SANTÉ
Circulaire DHOS/F4 n° 2009-319 du 19 octobre 2009 relative aux règles de médical de l'aide à l'enfance le certificat confidentiel du médecin chef de ...
Circulaire DHOS/O4 no 2009-279 du 12 août 2009 relative aux
16 avr. 2009 BO Santé – Protection sociale – Solidarités no 2009/9 du 15 octobre 2009 Page 70. . . SANTÉ. ETABLISSEMENTS DE SANTÉ. MINISTÈRE DE LA SANTÉ.
Santé Protection sociale Solidarité
15 déc. 2009 Note de service DRH/DRH2B n° 2009-329 du 30 octobre 2009 relative aux ... 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en ...
Le dispositif dannonce
GRAND PUBLIC. Le dispositif d'annonce. Information destinée aux patients atteints de cancer édition actualisée. Octobre 2009
Santé Protection sociale Solidarité
9 sept. 2009 Avis de vacance de postes. Liste des textes parus au Journal officiel. Santé. Protection sociale. Solidarité. N° 9 - 15 octobre 2009.
Rapports à la Commission des comptes de la sécurité sociale
1 oct. 2009 COMMISSION DE COMPTES DE LA SECURITE SOCIALE – OCTOBRE 2009 ... remboursements d'actes paramédicaux (53 %). Les honoraires médicaux et les ...
Arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux autorisations des instituts de
15 août 2009 BO Santé – Protection sociale – Solidarités no 2009/7 du 15 août ... Vu l'arrêté du 22 octobre 2001 relatif à la formation conduisant au ...
Substituts nicotiniques en CSAPA
Les substituts nicotiniques peuvent être prescrits par3 les médecins 5 Circulaire du 5 octobre 2009 relative aux médicaments dans les CSAPA.
SANTÉ
BO Santé – Protection sociale – Solidarités no 2009/9 du 15 octobre 2009 Page 90. . . SANTÉ. ETABLISSEMENTS DE SANTÉ. MINISTÈRE DE LA SANTÉ. ET DES SPORTS.
La Loi HPST à LhôpitaL LES CLÉS POUR COMPRENDRE
ministres le 22 octobre 2008. La loi n° 2009-879 portant « réforme de l'hôpital et rela- tive aux patients
15 décembre 2009
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la villeMinistère de la santé et des sports
Plan de classement
Sommaire thématique
Sommaire chronologique
Concours et vacance de postes
Avis de concours
Avis de vacance de postes
Liste des textes parus auJournal officiel
Santé
Protection sociale
Solidarité
N°11 - 15 décembre 2009
DIRECTION
DES JOURNAUX
OFFICIELS
26, rue Desaix
75727 Paris Cedex 15
www.journal-officiel.gouv.fr Directeur de la publication : François Carayon - Rédactrice en ch ef : Catherine Baude Réalisation : Bureau de la politique documentaire14, avenue Duquesne, 75350 Paris 07 SP - Tél. : 01-40-56-45-44
u ..Plan de classementAdministration
Administration gÈnÈrale
Administration centrale
Services dÈconcentrÈs
AutoritÈs administratives indÈpendantes et Ètablissements sous tutelleSantÈ
Professions de santÈ
Etablissements de santÈ
SantÈ publique
Pharmacie
SolidaritÈs
Professions sociales
Etablissements sociaux et mÈdico-sociaux
Action sociale
Droits des femmes
Population, migrations
Protection sociale
SÈcuritÈ sociale : organisation, financementAssurance maladie, maternitÈ, dÈcËs
Assurance vieillesse
Accidents du travail
Prestations familiales
Mutuelles
BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMTHE, Pages 1.Sommaire thématique
Pages ___.ADMINISTRATION
Administration gŽnŽrale
Administration centrale
AutoritŽs administratives indŽpendantes et Žtablissements sous tutelle Note de service DRH/DRH2B n° 2009-329 du 30 octobre 2009relative aux mesures à prendre pourle maintien de l'activité des services (travail sur site et travail à distance) et la continuité du dialogue
social en cas de pandémie grippale et d'activation des plans de continuité des activités1Arrêté du 14 octobre 2009portant modification de l'arrêté du 2 mai 2005 portant nomination des
représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire
de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités11
Arrêté du 28 octobre 2009portant modification de l'arrêté du 2 mai 2005 portant nomination des
représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire
de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, et du ministère de la santé et des solidarités.14
Décision du 10 novembre 2009portant modification de la décision du 30 septembre 2009 portantdésignation des membres de la commission locale de concertation de la délégation de l'information
et de la communication des ministères sociaux16Arrêté du 12 octobre 2009modifiant l'arrêté du 27 novembre 2007 et l'arrêté du 28 mars 2008 portant
nomination à la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de
sécurité sanitaire des produits de santé18Arrêté du 19 octobre 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire19
Arrêté du 22 octobre 2009portant nomination des membres de l'Observatoire national des emplois et des métiers de la fonction publique hospitalière20Décision du 7 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)21
Décision du 10 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)22
Décision du 11 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)23
Décision du 12 août 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques
génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en
