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14 Syndicat intercommunal des eaux de la région de MONTSUZAIN d'alimentation en eau potable de Pont-sainte-Marie Creney
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Lombard B. Malivernay
TABLEAU DES ÉLECTEURS SÉNATORIAUX DE LAUBE
TABLEAU DES ÉLECTEURS SÉNATORIAUX DE L'AUBE. SÉNATEURS M. Jean-Christophe LEFEVRE. M. Bruno SUBTIL ... Eric VUILLEMIN. Mme. Françoise HAHN.
ELECTIONS MUNICIPALES
28 juin 2020 32 M. VUILLEMIN Guy. 33 Mme GENEVAUX Marie-Josephe ... 33 M. VANABELLE Eric. 34 Mme PUHARRE Clarisse ... 45 M. BOUSSAT Jean-Claude.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°25-2017-050 PUBLIÉ
9 déc. 2017 Fait à Besançon le _ tj [
^[ ^Q^J ... administratif de Besançon
25044 BESANCON Cedex 3
Liste des établissements recevant du public dans le cadre bâti
Classement par commune puis par la dénomination de l'ERP Mairie de Riceys. M. MATHIS Claude ... DE ROMILLY SUR SEINE. M. Eric VUILLEMIN. ECOLE PRIMAIRE.
ELECTIONS MUNICIPALES
15 mars 2020 7 M. PAQUET Jean-Claude. 8 Mme COCCO Emmanuelle ... Pour l'Avenir de Champigneulles et son Territoire ... 16 M. VUILLEMIN Eric.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°26-2018-056 PUBLIÉ
4 juin 2018 Le préfet du département de la Drôme Eric SPITZ ... Mathis. 2016 0 26 800 06 12 A. 28/10/2016. ANDRE. Jean Paul. 26 218 41. 25/06/2015.
Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
5 août 2021 Etude par Marc Bornhauser avocat à la Cour membre du Conseil national ... J'ai l'honneur de porter à votre connaissance un certain nombre ...
ARRETE DIRECCTE –UD 92 N°2017-219 accordant la Médaille d
14 juil. 2017 Monsieur BON Pierre-Eric. Cadre Bancaire SOCIETE GENERALE
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