitance et les marges de jeux en matière de sécurité et de sûreté _______________________________________________________ 255 256

I.1 - Configuration 1 avec prestataire de " second rang » en sous-traitance externe de capacité 257

La répartition de la responsabilité _____________________________________________________ 260

La sanction sur un sous-traitant de second rang et une dérive vis-à-vis de la sécurité 262

Une relation précaire _______________________________________________________________ 264 I.2 - Configuration 2 avec majors en sous-traitance externe de spécialité 265 Les relations de sous-traitance avec les majors ___________________________________________ 269 Les majors dans la relation de sous-traitance: concurrent ou partenaire ? 274 278
II.1 - Les conditions symboliques de la relation de sous-traitance 278 Le rapport au temps ________________________________________________________________ 279 Le crédit de confiance _______________________________________________________________ 281 Les dépendances mutuelles entre donneur d"ordre et sous-traitant 285 15 __________________________________ _______ 290
Un remplacement de rails ___________________________________________________________ 293

Une négociation des règles parfois défavorable à la sécurité ________________________________ 297

Le jeu " des majors » autour des règles, ou l"ordre social négocié de la sécurité et la sûreté ______ 302

Conclusion ________________________________________________________________________ 308 Chapitre 6: L'externalisation comme forme d'extériorisation du savoir-faire, du risque et de la responsabilité __________________________________________________________ 311 I. La politique stratégique de GrDF ____________________________________________ 312 ________________________ _______________ ________________________ ____________________________ II. Les conséquences de l"externalisation pour les agents du donneur d"ordre __________ 330 ________________________________ ____________ ___________________ 339
Le contrôle par échantillonnage _______________________________________________________ 344

II.4 - Les effets de l"externalisation sur les missions de l"exploitant _____________________________

_____________________________

III. Les effets sur le travail des sous-traitants

________________________________ _____ ____________________________________ _______________ Conclusion ________________________________________________________________________ 365 16 367
I. Les effets des relations de sous-traitance chez le donneur d'ordre _________________ 367

Les conséquences de la réorganisation spatiale et temporelle du travail chez le donneur d'ordre __ 368

La règle, le rapport à la règle et identité professionnelle ___________________________________ 370

II. Les relations entre donneur d'ordre et sous-traitants dans différentes configurations _ 374

Les relations privilégiées avec les sous-traitants de rang 1 __________________________________ 374

Les dimensions économiques et juridiques ______________________________________________ 376 III. L'externalisation et ses conséquences ________________________________________ 377

Dématérialisation de la sûreté ou la sécurité de papier ____________________________________ 378

IV. La nature du lien entre la sous-traitance, la maintenance, la sécurité et la sûreté. _____ 379

V. Les autres enrichissements et perspectives ____________________________________ 381 Bibliographie _____________________________________________________________ 385 Annexes _________________________________________________________________ 401 17

Cette thèse ne doit pas être lue comme un guide de " bonnes pratiques » pour des entreprises

dites à risques soucieuses de mener à bien une politique de sous-traitance ou d'externalisation

de leurs activités de maintenance. Elle se veut davantage être une contribution à la sociologie

du travail, des organisations ou encore à une sociologie économique et du droit comme nous allons le montrer dans ce qui suit.

Le recours à la sous-traitance ou à l'externalisation d'activités n'est pas un phénomène récent

dans la politique de développement des entreprises mais il a tendance à s'intensifier 1

L'accélération de la concurrence et de la compétitivité, dans certains secteurs, crée une

relation entre donneur d'ordre et sous-traitant qui peut se résumer à l'exercice d'un pouvoir asymétrique renforcé, du côté du donneur d'ordre, par la menace de ne pas renouveler les marchés si les prestataires ne remplissent pas l'ensemble des conditions qu'il exige. . Le lien

entre la sous-traitance, la sécurité et la sûreté est une question commune à de nombreux

industriels qui s'interrogent sur la politique qu'ils mènent. La sollicitation d'entreprises sous-

traitantes se fait pour de nombreuses raisons et pour n'en citer que quelques unes : des raisons

économiques, le recentrage sur le cœur de métier, la volonté de se défaire de certaines

activités pour les faire faire par d'autres considérés comme plus spécialisés ou encore en cas

d'augmentation conjoncturelle de la charge d'activité qui incite à avoir recours au marché plutôt qu'à une hausse de sa masse salariale. Pourtant, ce phénomène grandissant est encore

méconnu par rapport à la manière dont est organisée cette relation entre donneur d'ordre et

sous-traitant et aux mécanismes à l'œuvre pour se coordonner ou s'ajuster. Si la sous- traitance est souvent présentée comme ayant des effets sur la sécurité ou la santé, ce n'est pas

tellement par rapport à un manque de compétence des agents du sous-traitant mais bien plutôt

en raison des conditions de travail et d'emploi de ces derniers, à la pression des objectifs, des

délais et de qualité que leur imposent les donneurs d'ordre à des prix souvent tirés vers le bas.

L'étude de la sous-traitance s'est très rapidement orientée sur les effets de cette forme de

travail sur la sécurité et la santé des prestataires pour une amélioration des politiques de santé

publique.

1 Thèvenot Nadine, Valentin Julie, " Sous-traitance et précarité de l'emploi : une analyse empirique»,

communication au Forum de la Régulation 2003, Recherche & Régulation, Paris, ENS, 9 et 10 octobre 2003. 18

RAS : nucléaire rien à

signalerAlain de Halleux, " Un monde moderne »Sabrina Malek Arnaud Soulier

Travailler à en mourir

Sabrina Malek. Le témoignage d"Annie Thébaud-Mony, dans RAS nucléaire rien à signaler

Un monde moderne

Arnaud Soulier présentent la

sous-traitance comme un moyen de diviser les salariés par une absence de représentation syndicale et une précarité du travail qui se transforme en précarité sociale et familiale. Les différences de traitement, qui concernent tant la protection sociale, les salaires et les conditions de travail, se font jour aussi bien entre les agents des entreprises de sous-traitance qu"entre prestataires et agents du donneur d"ordre et sont à l"origine d"un morcellement du collectif. 2

Walraff Gunter, Tête de turc, Paris, La Découverte, 1986. Ce journaliste allemand s"est déguisé en

immigré turc à la recherche d"un emploi pour connaître les conditions de vie et de travail des immigrés

en Allemagne. Pendant deux ans, il a mené l"enquête et a enchaîné les emplois précaires. C"est l"un

des premiers à évoquer, entre autre, la sous-traitance comme une externalisation des risques.quotesdbs_dbs27.pdfusesText_33

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