application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)24
Décision DS n° 2009-47 du 18 août 2009portant délégation de signature à l'Etablissement français
du sang25Décision DS n° 2009-48 du 18 août 2009portant délégation de signature à l'Etablissement français
du sang26 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMTHE, Pages 2.Décision du 18 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)27
Décision du 20 août 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques
génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en
application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)28
Décision du 20 août 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques
génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en
application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)29
Décision du 27 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)31
Décision du 31 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)32
Décision du 31 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)33
Décision du 1er septembre 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques
génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en
application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)34
Décision du 1er septembre 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques
génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en
application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)35
Décision du 2 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
Décision du 4 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
Décision du 14 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
Décision du 15 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
Décision du 15 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
Décision DS n° 2009-49 du 17 septembre 2009portant délégation de pouvoir et de signature à
l'Etablissement français du sang41Décision du 17 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
Décision DS n° 2009-50 du 21 septembre 2009portant délégation de signature à l'Etablissement
français du sang43Décision du 24 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
Décision n° 2009-09-070-MJ du 30 septembre 2009modifiant la décision n° 2008-09-71 portant
nomination du président et des membres de la commission qualité et diffusion de l'information médicale46 sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux47Décision n° 2009-23 du 12 octobre 2009fixant les périodes de dépôt des dossiers de demandes
d'autorisations prévues à l'article R. 2151-6 du code de la santé publique48 Décision DG n° 2009-218 du 12 octobre 2009portant nomination au comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé49Décision DG n° 2009-219 du 12 octobre 2009portant nomination d'experts auprès du comité de
validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé50sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches
Décision DG n° 2009-222 du 12 octobre 2009portant nomination à l'Agence française de sécurité
sanitaire des produits de santé52Décision DG n° 2009-223 du 12 octobre 2009portant nomination à l'Agence française de sécurité
sanitaire des produits de santé53 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMTHE, Pages 3.Professions de santŽ
sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches
Décision DG n° 2009-214 du 16 octobre 2009portant nomination auprès du groupe de travail sur les
médicaments ayant des effets sur les capacités nécessaires à la conduite automobile de l'Agence
française de sécurité sanitaire des produits de santé55sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches
Décision DG n° 2009-226 du 20 octobre 2009portant nomination à l'Agence française de sécurité
sanitaire des produits de santé57Décision DG n° 2009-231 du 21 octobre 2009portant nomination à l'Agence française de sécurité
sanitaire des produits de santé58Décision DG n° 2009-232 du 21 octobre 2009portant délégation de signature à l'Agence française de
sécurité sanitaire des produits de santé59Décision DG n° 2009-234 du 23 octobre 2009portant nomination à l'Agence française de sécurité
sanitaire des produits de santé60Décision DG n° 2009-235 du 27 octobre 2009portant nomination d'experts auprès de la Commission
nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux61Décision DG n° 2009-227 du 6 novembre 2009portant création à l'Agence française de sécurité
sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail " prophylaxie des infections conjonctivales
chez le nouveau-né »62Décision DG n° 2009-228 du 6 novembre 2009portant nomination au groupe de travail " prophylaxie
des infections conjonctivales chez le nouveau-né » de l'Agence française de sécurité sanitaire des
produits de santé64Décision DG n° 2009-229 du 6 novembre 2009portant création à l'Agence française de sécurité
sanitaire des produits de santé d'un groupe de travail " techniques d'injections intra-vitréennes des
médicaments en ophtalmologie »65 Décision DG n° 2009-230 du 6 novembre 2009portant nomination au groupe de travail " techniquesd'injections intra-vitréennes des médicaments en ophtalmologie » de l'Agence française de sécurité
sanitaire des produits de santé67Décision DG n° 2009-233 du 6 novembre 2009portant nomination d'experts auprès du comité de
validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé68 Décision du 9 novembre 2009 portant délégation de signature70Délégations de signature de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés73
Arrêté du 12 octobre 2009modifiant l'arrêté du 5 octobre 2009 portant affectation des internes ayant
médicales au titre de l'année universitaire 2009-201077Arrêté du 12 octobre 2009modifiant l'arrêté du 5 octobre 2009 portant affectation des internes ayant
médicales au titre de l'année universitaire 2009-201078Arrêté du 12 octobre 2009 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé79
2009-201080
Arrêté du 15 octobre 2009
portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France82Arrêté du 20 octobre 2009modifiant l'arrêté du 7 juillet 2008 portant nomination des membres du Haut
Conseil des professions paramédicales83
Arrêtédu 22octobre 2009portantnominationd'assesseursauconseilcentralde lasectionEdel'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales84Arrêté du 22 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France85
Arrêté du 22 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France86
Arrêté du 22 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France87
BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMTHE, Pages 4.Etablissements de santŽ
Arrêté du 22 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France88
Arrêté du 23 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France89
Arrêté du 23 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France90
Arrêté du 23 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France91
Arrêté du 23 octobre 2009fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession
de chirurgien-dentiste en application des dispositions des articles L. 4111-2 (II) et L. 4141-3-1 du code de la santé publique92Arrêté du 26 octobre 2009modifiant l'arrêté du 13 octobre 2009 portant affectation des internes en
odontologie au titre de l'année universitaire 2009-201093Arrêté du 28 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France94
Arrêté du 4 novembre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France95
Arrêté du 9 novembre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France96
Arrêté du 12 novembre 2009fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession
de médecin en application des dispositions de l'article 60 (1°),huitième et neuvième alinéa, de la loi
n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle97Arrêté du 13 novembre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France98
Circulaire DREES/BPS n°2009-289 du 17 septembre 2009relative à l'enquête sur les établissements
de formation aux diplômes de la santé99Arrêté du 1er janvier 2009portant nomination dans l'emploi de conseiller général des établissements
de santé103Arrêté du 15 mai 2009portant renouvellement dans l'emploi de conseiller général des établissements
de santé104Arrêté du 15 mai 2009portant renouvellement dans l'emploi de conseiller général des établissements
de santé105Arrêté du 30 octobre 2009portant renouvellement dans les fonctions de directeur général du centre
de lutte contre le cancer de l'Institut Gustave-Roussy106Arrêté du 2 novembre 2009fixant pour l'année 2009 le montant des dépenses prises en charge par
les régimes obligatoires d'assurance maladie au titre des activités de soins dispensés par l'établissement public de santé de Mayotte107 Arrêté du 5 novembre 2009relatif à la composition nominative du conseil d'administration de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris108Arrêté du 5 novembre 2009fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au service de
santé des armées au titre de l'activité déclarée au mois d'août 2009109Arrêté du 5 novembre 2009relatif à la composition nominative du conseil d'administration de l'Hôpital
national de Saint-Maurice111 Circulaire DHOS/E3/DGS/CORRUSS n° 2009-309 du 6 septembre 2009relative au recueild'informations " grippe » via les serveurs régionaux de veille et d'alerte de pandémie " grippe A »112
Circulaire DHOS/F2/CNAMTS n° 2009-295 du 23 septembre 2009relative à l'équilibre financier des
établissements de santé119
Circulaire DHOS/F4 n 2009-319 du 19 octobre 2009relative aux règles de facturation des soins dispensées dans les établissements de santé195 area - espace unique de paiement en euros)283 Circulaire DHOS/F1/ATIH n° 2009-324 du 26 octobre 2009relative au bilan des contrôles 2007 et2008 et à des modalités organisationnelles nouvelles pour les contrôles 2009 réalisés dans le cadre
de la tarification à l'activité (T2A)285 Circulaire DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A n° 2009-332 du 2 novembre 2009relative à la campagne tarifaire2009 des établissements de santé297
Circulaire NDHOS/E2/F2 n° 2009-335 du 5 novembre 2009relative au financement par le fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) des mesures d'intéressement prévues par les accords d'amélioration des pratiques hospitalières316 Instruction DHOS/MOPRC/E2 n° 2009-318 du 19 octobre 2009relative au programme de recherche en qualité hospitalière pour 2010322 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMTHE, Pages 5.Personnel
SantŽ publique
SantŽ environnementale
Professions sociales
Etablissements sociaux et mŽdico-sociaux
Arrêté du 13 octobre 2009fixant la composition des jurys du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2009)333Arrêté du 15 octobre 2009modifiant l'arrêté du 31 mars 2008 modifié portant nomination de la
d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière368
Arrêté du 19 octobre 2009relatif à la composition du jury de l'examen de fin de formation des élèves
directeurs et élèves directrices de classe normale au titre de l'année 2009369Arrêté du 19 octobre 2009relatif à la liste des membres correcteurs participant avec les membres du
jury de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale au titre de
l'année 2009370Arrêté du 15 octobre 2009portant nomination à la section sanitaire et à la section sociale du Comité
national de l'organisation sanitaire et sociale et fixant la composition de la formation plénière371
Circulaire interministérielle DGS n° 2009-344 du 25 août 2009relative à la pandémie grippale A(H1
N1) : impact sur le milieu scolaire et conduite à tenir373Circulaire interministérielle DGAS n° 2009-346 du 17 septembre 2009relative à la préparation du
secteur de l'enfance à la pandémie grippale379 Circulaire DGS/MC2 n° 2009-311 du 5 octobre 2009relative aux médicaments dans les centres de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA)390Circulaire DGS/MC1/DHOS/O1 n° 2009-304 du 6 octobre 2009relative à la pratique des interruptions
volontaires de grossesse (IVG) par voie médicamenteuse dans les centres de planification oud'éducation familiale et les centres de santé. Prévention des grossesses non désirées394
Instruction interministérielle DGS n° 2009-342 du 31 juillet 2009relative à la grippe A (H1N1) : mise
en oeuvre de mesures relatives aux lieux et structure d'hébergement touristique413Instruction interministérielle DGS n° 2009-343 du 21 août 2009relative à la planification logistique
d'une campagne de vaccination contre le nouveau virus A (H1 N1)415Instruction interministérielle DGS/DPSN/DJEPVA n° 2099-345 du 10 septembre 2009relative à la
gripe A (H1 N1) : mise en oeuvre des mesures relatives aux accueils collectifs de mineurs hors de la période estivale426Circulaire interministérielle DGS/EA2 n° 2009-330 du 30 octobre 2009relative à la campagne 2009-
2010 de prévention et d'information sur les risques d'intoxication au monoxyde de carbone428
Arrêté du 10 novembre 2009portant nomination des membres du jury de l'examen organisé en 2010
pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des
personnes déficientes visuelles439 Circulaire DGAS/3B/5B n° 2009-310 du 9 octobre 2009relative à la campagne budgétaire des établissements et services d'aide par le travail pour l'exercice 2009440 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMTHE, Pages 6.Action sociale
Enfance et famille
Exclusion
PROTECTION SOCIALE
SŽcuritŽ sociale : organisation, financementMutuelles
Circulaire interministérielle DGAS/SD5/DSS n°2009-315 du 16 octobre 2009relative à la campagne
budgétaire pour l'année 2009 des établissements et services médico-sociaux accueillant des
personnes confrontées à des difficultés spécifiques : lits halte soins santé (LHSS), et lits d'accueil
médicalisés (LAM)452 du site " intervention précoce, soutien à la parentalité »463 Circulaire DGAS/1A n° 2009-306 du 14 octobre 2009relative aux mesures hivernales et d'accès au logement464Arrêté du 20 octobre 2009modifiant l'arrêté du 9 février 2007 modifié portant nomination au comité
des carrières des agents de direction des organismes du régime général de la sécurité sociale et du
régime social des indépendants470des agents de direction des organismes du régime général de la sécurité sociale et du régime social
des indépendants471 Circulaire DSS/SD4B n 2009-322 du 21 octobre 2009relative à l'élection des représentants du personnel dans les conseils de la CNAMTS et des CPAM472 Circulaire DSS/SD4B n° 2009-326 du 28 octobre 2009relative à la désignation des membres des conseils des caisses primaires d'assurance maladie478Listedes agents de contrôle ayant reçu l'autorisation provisoire d'exercer ou l'agrément en application
des dispositions de l'arrêté du 18 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2004 fixant les
conditions d'agrément des agents des organismes de sécurité sociale chargés du contrôle de
l'application des législations de sécurité sociale visés aux articles L. 216-6 et L. 243-9 du code de la
sécurité sociale481 Circulaire DSS/SD1MCGR n°2009-308 du 8 octobre 2009relative à l'admission ou au renouvellementLettre interministérielle du 2 novembre 2009précisant les modalités d'application des nouveaux
montants d'ACS issus de la loi HPST488 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMCHR, Pages 1.Sommaire chronologique
Pages ___.1er janvier 2009
15 mai 2009
31 juillet 2009
7 aožt 2009
10 aožt 2009
11 aožt 2009
12 aožt 2009
18 aožt 2009
Arrêté du 1er janvier 2009portant nomination dans l'emploi de conseiller général des établissements
de santé103Arrêté du 15 mai 2009portant renouvellement dans l'emploi de conseiller général des établissements
de santé104Arrêté du 15 mai 2009portant renouvellement dans l'emploi de conseiller général des établissements
de santé105Instruction interministérielle DGS n° 2009-342 du 31 juillet 2009relative à la grippe A (H1N1) : mise
en oeuvre de mesures relatives aux lieux et structure d'hébergement touristique413Décision du 7 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)21
Décision du 10 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)22
Décision du 11 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)23
Décision du 12 août 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques
génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en
application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)24
Décision DS n° 2009-47 du 18 août 2009portant délégation de signature à l'Etablissement français
du sang25Décision DS n° 2009-48 du 18 août 2009portant délégation de signature à l'Etablissement français
du sang26 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMCHR, Pages 2.20 aožt 2009
21 aožt 2009
25 aožt 2009
27 aožt 2009
31 aožt 2009
1er septembre 2009
2 septembre 2009
4 septembre 2009
Décision du 18 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)27
Décision du 20 août 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques
génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en
application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)28
Décision du 20 août 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques
génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en
application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)29
Instruction interministérielle DGS n° 2009-343 du 21 août 2009relative à la planification logistique
d'une campagne de vaccination contre le nouveau virus A (H1 N1)415Circulaire interministérielle DGS n° 2009-344 du 25 août 2009relative à la pandémie grippale A(H1
N1) : impact sur le milieu scolaire et conduite à tenir373Décision du 27 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)31
Décision du 31 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)32
Décision du 31 août 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal en
application des dispositions de l'article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (partie législative)33
Décision du 1er septembre 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques
génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en
application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)34
Décision du 1er septembre 2009portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques
génétiques d'une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en
application des dispositions de l'article L. 1131-3 du code de la santé publique (partie législative)35
Décision du 2 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
Décision du 4 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMCHR, Pages 3.6 septembre 2009
10 septembre 2009
14 septembre 2009
15 septembre 2009
17 septembre 2009
21 septembre 2009
22 septembre 2009
23 septembre 2009
24 septembre 2009
Circulaire DHOS/E3/DGS/CORRUSS n° 2009-309 du 6 septembre 2009relative au recueild'informations " grippe » via les serveurs régionaux de veille et d'alerte de pandémie " grippe A »112
Instruction interministérielle DGS/DPSN/DJEPVA n° 2099-345 du 10 septembre 2009relative à la
gripe A (H1 N1) : mise en oeuvre des mesures relatives aux accueils collectifs de mineurs hors de la période estivale426Décision du 14 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
Décision du 15 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
Décision du 15 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
Décision DS n° 2009-49 du 17 septembre 2009portant délégation de pouvoir et de signature à
l'Etablissement français du sang41Décision du 17 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
Circulaire DREES/BPS n°2009-289 du 17 septembre 2009relative à l'enquête sur les établissements
de formation aux diplômes de la santé99Circulaire interministérielle DGAS n° 2009-346 du 17 septembre 2009relative à la préparation du
secteur de l'enfance à la pandémie grippale379Décision DS n° 2009-50 du 21 septembre 2009portant délégation de signature à l'Etablissement
français du sang43Circulaire DHOS/F2/CNAMTS n° 2009-295 du 23 septembre 2009relative à l'équilibre financier des
établissements de santé119
Décision du 24 septembre 2009portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic prénatal
BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMCHR, Pages 4.30 septembre 2009
5 octobre 2009
6 octobre 2009
8 octobre 2009
9 octobre 2009
10 octobre 2009
12 octobre 2009
Décision n° 2009-09-070-MJ du 30 septembre 2009modifiant la décision n° 2008-09-71 portant
nomination du président et des membres de la commission qualité et diffusion de l'information médicale46 Circulaire DGS/MC2 n° 2009-311 du 5 octobre 2009relative aux médicaments dans les centres de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA)390Circulaire DGS/MC1/DHOS/O1 n° 2009-304 du 6 octobre 2009relative à la pratique des interruptions
volontaires de grossesse (IVG) par voie médicamenteuse dans les centres de planification oud'éducation familiale et les centres de santé. Prévention des grossesses non désirées394
sur les recherches biomédicales portant sur les dispositifs médicaux47 Circulaire DSS/SD1MCGR n°2009-308 du 8 octobre 2009relative à l'admission ou au renouvellement Circulaire DGAS/3B/5B n° 2009-310 du 9 octobre 2009relative à la campagne budgétaire des établissements et services d'aide par le travail pour l'exercice 2009440 du site " intervention précoce, soutien à la parentalité »463Arrêté du 12 octobre 2009modifiant l'arrêté du 27 novembre 2007 et l'arrêté du 28 mars 2008 portant
nomination à la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de
sécurité sanitaire des produits de santé18Arrêté du 12 octobre 2009modifiant l'arrêté du 5 octobre 2009 portant affectation des internes ayant
médicales au titre de l'année universitaire 2009-201077Arrêté du 12 octobre 2009modifiant l'arrêté du 5 octobre 2009 portant affectation des internes ayant
médicales au titre de l'année universitaire 2009-201078Arrêté du 12 octobre 2009 portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé79
Décision n° 2009-23 du 12 octobre 2009fixant les périodes de dépôt des dossiers de demandes
d'autorisations prévues à l'article R. 2151-6 du code de la santé publique48 Décision DG n° 2009-218 du 12 octobre 2009portant nomination au comité de validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé49Décision DG n° 2009-219 du 12 octobre 2009portant nomination d'experts auprès du comité de
validation des recommandations de bonne pratique sur les produits de santé50sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches
BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMCHR, Pages 5.13 octobre 2009
14 octobre 2009
15 octobre 2009
16 octobre 2009
19 octobre 2009
Décision DG n° 2009-222 du 12 octobre 2009portant nomination à l'Agence française de sécurité
sanitaire des produits de santé52Décision DG n° 2009-223 du 12 octobre 2009portant nomination à l'Agence française de sécurité
sanitaire des produits de santé532009-201080
Arrêté du 13 octobre 2009fixant la composition des jurys du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2009)333Arrêté du 14 octobre 2009portant modification de l'arrêté du 2 mai 2005 portant nomination des
représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire
de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités11
Circulaire DGAS/1A n° 2009-306 du 14 octobre 2009relative aux mesures hivernales et d'accès au logement464Arrêté du 15 octobre 2009 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France82
Arrêté du 15 octobre 2009modifiant l'arrêté du 31 mars 2008 modifié portant nomination de la
d'équivalence de diplômes pour l'accès aux concours de la fonction publique hospitalière368
Arrêté du 15 octobre 2009portant nomination à la section sanitaire et à la section sociale du Comité
national de l'organisation sanitaire et sociale et fixant la composition de la formation plénière371
sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à usage humain et sur les recherches
Décision DG n° 2009-214 du 16 octobre 2009portant nomination auprès du groupe de travail sur les
médicaments ayant des effets sur les capacités nécessaires à la conduite automobile de l'Agence
française de sécurité sanitaire des produits de santé55Circulaire interministérielle DGAS/SD5/DSS n°2009-315 du 16 octobre 2009relative à la campagne
budgétaire pour l'année 2009 des établissements et services médico-sociaux accueillant des
personnes confrontées à des difficultés spécifiques : lits halte soins santé (LHSS), et lits d'accueil
médicalisés (LAM)452Arrêté du 19 octobre 2009 portant nomination au conseil scientifique de l'Institut de veille sanitaire19
Arrêté du 19 octobre 2009relatif à la composition du jury de l'examen de fin de formation des élèves
directeurs et élèves directrices de classe normale au titre de l'année 2009369Arrêté du 19 octobre 2009relatif à la liste des membres correcteurs participant avec les membres du
jury de fin de formation des élèves directeurs et élèves directrices de classe normale au titre de
l'année 2009370 Circulaire DHOS/F4 n 2009-319 du 19 octobre 2009relative aux règles de facturation des soins dispensées dans les établissements de santé195 area - espace unique de paiement en euros)283 Instruction DHOS/MOPRC/E2 n° 2009-318 du 19 octobre 2009relative au programme de recherche en qualité hospitalière pour 2010322 BO Santé - Protection sociales - Solidarités n° 11/2009 SOMCHR, Pages 6.20 octobre 2009
21 octobre 2009
22 octobre 2009
23 octobre 2009
26 octobre 2009
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